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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DECISION18 Contrat bib conference atelier)
Thèmes du document : Médias, Justice et droit, Démocratie,
DECISION DU PRESIDENT
2023DECISION18
Objet : Contrat pour des animations en médiathèque intitulées « Conférence-atelier sur la sobriété numérique ».
LE PRESIDENT,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil communautaire n° 2020D45 du 3 juin 2020 portant délégation de pouvoirs au Président et au Bureau,
Vu le contrat n° BIB43 avec Audric GUEIDAN – TKPX – 3 allée du Lavoir – 49740 LA ROMAGNE, pour des animations en médiathèque intitulées « Conférence-atelier sur la sobriété numérique »,
DECIDE :
Article 1 : D’approuver le contrat n° BIB43 avec Audric GUEIDAN – TKPX – 3 allée du Lavoir – 49740 LA ROMAGNE, pour des animations en médiathèque intitulées « Conférence-atelier sur la sobriété numérique », le 18 mars 2023 à 14h30 et le 12 mai 2023 à 20h00.
Le coût s’élève à 890 € TTC.
Article 2 : La présente décision sera communiquée au Conseil communautaire lors de sa séance la plus proche et inscrite au registre des décisions de la Communauté de communes. Une publicité sera faite dans les formes requises pour les délibérations du Conseil Communautaire.
Une ampliation est adressée à Monsieur le Préfet de la Vendée pour l’exercice du contrôle de légalité.
Fait le 16 janvier 2023 au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne.
Le Président,
Guy Plissonneau
#signature#
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’Etat.