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Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 022 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024
Publié le
ID : 069-216901488-20240619-D 022 2024-DE
Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
en exercice .............. 19
présents .................. 12
votants .................... 18
suffrages exprimés ....18
majorité ..…................. 10
pOur ....................,.. 18
contre ..................... 0
abstentions ................ 0
Date de convocation :
12/06/2024
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 022/2024
N° ordre à l'intérieur de la séance : 06-03
SÉANCE PUBLIQUE DU : 19 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, Le dix-neuf juin, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient_ présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Laurent
DELABIE, Nathalie CHARTOIRE, Jean-Michel ARPI, Catherine KLADO, Catherine
DAVOINE, Florence AUDON, Anne-Sophie LORIDAN, Thierry BADEL, Laetitia YU-
KOHLER.
Absents: Vincent LECOCQ, Alain ZUCCA, Brigitte BERT, Cédric BOURGUIGNON, François GUIZE, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Pouvoir : Vincent LECOCQ donne pouvoir à Olivier BIAGGI, Alain ZUCCA donne pouvoir à Nathalie CHARTOIRE, Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, Cédric BOURGUIGNON donne pouvoir à Marilyne SEON, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Cyrille DECOURT donne pouvoir à Thierry BADEL.
Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
M. le Maire fait part au Conseil Municipal des demandes de subventions reçues par la Commune :
- Association Football Club Sud-Ouest 69 : 500 € afin de soutenir le développement de leur section sport adapté ;
- Coopérative scolaire école élémentaire :
découverte.
1 499 € afin de l’aider à financer le transport de la classe
Ceci exposé, M. le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur ces demandes de subventions.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
Décide d'attribuer les subventions suivantes :
o Association Football Club Sud-Ouest 69 : 500 € ;
o Coopérative scolaire école élémentaire : 1 499 €.
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2024 du budget principal de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Marre,
Olivier BIAGGI
24/06/2024