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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 011 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
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Commune du
Nombre de conseillers :
e en EXErcCICE ............ 19
e présents .................. 15
e votants .................. 19
- suffrages exprimés ....19
e majorité .................. 10
® POUF... 19
e CONTE .................... 0
e abstentions ................ 0
Date de convocation :
15/03/2024
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le 29/03/2024
Publié le
ID : 069-216901488-20240327-D 011_2024-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 011/2024
N° ordre à l'intérieur de la séance : 06-02
SÉANCE PUBLIQUE DU : 27 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, Le vingt-sept mars, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient_ présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Laurent
DELABIE, Nathalie CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Jean-Michel ARPI, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Anne- Sophie LORIDAN, Thierry BADEL, Laetitia YU-KOHLER.
Absents : Brigitte BERT, François GUIZE, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Pouvoir : Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Cyrille DECOURT donne pouvoir à Thierry BADEL, Lucie CHARMION donne pouvoir à Laetitia YU-KOHLER.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : ADHESION 2024 AU CAUE DU RHÔNE
M. le Maire rappelle que le CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) du Rhône a notamment pour mission de conseiller les collectivités territoriales dans leurs choix en matière d'urbanisme, d'aménagement et de développement.
Afin de pouvoir bénéficier de ces conseils, la Commune doit adhérer au CAUE du Rhône moyennant le versement d'une cotisation annuelle d'un montant de 300 €.
La Commune adhérant au CAUE depuis plusieurs années et ayant bénéficié à plusieurs reprises de ses conseils, M. le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler cette adhésion pour l'année 2024.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-__Décide de renouveler son adhésion au CAUE du Rhône, pour l’année 2024 et pour un montant de 300 € : -__Précise que les crédits nécessaires à cette adhésion seront inscrits au budget primitif 2024 du budget principal de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
CRT LENS
03/04/2024