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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
L
9
3
Publié
le 20/12/2023
S
ID
: 026-212600886-20231218-DELIB2023_90-BF
DEPARTEMENT DE
LA
DROME
COMMUNE
DE
CHATUZANGE
LE
GOUBET
Publié
sur
le
site
internet
le
20
décembre
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2023.90
Séance
du
18
décembre
2023
Présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet
Le
18
décembre
2023
à 20h00,
mesdames
et
messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le 12
décembre
2023
en
séance
publique
par
Monsieur
le Maire,
sé
sont
réunis
en
salle
du
conseil
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier,
Maire
de
Chatuzange
le Goubet.
La
séance
débute
à 20h00.
Etaient
présents
:
M.
Christian
GAUTHIER,
M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Élise
CLÉMENT,
M.
Pascal
BERRANGER,
Mme
Céline
LOPEZ,
M.
Gilles
GARNIER,
M.
Jean-Marc
ANDRE,
M.
Christian
RAMAT,
M.
Pierre
MELESI,
M.
Jean-Michel
SARZIER,
Mme
Béatrice
AMANDE-SÉGUINEAU,
M.
Fabrice
GAY,
Mme
Marina
THON,
M.
Bertrand
BECORPI,
M.
Eric
SAULLE,
Mme
Natacha
TRUCHET-COMTE,
Mme
Mélanie
PALCOUX,
M.
Jérôme
CAMACHO,
M.
Lilian
CHEYNEL,
Mme
Audrey
TRACOL,
M.
Christophe
BEDOUAIN.
Ont
donné
pouvoir
: Mme
Laurence
THON
à M.
Bertrand
BECORPI,
Mme
Stevie
BONNARD
à Mme
Élise
CLÉMENT,
Mme
Florence
DEGOUGE
à M.
Jean-Michel
SARZIER,
Mme
Nathalie
ZAMMIT
à M.
Christian
GAUTHIER,
Mme
Caroline
BILLION-REY
à M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Stéphanie
DESBAR
à M.
Lilian
CHEYNEL,
Mme
Coralie
DAMAISIN-JAMONET
à Éric
SAULLE.
Excusé
: M.
Roger-Pierre
ROLLAND.
Conseillers
municipaux
présents
: 21
Mme
Audrey
TRACOL
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Objet
: Vote
du
Budget
Primitif
2024
- Budget
principal
de
la
Commune
Rapporteur
: Claude
VOSSEY
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L2121-29
relatif
aux
attributions
du
Conseil
Municipal,
L2311-1
et
suivants
relatifs
aux
finances
communales
;
Vu
l'intérêt
de
voter
le budget
primitif
dès
la fin
de
l'exercice
précédent
afin
de
commencer
le nouvel
exercice
avec
des
documents
opérationnels
;
Vu
la délibération
2023.72
du
Conseil
Municipal
du
6 novembre
2023
relative
à la
présentation
du
rapport
sur
les
orientations
budgétaires
2024
;
Considérant
que
le
budget
primitif
2024
de
la Commune
s'équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
Dépenses
:
4 766
259.00
€
Recettes
:
4 766
259.00
€
Section
d'investissement
Dépenses
:
2 133
000.00
€
Recettes
:
2 133
000.00
€
Soit
un
budget
total
de
6 899
259
€
Vu
l'avis
de
la commission
« Administration
Générale
et
Finances
» du
12
décembre
2023
;
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le rapporteur,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A l'unanimité,
+
VOTE
le budget
primitif
2024
de
la Commune.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Les
jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de,
La
transmission
en
Préfecture
le :
F
La
publication
le
:
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20231218-DELIB2023_
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2023
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le SRE
S
L
9
Publié
le 20/12/2023
V -
ARRETE
ET
SIGNATURES
ID : 026-212600886-20231218-DELIB2028_90-BF
CHATUZANGE
LE
GOUBET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
(pra
ARRETE
ET
SIGNATURES
|
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: © &
L
Nombre
de
membres
présents
:9\
ANNEXE
DÉLIBÉRATION
N°
Nombre
de
suffrages
exprimés
98
UT
pour:
96
2023-090
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: A2]
A
LT
Es
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A Chatuzange-le-Goubet,
le
TN
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Chatuzange-le-Goubet,
le
18/12/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
:
=
LR
AMANDE-SÉGUINEAU
Béatrice
F—
bug
ANDRÉ
Jean-Marc
À
=
BECORPI
Bertrand
Î
ES
BEDOUAIN
Christophe
BERRANGER
Pascal
[>
Y
BILLION-REY
Caroline
BONNARD
Stevie
=
CAMACHO
Jérôme
CA
CHEYNEL
Lilian
% A
CLÉMENT
Élise
DAMAISIN-JAMONET
Coralie
DEGOUGE
Florence
DESBAR
Stéphanie
GARNIER
Gilles
GAY
Fabrice
LOPEZ
Céline
MELESI
Pierre
PALCOUX
Mélanie
RAMAT
Christian
ROLLAND
Roger-Pierre
Page
181
CHATUZANGE
LE
GOUBET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
(projet
de bu].
PHbIé
le, 20/12/2028
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
SLOF
ID
: 026-212600886-20231218-DELIB2023_90-BF
V —
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
SARZIER
Jean-Michel
SAULLE
Eric
THON
Laurence
THON
Marina
TRACOL
Audrey
TRUCHET-COMTE
Natacha
VOSSEY
Claude
ZAMMIT-HELMER
Nathalie
AIAL(2528
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
Yéf
de
la
publication
le
‘),=(
A);
de
4
A Chatuzange-le-Goubet,
le
JIBUALIILSIR
=
(2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
...,
de
la
Collectivité
territoriale
unique
de
...,
de
la
métropole
de
...,
du
Conseil
syndical
de
...
1) Indiquer
« la présidente
» ou
« le
président
».
8) L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
182