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unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Feuille Proclamation Elections VP 6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Feuille Proclamation Elections VP 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
Département de Seine-et-Marne GE AMONEE ’ LES
Arrondissement de Torcy PORTES
Communauté de Communes . BRIARDES,.
les Portes Briardes entre villes et forêts
Effectif légal du Conseil communautaire : 38
Nombre de conseillers en exercice : 38
Élection d’une vice-présidente
Feuille de proclamation annexée au procès-verbal de l'élection
ur : Date de : Suffrage obtenus Qualité Prénom et Nom halssance Fonction (en chiffres)
Mme Isabelle Pitsch 08/09/1989 6° vice-présidente 32
Fait à Lésigny, le 29 septembre 2026
Le Président, Les assesseurs, Le secrétaire,
TJ