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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 25 23 subventions associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Exploration spatiale,
Département des Bouches-du-Rhône
Arrondissement d’Aix-en-Provence
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 13 MARS 2023 à 19H
Nombre de membres Le Conseil Municipal de la commune de LA ROQUE D’ANTHERON s’est
Afférents au | Ayant pris part à la | réuni au lieu ordinaire de ses séances sur convocation adressée par le Conseil Municipal | En exercice délibération Maire à chacun de ses membres, conformément aux dispositions du Voir tableau Code Général des Collectivités Territoriales notamment de ses articles 24 29 annexé L.2121-7 et suivants.
Secrétaire de séance : Aurélie GROSSO 4
Conseillers municipaux présents : Jean-Pierre SERRUS, Isabelle RICARD, Didier JEAN, Marie-Line MICHELOTTI, Fanny VAILLAT, Frédéric VANDENBOSSCHE, Aurélie GROSSO, Amor BOUKHECHAM, Paul GAILLARD, Michèle BOURGUE, Pascal
BREBION, Gérard COUSTABEAU, Danielle CARELLO, Nathalie JEAN, Astrid ROBERT, David MANDINE, Patrick URAS, Marc GOFFIN, Audrey SERAFINI, Alix DIOP
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir : Philippe VANHALST, Jean-Marie LEBRE, Emilie LAFOND, Sylvestre PIGNOLY
Conseillers Municipaux absents : Marie-France FANTAUZZO, Michel ROUSSIER, Lydie MILAD, Bruno SBLANDANO, Régis POSTIAUX
Délibération N° 25/23
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2023
Rapporteur : Madame RICARD
Rappelle à l'assemblée que chaque année les Associations du village, sportives, culturelles ou caritatives, déposent un dossier de demande de subvention à la commune. Cette demande a pour but d'obtenir une aide financière pour leur fonctionnement ou pour un projet ponctuel.
Le tableau des subventions présente, pour le compte 6574, le montant sollicité par chaque association, et le montant proposé au Conseil Municipal.
La subvention de l'association PAC est à imputer au compte 6574 sur le budget de l'Abbaye de Silvacane.
Vu la Commission des Finances du 8 mars 2023.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
À voir votes sur tableau annexé.
ATTRIBUE une subvention aux associations ayant fait la demande.
INSCRIT la dépense sur le budget.
AUTORISE la signature du Maire lors de la séance de délibération.
l REÇU EN PREFECTURE 1
le 28/03/2823
L Application agréée E-leqalte com 1
Délibération N° 25/23
À
Ainsi fait et délibéré, aux jours, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Le Maire : / ke La Secrétaire de Séance :
£
Jean-Pierre SERRUS res Aurélie GROSSO
Acte rendu exécutoire apçès SÉVES
En Sous-Préfecture le. 1€ 3 $3 JP —
Et la publication sur le site internet
où notification le. & ST 3
l REÇU EN PREFECTURE 1!
le 28/83/2023
L Application agréée E-legalte com ,
99_DE-013-211500843-20250919-DELIB_25_25