Compte-Rendu - compte rendu conseil du 22 fevrier 2016

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Compte-Rendu - compte rendu conseil du 22 fevrier 2016 Document publié le Lundi 22 février 2016 par la commune de Noyelles-lès-Seclin. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil du 22 fevrier 2016)Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Page 1

COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2016

Présents : M DUSAUSOY/ M. DUBOIS/ Mme LEGRAND/ M. LENFANT / M. DEPICCHI / Mdes NEIRYNCK/ CUVILLIER / SERGEANT/COINE/ M. DUPRE/M. PETIT / M. ROLAND Absents excusés : M. Charles MARCHANT/ (pouvoir à Alain DUSAUSOY)

M. Alain GRISET

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire, remercie l’ensemble des conseillers, le public de leur présence et, ouvre la séance à 19h10.

Désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire propose de désigner Jacques Olivier DE PICCHI, Secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la réunion du 07 Décembre 2015

Le compte rendu ne soulevant pas d’observation est adopté à l'unanimité (13 voix)

Avant de commencer, Monsieur le Maire souhaite faire un point sur la panne de chauffage de l’Ecole. Il rappelle qu’une fuite de gaz a été constatée, grâce à la vigilance d’un agent de la commune, samedi en fin de matinée. La mise en sécurité des lieux a été faite tout de suite. GDF et la Société Dalkia ont été contactés dès samedi. Une réunion a eu lieu dimanche soir afin de trouver une solution et d’accueillir au mieux les enfants. Monsieur le Maire informe que des chauffages soufflants ont été loués et installés dès lundi matin à la première heure. Pour information, à 09 heures, il faisait 20° dans la garderie. Concernant les travaux, Monsieur DUBOIS confirme avoir reçu le devis pour le remplacement des tuyaux de conduite de gaz. Le montant des travaux est de 4200€ H.T, les travaux seront réalisés dès mardi et si tout va bien le chauffage sera rétabli. Monsieur le Maire tient à remercier l’ensemble des intervenants de leur collaboration et la rapidité de prise en charge par l’équipe municipale.

I- Point sur les réalisations depuis le dernier conseil municipal

✓ Début des travaux de réparation des couvertures des Bâtiments Communaux (CM du 12 octobre 2015). Les travaux ont commencé et sont dans l’ensemble déjà bien avancés. ✓ Montage et démontage de matériels pour les manifestations de fin 2015 et début 2016. Les manifestations de fin d’année ont sollicité beaucoup de matériel et manutention. ✓ Dépannages ponctuels sur l’éclairage public. Des interventions ont été nécessaires dans le lotissement du Château, interventions prises en charge par les agents communaux ✓ Réparation éclairage du tennis – Travaux réalisés en régie

✓ Elagage bouleaux Hauts de Saint Julien - Travaux réalisés en régie

II- Dossiers à examiner

✓ Nomination d’un 4ème adjoint

Monsieur le Maire propose qu’un 4ème Adjoint soit nommé et avance la candidature de Monsieur Jacques Olivier DE PICCHI. Il précise que le poste de délégué aux finances est un poste important, que le titre d’adjoint permettra un dialogue plus facile avec les organismes extérieurs notamment les banques, compte tenu de la recherche de financement d’Un million d’euros qui est en cours. Aucune autre candidature au poste de 4èmeadjoint NE SE MANIFESTE.

Monsieur Jacques Olivier DE PICCHI est élu au poste de 4ème adjoint par douze voix Pour – 1 Abstention – 0 Contre

L’Assemblée félicite Monsieur DE PICCHI pour cette nomination qui remercie l’ensemble de ses collègues pour leur confiance.

✓ Répartition des Délégations

Monsieur le Maire confirme les délégations déjà données précédemment à Messieurs DUBOIS- LENFANT et DE PICCHI, ainsi qu’à Madame LEGRAND Adjointe et Madame Neirynck Conseillère Déléguée. La délégation confiée auparavant à Monsieur Blondé est répartie comme suit : Monsieur LENFANT : Sport et Vie AssociativePage 2

Madame LEGRAND : Animation de la Commune

✓ Fixation des indemnités des Elus

- Pour la Période d’Octobre 2015 à Février 2016

Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite au non remplacement de Monsieur BLONDE au poste de 4ème adjoint, l’enveloppe budgétaire fixant les indemnités des élus a été dépassée d’environ 69€ par mois (pour l’ensemble des élus) depuis octobre. Il propose donc de fixer comme suit les indemnités pour la période d’octobre 2015 à ce jour :

• Maire : 25.50% de l’indice brut 1015

• 3 adjoints : 6,19% de l’indice brut 1015

• 2 conseillers délégués : 5.84% de l’indice brut 1015

Les indemnités versées à tort feront l’objet d’un rappel

Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre - A compter de Février 2016

Compte tenu de la nomination d’un 4ème adjoint Monsieur le Maire propose de fixer comme suit les indemnités versées aux élus à compter de ce jour :

• Maire : 26,31% de l’indice brut 1015

• 4 adjoints : 7.92% de l’indice brut 1015

• 1 conseiller délégué : 6 % de l’indice brut 1015

Monsieur le Maire rappelle que le taux de l’indemnité que peut prétendre un conseiller délégué est plafonné à 6% de l’indice brut 1015

Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ Modification Simplifiée du P.L.U – Marge de recul Rue de Wattignies Monsieur le Maire informe que la MEL a lancé une modification simplifiée du P.L.U. à la demande de la Commune. Le Conseil est donc appelé à donner un avis. Cette modification porte sur :

• La réduction de la marge de recul située rue de Wattignies et son passage de recul de 15 mètres à 08 mètres et 06 mètres rue de Seclin à partir de l’axe de la chaussée. Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ SIVOM - Trafic 2015 Aéroport de Lesquin

Monsieur le Maire donne quelques informations sur le trafic de l'aéroport de Lille-Lesquin pour l'année 2015. Il précise que le dossier est consultable en mairie et qu'il reste à la disposition de chacun pour tous renseignements complémentaires.

✓ MEL Rapport 2014 Rapport annuel de la qualité du service public : - En matière d’élimination des déchets

- En matière d’assainissement

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que les rapports annuels 2014 sont à la disposition des élus à l’accueil de la mairie et, qu’il reste à l’écoute de toutes et tous pour répondre aux questions si nécessaire.

✓ SIDEN – Adhésion des communes de SERAIN et NEUVILLE EN BEINE et de la Communauté de Commune Cœur de l’Ostrevent

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de donner un avis favorable à l’adhésion de ces deux nouvelles communes situées dans l’Aisne et de la Communauté de Communes du Cœur de l’Ostrevent (Nord).

Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ Sortie Culturelle du 20 Mars 2016 au LAM – Fixation des tarifs

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée la sortie culturelle du 20 mars prochain au Musée du LAM – Visite de l’exposition MODIGLIANI. Il précise que le prix d’une visite guidée pour un groupe de 25 personnes est de 45€. Il propose :

• Que les frais de transport soient pris en charge par la Commune

• De solliciter une participation de 4€ par adulte, la gratuité pour les enfants de moins de 12 ans

• De fixer la participation des non-Noyellois au prix de 06€ (si places disponibles)Page 3

Jacques Olivier DE PICCHI, fais remarquer qu’il n’y a pas de tarif pour les adolescents entre 12 et 18 ans, et propose donc d’élargir la gratuité aux jeunes jusque 17 ans révolus, afin de leur faciliter l’accès à la culture.

Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre Monsieur le Maire rappelle également la sortie programmée le 30 avril prochain aux Floralies à GAND. Le prix de l’entrée est de 29 € que ce soit pour un particulier ou un groupe. Un bus de 50 personnes a été retenu pour un prix de 705 €. Monsieur le Maire propose une participation pour les adultes de 15 €. Après discussion le tarif de 20€ pour les adultes est retenu. Marc DUPRE rappelle l’esprit des sorties culturelles qui est une ouverture à la culture, il précise également qu’il s’agit d’une sortie à la journée, que le repas est à la charge des participants.

✓ Information INSEE – Population légale 2013

Suite à la notification reçue de l’INSEE, la population légale à prendre en compte au 1er Janvier 2016 est celle du 1er Janvier 2013, Monsieur le maire informe que la population totale est de 877 habitants.

✓ Eclairage public : autorisation pour engager une procédure adaptée marchés publics et autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signature de tous documents relatifs au dossier Alain DUBOIS rappelle l’historique de la démarche et la synthèse qui en a été faite. Sur proposition de la commission Cadre de Vie du 15 février, il est demandé à l’Assemblée de se prononcer sur :

• La gamme du type de matériel à retenir (de type urba de chez Thorn ou équivalent) • La suppression de l’éclairage existant hors agglomération : rue de Seclin (RD95) du panneau de sortie du village jusqu’au carrefour Du Tilleul, Rond-point des Parmentiers direction Houplin-Ancoisne (mais partie Noyelloise)

• L’adoption du planning des travaux sur 3 ans selon le rapport technique • Le maintien de l’Eclairage de 2 voies privées (chemins du Moulin et Martinet) avec signature d’une convention entre la mairie et les propriétaires, le matériel devenant propriété des riverains, qui assumeront la maintenance et le remplacement éventuel. La commune quant à elle dégage sa responsabilité » en cas d’accident. Il est précisé que toute nouvelle voie privée ne bénéficiera pas de ces dispositions liées à l’histoire

• L’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le lancement de la procédure d’appel d’offre, la signature de tout acte lié au marché et la recherche de financement (emprunt et subvention) ainsi que la signature des emprunts contracté, après avis de la Commission des Finances.

Henri LENFANT m'interroge sur le fait que la commune prenne en charge les frais de consommation de l'éclairage des 2 voies privées. En effet en cas de problème, il pourrait être plus difficile de déterminer l'origine de la panne, à savoir le matériel ou l'alimentation électrique. Monsieur le Maire rappelle que cet état de fait, fait partie de l’histoire et qu’il est difficile de revenir en arrière, que de plus, la consommation est très minime. Michèle LEGRAND partage cet avis. Alain DUBOIS, en réponse à Virginie COINE confirme que l’on supprime bien l’éclairage hors agglomération, les routes sont départementales donc l’éclairage public est de leur compétence. Seul l’éclairage pour la traversée de la RD147 vers la Zone Industrielle est conservé puisque des discussions pour la mise en place d’un passage sécurisé sont en cours. Virginie COINE et Hélène SERGEANT s’étonnent que l’on enlève l’éclairage rue de Seclin face à l’emplacement éventuel du futur CAM. Alain DUBOIS confirme que l’éclairage sera enlevé, il rappelle que le dossier n’est pas encore lancé, la commission ne se réunit que le 1er mars pour commencer à réfléchir, la réalisation ne se fera que d’ici 4 à 05 ans. Donc l’éclairage sera pensé au moment de la construction car il ne sera pas possible de laisser les grands poteaux en béton. Après l’ensemble de ces discussions, Monsieur le Maire propose que soient adoptées les propositions préconisées par la Commission Cadre de Vie du 15 Février 2016 Propositions adoptées à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ Résultats de la mise en concurrence suite au diagnostic sanitaire et mécanique de 152 peupliers d’Italie plantés le long du stade de footballPage 4

Alain DUBOIS rappelle le diagnostic sanitaire et mécanique réalisé par l’ONF en décembre 2015. 13 Peupliers sont à abattre et 139 à élaguer. Trois entreprises ont été consultées, la commission cadre de vie propose, à l’assemblée, de retenir la Société Delos pour un montant de 5 472€ T.T.C. Une demande d’évaluation complémentaire pour le dessouchage et le rognage de 4 arbres, avait également été demandée. La société Delos propose cette réalisation pour 240€ T.T.C. Propositions adoptées à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ Raccordement au réseau d’assainissement. Participation de la Commune Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée la participation financière accordée aux familles noyelloises, depuis novembre 2007, lors du raccordement de leur habitation au réseau d’assainissement. Il propose à l’Assemblée de maintenir cette aide dans les même conditions que celles fixées en 2007 soit :

• D’accorder une subvention de 20% du solde à payer après déduction des subventions susceptibles d’être accordées et versées par d’autres organismes

• De ne verser cette subvention que sur présentation d’une facture portant la mention acquittée et de l’attestation d’attribution de subvention ou de non attribution. Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ Sécurité de la Traversée CD147 – point sur la réunion tenue le 03/02/2016 Alain DUBOIS rappelle la dangerosité de cette traversée, surtout pour les utilisateurs des transports en commun. Il rappelle également le début des négociations qui avaient été lancées par l’ancienne équipe. Un projet de rond-point avait également été lancé. Ce dossier a donc été ré-ouvert, une réunion a eu lieu le 03 février dernier avec les services de la MEL et du Département. A cette occasion il a été appris que cette route allait être cédée prochainement à la MEL, qui sera donc notre seul interlocuteur. Il a donc été demandé que cette traversée soit sécurisée par un feu. Le dossier est à l’étude.

✓ Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs Monsieur le Maire le Maire rappelle que le recensement de la population a été effectué du 21 Janvier au 20 février dernier par trois agents recenseurs, responsable chacun d’un district. La commune va percevoir à ce titre une dotation de l’Etat d’un montant 1770€ pour les 368 logements recensés. Monsieur le Maire informe qu’il y a lieu de fixer leur rémunération et propose d’attribuer à chacun 4.81€ net par habitation collectée.

Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ Mutualisation des accueils de Loisirs – prix de revient – Convention

Henri LENFANT rappelle à l’assemblée la mutualisation (à titre expérimental) qui a été faite avec la commune d’Emmerin lors de l’accueil de loisirs de Février. La commune d’Emmerin n’ouvrant pas d’accueil pour la deuxième semaine des vacances scolaires : neuf enfants Emmerinois ont été accueillis dans notre centre. Ces familles se sont inscrites directement en mairie d’Emmerin et se sont acquittées du tarif des centres appliqué dans cette commune. En accord avec la Maire d’Emmerin, celle-ci rembourse à Noyelles-lez-Seclin le coût de revient direct d’un centre Noyellois soit 36€58 par enfant et par jour. Les services de garderie leur ont également été ouverts, mais la facturation se fera par notre commune au tarif noyellois (pour plus de simplicité) Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ Organisation Portes Ouvertes Ecole Alphonse Theeten – 30 Avril 2016 Henri LENFANT rappelle le projet de Portes Ouvertes pour l’Ecole, prévue initialement le 23 Avril et reportée au 30 Avril prochain. Il rappelle également la réunion de préparation qui se tiendra le mardi 1er Mars à 18 h 00 salle Debuchy. L’objectif de cette porte ouverte est de stabiliser les effectifs, favoriser l’accès de l’école aux entreprises de la zone industrielle. Michèle LEGRAND fait remarquer que c’est le jour de la sortie à Gand. Henri LENFANT en est conscient mais le calendrier ne peut être modifié.

✓ Compte rendu de la réunion spécifique extra-municipale – BoulodromePage 5

Henri LENFANT rappelle la réunion extra-municipale qui s’est tenue le 1er février dernier et dont chacun a pu prendre connaissance du compte rendu. Il rappelle qu’un budget de 80 000 € avait été dégagé lors du budget 2015. Plusieurs emplacements ont été étudiés et, l’implantation sur le terrain à proximité du terrain de football a été retenue. Il propose donc à l’assemblée de lancer une étude en vue de la faisabilité de cette réalisation. Virginie COINE est surprise que l’on puisse installer le boulodrome sur ce terrain, car lors des discussions sur le transfert du City Park, on lui a toujours assuré qu’il était impossible de construire à cet endroit. Alain DUBOIS rappelle qu’une solution à titre expérimental pour le City Park a été décidée, qu’il s’agit bien d’un essai et que s’il n’est pas concluant une décision sera prise pour le City Park et que rien n’est définitif. Il précise également, que pour le boulodrome, il ne s’agit que d’une étude de faisabilité et qui doit entrer dans l’enveloppe budgétaire actuelle, que le conseil ne se prononce pas sur la réalisation de ce bâtiment, mais sur le lancement de cette étude.

✓ Tarif ALSH Enfance/Jeunesse

Jacques Olivier DE PICCHI rappelle qu’il a été annoncé lors de la cérémonie des vœux qu’il n’y aurait pas d’augmentation de la pression fiscale pour 2016, il informe, également, qu’il n’y aura pas de baisse de la dotation versée par la MEL pour 2016. Il propose donc à l’assemblée de ne pas augmenter les tarifs Noyellois et Enfants extérieurs scolarisés à l’Ecole Alphonse Theeten, des accueils de loisirs, pour les services enfance jeunesse, pour l’année 2016. Il propose également que le tarif appliqué aux familles extérieures utilisant les ALSH soit porté à 36€ par jour et par enfant plus proche du prix des prix de revient qui ont été calculés.

Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre ✓ Vacances de Noël 2016 Période d’ouverture

Christelle NEIRYNCK propose la fermeture de l’accueil de loisirs des 03 – 11 ans la deuxième semaine des vacances de Noël. Elle rappelle que les centres sont ouverts toute la durée des petites vacances scolaires et, que l’on peut observer une forte baisse des effectifs lors de cette seconde semaine. Hélène SERGEANT demande s’il n’est pas envisagé de mutualisation avec les autres communes comme cela vient de se faire. Christelle NEIRYNCK confirme que NON pas pour le moment et qu’il n’y pas d’accueil dans les autres communes également.

Il est donc proposé de fixer comme suit la période d’ouverture de l’accueil de loisirs à Noyelles Lez Seclin : Du 19 au 23 Décembre 2016

Proposition adoptée à l’unanimité : 13 voix Pour – 0 Abstention – 0 Contre

L’ordre du jour (informations et questions diverses) étant épuisé la séance est levée à 21H30