Déliberation - Délibération+58 2021

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Déliberation - Délibération+58 2021 Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Bias. Lien du pdf (Déliberation - Délibération+58 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet, Envoyé en préfecture le 13/12/2021

Reçu en préfecture le 13/12/2021 É pr

Affiché le 13/12/2021 S

ID : 040-214000432-20211209-58_2021_DL-DE

17? EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

58-2021 DEL

Séance ordinaire du 9 décembre 2021

L'an deux mille vingt et un, le neuf décembre à vingt heures, le Conseil municipal de la ville

de Bias, convoqué le trois décembre deux mille vingt et un, s’est réuni en séance publique

dans la salle du Conseil municipal, sous la présidence de Madame Elisabeth ETCHEVERRIA,

Maire.

Présents: Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Monsieur Daniel ANTAGNAC, Madame Zénia DUPRAT,

Monsieur Sébastien DESESSARD, Madame Elisabeth CHAMOULAUD, Madame Stéphanie CONTRASTIN,

Monsieur Marcel LESCARRET, Monsieur Daniel MAÏA, Madame Jackie MEYSONNIER, Madame Marine

SAUBESTY.

Absent{e) excusé{e) : Madame Hélène MEOULE (procuration donnée à Mme Elisabeth ETCHEVERRIA),

Madame Martine PRAT (procuration donnée à M. Daniel MAIA), Monsieur Benoît EMASABAL

{procuration donnée à Mme Jackie MEYSONNIER), Madame Geneviève HENNY (procuration donnée à

Mme Zénia DUPRAT), M. Cédric BAZIN.

Présent(s) : 10 Absent(s) excusé(s) : 5 Procuration(s) : 4

Secrétaire de séance : Madame Zénia DUPRAT

Objet : Camping Le TATIOU - TARIFS TTC 2022

Suite au Conseil d'exploitation en date du 15 novembre, Madame le Maire propose à

l'assemblée les nouveaux tarifs 2022 pour le camping, tels que suivants :

BASSE SAISON : du 09/04/2022 au 02/07/2022 et du 27/08/2022 au 25/09/2022

MOYENNE SAISON : du 02/07/2022 au 16/07/2022 et du 20/08/2022 au 27/08/2022

HAUTE SAISON : du 16/07/2022 au 20/08/2022

Tarifs camping TVA à 10%

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux

mois à compter de sa notification et/ou publication. Le tribunal administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique

Télérecours accessible par le lien : http://www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 13/12/2021

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ID : 049-214000432-20211209-58_2021_DL-DE

Les forfaits comprennent :

NE Basse saison Moyenne saison Haute saison 1 emplacement + 1 véhicule

Forfait 1 ou 2 personnes

, Li 14.00 € 19.50 € 25.00 € Emplacement nu sans électricité

Forfait 1 ou 2 personnes

, du 17.00 € 22.50 € 28.00 € Emplacement nu électrifié

Adulte 18 ans et + 4.00 € 5.00 € 6.50 €

Adolescent 13 à 17 ans 3.20€ 4.00 € 5.00 €

Enfant 3 à 12 ans 2.20 € 2.50 € 3.50 €

Enfant 0 à 2 ans Gratuit

Emplacement tente ou caravane

x x x sans électricité

Emplacement tente ou caravane X X X

avec électricité

Animaux (vaccinés et

, : : 0€ 2.50 € 3.50€ Tatoués / carnet obligatoire)

Véhicule supplémentaire

. ne 0€ 3.50 € 4.00 € (Maximum 2 véhicules / emplacement)

Garage Mort 14.00 € 16.50 € 21.00 €

Forfait saisonnier (1

: ee 5.00€ 6€ 9€ pers + 1 empl élect + 1 véhicule)

Forfait spécial Rando/Cyclo

1 pers + 1 empl sans véhicule 7.00€ 9.00€ 12€

Animal si plus de 28 jours 1.40 € 1.40 €

+ 13 ANS 3.70 € 4.70 €

-13 ANS 2.10 € 2.40 €

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux

mois à compter de sa notification et/ou publication. Le tribunal administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique

Télérecours accessible par le lien : http:/Awww.telerecours.fr| basse SAISON

Envoyé en préfecture le 13/12/2021

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Affiché le 13/12/2021

ID : 040-214000432-20211209-58_2021_DL-DE

2

Haute saison

Forfait Campétoile 2 pers + 1 véhicule 18.00 € 25.00 € 33.00 €

14 : . 60.00 € Bungalow Toilé Meublé 5 pers. / 2 nuits . . 100.00 € 145.00 € (2 nuits mini)

1-2 pers 1-2 pers 1-2 pers

n | 130.00 € 300.00 € 450.00 € Bungalow Toilé Meublé 5 pers. / sem.

3-5 pers 3-5 pers 3-5 pers

150.00 € 330.00 € 480.00 €

Bengalis saisonniers tarif journalier pour 15.00 €

1ou 2 personnes

Lodge toile et bois 2 ch (5pers) / 2 nuits Le ou Le 80.00 € 130.00€ 180.00€

Cuisine avec évier, sans sanitaires

1-2 pers 1-2 pers 1-2 pers

LODGE toile et bois 2 ch (5pers) / sem. 160.00 € 380.00 € 550.00 €

Cuisine avec évier, sans sanitaires 8-5 pers 3-5 pers 3-5 pers

180.00 € 410.00 € 580.00 €

Mobil-home 3 ch (6 personnes) / 2 nuits . . 100.00 € 150.00 € 230.00 €

Mobil-home PMR 2 ch (4 pers.) / 2 nuits

1-2 pers 1-2 pers 480€ | 1-2 pers 750 €

189.00 €

Mobil-home 3 ch (6 personnes) / sem. 3-4 pers . 3-4 pers 500 € 3-4 pers 780 €

Mobil-home PMR 2 ch (4 pers.) / sem. 209.00 €

5-6 pers 5-6 pers 520 € 5-6 pers 810 €

229.00 €

Bungalow Toilé Meublé 5 pers. / nuit 35.00 € 65.00 € 75.00 €

L ile et bois 2 ch Î odge toileet bois 2 ch (5 pers) / nuit 45.00 € 85.00 € 110.00 €

Cuisine avec évier, sans sanitaires

Mobil-h h (6 . it cbi-home 3 ch (6 pers.) / nuit 55.00 € 95.00 € 125.00 €

Mobil-home PMR 2 ch (4 pers.) / nuit

Mobil-home 2 ch 50.00 € 90.00 € 115.00 €

Mobil-home 2 CH / 2 nuits 90.00 € 140.00 € 210.00 €

1-2 pers 1-2 pers 1-2 pers

179.00 € 430 € 690 €

Mobil-home 2 CH / sem. 3-4 pers 3-4 pers 3-4 pers

199.00 € 450 € 720 €

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux

mois à compter de sa notification et/ou publication. Le tribunal administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique

Télérecours accessible par le lien : hitp://www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 13/12/2021

Reçu en préfecture le 13/12/2021

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ID : 040-214000432-20211209-58_ 2021 DL-DE

À ; % )

RESIDENTS Mobil-homes : fermeture annuelle : 13/11/2022 au 11/02/2023

LONGS SEJOURS caravanes : avril à septembre (6 mois) selon date d'ouverture

Caravane grand confort du 19/03/2022 au 09/10/2022

Contrat LOISIRS MH / empl 120 m2? 2 056.00 € (+5%)

Contrat LOISIRS MH / empl 150 m? 2 336.00 € (+5%)

Contrat LOISIRS en copropriété

ue PrOP . 2 886.00 € (SCI, association...) suppl. ssloc inclus

Convention emplacement grand confort

NL, 1 782.00 € (+10%) caravane (branchement eau électricité)

Forfait caravane long séjour (nombre

ue 1 416.00 € (+10%) limité d'emplacement 150)

Forfait long séjour sans électricité 1050€ (10%)

Supplément ssloc MH / jour 13.50 € basse saison 19.00 €

Supplément ssloc MH / saison 550.00 €

Supplément ssloc Caravane / jour 9.00 € basse saison 14.00 €

Supplément ssloc Caravane /saison 400.00€

TARIFS AVEC TVA A 20%

Gratuit pour le campin

TENNIS 7.00 € / heure (personnes extérieures)

FRIGO BOX 3.50 €

Droit de place Marché 6,00 €

Location Vélo adulte Prestataire extérieur

Location Vélo enfant Prestataire extérieur

Porte bébé Prestataire extérieur

Carriole Prestataire extérieur

Frais de réservation 7 jours et + 22.00 €

Frais de réservation <7jours 11.00 €

OPTION : assurance annulation 2,9 % du montant du séjour

Caution location 250.00 €

Forfait ménage 80.00 €

Caution frigo / rallonge / lampe... 25.00 €

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux

mois à compter de sa notification et/ou publication. Le tribunal administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique Télérecours accessible par le lien : http://www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 13/12/2021

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ID : 040-214000432-20211209-58_2021_DL-DE

Forfait dépassement conso élec par 16.00 €

tranche de 50 kWh

Bracelet résidents supplémentaires 1.00 €

Tarifs ACSI 2022- Basse saison - pour vote

Emplacement électrifié 1 à 2 personne(s) 1-2 pers. 14.00 €

£ ©

Sur proposition de Madame le Maire, après en avoir délibéré à main levée ; le Conseil

municipal à l'unanimité ;

Décide

- D'accepter les tarifs du camping pour la saison 2022.

Fait et délibéré les jours, mois, et an que dessus, et ont signé au registre les membres présents.

Elisabeth ETCHEVERRIA

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux

mois à compter de sa notification et/ou publication. Le tribunal administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique

Télérecours accessible par le lien : http://www.telerecours.fr