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Ordre du Jour - ordre du jour 07.04
Ordre du Jour - ordre du jour 11
Ordre du Jour - ordre du jour 6
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour 4
Ordre du Jour - ordre du jour 3
Document publié le Mercredi 3 avril 2019 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
Page 1 sur 2
• Adoption du compte-rendu de la séance du 3 avril 2019
01/ 01 PLAN COMMUNAL DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION AUX PARTICULES FINES
01/ 02 RESTAURATION DE NOTRE-DAME DE PARIS : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A LA FONDATION DU PATRIMOINE
01/ 03 AVIS SUR LES PROJETS DE PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL D'AUBERS, BOIS-GRENIER,
FROMELLES, LE MAISNIL ET RADINGHEM-EN-WEPPES
01/ 04 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC TRANSPOLE RELATIVE A L'INSTALLATION DE
DÉFIBRILLATEURS ET DE CENDRIERS URBAINS
01/ 05 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE RLPi ARRETE PAR LE CONSEIL
METROPOLITAIN
01/ 06 SIGNATURE DES MARCHES PUBLICS INFERIEURS A 5 000 € HT
01/ 07 SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST : LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE RETRAIT DE LA
COMMUNE DE LA MADELEINE
02/ 02 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE
1ERE CLASSE À TEMPS NON COMPLET
02/ 01 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE
1ERE CLASSE À TEMPS NON COMPLET
02/ 03 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT DE CONSERVATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
À TEMPS COMPLET
02/ 04 TRANSFORMATION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL 2ND CLASSE A TEMPS COMPLET
04/ 01 QUARTIER BOMART - DENOMINATION D'UN SQUARE RUE PAUL A LA MADELEINE
04/ 02 NOUVELLE MADELEINE - DENOMINATION DE LA PLACE HAUTE
04/ 03 MISE EN VENTE DE LA MAISON SITUEE 111, RUE GODEFROY PAR LE BIAIS DE L'AGENCE
IMMOBILIERE ARO IMMOBILIER
Ordre du Jour
Conseil Municipal du mercredi 26 juin 2019 Page 2 sur 2
04/ 04 CESSION DE LA MAISON SITUEE 20 PLACE DE LA BOUCHERIE - RÉSILIATION DU COMPROMIS
DE VENTE AVEC MADAME DAMAREY
04/ 05 CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 20 PLACE DE LA BOUCHERIE A MADAME JULIETTE
DELBECQUE ET MONSIEUR MATTHIEU BUCHTA
04/ 06 PRÉCISIONS SUR LES CONDITIONS DE CESSION A MONSIEUR FABIEN COUTANT DE
L'IMMEUBLE SITUE 33 RUE SAINT HENRI A LA MADELEINE
04/ 07 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU LOGEMENT DE FONCTION DE L'ECOLE SITUE RUE
DE L'ABBE LEMIRE A LA MADELEINE
04/ 08 LUTTE CONTRE L'HABITAT NON DECENT- CONVENTION AVEC LA CAF DU NORD
06/ 01 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC TRANSPOLE RELATIVE AUX OPÉRATIONS DE
SÉCURISATION DANS LES TRANSPORTS EN COMMUN
07/ 01 SOLLICITATION DE FONDS DE CONCOURS A LA MEL POUR TRAVAUX DANS LES ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
08/ 01 CONCOURS A L'ASSOCIATION " SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE ET DES JARDINS FAMILIAUX
MADELEINOIS "
08/ 02 ADHÉSION À LA FONDATION REPAIR CAFÉ
08/ 03 ADHÉSION AU RÉSEAU DES RESSOURCERIES
08/ 04 RAPPORT ANNUEL 2018 DU PLAN MUNICIPAL DE PROPRETÉ (2015-2020)