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Document publié le Vendredi 1 mars 2019 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1)
Thèmes du document : Éducation, Données personnelles, Investissement et développement économique,
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• Adoption du compte-rendu de la séance du 1er mars 2019
01/ 01 AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR DES INFRASTRUCTURES DE
TRANSPORTS (SDIT)
01/ 02 CONSTITUTION D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE DANS LES DOMAINES DE
LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA PROTECTION DE LA DONNÉE À CARACTÈRE
PERSONNEL
02/ 01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018
02/ 02 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
02/ 03 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'ANNEE 2018
02/ 04 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L'ANNEE 2019
02/ 05 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019
02/ 06 CLOTURE, REVISION ET CREATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET
DES CREDITS DE PAIEMENT
02/ 07 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE
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(ORGANISMES DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
02/ 08 PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX FRAIS DES ÉCOLES PRIVÉES
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02/ 10 SUBVENTION A L'OCCE (OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE)
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02/ 11 CONCOURS A L'ASSOCIATION OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A
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02/ 12 CONCOURS A L'ASSOCIATION DE COORDINATION DES LOISIRS DES JEUNES ET
DE L'ANIMATION DE QUARTIER (ACOLJAQ)
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CONSEIL M UNICIPAL DU MERCREDI 3 AVRIL 2019Page 2 sur 3
02/ 13 CONCOURS A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE
02/ 14 CONCOURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
02/ 15 CONCOURS AU CENTRE DE CULTURE ET D'ANIMATION
02/ 16 CONCOURS A L'ASSOCIATION SMLH (SOCIETE DES MEMBRES DE LA LEGION
D'HONNEUR)
02/ 17 CONCOURS A L'ASSOCIATION UNC (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS)
02/ 18 CONCOURS A L'ANACR (ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS
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02/ 19 MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
03/ 01 CONCOURS A LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT
03/ 02 CONCOURS A L'ASSOCIATION CHORALE AXONE
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04/ 01 BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS FONCIERES DE L'ANNEE 2018
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