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Ordre du Jour - ordre du jour 11
Document publié le Vendredi 24 avril 2020 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 11)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Institutions publiques,
Page 1 sur 4
Adoption des comptes rendus des séances du 24 avril 2020 et du 23 mai 2020
01/01 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
01/02 DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
01/03 COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
01/04 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX
01/05 FORMATION DES ÉLUS MUNICIPAUX
01/06 FIXATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELES A SIEGER AU SEIN DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU CCAS
01/07 ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELES A SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU CCAS
01/08 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC - CONDITION DE DÉPÔT DES LISTES
01/09 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
01/10 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
01/11 ELECTION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
01/12 PROPOSITION DE MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
01/13 DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE D'ETHIQUE VIDEOSURVEILLANCE
01/14 AJUSTEMENT DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAL CONSULTATIF
01/15 DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA
DELINQUANCE
01/16 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET AUX
ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DE LA SPL EURALILLE
01/17 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE LA MADELEINE AU SEIN DE LA COMMISSION
D'APPEL D'OFFRES DE LA SPL EURALILLE
01/18 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE
CREATION ET DE GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE
01/19 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE DE LA MADELEINE AU SEIN DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU CLUB DES ENTREPRISES DE LA MADELEINE
01/20 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA ROSERAIE
Ordre du Jour
Conseil Municipal – Jeudi 11 juin 2020
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01/21 DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DE DROIT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE GESTION DES
REALISATIONS SOCIALES MADELEINOISES (AGRSM)
01/22 DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DE DROIT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ACOLJAQ
01/23 DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DE DROIT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
L'ASSOCIATION MADELEINOISE D'INTEGRATION SOCIALE (AMIS)
01/24 DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DE DROIT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE
CULTURE ET D'ANIMATION
01/25 DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DE DROIT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA VOLIERE
01/26 DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DE DROIT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SYNDICAT
D'INITIATIVE
01/27 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
LA SEML PEPINIERE D'ENTREPRISES VILLE DE LA MADELEINE
01/28 DESIGNATION DE REPRESENTANTS ELUS AU SEIN DE LA COMMISSION DE SECURITE CONTRE LES
RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET LES IMMEUBLES
DE GRANDE HAUTEUR
01/29 DESIGNATION DE REPRESENTANTS ELUS AU SEIN DE LA COMMISSION D'ACCESSIBILITE DANS LES
ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
01/30 DESIGNATION DE DELEGUES DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE YVONNE ABBAS
01/31 DESIGNATION DE DELEGUES DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE PROFESSIONNEL
ET POLYVALENT VALENTINE LABBE
01/32 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE ET SECURITE CIVILE
01/33 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE
01/34 ACQUISITION DE DISTRIBUTEURS DE GELS HYDROALCOOLIQUES : MUTUALISATION AVEC LA VILLE DE
SAINT ANDRE
01/35 CONCOURS A L'UCAP POUR L'ANNEE 2020
02/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA PETITE MADELEINE"
02/02 MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL D’UNE OUTILLOTHEQUE AU SEIN DE LA ZAS
02/03 MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL D’UN ATELIER VELO AU SEIN DE LA ZAS
02/04 RENFORCEMENT DE LA GESTION ECOLOGIQUE DES PARCS ET JARDINS DE LA VILLE DE LA MADELEINE
03/01 SUBVENTION A L'OCCE (OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE) DE L'INSPECTION DE
L'ÉDUCATION NATIONALE POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE RESSOURCES SCIENTIFIQUES ET
TECHNOLOGIQUES
03/02 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES,
SUBVENTION OBLIGATOIRE AUX OGEC (ORGANISMES DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
03/03 PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX FRAIS DES ÉCOLES PRIVÉES
03/04 ACCORDS DE RECIPROCITÉ Page 3 sur 4
03/05 CONCOURS A L'ASSOCIATION "ORCHESTRE D'HARMONIE"
03/06 CONCOURS A L'ASSOCIATION BERKEM LABEL
03/07 CONCOURS A L'ASSOCIATION "FUNK'HI'POP
03/08 CONCOURS A L'ASSOCIATION "ENSEMBLE VOCAL"
03/09 CONCOURS A L'ASSOCIATION "CHORALE CHANTE JOIE"
04/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION SMLH (SOCIETE DES MEMBRES DE LA LEGION D'HONNEUR)
04/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION UNC (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS)
04/03 CONCOURS A L'ANACR (ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA RESISTANCE)
05/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LES AMIS DE LA PETANQUE"
05/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION " RANDONNEES ET DECOUVERTES"
05/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION " FOOTBALL CLUB MADELEINOIS"
05/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION "VOLLEYBALL ET VIE ACTIVE"
05/05 CONCOURS A L'ASSOCIATION "USWLM HANDBALL CLUB"
05/06 CONCOURS A L'ASSOCIATION "USM TENNIS DE TABLE"
05/07 CONCOURS A L'ASSOCIATION " LA MADELEINE ROSTAND CLUB"
05/08 CONCOURS A L'ASSOCIATION FLAG FOOTBALL "LES CAPRICORNES"
05/09 CONCOURS A L'ASSOCIATION "DANSE COMPANY"
05/10 CONCOURS A L'ASSOCIATION "TEXAS RIDER'S"
05/11 CONCOURS A L'ASSOCIATION " A.S.E.C.M"
05/12 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA PEDALE MADELEINOISE"
05/13 CONCOURS A L'ASSOCIATION "BASEBALL SOFTBALL CLUB"
05/14 CONCOURS A L'A.S. DU COLLÈGE YVONNE ABBAS
06/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION AARLH
06/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION MERDE AU CANCER
06/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION MOUVEMENT VIE LIBRE
06/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION SOLIHA METROPOLE NORD
07/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION CAFA
07/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION AMIC'ALL
08/01 CRÉATION D'UN POSTE DANS LE CADRE D'EMPLOI DES ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
08/02 CRÉATION D'UN POSTE DANS LE CADRE D'EMPLOI DES ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
08/03 MISE EN ŒUVRE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS SOUMIS A DES SUJÉTIONS
EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE LA PÉRIODE DE CONFINEMENT
08/04 MISE EN ŒUVRE EXPÉRIMENTALE D'UNE PRIME MOBILITE DOUCE POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE
LA MADELEINE
09/01 CONCOURS A LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT Page 4 sur 4
09/02 CONCOURS AU FOYER COOPÉRATIF DU COLLÈGE YVONNE ABBAS ADHÉRANT A L'ASSOCIATION
DÉPARTEMENTALE OFFICE CENTRAL DE COOPÉRATION A L'ÉCOLE (OCCE)
09/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE
09/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE
09/05 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FORMATION BAFA - BAFD DU PERSONNEL
ENCADRANT DES ALSH MUNICIPAUX: ÉVOLUTION DE L'AGE D'ENTRÉE EN FORMATION BAFD
10/01 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES JARDINS FAMILIAUX 2020-2026
10/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION "SOCIETE D'HORTICULTURE ET DES JARDINS FAMILIAUX
MADELEINOIS"
10/03 LUTTE CONTRE L’INSALUBRITÉ PUBLIQUE ET SES CONSEQUENCES SUR L’ENVIRONNEMENT