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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2025)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Adoption du procès-verbal du 5 février 2025
01/01 CONVENTION TRIPARTITE MEL/SPL EURALILLE/VILLE DE LA MADELEINE DANS LE CADRE DU PROJET METROPOLITAIN "D'EURALILLE A LA DEULE"
01/02 AVIS DE LA VILLE DE LA MADELEINE SUR LA CREATION D'UN OUVRAGE D'ART DE FRANCHISSEMENT DE LA DEULE ENTRE LES COMMUNES DE LA MADELEINE ET DE SAINT-ANDRE
01/03 CONVENTION DE MUTUALISATION DES MOYENS D'IMPRESSION ENTRE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ET LA VILLE DE LA MADELEINE - AVENANT
01/04 CONVENTION DE MISE EN COMMUN D’AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DES COMMUNES DE LA MADELEINE, SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE, MARQUETTE-LEZ-LILLE ET WAMBRECHIES POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN PLURICOMMUNAL
02/01 PROTECTION ET PROMOTION DE LA BIODIVERSITE
02/02 CONCOURS À L’ASSOCIATION « LA PETITE MADELEINE »
02/03 POURSUITE DU DEVELOPPEMENT DU PHOTOVOLTAIQUE SUR LES BATIMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE LA MADELEINE – « SOLAMAD 2 »
03/01 ACCORDS DE RECIPROCITE
03/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION « OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE DU NORD »
03/03 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES, SUBVENTION OBLIGATOIRE AUX OGEC (ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
03/04 PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX FRAIS DES ÉCOLES PRIVÉES
03/05 CONCOURS À L’ASSOCIATION « AXONE »
03/06 CONCOURS A L’ASSOCIATION « BERKEM LABEL »
03/07 CONCOURS À L’ASSOCIATION « ENSEMBLE VOCAL »
03/08 CONCOURS À L’ASSOCIATION « BALS A BLANCK »
03/09 CONCOURS À L’ASSOCIATION « ORCHESTRE D’HARMONIE »
03/10 CONVENTION DE PARTENARIAT « TYPE » POUR LA REALISATION D’UNE ŒUVRE ARTISTIQUE SUR L’IMMEUBLE D’UN PARTICULIER
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 3 AVRIL 2025 03/11 MISE EN PLACE D’UNE BILLETERIE EN LIGNE GRATUITE POUR L’ACCES AUX SPECTACLES PROPOSES A LA CHAUFFERIE HUET
04/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION « SMLH » (SOCIETE DES MEMBRES DE LA LEGION D'HONNEUR)
04/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION « UNC » (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS)
04/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION « ANACR » (ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA RESISTANCE)
04/04 ORGANISATION D'UN DEFILE PLURICOMMUNAL COMMEMORANT LES 80 ANS DE LA LIBERATION
04/05 CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) - MISE EN FOURRIÈRE DE VÉHICULES
05/01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024
05/02 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
05/03 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'ANNEE 2024
05/04 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L'ANNEE 2025
05/05 CREATION ET REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DES CREDITS DE PAIEMENT
05/06 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
05/07 ACCEPTATION DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET BAS CARBONE DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE À LA VILLE DE LA MADELEINE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES SOLIDAIRES
05/08 ACCEPTATION DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DU FONDS DE CONCOURS EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE À LA VILLE DE LA MADELEINE POUR LES TRAVAUX D'ISOLATION ACOUSTIQUE DU STAND DE TIR
05/09 REVISION DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENTS 2021-2026
05/10 CONCOURS À L'ASSOCIATION « AS COLLÈGE YVONNE ABBAS »
05/11 CONCOURS À L'ASSOCIATION « A.S.E.C.M. »
05/12 CONCOURS À L'ASSOCIATION « USSA NATATION »
05/13 CONCOURS A L'ASSOCIATION « LA PEDALE MADELEINOISE »
05/14 CONCOURS À L'ASSOCIATION « LES AMIS DE LA PÉTANQUE MADELEINOISE »
05/15 CONCOURS À L'ASSOCIATION « NASHVILLE COUNTRY CLUB »
05/16 CONCOURS À L'ASSOCIATION « FOOTBALL CLUB MADELEINOIS »
05/17 CONCOURS À L'ASSOCIATION « LA MADELEINE VOLLEY BALL ET VIE ACTIVE » 05/18 CONCOURS À L'ASSOCIATION « TEXAS RIDER'S »
05/19 CONCOURS À L'ASSOCIATION « USM - TENNIS DE TABLE »
05/20 CONCOURS À L'ASSOCIATION « LA MADELEINE HANDBALL CLUB »
05/21 CONCOURS À L’ASSOCIATION « RANDONNÉES ET DÉCOUVERTES »
05/22 CONCOURS À L'ASSOCIATION « ACADÉMIE JUDO MADELEINOISE »
05/23 CONCOURS À L'ASSOCIATION « AÏKIDO LA MADELEINE »
05/24 CONCOURS À L'ASSOCIATION « ÉCOLE DES ARTS MARTIAUX DE LA MADELEINE »
05/25 CONCOURS À L'ASSOCIATION « LA MADELEINE ROSTAND CLUB »
05/26 CONCOURS À L'ASSOCIATION « MMA KLM »
05/27 CONCOURS À L'ASSOCIATION « LA MADELEINE TENNIS CLUB »
05/28 CONCOURS À L'ASSOCIATION « ACOLJAQ / CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS »
05/29 CONCOURS À L'ASSOCIATION « LA VOLIÈRE »
05/30 CONCOURS À L'ASSOCIATION « CENTRE DE CULTURE ET D'ANIMATION »
05/31 RENOUVELEMENT DE CANDIDATURE AU LABEL VIE ACTIVE ET SPORTIVE
05/32 CONCOURS A L’ASSOCIATION « UCAP »
05/33 CONCOURS AU « CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE »
06/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION « AARLH »
06/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION « MOUVEMENT VIE LIBRE »
06/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION « ALLIANCE POUR L'EMPLOI ET LA SOLIDARITÉ »
06/04 CONCOURS À L'ASSOCIATION « L.M.S.I.A.D »
06/05 CONCOURS A L’ASSOCIATION « SOLIHA » METROPOLE NORD
07/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION « CAFA »
07/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION « AMIC'ALL »
07/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION « L.M.J.S.M »
07/04 CONCOURS À L'ASSOCIATION « ROUDI MÉTROPOLE »
07/05 CONCOURS À L'ASSOCIATION « POLE ESPOIR GYMNASTIQUE »
07/06 ORGANISATION D’UNE ANIMATION FAMILIALE ET POPULAIRE A L’OCCASION D’HALLOWEEN 08/01 CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE À TEMPS COMPLET
08/02 CREATION DE DEUX POSTES D'AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET
08/03 CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE À TEMPS COMPLET
08/04 CRÉATION D'UN POSTE D'ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1RE CLASSE
08/05 CRÉATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE A TEMPS COMPLET
08/06 CRÉATION D’UN POSTE DE TECHINICIEN A TEMPS COMPLET
08/07 CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET
09/01 CONCOURS À « LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT »
09/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION « SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE »
09/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION « GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE »
09/04 CONCOURS AU « FOYER COOPÉRATIF DU COLLÈGE YVONNE ABBAS »
10/01 CONCOURS 2025 À L'ASSOCIATION « SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE ET DES JARDINS FAMILIAUX MADELEINOIS »