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Arrêté - Arrete 2023 10 471 Course Royale 05112023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2023 10 471 Course Royale 05112023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRETÉ D’AUTORISATION
D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
A TITRE PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE
N°2023/10/471
SAINT-CYR-L'ÉCOLE" (YVELINES)
Services Techniques
TM/MG
Objet : Arrêté de restriction de la circulation le dimanche 5 novembre 2023 de 10h à 11h30, à l’occasion
de la Course Royale organisée par la Ville de Fontenay-le-Fleury.
Le Maire de SAINT-CYR-L'ÉCOLE,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des
Régions,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1, L.2213-2 et
L,2213-3,
Vu le Code de la Route, notamment les articles R.411-8 et R.417-10,
Vu le règlement de voirie communal approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 21 février
2008, avec effet au ler mars 2008.
Vu l’organisation de la Course Royale par la Ville de Fontenay-le-Fleury prévue le 5 novembre 2023,
Considérant que pour permettre l'événement susvisé, il est nécessaire de réglementer la circulation dans les voies précitées.
ARRETE
Article 1 : Pour la sécurité de l’organisation de la Course Royale, le dimanche 5 novembre 2023 de 10h à 11h30, la circulation sera réglementée sur la commune comme suit. La circulation est interdite :
- Depuis la sortie de la RD10 jusqu’au giratoire Ernest Bizet,
- Rues du Clos de la Fontaine, Victor Basch, Charles Emile le Roy, Charles de Foucauld et du Champs
de manœuvre,
- Boulevard Georges-Marie Guynemer,
- Boulevard du Colonel Arnaud Beltrame depuis la rue du Champs de Manœuvre jusqu’au boulevard Georges-Marie Guynemer,
- Avenue Geneviève de Galard dans son intersection avec le boulevard Georges-Marie Guynemer,
- Sur la voie de la Râtelle, jusqu’au giratoire du Colonel Fabien.
Article 2 : Le dimanche 5 novembre de 10h à 11h30 la circulation est exceptionnellement à double sens exclusivement pour les résidents des rues Jean Martin Charcot, Maryse Bastié, Jean Mermoz, de Lattre de Tassigny jusqu’au parking du pôle sportif Pierre Mazeaud, Marcel Dassault, et du 9 au 13 avenue Tom Morel.
Article 3 : Le dispositif de sécurité est mis en place par les organisateurs. Article 4 : La manifestation est encadrée par l’organisateur avec le concours de la Police Municipale.
Article 5 : Le présent arrêté doit être affiché par l’organisateur sur l’ensemble du parcours.
Article 6 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Directeur des Services
Techniques, Monsieur le Chef de la Police Municipale, Madame le Commissaire de Police de Plaisir, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
CT]
Fait à Saint-Cyr-l’École, le 24 OCT 20/3
Certifié exécutoire Pour le Maire, par publication en ligne le : ? 4 OC | 1073
L'adjoint chargé de l'Urbanisme, de
la Voirie et de l’Enfouissement des
réseaux
Signé électroniquement par Isidro DANTAS
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Le 24 octobre 2023