Compte-Rendu - CR simplifie 29 juin 2021

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Compte-Rendu - CR simplifie 29 juin 2021 Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune d'Orbrie. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR simplifie 29 juin 2021)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, MAIRIE DE Conseil municipal du 29 juin 2021

L à O RB RIE Membres en exercice 15

21, rue du Docteur Audé Membres présents 13 85200 L'ORBRIE Pouvoir(s) 1

Votants 13 + 1 pouvoir

tél. 02 51 69 06 72

mairie.lorbrie@orange.fr

Le 29 juin 2021, à 19h30, le Conseil municipal de l’Orbrie, dûment convoqué le 23 juin 2021, s’est réuni en séance ordinaire à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Noëlla LUCAS, Maire.

Présents : Nicolas CELLIER, Florian CHAPILLON, Annie DUJARDIN, Maryse FALLOURD, Julie

GERBAUD, Jean-Luc GILLIER, Claude GRATEAU, Noëlla LUCAS, Isabelle MINAUD, Pascal PIERRE (arrive au point n°2), Jérôme PIQUET, Lydie ROBUCHON, Richard SANSONE.

Excusé : Jean Charles GUIADEUR, Jean-Luc LAMY.

Secrétaire de séance : Jérôme PIQUET.

Jean-Luc LAMY a donné pouvoir à Noëlla LUCAS.

Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance du 11 mai 2021, le conseil municipal :

> DECIDE DE RENONCER à l'exercice de son droit de préemption dans le cadre de la vente des biens suivants : maison 6 chemin du Fief aux Prêtres, terrain non bâti «sur les Champs », ensemble bâti 8-10 rue de la Fosse aux Loups et 7 rue de la Prairie, maison 4 route de Puy Chabot, maison 2 route de Puy Chabot, bâti à usage de garage route de Puy Chabot ;

> après consultation, DECIDE d’attribuer le marché de restauration scolaire à la société RESTORIA ;

RETIENT la variante intégrant 30% d’ingrédients issus de l’Agriculture Biologique au prix de 3.15 € TTC le repas de 5 éléments ; chaque élément peut être commandé à la portion ; le marché est conclu pour trois ans ;

> ACCEPTE le projet de convention déterminant le fonctionnement du regroupement Pédagogique Intercommunal des communes de Pissotte et de l’Orbrie; APPROUVE la création de la commission intercommunale chargée d’assurer le bon fonctionnement du RPI qui se compose, pour l’Orbrie, de Noëlla LUCAS, Nicolas CELLIER, Florian CHAPILLON et Julie GERBAUD ;

> DECIDE de créer un emploi permanent d’adjoint technique à raison de 25 heures par mois à compter du 1% août 2021, ce temps de travail est annualisé et correspond à un besoin de 2 heures par jour de classe pour servir les repas à la cantine et surveiller la cour d’école ; AUTORISE Madame le Maire à pourvoir ce poste par un agent contractuel selon les dispositions applicables aux: communes de moins de 1000 habitants ;

} DECIDE de recourir à l’association Multi’service de Fontenay-le-Comte pour la mise à disposition d’un agent technique temporaire du 26 juillet au 20 août 2021 à raison de 39 heures par semaine pendant les

congés du personnel ;

> ACCEPTE la convention proposée par le Sycodem pour la pose de pastilles thermocollées sur les voies publiques dans le cadre de la mise en place des points de regroupement de collecte des poubelles ;

> AUTORISE la reconduction du contrat de bail conclu avec Monsieur François MOURAD, médecin généraliste, pour la location du cabinet médical situé 10 route de Puy Chabot ; le contrat est renouvelé pour 6 ans à compter du 1 juillet 2021 ; le loyer est fixé à 212.09 € ; 80 € de charges s’ajoutent ;

} DECIDE d'acquérir un robot de tonte pour entretenir les terrains de foot au prix de 16 650,00 € TTC ;

> APPROUVE l’acquisition d’un véhicule technique sans permis au prix de 12 999,00 € TTC ;

1 - Conseil municipal du 29 juin 2021» DECIDE d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 150 € à l’atelier photographique « Dans l’image » pour l’année 2021 ;

> DECIDE de dénommer « allée des Vendanges » la nouvelle liaison douce qui relie le lotissement «les Vignes » à la rue de la Jolette ;

> APPROUVE le remplacement des sols et de la moquette murale de la salle de classe maternelle de l’école du Parc; ces travaux, qui seront réalisés par l’entreprise Claude Bétard Peinture, se chiffrent à

9 234,48 € TIC ;

> ADOPTE la décision modificative n°2-2021 du budget principal qui porte sur une écriture de prévision

budgétaire au compte de dotation aux provisions pour 2 952 € ;

> APPROUVE le devis de l’entrepris Sarl Regner de Saint-Maurice-des Noues d’un montant de 17 732,40-€-TTC pour restaurer en stabilisé l’allée qui traverse le parc de la Grotte ; SOLLICITE une aide de l’Association Régionale des Parcs, Jardins et Paysages des Pays-de-la-Loire pour ces travaux de mise en valeur.

QUESTIONS DIVERSES

Jury d’assises 2022 — Tirage au sort

Après tirage au sort sur la liste électorale 2021, ont été désignés pour figurer sur la liste préparatoire à la liste du jury criminel 2022 :

Monsieur Dominique CHOPIN

Madame Catherine LE BEC

Confection de stores pour la garderie périscolaire

La société Télor de Fontenay-le-Comte a établi un devis pour équiper les vitrages de la salle périscolaire de stores rouleaux sur-mesure en textile coupe chaleur (identiques à ceux posés dans la salle polyvalente). Le montant s’élève à 1 645 € HT.

Madame Rouet, confrontée à la même problématique de chaleur, a sollicité la pose d’un climatiseur dans sa classe.

Une autre option est proposée, consistant à placer des films de protection directement sur les vitrages. Il est décidé de se renseigner sur cette solution qui serait efficace.

Remarques / observations

— Julie GERBAUD expose qu’elle a été interpellée par les parents d’élèves sur l’abri bus situé près de l’aire de mobilité. En cas de pluie, l’abri ne suffit pas à abriter tous les élèves. Cet abri ne peut pas être agrandi.

Des enfants peuvent attendre dans le renfoncement de la garderie qui est proche et couvert. La pose d’une marquise est évoquée.

— Pascal PIERRE fait remarquer la vitesse trop élevée des véhicules circulant sur la rue de la Pointe et propose de passer en zone 30 le tronçon à hauteur du virage.

Il souligne aussi le manque de fleurs dans les massifs.

La mairie sera exceptionnellement fermée les 15 et 16 juillet.

La prochaine réunion du conseil municipal pourrait avoir lieu le 26 août ou le 31 août.

A L’Orbrie, le 06 juillet 2021

2 — Conseil municipal du 29 juin 2021