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Conseil Municipal - 20220317 Conseil Municipal du 17 mars 2022
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20220317 Conseil Municipal du 17 mars 2022)
Thèmes du document : Banque, Guerre en Ukraine, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT
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DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-deux, le dix-sept mars à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de
PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques REIX, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal :
Nombre de Conseillers : en exercice : 19 présents : 19
votants : 19
PRESENTS : REIX Jacques, SAUTREAU Gilbert, LOUIS Yolande, LAJUS Christian, PRADELLE Dominique, BOILEAU Claude, BADET Nancy, MARGOUILLÉ Michel, ARRABIE-AUBIES Muriel, CAMERON Elodie, CHAVANT Cyril, LECOMTE Isabelle, LUTZ Thierry, MALINOWSKI Gaëlle, OYSEL Nicolas, PENISSON Pascale, ROMANN Tania, ROUSSEAU Joël, TURLET Éric
EXCUSÉS : néant
ABSENTS : néant
Madame Yolande LOUIS a été élue secrétaire.
=oOo=
Après lecture, le procès-verbal de la précédente réunion a été adopté à l'unanimité. Le registre des délibérations a été signé par chacun des membres présents.
=oOo=
Déclaration du Maire en soutien au peuple Ukrainien.
Chaque année, et depuis des décennies, lors des cérémonies organisées devant les Monuments aux Morts de notre pays, nous n’avons de cesse de saluer et d’encourager toutes les initiatives qui vont dans le sens d’un monde de tolérance, de paix, d’amitié et de solidarité entre les hommes et les peuples. Notre devoir de mémoire nous rassemble pour renouveler solennellement nos engagements à toujours défendre ces valeurs qui constituent notre héritage, notre bien commun et de rappeler ces valeurs de respect, de dignité qui doivent être transmises de générations en générations. Et pourtant, c’est avec sidération que nous avons assisté, par médias interposés, à l’invasion de l’Ukraine par l’armée russe sur la décision d’un président autocrate, refusant la diplomatie, bafouant la souveraineté d’un Etat démocratique, entraînant la mort, la désolation et les souffrances multiples d’un peuple. En choisissant la guerre, il n’a pas seulement attaqué l’Ukraine, il a décidé de porter atteinte à la paix et à la stabilité dans l’Europe depuis 1945.
A notre humble niveau, nous avons aussitôt hissé symboliquement le drapeau jaune et bleu de l’Ukraine sur le fronton de notre mairie aux côtés des drapeaux français et européen, puis par le biais de notre Centre Communal d’Action sociale, nous avons adhéré à la mise en place, aux côtés des instances de la Communauté de Communes du Pays Foyen d’une part, du département de la Dordogne d’autre part, à une collecte de denrées de première nécessité et de matériel médical nécessaire pour soigner les blessés civils et militaires. Ces dons pouvant être déposés à la mairie, sont ensuite acheminés vers l’Ukraine via une plateforme régionale. Nombreux sont nos concitoyens qui se sont généreusement mobilisés dans cette action humanitaire. Par ailleurs, le recensement des administrés du Pays Foyen pouvant accueillir des réfugiés Ukrainiens a été organisé.
Face à ce désastre dont sont victimes des milliers d’innocents, notamment des enfants, nous affirmons notre solidarité envers le peuple ukrainien, son président héroïque, la Résistance qui s’est organisée spontanément dans ce pays et qui fait face avec courage à l’assaillant et saluons l’action commune menée par les états membres de l’Union Européenne et leurs alliés à travers le monde.
Le Conseil municipal observe une minute de silence.
=oOo= COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT
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17-03-2022-01 : COMPTE ADMINISTRATIF 2021
Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Gilbert SAUTREAU, premier Adjoint, délibérant sur le compte administratif du budget principal pour l'exercice 2021 dressé par Monsieur Jacques REIX, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré, donne acte, à Monsieur Michel MARGOUILLÉ, conseiller délégué aux Finances, de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Le compte administratif est approuvé à l’unanimité.
17-03-2022-02 : COMPTE DE GESTION 2021
Le Conseil municipal,
Après s'être fait présenter le budget primitif et supplémentaire de l'exercice 2021, et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur, accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2021, Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant aux bilans de l'exercice 2021, celui de tous les titres de recettes émis, et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
1°) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, y compris celles relatives à la journée complémentaire,
2°) Statuant sur l'exécution du budget principal de l'exercice 2021, en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,
3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2021 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'Ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
17-03-2022-03 : AFFECTATION DES RESULTATS 2021
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu le compte administratif 2021
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021,
Constatant que le compte administratif présente un excédent d’exploitation de 285 431,44 € et un déficit d’investissement de 344 276,42 €,
Décide d’affecter la somme de 285 431,44 € en réserve au budget 2022 (article 1068).
2021 FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES
Résultats reportés 56 601,04 178 955,07
Opérations de
l'exercice 1 680 785,26 1 909 615,66 702 023,17 536 701,82
TOTAUX 1 680 785,26 1 966 216,70 880 978,24 536 701,82 2 561 763,50 2 502 918,52
Résultats de clôture 285 431,44 344 276.42 58 844,98
Restes à réaliser 862 556,46 COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT
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17-03-2022-04 : BUDGET PRIMITIF 2022
Sur proposition de la Commission des Finances, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le Budget Primitif de l’exercice 2022 qui se présente ainsi :
Budget principal :
Dépenses de fonctionnement : ..................................... 1 986 956,00€, à savoir : Chapitre 60, Achats et variation des stocks 209 600,00 € Chapitre 61, Services extérieurs 131 900,00 € Chapitre 62, Autres services extérieurs 54 100,00 € Chapitre 63, Impôts, taxes et versem. Assimilés 20 000,00 €
Chapitre 012, Charges de personnel et frais assimilés 1 133 800,00 € Chapitre 65, Autres charges de gestion courante 125 700,00 € Chapitre 66, Charges financières 26 200,00 € Chapitre 67, Charges exceptionnelles 500,00 € Chapitre 68, dotations et provisions 3 200,00 € Chapitre 023, Virement à la section d’investissement 264 000,00 €
Chapitre 042, Opérations d’ordre patrimoniales 11 619,97 € Chapitre 022, Dépenses imprévues 6 336,03 €
Recettes de fonctionnement : ...................................1 986 956,00 €, à savoir : Chapitre 013, Atténuations de charges 12 800,00 € Chapitre 70, Produits des services du domaine 72 800,00 € Chapitre 73, Impôts et taxes 1 456 824,00 € Chapitre 74, Dotations et participations 417 000,00 € Chapitre 75, Autres produits de gestion courante 15 000,00 € Chapitre 76, Produits financiers 15,00 € Chapitre 77, produits exceptionnels 1 000,00 € Chapitre 78, Reprise sur provisions 1 000,00 € Chapitre 042, opérations d’ordre de transfert entre sections 10 417,00 €
Dépenses d’investissement : ......................................2 035 233,00 €, à savoir : Opération 919, Equipement services 29 374, 98 € Opération 920, Travaux de bâtiments 60 315,20 € Opération 921, Travaux de voirie générale 180 201,36 € Opération 924, chemin du patrimoine 4 000,00 € Opération 923 Aménagement Foyer municipal 305 200,00 € Opération 931 : Vidéo protection 20 000,00 € Opération 942, Panneaux de signalisation 6 000,00 € Opération 944, Mur de soutènement 6 000,00 € Opération 945, Eclairage public 18 500,00€ Opération 946, Véhicules 152,00 € Chapitre 16, Emprunts et dettes assimilées 174 000,00 € Chapitre 20, Immobilisations incorporelles 11 620,73 € Chapitre 001, Résultat antérieur reporté 344 276,42 € Chapitre 040, Opération d’ordre entre section 10 417,00 € Chapitre 020, Dépenses imprévues 2 618,85 € Total reste à réaliser 862 556,46 €
Recettes d’investissement : .......................................2 035 233,00 € à savoir : Chapitre 10, Dotations, fonds divers et réserves 402 853,00 € Chapitre 13, Subventions d’investissement 518 380,00 € Chapitre 16, Emprunts et dettes assimilées 850 000,00 € Chapitre 021, Virement de la section de fonctionnement 264 000,00 € COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT
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17-03-2022-05 : EXTENSION DU PERIMETRE DE LA VIDEOPROTECTION
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que la Commune est équipée depuis 2013 d’un système de vidéoprotection en centre urbain. Ce dispositif a grandement fait ses preuves et a notamment aidé la Gendarmerie Nationale dans de nombreuses affaires.
De nombreuses incivilités ont été identifiées dans le secteur de la plage des Bardoulets, dépôts sauvages, détériorations et surtout trafic de stupéfiants.
De même au niveau du collège et de la zone commerciale de Mézières : les bornes d’apports volontaires reçoivent quotidiennement des dépôts d’ordures ménagères, les abords du collège sont une zone sensible et les commerces implantés peuvent être la cible d’actes délictueux. C’est pourquoi, il est proposé au Conseil municipal d’étendre le périmètre de la vidéoprotection à ces deux secteurs par l’ajout de deux caméras à la plage des Bardoulets et d’une à Mézières. Ce projet sera soumis à l’approbation du référent sureté de la Gendarmerie Nationale. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la proposition d’extension du système de vidéoprotection par l’ajout de trois caméras.
17-03-2022-06 : OPERATION D’INVESTISSEMENT D’ECLAIRAGE PUBLIC - ERADICATION DES LUMINAIRES « BOULES » - SUBVENTION DE L’ETAT
La commune de Port Sainte Foy et Ponchapt, adhérente au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne, a transféré sa compétence éclairage public et a mis à disposition du syndicat ses équipements, pour la réalisation de travaux neufs et de modernisation de son éclairage public.
Le Conseil municipal a souhaité l’inscription de l’opération d’éradication des luminaires « boules » au programme départemental porté par le SDE 24.
Compte tenu du caractère exemplaire de ce programme en matière d’économies d’énergie, M. le Préfet de la Dordogne a inscrit un cofinancement de l’opération au titre de la DETR – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2022.
Cette subvention sera attribuée directement à la commune selon le plan de financement ci- dessous.
Afin de faciliter le traitement des dossiers, le SDE 24 coordonnera les demandes de subventions des communes auprès de l’Etat :
o En procédant au dépôt des demandes de participation auprès de l’Etat,
o Après travaux, en procédant au dépôt des demandes de paiement.
Il convient que la commune transmette au SDE 24 sa délibération et le formulaire de demande dûment rempli avant le 08 avril 2022, délai de rigueur, pour bénéficier possiblement d’une subvention au titre de l’exercice 2022.
Dans l’attente de l’étude technique qui proposera un devis précis, la demande de DETR doit s’effectuer sur la base d’un coût estimatif établi par le SDE 24
Le budget et le plan de financement prévisionnels sont les suivants :
Montant total des travaux HT 34 335,46 €
Montant total des travaux HT sans aléa 32 700,44 €
Participation SDE 24 (30 % du montant total HT) 10 300,64 €
Montant DETR sollicité 9 810,13 €
Reste à charge de la commune 14 224,69 €
Taux DETR (% du montant HT) 30 % COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT
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MONTANT HT %
DETR 9 810,13 € 29 %
Autofinancement 24 525,33 € 71 %
Total 34 335,46 €
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Approuve la demande de subvention auprès de l’Etat (DETR 2022) pour l’opération d’éradication des luminaires « boules », dans le cadre du programme du SDE 24 ;
- Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires qui seront à établir.
17-03-2022-07 : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC – CREATION DE POINTS LUMINEUX IMPASSE DES FLEURS ET PROMENADE DE LA BATELLERIE
La commune de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt, adhérente au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne, a transféré sa compétence éclairage public.
Aujourd’hui, des travaux d’éclairage public s’avèrent nécessaires concernant :
Création de points lumineux impasse des Fleurs et promenade de la Batellerie
L’ensemble de l’opération est estimé à 6 776,01 € TTC.
Il convient de solliciter l’accord du Conseil municipal sur le projet proposé par le Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne.
S’agissant de travaux « Création/renouvellement illumination, mise en valeur patrimoine, coffret marché » et en application du règlement d’intervention adopté le 05 mars 2020, la participation de la commune s’élève à 90 % de la dépense HT, soit un montant estimé à 5 082,01 € HT.
Après contrôle des travaux, un décompte des sommes dues sera adressé par le SDE 24. La dépense sera inscrite au budget de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Approuve le dossier qui lui est présenté,
- Demande au SDE 24 de réaliser les travaux au troisième trimestre 2022, - S’engage à inscrire cette dépense au budget de la commune,
- S’engage à régler au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne les sommes dues à réception du décompte définitif des travaux et du titre de recette,
- Autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires.
17-03-2022-08 : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC – REMPLACEMENT FOYER 291
La commune de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt, adhérente au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne, a transféré sa compétence éclairage public.
Aujourd’hui, des travaux d’éclairage public s’avèrent nécessaires concernant :
Remplacement foyer 291
L’ensemble de l’opération est estimé à 1 606,87 € TTC.
Il convient de solliciter l’accord du Conseil municipal sur le projet proposé par le Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne. COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT
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S’agissant de travaux « Maintenance » et en application du règlement d’intervention adopté le 05 mars 2020, la participation de la commune s’élève à 65 % de la dépense HT, soit un montant estimé à 870,39 € HT.
Après contrôle des travaux, un décompte des sommes dues sera adressé par le SDE 24. La dépense sera inscrite au budget de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Approuve le dossier qui lui est présenté,
- Demande au SDE 24 de réaliser les travaux au troisième trimestre 2022, - S’engage à inscrire cette dépense au budget de la commune,
- S’engage à régler au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne les sommes dues à réception du décompte définitif des travaux et du titre de recette,
- Autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
M. REIX fait part à l’Assemblée de l’inquiétude de certains habitants quant à l’infestation des moustiques et notamment du moustique tigre. Il rappelle que cette problématique avait été inscrite au programme de la municipalité et propose d’étudier la mise en place d’actions de protection et de lutte contre cet insecte. Mme ROMANN indique que son conjoint est un spécialiste de ce sujet et qu’il faire une intervention informative auprès du Conseil.
M. REIX donne lecture de la lettre de Mme HOSPITAL qui souhaite organiser des ateliers créatifs ouverts à tout public sous couvert de l’Amicale Laïque. Ces ateliers se dérouleraient le mercredi après-midi à la salle Louis Aragon. M. le Maire se félicite de la mise en place de cette action culturelle et rappelle qu’une chorale a aussi commencé ses activités dans le même lieu depuis le début du mois.
M. LAJUS informe le Conseil de la tenue d’Etranges Lectures, le 24 mars au foyer jacques Prévert. Il évoque aussi le festival qui sera organisé le 17 avril sur les quais de Sainte-Foy-la-Grande et de Port- Sainte-Foy avec diverses artistes, musique et danse.