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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 11042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzein.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 11042025)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Énergies,
”
Fu
TT
ENTRE
TERRE
ET
CIEL
dl
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
COMMUNE
D’UZEIN
SÉANCE
DU
11 AVRIL
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
202504110001
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
du
Budget
Principal
Approuvée
202504110002
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
du
Budget
Annexe
Lotissement
Approuvée
202504110003
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
du
Budget
Annexe
Photovoltaïque
Approuvée
202504110004
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
du
Budget
Rattaché
Cimetière
Approuvée
202504110005
Affectation
des
résultats
2024
: Budget
Principal
Approuvée
202504110006
Affectation
des
résultats
2024
: Budget
Annexe
Lotissement
Approuvée
202504110007
Affectation
des
résultats
2024
: Budget
Annexe
Photovoltaïque
Approuvée
202504110008
Affectation
des
résultats
2024
: Budget
Rattaché
Cimetière
Approuvée
202504110009
Vote
du
Budget
Primitif
2025
: Budget
Principal
Approuvée
202504110010
Vote
du
Budget
Primitif
2025
: Budget
Annexe
Lotissement
Approuvée
202504110011
Vote
du
Budget
Primitif
2025
: Budget
Annexe
Photovoltaïque
Approuvée
202504110012
Vote
du
Budget
Primitif
2025
: Budget
Rattaché
Cimetière
Approuvée
202504110013
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2025
Approuvée
202504110014
Attribution
de
la subvention
2025
à
l'OCCE
Approuvée
202504110015
Subvention
à
l'ADMR
du
Canton
de
LESCAR
Approuvée
Détermination
de
la
contribution
communale
par
élève
aux
dépenses
de
l’école
5
DEEE
publique
au
titre
de
l’année
scolaire
2024/2025
°
F
Approuvée
Programme
"Rénovation
EP
(SDEPA)
- Rénovation
2022 :
Approbation
du
projet
et
du
à
202504110017
financement
de
la
part
mer
unie
é Affaire
n°
24REP044
FP
Po
prouvée
ELECTRIFICATION
RURALE
— Programme
«
Génie
Civil
Communications
Electroniques
202504110018
Option
A
2022
» : Approbation
du
projet
et
du
financement
de
la
part
communale
-
Approuvée
Affaire
n°
24TE025
202504110019
Demande
de
subvention
exceptionnelle
: Entente
Sportive
Ayguelongue
Approuvée
Le
Maire,
Éric CASTET.
Liste
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
mairie
le
15
Avril
2025.