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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del23 080 cm 2023 12 20 subvention occe projets ecole 2023 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
2023/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 20/12/2023 — Délibération B1 N°23-080
7-5 Subventions
Le Er |
j AN2023
s 23-080 | cr e*
er9
République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Commune d'Aubergenville Canton d'Aubergenville
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE
L'an deux mille VINGT-TROIS, le 20 décembre à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie au 1 avenue de la Division Leclerc, sous la présidence de M. Gilles LÉCOLE, Maire d'Aubergenville,
Présents :
M. Gilles LÉCOLE, Mme Virginie MEUNIER, M. Didier JAHIER, Mme Fabienne PAULIN, M.
Thierry RIHOUEY, Mme Sylvia PADIOU, M. Dimitri MENDY, Mme Marie-Christine LOZACH-PAÏOLA, Mme Laurence DENAND, M. André GODINEAU, Mme Sophie PRIMAS, M. Olivier CATTELAIN, Mme Faïza BOUJAOUANE-EL ALAMI, M. Ali HADIK, Mme Elodie MACHADO, M. Mario MANCUSO, Mme Florence VARIN, M. Lionel LECLER, Mme Peggy FRANÇOIS, Mme Nathalie COLAS, M. Thierry MONTANGERAND, Mme Nadette PRUVOST, M. Jean-Yves SAUVÉ, Mme Véronique WERNLÉ-LIORZOU, M. Guillaume BASSET, Mme Denise AMBLARD, M. Philippe GOMMARD
Absents ayant donné procuration :
M. Carlos SOARES, procuration à M. Didier JAHIER
Mme Agnès CHEVALIER, procuration à Mme Sylvia PADIOU
M. Edward DANGELOT, procuration à Mme Virginie MEUNIER
Mme Myriam DARGENT, procuration à Mme Peggy FRANÇOIS
M. Philippe GARCIA, procuration à M. Thierry MONTANGERAND
Absent excusé :
M. Joël DANIEL
Mme Sylvia PADIOU est élue secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION: NOMBRE DE CONSEILLERS : 13/12/2023 En exercice 33 Présents 27
DATE D’AFFICHAGE : Votants 32 13/12/2023
OBJET : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES POUR LES PROJETS
D'ÉCOLE
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le budget communal,
Considérant que la Ville soutient les écoles et leurs projets éducatifs pour apporter une
qualité d'enseignement aux enfants scolarisés, REÇU EN PREFECTURE le 64/61/2824
hcatios sqréce E-legalte com
99 _DE-078-217800291-20231220-DEL23_080-D 2023/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 20/12/2023 -— Délibération B1 N°23-080
7-5 Subventions
Considérant l'avis favorable et unanime de la Commission Affaires scolaires,
Périscolaire et Petite enfance réunie le 15 décembre 2023,
Après avoir entendu l'exposé de Madame Marie-Christine LOZACH-PAIOLA, Adjoint au
maire délégué aux Affaires scolaires, au Périscolaire et à la Petite enfance,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité (32 voix Pour),
- __ ARTICLE 1 : DECIDE D’ATTRIBUER une subvention de fonctionnement, pour
l'année scolaire 2023-2024, aux associations OCCE de chaque école pour les
montants suivants :
ELÉMENTAIRE EFFECTIFS MONTANT
La Fontaine 175 2 625€
Louis Pergaud 165 2475€
Reine Astrid 314 4710 €
Paul Fort 243 3 645€
MATERNELLE EFFECTIFS MONTANT
André Bernard 108 1 620 €
Louis Pergaud 95 1 425€
Reine Astrid 184 2760 €
Jean Moulin 142 2130€
TOTAL 1 426 21 390 €
- ARTICLE 2 : CONFIRME que les crédits sont prévus au budget communal,
- ARTICLE 3 : AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant dûment
habilité, à faire procéder au mandatement,
Fait et délibéré en séance,
Les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme au registre
Sylvia PADIOU, Gilles LÉCOLE,
Secrétaire de séance f Maire d'Auberdenville.
AUBERGENVILLE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte transmis à
M. le Sous-préfet le Où /Oi 1202
Et publié le OuJoi/2ozu
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 64/81/2824
E-legalte com
Gilles LÉCOLE,
Mgffe d'Aubergenville PEU 220-DEL23_060-D