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Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del23 072 cm 2023 11 22 subvention classes enviro 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Union Européenne,
2023/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 22/11/2023 — Délibération B1 N°23-072
7-5 Subventions
3 AN2023 o4 < 23-072
ber9° =
République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Commune d'Aubergenville Canton d'Aubergenville
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE
L'an deux mille VINGT-TROIS, le 22 novembre à vingt heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie au 1 avenue de la Division Leclerc,
sous la présidence de M. Gilles LÉCOLE, Maire d'Aubergenville,
Présents :
M. Gilles LÉCOLE, Mme Virginie MEUNIER, M. Didier JAHIER, Mme Fabienne PAULIN, M. Thierry RIHOUEY, Mme Sylvia PADIOU, M. Dimiti MENDY, Mme Marie-Christine
LOZACH-PAÏOLA, M. Carlos SOARES, Mme Laurence DENAND, Mme Agnès CHEVALIER, M. André GODINEAU, M. Olivier CATTELAIN, M. Ali HADIK, Mme Elodie MACHADO, M. Mario
MANCUSO, Mme Florence VARIN, M. Lionel LECLER, M. Edward DANGELOT, Mme Peggy FRANÇOIS, Mme Nathalie COLAS, M. Thierry MONTANGERAND, Mme Nadette PRUVOST, M. Jean-Yves SAUVÉ, M. Philippe BASSET, M. Philippe GARCIA, Mme Denise AMBLARD, M. Philippe GOMMARD
Absents ayant donné procuration :
Mme Sophie PRIMAS, procuration à M. Gilles LÉCOLE
Mme Faïza BOUJAOUANE-EL ALAMI, procuration à Mme Marie-Christine LOZACH-PAÏOLA
Mme Myriam DARGENT, procuration à Mme Laurence DENAND
Absents excusés : |
M. Joël DANIEL, Mme Véronique WERNLÉ-LIORZOU,
Mme Sylvia PADIOU est élue secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 15/11/2023 En exercice 33 Présents 28
DATE D’AFFICHAGE : Votants 31 15/11/2023
OBJET : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES
ÉLÉMENTAIRES REINE ASTRID ET LOUIS PERGAUD POUR
L'ORGANISATION DE CLASSES ENVIRONNEMENT
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le budget communal,
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 38/11/2023
€
99_DE-078- 2023/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 22/11/2023 — Délibération B1 N°23-072
7-5 Subventions
Vu les projets de classes Environnement présentés par les écoles élémentaires Reine Astrid et Louis Pergaud,
Considérant que la Ville soutient les écoles dans leurs projets de séjours de classe Environnement,
Considérant que l'ensemble des écoles élémentaires ont été informées de la possibilité de bénéficier d'une subvention pour l'organisation de classes Environnement au vu d'un dossier portant projet et devis, adressé à la Commune pour étude,
Considérant la demande de subvention de l’école élémentaire Reine Astrid, pour l'organisation du séjour suivant :
- dates : du 04 au 08 mars 2024
- lieu : La Bourboule (63)
- thème : les volcans grandeur nature et une page d'histoire
- nombre d'élèves : 51
- nombre d'accompagnateurs : 6,
Considérant que le coût de ce séjour, hors transport, est de 16.335 euros,
Considérant la demande de subvention de l'école élémentaire Louis Pergaud, pour l'organisation de deux séjours à savoir :
1°" séjour
- dates : du 25 au 27 mars 2024
- lieu : Merville-Franceville (14)
- thème : milieu marin et cerfs volants
- nombre d'élèves : 49 (dont la classe ULIS)
- nombre d'accompagnateurs : 9,
2°"e séjour
- dates : du 18 au 21 juin 2024
- lieu : Couëtron-au-Perche (41)
- thème : nature historique
- nombre d'élèves : 44
- nombre d'accompagnateurs : 6,
Considérant que les coûts de ces séjours s'élèvent respectivement à 10.251 euros et à
11.861,49 euros,
Considérant l'avis favorable et unanime de la Commission Affaires Scolaires, Périscolaire
et Petite Enfance réunie le 17 novembre 2023,
Après avoir entendu l'exposé de Madame Marie-Christine LOZACH-PAIOLA, Adjoint au maire délégué aux Affaires Scolaires, au Périscolaire et à la Petite Enfance,
: RECU EN PREFECTURE 1
Le 38/11/2823 2023/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 22/11/2023— Délibération B1 N°23-072
7-5 Subventions
Après en avoir délibéré, à l'unanimité (31 voix Pour),
- ARTICLE 1 : DÉCIDE d'attribuer une subvention de fonctionnement pour
l'organisation de classes Environnement durant l’année scolaire 2023-2024 :
e à l'association OCCE de l’école élémentaire Reine Astrid,
e à l'association OCCE de l’école élémentaire Louis Pergaud,
d'un montant respectif de 15 000 €,
- ARTICLE 2 : CONFIRME que les crédits sont prévus au budget communal,
-_ ARTICLE 3 : AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant dûment
habilité, à faire procéder au mandatement.
Fait et délibéré en séance,
Les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme au registre
Sylvia PADIOU, Gilles LÉCOLE,
Secrétaire de séance Maire d'Aubergenvike.
AUBERGENVILLE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte transmis à
M. le Sous-préfet le 3-/il Î 223
Etpublié le 3-/i| 223
Maire d'Aubergenville
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 38/11/2023
6 €
99_DE-078- 1122-DEL23_072-0