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Compte-Rendu - Microsoft Word CR SUCCINT2020
Document publié le Lundi 17 février 2020 par la commune d'Ageux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Microsoft Word CR SUCCINT2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
COMPTE RENDU SUCCINT
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 FEVRIER 2020
Etaient présents : M. Dominique NAGY, M. Jean-Pierre BIELAWSKI, M. Pascal BRISSET, Mme Sylvie SAGON, M. Jean-Pierre LEROY, Mme Françoise LESOT, M. José DROUART, Mme Liliane JODIN, Mme Catherine MESTIRI, M. Jean-Marc PAPADIA et M. Benoit GRZYWA
Pouvoirs ont été donnés : M. José DROUART par M. Jean-Pierre SABATHIER Mme Catherine MESTIRI par Bénédicte BOISSEAU
Excusée : Mme Annick GARZONI,
Secrétaire de séance : Mme Françoise LESOT
* * * * * * * * * *
I. DELIBERATIONS A PRENDRE
Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour la délibération concernant une régularisation du contrat d’affermage avec la SUEZ. Ajout de cette délibération accordé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Libellés Vote du Conseil Municipal
- Comptes assainissement :
* Vote du compte adminis-
tratif 2019.
* vote du compte de gestion
du percepteur 2019.
* affectation des résultats
2019 pour 2020.
- Comptes Commune :
* Vote du compte adminis-
tratif 2019.
* vote du compte de gestion
du percepteur 2019.
… / …
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés APPROUVER le compte admi-
nistratif assainissement 2019. M. le Maire n’a
pas pris part au vote.
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés APPROUVER le compte de ges-
tion assainissement du percepteur 201+9.
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés AFFECTER les résultats d’assainis-
sement de 2019 sur 2020.
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés APPROUVER le compte admi-
nistratif Commune 2019. M. le Maire n’a pas
pris part au vote.
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés APPROUVER le compte de ges-
tion Commune du percepteur 2019.
… / … * affectation des résultats
2019 pour 2020.
- Avenant n° 1 au contrat de la
délégation par affermage du
service publique d’assainis-
sement collectif
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés AFFECTER les résultats Commune
de 2019 sur 2020.
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés AUTORISER le Maire à signer
l’avenant n° 1
II. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire communique aux conseillers municipaux les informations suivantes : - Ancien site Leclerc : présentation d’un nouveau projet réalisé par la Société BDM. - Répartition des permanences de la tenue du bureau de vote pour les prochaines élections municipales du 15 mars 2020.
- La 2ème tranche des reprises de concession de terrain dans le cimetière communal est prévue aux environs du mois de juin 2020.
Tour de table :
- M. Pascal BRISSET : l’installation de la vidéo surveillance dans le village va pouvoir se poursuivre. Autorisation reçue pour l’installation de la wifi sur le château d’eau.
- M. Jean-Pierre BIELAWSKI :
o Route de Brenouille (à partir du cimetière jusqu’au bout) : travaux de « rustines » très prochainement. Attendons la disponibilité de la société. Le coût sera pris sur le Budget assainissement.
o C.C.P.O.H. (Communauté de Communes des Pays d’Oise et d’Halatte) : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères restera la même en 2020. Reste des emplacements à trouver pour l’accueil des gens du voyage.
Le budget de la C.C.P.O.H. sera voté le 03 mars 2020.
- Mme Sylvie SAGON : Compte rendu du Conseil d’Ecole :
o Effectif actuel : 121 élèves + 2 arrivées en mars.
o La kermesse de Noël a été un succès. Celle de fin d’année est prévue pour le 13 juin. o Evaluation : l’école communale se place à l’identique de Pont Sainte Maxence et du niveau national.
o Diverses interrogations sur le périscolaire, la cantine scolaire et diverses demandes de matériel et installations.
- Mme Liliane JODIN : le recensement de la population terminé. Le nombre d’habitants ( 1 147 hab ) est identique à celui déclaré en 2015. La commune recense 501 logements et 3 résidences secondaires
L’ordre du jour étant épuisé, la séance s’est levée à 23 h 00.
Le Maire,
M. Dominique NAGY COMPTE RENDU SUCCINT
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JANVIER 2020
Etaient présents : M. Dominique NAGY, M. Pascal BRISSET, Mme Annick GARZONI, Mme Sylvie SAGON, M. Jean-Pierre LEROY, Mme Françoise LESOT, M. José DROUART, Mme Liliane JODIN, Mme Catherine MESTIRI et M. Jean-Marc PAPADIA.
Pouvoirs ont été donnés : M. Pascal BRISSET par M. Jean-Pierre BIELAWSKI Mme Catherine MESTIRI par Mme Bénédicte BOISSEAU
M. José DROUART par M. Jean- Pierre SABATHIER
Absent : M. Benoit GRZYWA.
Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre LEROY
* * * * * * * * * *
I.DELIBERATION A PRENDRE
Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour la délibération concernant l’occupation de la piscine J. MOIGNET du groupe scolaire pour l’année 2019 / 2020.
Ajout de cette délibération accordé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Libellés Vote du Conseil Municipal
- Révision P.L.U. (Plan Local
d’Urbanisme) : arrêt enquête
de l’ O.P.A. (Opération Pro-
gramme Aménagement).
- Avenant au contrat d’affer-
mage SUEZ : dorsale nord
collecte assainissement.
- Occupation de la piscine J. J.
MOIGNET – Année scolaire
2019 / 2020.
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés ACCEPTER l’arrêt de l’O O.P.A.
telle que présentée.
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés AUTORISER le Maire à signer
l’avenant au contrat d’affermage avec la
SUEZ.
- POUR à l’unanimité des membres présents et
représentés AUTORISER le Maire à signer la
convention pour l’occupation de la piscine du
groupe scolaire pour l’année 2019 / 2020.
II. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Tour de table : … / …
- M. José DROUART : Compte rendu de la réunion du Syndicat des Marais (S.M.O.A.) :
Il fait part à l’assemblée qu’il a été émis un avis CONTRE pour supprimer et boucher le rû de Popincourt. Il a demandé aux membres de l’assemblée de laisser partiellement ce rû afin de pouvoir abreuver les animaux. Aussi il a mentionné et précisé son utilité depuis les années 1800 et qu’il faisait partie des richesses du patrimoine. Il demande à revoir ce sujet.1
- Mme Liliane JODIN :
Le recensement de la population a commencé et se terminera le 15 février. Deux agents recenseurs sur la commune ont été désignés : Mme Annic CLEMENT et Danièle COURTOIS.
- M. Jean-Marc PAPADIA : Compte rendu du Syndicat des Eaux de Bazicourt :
La rénovation du château est terminée.
- Mme Sylvie SAGON : Bilan de la location de la salle St Georges : en baisse par rapport à l’an dernier
- M. Pascal BRISSET : Vidéo surveillance : La pré-installation des caméras de la 2ème tranche est terminée mais pas la mise en service. En attente de l’autorisation de pose d’une antenne sur le château d’eau.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance s’est levée à 21 h 55.
Pour le Maire,
L’Adjoint délégué,
M. Pascal BRISSET