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Procès Verbal - file6581
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - file6581)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Logement,
Publié le : ©6/07/2023
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 JUIN 2023
Date de convocation et d’affichage : 20/06/2023
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-six juin à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LARUE Fabrice, Maire.
Présents : Mrs, Mmes LARUE Fabrice —- ANGE Josianne —- GIROT Dominique —- JUVENON Marie-Hélène - COMBRISSON Jean-Luc - VEY-FARCE Cathy —- WOZNIAK Jean-Marie — BANC Jean-Pierre —- ROUX Nicolas - GRANGER Anne-Marie — BOISSIEUX Thierry —
AUROUX François - SALATA Philippe.
Excusés : GARO Carine - ROBIN Christelle - LABLANQUI Jean-Marie - MANGIONE Sylvie. Absents : BABILLON Agnès - VANDECASTEELE Corinne.
Procuration : GARO Carine à GRANGER Anne-Marie - ROBIN Christelle à WOZNIAK Jean- Marie - LABLANQUI Jean-Marie à GIROT Dominique - MANGIONE Sylvie à VEY-FARCE
Cathy.
Jean-Marie WOZNIAK a été élu secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
- _ Approbation du procès-verbal du 15 mai 2023.
- Approbation de la convention avec le CDG26 pour la désignation d’un référent déontologue.
- Approbation des travaux de réfection voirie.
- Attribution du marché de recâblage de l’école Georges Brassens.
- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables du budget communal - M14 - Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de Séderon suite aux inondations du 4 juin 2023.
- Approbation d’une convention entre les mairies de Clérieux, Granges-lès-Beaumont et Saint Bardoux et le FCCBG pour le stade de football.
- Attribution des travaux de rénovation du stade de football.
- Décisions du Maire.
- Questions diverses.
e APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 15 MAI 2023
Lecture est faite par le Maire.
Fabrice LARUE relève à l’occasion du sujet des tarifs et du règlement scolaire que François AUROUX a publié un article qui a fait du mal puisqu'il disait l'inverse de ce qui a été voté avec mention de la mise en place du quotient familial. En cas de doute sur les informations à transmettre, revenir vers la mairie pour vérifier.
Pas de remarques supplémentaires.
Approuvé à la majorité (1 abstention : JUVENON Marie-Hélène)
Auteur de l'acte : Fabrice LARUE -— Maire e APPROBATION DE LA CONVENTION __ AVEC_LE __CDG26 POUR __ LA DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE
Présentation effectuée par Fabrice LARUE.
La loi 3DS du 21 février 2022 a complété l’article L.1111-1-1 du CGCT, qui consacre les principes déontologiques applicables aux élus au sein d’une charte de l’élu local, afin de prévoir que « tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect » de
ces principes.
Ce référent doit être désigné par l'organe délibérant de chaque collectivité et le CDG26 propose aux collectivités et établissements publics locaux de son ressort géographique une convention de mutualisation de la fonction de référent déontologue des élus.
Tout élu local pourra désormais consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés par la charte de l’élu local.
Le CDG26 en collaboration étroite avec l’AMF26, propose de mutualiser la fonction de référent déontologue des élus au moyen d’une convention spécifique.
S’agissant d’une mission facultative au sens du CGFP, le financement de la mission référent déontologue est fixée dans le tableau suivant :
COLLECTIVITÉS ET ÉTABLISSEMENTS | COLLECTIVITÉS ET ÉTABLISSEMENTS AFFILIÉS AU CDG26 NON- AFFILIÉS AU CDG26
* À F’adhésion uniquement : 100 € " À l’adhésion uniquement : 10 € par élu siégeant dans l’assemblée délibérante
" Pour chaque sollicitation du « Pour chaque sollicitation du déontologue : 106 € (96€ de facturation déontologue : 106 € (96€ de facturation par le CDG69 + 10€ pour le CDG26) par le CDG69 + 10€ pour le CDG26)
Il est proposé de désigner en qualité de référent déontologues des élus, le référent déontologue proposé dans la convention de mutualisation du CDG26 à savoir madame Élise UNTERMAIER-KERLÉO dans les conditions prévues par ladite convention.
Voté à l’unanimité
e APPROBATION DES TRAVAUX DE REFECTION VOIRIE
Présentation effectuée par Jean-Pierre BANC.
Deux entreprises ont été consultées pour la réfection du chemin des Théomes et la route du Merley.
Les entreprises TPR et Cheval ont chacune envoyé une proposition. TPR à hauteur de 40 222.20 € HT soit 48 266.64 € TTC et Cheval à hauteur de 33 554.50 € HT soit 40 265.40 € TTC.
TPR fera le chantier du petit parking devant la résidence Chabrillan (en attente de l’intervention de VRA assainissement) et du chemin des Voleyses. Cheval fera le chantier des Théomes, la route du Merley et derrières les Remparts. Cela représente le programme de voirie voté au budget.
Il est proposé de retenir l’offre de l’entreprise Cheval de 33 554.50 € HT soit 40 265.40 € TTC.
François AUROUX trouve que le mur derrière la maison des associations est en mauvaise état dans l’impasse de la Maison Forte ainsi que le mur de l’école extérieur. Fabrice LARUE répond que cela
attendra la réfection de la rue de la Vallée.
Voté à l’unanimité
Auteur de l'acte : Fabrice LARUE — Maire e ATTRIBUTION DU MARCHE DE RECABLAGE DE L’'ECOLE GEORGES BRASSENS
Présentation effectuée par Jean-Luc COMBRISSON.
Il convient de recâbler la partie électrique de l’ensemble scolaire Georges Brassens, en effet, de nombreuses modifications ont eu lieu au fil des années créant ainsi une incohérence et des difficultés pour la recherche et/ou la résolution de problèmes électriques.
Le bureau d’étude ACT a été mandaté pour réaliser le diagnostic et le dossier de consultation et 3 entreprises ont été consultées avec une date limite de remise des offres fixée au 22 juin 2023 à 12H00.
Les 3 entreprises ont remis une offre dans les délais et voici l’analyse effectuée par le bureau d’étude :
Estimation base HT : 39 200 C0 €
Prix Technique
Mes MORE | penseruomsus | marne ë Entreprise Momes ee. Montant après ér. | ORGANISATION DU | MATERIAUX. SUIVI DE LA Encre ces PEL GS MISITE OU CHANTIER z Base € HT Bose€ HT CHANTIER QUALITE ET CONTRÔLE et
Es re
Moyens homeins suffisants porc rnnel te L'entepcise propose une variante JGE 55 923,00 56 923,00 + responsable de travaux, 4 OITGS OI L'entreprise s'engegs à . Jour un montant de 48 488€ ht qui Stnesou Cars respecter lez détats ot finir L'entreprise a fait le vise dlss contorme. Hicyens matèriets Méthode de suivie de la avan la rentrée. chanèier.
sant qualité et contrôles
coca
Iersrences FOUMEUTE 7 7
fournisseurs du matériel Moyens humains euffisante,
MERELEC 61 713,00 61 713,00 4 responsable de travaux, 3! <20mmes au CCTP et à 7 ouvriers fiches matériels jointes à L'entreprise s'engage à L'entrepnse n'e pas fai La totre respecter les délais. viste du chantier. Mayens maèriele Méthode LL etai de suivie de le quaité et contrôlss
Ant ciétnilès
Références foumeurs {
. Hernisseurs du motériel Moyens humains suffisants,
BET ECAD 63 642,90 63 642,00 4 responsabie de travaux, 1! °07f0rmes au CCTP et : L fiches matériels jointes à L'entreprise s'engage à L'entreprise n'a pat fait la
Moyens En lofre respecter lez délais. vishe du chantier. ! 3 Méthode de suivie de In satefsisant 25 et conrê
correctement détaillés
L'offre de l'entreprise IGE est économiquement la plus avantageuse.
Les 3 entreprises sont locales avec une ancienneté d’une quinzaine d’année pour les deux premières et
de 4 ans pour la dernière.
La mieux placée qui est basée sur la commune de Mours Saint Eusèbe propose une variante sur le montant de l'offre de base à 48 488.00 € HT soit environ 7 000 € de moins. La différence se trouve sur le tirage des lignes supplémentaires plus difficile. Ce qui est intéressant c’est d’avoir des réserves sur la salle de l’ancienne garderie avec des fourreaux prévus mais sans câblage pour l’instant. C’est aussi la seule entreprise qui s’est déplacée pour une visite. L'importance a été mise sur la réalisation des
travaux durant l’été.
Fabrice LARUE répond que cette variante est conforme à nos attentes. Il y a l’alarme PPMS, incendie, l'informatique, etc. donc tout est remis à niveau conformément aux normes en vigueur en lien avec les enseignants et le responsable informatique de VRA. Les derniers exercices d’évacuations ont été fait
dans de bonnes conditions.
Il est proposé de retenir l’offre économiquement la plus avantageuse qui propose la variante, celle de
l’entreprise JGE à 48 488.00 € HT.
Auteur de l’acte : Fabrice LARUE — Maire François AUROUX trouve étonnant que les autres entreprises n’aient pas fait la visite. Quelle sera la durée du chantier ? Fabrice LARUE répond environ 5 à 6 semaines.
Voté à l’unanimité
e ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES DU BUDGET COMMUNAL -— M14
Présentation effectuée par Dominique GIROT.
La DGFIP a transmis ses demandes d'admission en non-valeur pour des produits irrecouvrables pour
le budget communal.
Cette décision doit faire l’objet d’une délibération et tout refus de la part de la collectivité doit être motivé par des perspectives réelles de possibilité de recouvrement.
Le montant total s’élève à 270.94 € et est constitué en majorité de petites sommes datant de plusieurs années souvent correspondant à des impayés de cantines et de garderies. Il y a 13 lignes de 2001 à 2011 pour moitié des sommes trop faibles pour aller les chercher (quelques centimes) et le reste ayant
déjà fait l’objet de tentatives de récupérations sans succès.
Voté à l’unanimité
e ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRES DE SEDERON SUITE AUX INONDATIONS DU 4 JUIN 2023
Présentation effectuée par Nicolas ROUX.
Le 4 juin 2023 un orage a frappé la commune de Séderon, occasionnant des inondations et de
nombreux dégâts sur les biens publics comme privés.
Le maire de Séderon et le conseil municipal ont lancé un appel à la solidarité relayé par l’association
des maires et présidents d’intercommunalités de la Drôme.
Les sommes versées doivent être attribuées à l’association « Ambre Solutions » qui vient en aide de
façon très concrète à la population locale depuis le sinistre.
La commune souhaite s’inscrire dans cette démarche de solidarité et d’allouer une subvention exceptionnelle à l’association « Ambre Solutions » pour les sinistrés de la commune de Séderon à
hauteur de 500 €.
Fabrice LARUE précise que la proposition est encadrée par l’AMF26. Pour l’avoir vécu la solidarité
est importante et il est intéressant de renvoyer l’ascenseur.
Voté à l’unanimité
e APPROBATION D’UNE CONVENTION ENTRE LES MAIRIES DE CLERTIEUX,
GRANGES-LES-BEAUMONT ET SAINT BARDOUX ET LE FCCBG POUR LE
STADE DE FOOTBALL
Présentation effectuée par Jean-Marie WOZNIAK.
Les deux points suivants sont liés dans leur présentation mais seront votés séparément d’une part, la convention et d’autre part l’approbation des travaux.
Auteur de l'acte : Fabrice LARUE - Maire La convention a pour objet de mettre en place un financement commun pour les travaux de rénovation
du stade Léopold Martin à Clérieux avec :
- La réfection de la pelouse
- La mise en place d’un arrosage automatique
- La mise en place d’une main courante pour la mise aux normes
- Le remplacement de l’éclairage par des projecteurs LED
La prise en charge représente un montant global de 94 583.00 € TTC éligibles à des subventions : - 25% du montant HT par le conseil départemental de la Drôme majoré de 10% pour des travaux d’équipement intercommunal, soit 35%.
- La Fédération française de football dans le cadre du FAFA (fonds d’aide au football amateur) à hauteur de 25% du montant HT sur la partie éclairage LED.
- Le district de football Drôme-Ardèche à hauteur de 50% du montant HT sur l’arrosage automatique et la main courante avec un plafond de 5 000 € par équipement.
Subvention HT
TTC HT CD 26 FAFA District Total 35% 25% 50%
Réfection pelouse terrain de foot 7 143,00 5952,50€ | 2 083,38 € 2 083,38 €
Mise en place d'un arrosage automatique | 45 440,00 37 866,67 € | 13 253,33 € 5 000,00 € 18 253,33 € stade de foot
Mise aux normes ligue stade de foot (main | 11 000,00 V|9166,67€ | 3208,33€ 4 583,33 € 7 791,67 € courante)
Changement éclairage du stade de foot en | 31 000.00 25 833,33 € | 904167€ |6 458,33 € 15 500,00 € LED
TOTAL 94 583,00 |78819,17 | 27 587,06 € | 6 458,58 € 9 583,83 € 43 629,48 €
L’ensemble des parties à la convention s’engagent à participer à ces frais de rénovation dans un délai
de deux ans comme suit :
Total des travaux HT 78 819,17 €
Montant des subventions : 55,35 % 43 629,48 €
Reste à charge 35 189,69 €
Participations attendues
St Bardoux 3 500,00 €
Granges 20 000,00 €
Clérieux 8 000,00 €
FCCBG 3 689,69 €
Total des participations 35 189,69 €
Fabrice LARUE ajoute qu’il faut que chaque commune délibère sur cette convention. La commune de Granges-lès-Beaumont a voté le montant et celle de Saint Bardoux est en conseil en même temps que Clérieux avec un accord de principe du Maire qui va porter le projet devant son conseil. En cas de non vote d’une des communes, la délibération de Clérieux sera rapportée et la commune n’engagera pas les
travaux.
Philippe SALATA demande si les subventions sont actées. Fabrice LARUE répond qu’elles seront demandées puis en attente de validation pour enfin commencer les travaux.
Marie-Hélène JUVENON demande s’il y a un terrain à Granges-lès-Beaumont ? Fabrice LARUE répond que non, ils ont envisagé d’en reconstruire un mais c’est très couteux. Saint Bardoux fait aussi des investissements pour l’entrainement qui se fait là-bas. Marie-Hélène JUVENON demande ce qu’il en est de l’entretien régulier, à 100% pour Clérieux ? Fabrice LARUE répond que pour l’instant oui mais que ce sera la prochaine question à évoquer tous ensemble.
Fabrice LARUE ajoute que c’est comme pour les frais de garde des enfants de la cantine des autres communes qui étaient payés par les impôts des parents des enfants de Clérieux.
Auteur de l’acte : Fabrice LARUE — Maire Fabrice LARUE évoque aussi l’investissement du club de foot. Jean-Marie WOZNIAK ajoute que le
nombre d’inscrits augmente.
Jean-Pierre BANC demande comment se passe les travaux pour la partie arrosage pour la rentrée ? Fabrice LARUE répond que les seniors pourraient aller en extérieur et les enfants éventuellement à Saint Bardoux le temps d’effectuer les travaux. Jean-Marie WOZNIAK est en attente du calendrier des
entreprises.
Voté à l’unanimité
e ATTRIBUTION DES TRAVAUX DE RENOVATION DU STADE DE FOOTBALL
Présentation effectuée par Jean-Marie WOZNIAK.
La convention présentée précédemment organise la participation des communes et du club de football aux dépenses de rénovation nécessaire à l’utilisation du terrain.
Il convient donc d’attribuer les différents types de travaux aux entreprises ayant déposées une proposition. Les travaux concernent, la mise en place d’une main courante, d’un arrosage automatique, d’un éclairage LED et la réfection de la pelouse.
A nn TTC | HT
| |
Réfection pelouse terrain de foot 7 143,00 | 5952,50 €
Mise en place d'un arrosage automatique stade | 45 440,00 37 866,67 € de foot |
Mise aux normes ligue stade de foot {main | 11 000,00 9 166,67 € courante) |
Changement éclairage du stade de footen LED | 31 000,00 25 833,33 €
TOTAL /94583,00 | 78819,17
Jean-Pierre BANC demande si le terrain est remis d’aplomb par les entreprises ou le service technique ? Fabrice LARUE répond qu'ils décalent les cages, ils font tout, il sera aussi remis
d’équerre.
Voté à l’unanimité
e DECISIONS DU MAIRE
o Droit de préemption urbain
DATE | PARCELLE | PROPRIETAIRE | ADRESSE TERRAIN | M2 [PREEMPTION
OUI | NON
SCI Les Roussières. . . 15/04/23 | C497 CHARDON Max 155, chemin des Fabriques 1359 X
16/05/23 | ZE126 et 128 | FERRIER Gilbert 950B, route des Fabriques 3653 X
25/05/23 | ZM407 et410 | SCI CLERIEUX Impasse des Coquelicots 416 X
31/05/23 | C424 COTTE Damien 131, rue Pratic 3720 X
Auteur de l'acte : Fabrice LARUE -— Maire e QUESTIONS DIVERSES
Jean-Marie WOZNIAK ajoute que des missions complémentaires ont été demandées à Urban Studio pour la traversée du village. Un rendez-vous est fixé avec les ateliers déconcertants pour la végétalisation de la rue des Remparts qui se ferait en octobre 2023 avec la participation des habitants.
Le 13/07/2023 se tient une activité avec un footballeur freestyle l’après-midi suivi du feu d’artifice et d’un repas à emporter organisé par le club de foot.
Le 25/07/2023 se tient une visite théâtralisée des maisons d’usine à Clerval, avec un arrêt chez ESAL puis à la bibliothèque avec le service patrimoine de VRA et l’association du patrimoine de Clérieux.
Jean-Luc COMBRISSON, à partir de mercredi matin la route des Collines sera fermée à la circulation avec des GBA sauf pour les piétons et les cycles. Le Chalon est fermé au niveau du passage à gué, les accès restent possibles notamment pour les agriculteurs, le chemin des Buis, etc. Philippe SALATA demande les raisons de la fermeture ? Jean-Luc COMBRISSON répond qu’il y en a plusieurs, les échanges avec les riverains, les relevés de véhicules jours alors que la route n’est pas prévue pour ce trafic, la problématique d’entretien de la voirie refaite il y a peu et détériorés rapidement (notamment les accotements), les automobilistes se plaignent et font fonctionner l’assurance de la mairie. Deux accidents mineurs ont eu lieux où les voitures sont passés au-dessus des chicanes, les gens roulent vite. L'objectif finale est de tester cette solution pour voir si on peut changer les habitudes des automobilistes qui arrivent de Tain, etc. Aujourd’hui c’est aussi ce qui coute le moins cher à tester. Les riverains seront de nouveau rencontrés pour faire le bilan.
Il y a aussi une demande du Maire de Saint Bardoux, pour sortir de chez lui et des maisons situées derrières c’est un flux continu ave un passage difficile et dangereux.
Fabrice LARUE rappelle que la route est à moitié à Clérieux et à moitié à Granges-lès-Beaumont et que, s’il faut des aménagements plus couteux, c’est un financement commun qui devra être mis en place. Ils ont déjà installé des chicanes.
François AUROUX demande ce qu’il en est de l’étude faite par le cabinet ? Fabrice LARUE répond que le bureau d’étude n’a pas proposé de barrer la route, ils avaient proposé des croisements modifiés pour couper le flux, avec un investissement important.
Philippe SALATA demande s’il y a une date pour le forum des associations ? Jean-Marie WOZNIAK
répond que oui ce sera le vendredi 8 septembre 2023.
Thierry BOISSIEUX demande si on se revoit fin juillet ? Fabrice LARUE répond que oui.
Marie-Hélène JUVENON fait un retour sur le conseil d’école et notamment sur le fait que la directrice ne comprend pas le tarifs des enfants extérieurs à la commune. Elle remercie la commune pour les travaux réalisés. Il y a des départs d’enseignants en élémentaire et en maternelle dont une qui part car les conditions d’exécution sont difficiles à Clérieux parce qu’il manque une ATSEM.
Dominique GIROT, le festival des contes s’est bien passé, souhait de plus de participations mais tous ceux présents étaient contents donc le but est atteint.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H00.
Le Maire Le Secrétaire de séance Fabrice LAR Es Jean-Marie WOZNIAK
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