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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20230306 listedelib BC
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20230306 listedelib BC)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées lors du Bureau Communautaire du lundi 3 mars 2023 Page 1 sur 1
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 JANVIER 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J. N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président expose plusieurs informations diverses.
O.J. N° 3 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-04 Demande d’une subvention à l’Agence Eau Seine Normandie pour une mission d’assistance technique pour un diagnostic préalable et un schéma directeur pour le transfert de la compétence « eau potable »
Rapporteurs : Monsieur Camille BOÉRIO et le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-05 Demande d’une subvention à l’Agence Eau Seine Normandie pour une mission d’assistance technique pour un diagnostic préalable et un schéma directeur pour le transfert de la compétence « assainissement collectif »
Rapporteur : Monsieur Camille BOÉRIO et le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
Liste des délibérations examinées
lors du Bureau Communautaire du 6 mars 2023 à 17 heures 30
Salle de réunion de la CCAVM