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Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 13 05 2008
Document publié le Mardi 13 mai 2008 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 13 05 2008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 43 98 72
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 MAI 2008
Présents : Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Michel FISCHER, Henri GUICHARD, Joëlle JOUANNIC, Louis LUX, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD. Excusé : Michel TRONTIN.
Absent : Robert VERY
Secrétaire de séance : Véronique PAILLARD.
ADHESION DU SICOPAL AU SYNDICAT MIXTE CHARGE DE LA GESTION DE LA CUISINE CENTRALE
Par courrier en date du 21 avril 2008, le syndicat intercommunal pour l’agglomération lédonienne (SICOPAL), après délibération de son conseil syndical du 03 décembre 2007, demande à la commune de Macornay de se prononcer sur l’adhésion du SICOPAL au syndicat mixte d’exploitation de la Cuisine centrale de Lons-le-Saunier en cours de constitution (syndicat mixte regroupant la ville et CCAS de Lons-le-Saunier, le Centre Hospitalier Général de Lons et le SICOPAL). APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL :
- APPROUVE l’adhésion du SICOPAL au futur Syndicat mixte chargé de la gestion de la Cuisine centrale de la ville de Lons-le-Saunier.
AUTORISATION AU TRESORIER DE POURSUIVRE PAR VOIE DE COMMANDEMENT
Le Maire expose aux Conseillers que suite au renouvellement de l’assemblée municipale, le Trésorier sollicite l’autorisation permanente et générale de poursuivre par voie de commandement dans un souci de rapidité et d’efficacité du recouvrement.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL :
- ACCEPTE que le Maire accorde cette autorisation.
LOTISSEMENT JANEY
Le Maire informe les Conseillers qu’une déclaration de commencement de travaux annonce un début de chantier pour le 26 mai prochain. Il convient donc d’attribuer un nom à la voie qui traversera le dit lotissement pour rejoindre la rue de l’Egalité au chemin de la Creuse.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL :
- DECIDE de baptiser cette voie "Rue des Sources".
QUESTIONS DIVERSES
- Le Conseil municipal après avoir pris connaissance d’un courrier de la Municipalité de Pannessières, décide de soutenir l’action de cette commune pour le maintien de son école publique, par signature à l’appel lancé à Monsieur l’Inspecteur d’Académie de surseoir à la fermeture de l’école de Pannessières.- Après lecture d’un courrier du Football club Macornay Val de Sorne sollicitant une aide financière pour l’organisation "des 1ères Randonnées du Val de Sorne" le 1er juin 2008, le Conseil Municipal décide de soutenir cette initiative en offrant une coupe et en prenant en charge la location du chapiteau.
En l’absence de questions, la séance est levée à 22 h 20.
Le Maire, Michel FISCHER
La Secrétaire de Séance, Véronique PAILLARD.