Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 11 04 2008
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 17 06 2008
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 07 10 2008
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 15 03 2008
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 17 03 2008
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 02 12 2008
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 13 05 2008
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 09 09 2008
Compte-Rendu - 2006 conseil macornay 21 04 2006
Compte-Rendu - 2011 conseil macornay 11 10 2011
Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 04 11 2008
Document publié le Mardi 4 novembre 2008 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 04 11 2008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2008
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Jocelyne FAUVEY, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN. Excusées : Laurence CAMBRAY, Joëlle JOUANNIC.
Absent : Robert VERY.
Secrétaire de séance : Louis LUX.
AFFOUAGE
Les personnes intéressées par l’affouage doivent s’inscrire en Mairie (heures du secrétariat) avant le 30 novembre 2008.
L’exploitation se fera sur les parcelles 9 et 10 du bois de Vaux.
AGENCE POSTALE COMMUNALE
Délibération du Conseil pour la création d’une régie de recettes qui permet de proposer à la vente des cartes postales, enveloppes etc… au sein de l’Agence Postale Communale.
BULLETIN MUNICIPAL
Le principe d’un bulletin municipal annuel est renouvelé. Son impression sera assurée par un professionnel, sa parution est prévue pour la fin d’année.
DELINQUANCE DANS LA COMMUNE
La situation devient pénible et coûteuse pour la collectivité. Dernièrement des dégradations ont eu lieu sur le bâtiment de la Mairie ; barreaux du balcon arrachés puis jetés sur la verrière et quelques jours plus tard, jets de pierres sur la verrière. Montant des dégâts 1200 €. Plaintes ont été déposées en Gendarmerie.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Louis LUX.