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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Acte Administratif - Convocation Conseil du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement
de VALENCIENNES
*
CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL Commune de QUAROUBLE
Monsieur le Maire,
A
qu* <0
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
Quarouble, le 20 juin 2024
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Jeudi 27 juin 2024 à 20h00
Salle du Conseil de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
> A la demande de Monsieur le Maire présentation des actions du PHARE par son Directeur
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 avril 2024 (art. L 2121-23 du CGCT)
> Compte rendu des décisions du Maire
> Délibérations :
1. Groupement de commandes restauration collective.
2. Mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d ’un marché d ’assurance des risques statutaires.
3. Vente de la Parcelle AB 195.
4. Avis sur les Zones d’Accélération du Développement des Energies Renouvelables. 5. Convention relative à la création et l’entretien de deux chicanes sur la RD 50A - Rue du Colonel Glineur. 6. Création d’emplois en accroissements temporaires et saisonniers d ’activité pour l’année 2024. 7. Avenant n°4 du contrat de concession de service public petite enfance - révision des dispositions financières. 8. Subvention association les compagnons du jardin médiéval de Quarouble. 9. Questions diverses.
Vous trouverez joint à cette convocation un dossier reprenant le Procès-verbal du conseil du 10 avril 2024 et les projets de délibération.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d ’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Luc DELANNOY
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