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Compte-Rendu - Compte Rendu du 16 01 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 16 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontrieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 16 mai)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Compte
rendu
de
la
séance
du
jeudi
16
mai
2019
Présents
: Monsieur
Didier
GAVALDA,
Monsieur
Alain
GRAN,
Monsieur
David
ESCANDE,
Monsieur
Alain
AZAIS,
Monsieur
Jean-Paul
LOUP,
Madame
Elisabeth
OULES,
Monsieur
Maurice
MAURY,
Monsieur
Philippe
MAFFRE,
Monsieur
Jérôme
MAFFRE,
Madame
Francine
VIEU,
Monsieur
Christian
ROUQUETTE,
Madame
Martine
CARRAUSSE,
Monsieur
Léopold
GARRIDO,
Madame
Marie-Christine
ARMENGAUD,
Monsieur
Dominique
MAFFRE,
Monsieur
Michel
BERTHOUMIEUX,
Monsieur
Thierry
ESCANDE Représentés
: Monsieur
Thierry
OULES
par
Madame
Marie-Christine
ARMENGAUD,
Monsieur
André
ESCANDE
par
Monsieur
David
ESCANDE
Absents
excusés
: Madame
Hélène
SEGUI,
Monsieur
Cédric
ALIES,
Monsieur
Enrico
FERRE,
Monsieur
Joseph
CASBAS
Absents
: Madame
Estelle
KRZESINSKI,
Monsieur
Jean-Michel
SIRE,
Madame
Maryse
BASCOUL
Secrétaire
de
la
séance
: David
ESCANDE
Monsieur
le
Maire
propose
aux
élus
de
rajouter
à
l'ordre
du
jour
les
points
suivants
:
- Achat
d'une
parcelle
sise
sur
la
commune
de
Lamontélarié
pour
mettre
en
place
le
périmètre
immédiat
du
captage
du
Saut
de
lègue.
Les
élus
acceptent
de
rajouter
ces
éléments
à
l'unanimité.
APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
AVRIL
2019
Dans
le
compte-rendu
précédent,
Madame
Martine
CARRAUSSE
a
été
inscrite
absente,
elle
aurait
dû
figurer
dans
les
absents
excusés
car
elle
avait
prévenue
de
son
impossibilité
d'assister
à la séance.
Hormis
cette
observation,
le compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité
et
signé
de
tous
les
membres
présents. CREATION
DES
EMPLOIS
SAISONNIERS
MAIRIE
Vu
le
code
général
de
collectivités
territoriales
- CGCT
-,
Vu
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée
et
notamment
son
article
34
qui
dispose
qu’une
délibération
de
la collectivité
territoriale
doit
créer
l'emploi
saisonnier.
Le
conseil
municipal
est
sollicité
pour
donner
son
accord
au
recrutement
d'employés
techniques
territoriaux
saisonniers
pour
la
saison
d'été
2019
afin
de
permettre
aux
employés
du
service
technique
de
prendre
leurs
congés
dans
de
bonnes
conditions
tout
en
assurant
un
service
continu,
et
de
faire
bénéficier
les jeunes
de
la commune
d’une
première
expérience
professionnelle.
Ilest
précisé
que
les
missions
des
agents
seront
les
suivantes
: entretien
de
la
voirie,
des
bâtiments,
et des
espaces
verts
communaux.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- DÉCIDE
la
création
d'un
poste
d’agent
technique
territorial
saisonnier,
pour
la
saison
d’été
2019,
du
1er
juillet
2019
au
31
août
2019
au
grade
d’adjoint
technique
non
titulaire,
au
1er
échelon,
indice
brut
347,
indice
majoré
325 ;
- INDIQUE
que
cette
dépense
a
été
prise
en
compte
lors
de
l’élaboration
du
budget
primitif
de
la
commune
2019. CREATION
POSTE
SAISONNIER
MUSEE
Vu
le code
général
de
collectivités
territoriales
- CGCT
-,
Vu
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée
et
notamment
son
article
34
qui
dispose
qu’une
délibération
de
la collectivité
territoriale
doit
créer
l'emploi
saisonnier.
Le
conseil
municipal
est
sollicité
pour
donner
son
accord
au
recrutement
d'employés
saisonniers
au
grade
d’adjoint
d'animation
territorial
au
Musée
du
protestantisme
pour
la
saison
d'été
2019
afin
de
permettre
aux
touristes
de
bénéficier
d’une
amplitude
horaire
plus
grande,
et
d'animations
plus
rapprochées,
et
de
permettre
aux
employés
du
service
de
prendre
leurs
congés
dans
de
bonnes
conditions
tout
en
assurant
un
service
continu.
Le
poste
d’adjoint
d'animation
est
ouvert
du 1er
juillet
2019
au
22
septembre
2019,
il est
précisé
que
les
missions
seront
les
suivantes
: accueil,
accompagnement
des
visites
guidées.
Ce
poste
sera
occupé
par
un
agent,
lequel
dispose
de
capacités
particulières
en
histoire
et
culture.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
convention
conclue
entre
la
commune
historique
de
FERRIERES
et
l'association
du
Musée
du
protestantisme,
le 1€"
décembre
2000.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité : - DÉCIDE
la
création
d’un
poste
d'agent
d'animation
territorial
saisonnier,
pour
la
saison
d'été
2019,
du
1er
juillet
2019
au
22
septembre
2019
au
grade
d’adjoint
d'animation
territorial
non
titulaire,
au
17
échelon,
indice
brut
348,
indice
majoré
326 ;
- CONFIRME
que
la
rémunération
sera
prise
en
charge
en
totalité
par
la
commune,
puis
un
titre
de
recette
sera
émis
par
la commune
au
nom
du
Musée
du
protestantisme
dont
la somme
correspondra
à
50%
des
salaires
et
charges
versés,
en
vertu
de
la
convention
du
1€7
décembre
2000
en
vigueur
entre
les
deux
organismes
- INDIQUE
que
cette
dépense
a
été
prise
en
compte
lors
de
l'élaboration
du
budget
primitif
de
la
commune
2019
AFFECTATION
D'UNE
ANNEXE
DE
LA
MAIRIE
DELEGUEE
DE
CASTELNAU
DE
BRASSAC
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'un
mariage
doit
être
célébré
le
samedi
13
juillet
2019
à
la
mairie
déléguée
de
CASTELNAU
DE
BRASSAC.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la salle
habituelle
des
mariages
de
la
mairie
déléguée
de
CASTELNAU
DE
BRASSAC
est
située
au
premier
étage
de
la
mairie,
ce
qui
peut
engendrer
des
problèmes
d'accessibilité
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite
ou
âgées.
Il fait
état
de
la
demande
des
futurs
époux,
il s'agit
de
M.
Jérémy
CROS
et
de
Mme
Céline
RIVINC,
de
créer
une
annexe
propre
à
suppléer
l'habituelle
salle
des
mariages.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'autorisation
de
désigner
la
salle
polyvalente
"Halle
de
Biot",
comme
annexe
de
la
mairie
déléguée.
Pour
tout
mariage
célébré
hors
de
la
mairie,
Monsieur
le
Procureur
doit
être
sollicité
afin
de
donner
une
autorisation
pour
le déplacement
des
registres.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
célébrer
à titre
exceptionnel,
ce
mariage
en
date
du
13
juillet
2019,
à
la
salle
de
Biot,
laquelle
recevra
l'affectation
d'une
annexe
de
la
mairie,
en
raison
de
l'inaccessibilité
de
la
salle
des
mariages
de
la
Mairie
déléguée
de
CASTELNAU
DE
BRASSAC.
Une
demande
sera
faite
auprès
du
procureur
de
la
république
afin
de
déplacer
les
registres
ce jour-là. EMPRUNT
COURT
TERME
PRET
RELAIS
Monsieur
le
Maire
donne
connaissance
au
conseil
municipal
d'un
projet
de
demande
d'un
prêt
à
court
terme,
crédit
relais,
afin
de
financer
des
opérations
d'investissement
notamment
la
construction
de
l'école,
la création
d'un
atelier
et deux
programmes
de
routes
forestières.
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
- DECIDE
de
contracter
auprès
du
Crédit
Agricole
Nord
Midi
Pyrénées,
un
prêt
à
court
terme
d'un
montant
maximum
de
huit
cent
mille
euros
(800
000.00
€)
dont
les
principales
caractéristiques
sont
les
suivantes :
-Durée
: 24
mois
-Taux
d'intérêt
variable
:
Euribor
3
mois
- 0,316%
et
la
marge
à 0,40%.
(en
cas
d'index
négatif
il sera
réputé
égal
à zéro)
-Périodicité
de
paiement
des
intérêts
: trimestrielle
-Frais
de
dossier
: 800,00
€
- PREND
l'engagement,
au
nom
de
la
commune,
d'inscrire
en
priorité
chaque
année
en
dépenses
obligatoires
à son
budget,
les
sommes
nécessaires
au
paiement
des
intérêts
et
au
remboursement
du
capital
exigible
à la date
d'expiration
de
la convention.
-
PREND
l'engagement
pendant
toute
la
durée
de
la
convention,
de
créer
et
de
mettre
en
recouvrement
les
impositions
nécessaires
pour
assurer,
chaque
mois,
le
paiement
des
intérêts,
à
l'échéance
de
la convention,
le remboursement
du
capital.
-
CONFERE
toutes
les
délégations
utiles
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
réalisation
de
l'emprunt,
la
signature
des
contrats
de
prêt
à
passer
avec
le
prêteur
et
l'acceptation
de
toutes
les
conditions
de
remboursement
qui
y sont
insérées.
ACHAT
D
UNE
PARCELLE
SUR
LA
COMMUNE
DE
LAMONTELARIE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
la
commune
doit
faire
l’acquisition
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
AC
136
d'une
superficie
de
2959
m2
située
au
lieu-dit
le
Devez,
commune
de
Lamontélarié
appartenant
à
M.
MAFFRE
Didier
afin
de
mettre
en
place
le
périmètre
de
protection
immédiat
autour
du
captage
du
Saut
de
Lègue.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'acquérir
ce
terrain
sur
lequel
se
situe
le
captage
d'eau
et
de
fixer
le
prix
à
QUATRE
MILLE
euros
(4
000.00
€)
et
que
les
frais
de
géomètre
et
d’acte
notarié
soient
pris
en
charge
par
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
:
- DECIDE
d'acquérir
une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
AC
136
d'une
superficie
pour
2959
m2
située
au
lieu-dit
le
Devez,
commune
de
Lamontélarié
appartenant
à
M.
MAFFRE
Didier
- ACCEPTE
que
les
frais
de
géomètre
et
d’acte
notarié
soient
supportés
par
la commune
- DEMANDE
au
Maire
de
conclure
l’achat
de
cette
parcelle
dans
les conditions
précitées
- AUTORISE
le
Maire
à signer
tous
documents
et
actes
afférents
à
cette
acquisition. CREATION
D
UN
POSTE
D ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
loi 83-624
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
la
loi 2007-
209
relative
à la fonction
publique
territoriale,
Vu
le
décret
2006-1691
du
22
décembre
2006
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
territoriaux,
Vu
le tableau
des
effectifs
de
la
collectivité,
CONSIDERANT
que
l'activité
du
service
technique
nécessite
la
création
d'un
poste
supplémentaire
d'agent
technique
polyvalent
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
Monsieur
le
Maire
propose
la
création
d’un
poste
d'adjoint
technique
contractuel
à
temps
non
complet,
à
raison
de
24/35€
relevant
du
grade
d'adjoint
technique
territorial
de
la
catégorie
hiérarchique
C,
établit
sur
l'indice
majoré
325
et
l'indice
brut
347,
1er
échelon
du
grade
d'adjoint
technique
territorial
ainsi
que
les
primes
instituées
par
l'assemblée
délibérante
et
ce
pour
une
durée
de
12
mois,
du 1er
juillet
2019
au 30
juin
2020.
L'agent
affecté
à
cet
emploi
sera
considéré
comme
agent
technique
polyvalent
et
sera
chargé
des
fonctions
suivantes
: travaux
entretien
de
voirie,
des
bâtiments
communaux,
des
cimetières
et
des
espaces
publics,
entretien
du
matériel,
des
réseaux
d'eau.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
- ACCEPTE
la création
d’un
poste
d'adjoint
technique
contractuel
- MODIFIE
le tableau
des
effectifs,
en
ce
sens
SERVICE
ADMINISTRATIF
EMPLOI
GRADE
CATEGORIE
TEMPS
DE
[POSITION
EFFECTIF
[TRAVAIL
Secrétaire
[Secrétaire
A
1
TNC
activité
de
mairie
|de
mairie
Secrétaire
|A
d
join
t|lC
1
TC
activité
de
mairie
[administratif
Secrétaire
[A
d
join
tlC
1
TNC
activité
de
mairie
{administratif principal
1ère
classe
SERVICE
TECHNIQUE
EMPLOI
GRADE
CATEGORIE
TEMPS
DE
EFFECTIF
[TRAVAIL Agent
Agent
de
€
1
TC
activité
polyvalent
maitrise principal
Agent
AdjointlC
2
TC
activité
polyvalent
{technique principal 2ème
classe
Agent
AdjointlC
1
TNC
activité
d'entretien
[technique principal
Agent
AdjointlC
2
TC
activité
polyvalent
ltechnique
A
gentAdijointlC
1
TNC
activité
polyvalent
[technique
Agent
AdjointlC
2
TNC
activité
d'entretien
[technique
Agent
Adjoin
t|CDI
1
TNC
activité
d'entretien
[technique
SERVICE
SOCIAL
ATSEM
A
T
S
E
MIC
1
TNC
activité
principal
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
devis
pour
les
travaux
dans
le cadre
du
droit
de
tirage
fixés
par
la
communauté
des
communes :
les
lieux
des
travaux
sont
le
Travez,
Cadoul,
Longuevergne,
Le
pont
de
la
Caussade,
Valès
Haut,
la
Pierre
Plantée,
Soulègre,
Combeginestouse,
Entreverges
Haut
et
Bas.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
qu'un
courrier
de
mécontentement
a
été
adressé
au
Ministère
de
l'Economie,
(Monsieur
Bruno
LEMAIRE).
En
effet,
la
mairie
de
Fontrieu
n'a
pas
été
informée
de
la
mise
en
ligne
d'une
consultation
concernant
la
mine
de
tungstène.
Monsieur
Maurice
MAURY
rappelle
la
prochaine
séance
de
cinéma
à
la
salle
de
Biot,
le
25
mai
à
20h
30.
Madame
Francine
VIEU
évoque
un
problème
d'organisation
pour
le
marché
du
vendredi
19
juillet
à
Ferrières.
Elle
demande
qu'il
y
ait
de
nouveau
une
permanence
le
jeudi
à
la
mairie
annexe
de
Ferrières. Madame
Martine
CARRAUSSE
demande
pourquoi
le
sujet
du
tungstène
évoqué
au
dernier
conseil
avait
était
mis
dans
les
informations
diverses.
Elle
regrette
qu'il
n'y
ait
pas
assez
d'informations
sur
ce
sujet
sensible.
Elle
signale
que
le
PH
de
l'eau
de
la
commune
de
Castelnau
de
Brassac
est
élevé.
D'après
les
dernières
analyses
de
l’ARS
le
PH
est
règlementaire
sur
le
secteur
de
Castelnau
de
Brassac. Madame
Elisabeth
OULES
confirme
que
le
repas
des
ainés
au
MARGNES
a
été
une
réussite
alliant
la
rencontre
et
:le partage.
Monsieur
Alain
GRAN
informe
que
fin
juin
l'Agence
de
l'eau
nous
fera
connaître
leur
décision
sur
l'attribution
de
subvention
pour
les travaux
du
réseau
situé
au
saut
de
Lègue.
Un
nouveau
devis
a été
demandé
au
SDET
pour
le raccordement
éléctrique
du
captage.
Il informe
le conseil
d'un
problème
d'alimentation
en
eau
sur
le secteur
d'Armengaud.
Monsieur
Jean-Paul
LOUP
demande
que
les
responsales
des
commissions
lui
remettent
leurs
articles
pour
clôturer
le prochain
journal
municipal.
Monsieur
Michel
BERTHOUMIEUX
a
été
interpellé
pour
le
problème
de
l'eau
sur
le
hameau
d'Armengaud.
Il demande
à être
informé
de
l'avancé
du
projet
de
la voie
verte.
Monsieur
Alain
GRAN
est
missionné
de
se
renseigner
au
prochain
bureau
de
la
communauté
des
communes.
Monsieur
Dominique
MAFFRE
évoque
un
problème
d'affichage
à
Ferrières.
Monsieur
David
ESCANDE
nous
informe
qu'une
visite
du
parc
éolien
aura
le 26
juin
prochain.
Une
réunion
du
bureau
et des
conseillers
municipaux
se
tiendra
à 21
heures
à la salle
de
Biot.
Il signale
qu'un
camion
a arraché
le
bitume
sur
le parking
de
la Grange.
Un
bloc
de
pierre
sera
mis
afin
d'éviter
l'accès.
Monsieur
le
maire
précise
que
l'inauguration
et
la
visite
de
l'école
auront
lieu
le samedi
15
juin
à
15
heures
et
non
à
11
heures
comme
prévu
initialement.
Monsieur
Maurice
MAURY
demande
s’il
peut
avoir
une
ligne
INTERNET
à la salle
de
Biot.
Plus
rien
n'étant
à l'ordre
du
jour
et
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est
levée
à 21H
50.