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Déliberation - 23 06 16 ODJ51
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 16 ODJ51)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Gérard BOHNER à Cyril CINEUX, Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre LAVIGNE à Nadia GUERMIT-MAFFRE, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Jean-Christophe CERVANTES demande au nom du Groupe Communiste et Républicain –Front de Gauche une suspension de séance pour recevoir les manifestants. M. le Maire accède à cette demande et propose de recevoir une délégation de 5 à 6 personnes avec les présidents de groupe de la majorité et le président du Groupe Front de Gauche Place au Peuple. Monsieur le Maire suspend celle-ci à 18h10.
Mesdames Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Valérie BERNARD, Messieurs Jean-Luc BLANC, Abdelmajid MELLOUKI, Philippe BOHELAY, Jean-Pierre BRENAS arrivent pendant l’interruption de séance. M. le Maire reprend la séance à 19h35 après avoir vérifié que le quorum est atteint et constate que Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, élus du Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre ont quitté la séance pendant l’interruption de séance (fin des pouvoirs). M. Nicolas BONNET arrive pendant la présentation commune aux 8 premières questions (fin du pouvoir donné à Mme Dominique ROGUE-SALLARD).
Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°11). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°11. M. Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA. M. Florent NARANJO arrive avant le vote de la question n°16 (fin du pouvoir donné à M. Guillaume VIMONT). Mme Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°19 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.
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Rapport N° 51
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
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Dans le cadre du soutien à la Vie Associative, la Ville met en place chaque année une enveloppe destinée à l'attribution de subventions exceptionnelles, auxquelles peuvent prétendre les associations par une demande et un dépôt de dossier.
Douze projets répondants aux critères ont été examinés favorablement.
Un crédit de 95 000 € est inscrit au budget 2016. À l'issu du précédent Conseil Municipal, le solde disponible est de 76 300 €.
En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :
- d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations conformément à la liste ci- dessous, pour un montant global de 21 500 €
- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées.
GROUPE LOCAL CIMADE DE CLERMONT-FERRAND
13 rue Marmontel
63000 CLERMONT-FERRAND
L'objet de la CIMADE est de manifester une solidarité active en direction des personnes opprimées et exploitées.
Un festival « Migrant Scène », structuré à l'échelon national, sera organisé à Clermont-Ferrand, le seul dans la région Auvergne, et mobilisera les milieux de la solidarité, de la culture, de l'art, de l'éducation, de la recherche et de l'éducation populaire.
Ce festival se déroulera du 11 novembre au 04 décembre 2016 et aura pour objet de sensibiliser le grand public aux problématiques liées à la migration, et de faire connaître les associations et leurs actions en soutien aux migrants.
Coût de l'action : 24 000 €
Subvention sollicitée : 2 500 €
Subvention versée en 2015 : 2 000 €
Subvention proposée : 2 500 €
EQUITERRE FRANCE
22 rue Abbé Girard
63000 CLERMONT-FERRAND
L'association a pour objet de promouvoir le commerce équitable et la consommation responsable. Dans une démarche de participation au changement pour une consommation responsable Equiterre Clermont Ferrand propose des ateliers de fabrication maison pour des produits d’entretien, de cosmétique ou d'hygiène, afin de sensibiliser le grand public au respect de l'environnement.
Coût de l'action : 3 700 €
Subvention sollicitée : 500 €
2 Subvention versée en 2015 : 0 €
Subvention proposée : 500 €
COMITÉ DES QUARTIERS DE MONTFERRAND
12 rue Saint Antoine
63100 CLERMONT-FERRAND
L'action du comité des quartiers est de proposer un programme « les dimanches en fête à Montferrand » à l'ensemble des résidents des quartiers pour des moments de détente, de rencontre, de convivialité en privilégiant l'intergénérationnel.
Animations, jeux, quiz, visites, repas, soirées dansantes, rallye pédestre, voyages,… sont proposés tout au long de l'année, ouverts à tous et privilégiant la participation volontaire.
Coût de l'action : 16 400 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention versée en 2015 : 2 000 €
Subvention proposée : 2 000 €
TUNISIE FRANCE CULTURE
Centre Richepin – 17 rue Jean Richepin
63000 CLERMONT-FERRAND
Cette association a pour but de promouvoir la culture tunisienne dans un esprit de tolérance et d'ouverture, et de contribuer au débat citoyen.
Son action s'inscrit dans une programmation d’événements culturels et de débats en relation avec la culture tunisienne, l'évolution de sa situation sociale depuis la révolution, les droits et les devoirs du citoyen.
Coût de l'action : 14 800 €
Subvention sollicitée : 2 500 €
Subvention versée en 2015 : 0 €
Subvention proposée : 2 500 €
ÉCRITS
Maison des Associations - 2 boulevard Trudaine
63000 CLERMONT-FERRAND
ECRITS s'est donné comme objet la mise en place et la promotion d'actions favorisant la mise à disposition des savoirs et moyens techniques scripturaux, à savoir l'écriture dans les domaines sociaux, économiques, culturels et patrimoniaux.
Son action « À la rue » propose 10 à 12 ateliers tout au long des journées des 7 et 8 octobre 2016 sur la thématique du corps et de la ville. Ces ateliers se dérouleront sur l'espace public, à la rencontre des habitants et des promeneurs pour leur proposer :
- des temps et des espaces de création poétique, artistique et ludique
- des lectures de leurs textes ou de textes littéraires
- des informations sur les ateliers d'écriture
Coût de l'action : 15 600 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention versée en 2015 : 2 000 €
3 Subvention proposée : 2 000 €
VÉLO CITÉ 63
Centre Richepin – 21 rue Jean Richepin
63000 CLERMONT-FERRAND
L’action de VÉLO CITÉ est de créer une fête du vélo annuelle permettant de rassembler sur un même lieu un maximum de public (cycliste ou non) lors d'une manifestation conviviale, gratuite et familiale. Cette fête regroupera les participants place de Jaude pour une balade urbaine jusqu'à la Gauthière. Lors de cette journée, seront mis en place des stands associatifs et de vélocistes, des ateliers d'entretien, une piste d'éducation routière et des animations de vélo artistique.
Coût de l'action : 10 000 €
Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention versée en 2015 : 1 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
COMMERCES ET SERVICES À MONTFERRAND
4 rue Jules Guesdes
63100 CLERMONT-FERRAND
L'objet de l'association est d'organiser et de maintenir des manifestations locales, traditionnelles et commerciales dans la cité Montferrandaise.
L'action « Revis ta vitrine » a pour but de faire revivre les devantures fermées des principales rues de la butte de Montferrand. Cette opération a pour ambition de donner envie à des jeunes ou des repreneurs de s'installer dans les locaux disponibles, aux touristes de venir plus nombreux visiter la cité médiévale, et de montrer aux habitants le dynamisme porté par le commerce de proximité.
Coût de l'action : 18 000 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention versée en 2015 : 0 €
Subvention proposée : 2 000 €
(L’association sollicite une subvention de 4 000 € à la ville : 2000 € Direction de l'Animation et de la Vie Associative et 2 000 € Direction de la Culture)
ASSOCIATION PRIX MÉDIATION CLERMONT AUVERGNE
5 rue Barrière de Jaude
63000 CLERMONT-FERRAND
Cette association a pour vocation la diffusion de la culture de la médiation et la valorisation de la formation diplômante en médiation.
Son action est de mettre en place sur la Ville des prix de la médiation (Prix du livre médiation Clermont Auvergne – Prix Éthique Médiation Clermont Auvergne – Prix Initiative Médiation) en s'adressant aux entreprises, salariés, directions, auteurs d'ouvrages de médiation, prescripteurs de la médiation et collectivités.
Coût de l'action : 45 000 €
Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention versée en 2015 : 0 €
Subvention proposée : 1 000 €
FOYER DES JEUNES ET D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LA PLAINE 30 bis rue Louise Michel
63000 CLERMONT-FERRAND Président Abel CHARBONNEL
4 L'objet du FJEP la Plaine est de véhiculer les valeurs de l'éducation populaire au travers de pratiques culturelles, musicales ou sportives pour le plus grand nombre d'habitants du quartier. Son action se déroule tout au long de l'année par l'accueil de ses adhérents qui pratiquent leurs activités en ateliers hebdomadaires.
Coût de l'action : 43 700 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention versée en 2015 : 2 000 €
Subvention proposée : 2 000 €
LES VOIX DU MONDE
44bis rue du Creux rouge
63100 CLERMONT-FERRAND
L'action de l'association est de poursuivre les échanges culturels et musicaux avec les chœurs et ensembles musicaux biélorusses, et notamment avec la Ville de Gomel jumelée avec Clermont- Ferrand.
Coût de l'action : 6 300 €
Subvention sollicitée : 3 000 €
Subvention versée en 2015 : 3 000 €
Subvention proposée : 3 000 €
UNION NATIONALE DES RETRAITES DE LA POLICE DU PUY DE DÔME Le Solayer – 103 rue de Neyrat
63100 CLERMONT-FERRAND
Parmi les nombreux buts que s'est donnée l'association (solidarité et protection vis à vis des adhérents, défenses des intérêts, participation aux œuvres d'entraide, …) l'un d'eux est de s'intégrer dans la vie de la cité, de participer et de créer des actions sociales et pédagogiques au profit de la population.
Le projet est de proposer à l'ensemble des associations clermontoises qui le souhaitent des actions de recyclage à la réglementation routière pour les seniors.
Coût de l'action : 1 700 €
Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention versée en 2015 : 0 €
Subvention proposée : 1 000 €
ÉQUIPE SAINT VINCENT CLERMONT-FERRAND
168 boulevard Lafayette
63000 CLERMONT-FERRAND
Le but de l'association est d'agir avec tous ceux qui vivent des situations de souffrance, de pauvreté, d'injustice, de violence, contre toutes les formes de détresses matérielles, physiques ou morales, et ce dans le respect des personnes, sans discrimination d'aucune sorte.
Son action se traduit par l'accueil des femmes (essentiellement) en situation de solitude, connaissant des difficultés d'ordre social, psychologique ou financier, au sein d'ateliers pour les aider à s'insérer socialement voire professionnellement.
Coût de l'action : 18 600 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention versée en 2015 : 0 €
5 Subvention proposée : 2 000 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l'unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 08 juillet 2016
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint,
Philippe BOHELAY
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