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Déliberation - 22 06 2018 ODJ10
Déliberation - 22 06 2018 ODJ51
Document publié le Vendredi 22 juin 2018 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 22 06 2018 ODJ51)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs,
VILLE DE Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2018 — Feuillet n°2018/ nl
CLERMONT
FERRAND
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 juin 2018 à 18 h 00
AUJOURD'HUI vingt deux juin deux mille dix huit
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
le 16 juin 2018, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER,
Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine
BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc
BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe
CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Patricia
GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid
MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier
MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique
ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU,
Odile VIGNAL,
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Edith
CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Louis COUSTÈS à Fabienne MONTEL, Sandrine DUBOC-GEAY à Pascal GUITTARD, Magali GALLAIS à Pierre MIQUEL, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean- Luc BLANC, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Après l'appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Alain LAFFONT
Madame Patricia GUILHOT demande une interruption de séance qui est accordée par M. le Maïre à 18 h 20.
M. le Maire reprend la séance à 18 h 30 aprés avoir vérifié que le quorum est atteint.
Monsieur le Maire sort pour l’examen, les débats et le vote du Compte Administratif (questions n°2 et n°3).
Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour les questions n°2 et n°3.
Madame Dominique ROGUE-SALLARD arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à M. Nicolas BONNET)
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à M. Christophe BERTUCAT)
Madame Marion CANALES arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Mme Nicaise JOSEPH)
M. le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3
Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance pendant la présentation de la question n°11 et laisse pouvoir à Madame Patricia GUILHOT
Madame Valérie BERNARD quitte la séance pendant la présentation de la question n°16 et laisse pouvoir à Madame Cécile AUDET Rapport N° 51
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Dans le cadre du soutien à la vie associative, la Ville met en place chaque année une enveloppe destinée à
l'attribution de subventions exceptionnelles, sur présentation d'un projet, à laquelle les associations peuvent
prétendre par une demande et un dépôt de dossier.
Les crédits nécessaires étant inscrits au budget, il vous est proposé, en accord avec votre commission:
- d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations ci-après, pour un montant global de 27
000 € ;
- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées.
GROUPE LOCAL CIMADE DE CLERMONT-FERRAND
L'objet de la CIMADE est de manifester une solidarité active en direction des personnes opprimées et exploitées.
La 5°" édition du festival « Migrant Scène » sera organisée à Clermont-Ferrand, le seul dans la région Auvergne
Rhône Alpes, structuré à l'échelon national. Il mobilisera les milieux de la solidarité, de la culture, de l'art, de
l'éducation, de la recherche et de l'éducation populaire.
Ce festival se déroulera du 17 novembre au 9 décembre 2018. Il aura pour objet de sensibiliser le grand public aux
questions liées à la migration et de faire connaître les associations et leurs actions en soutien aux migrants.
Budget de l'action : 25 000 €
Subvention accordée en 2017 : 6183€ (DAVA+CCAS)
Subvention sollicitée : 3 500 €
Subvention proposée : 3 500 €
LES VOIX DU MONDE
L'association a pour objet de développer à travers la musique et notamment le chant choral, la connaissance de
Pautre à travers le monde, la création culturelle et l'entraide matérielle et morale.
Son action est de poursuivre les échanges culturels avec les Chœurs et ensembles vocaux de Biélorussie, ainsi
qu'avec toutes les associations ayant les mêmes objectifs. Des échanges musicaux entre Clermont-Ferrand et la
Biélorussie seront programmés en juillet 2018.
Budget de l'action : 5 500€
Subvention accordée en 2017 : 3 000 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention proposée : 2 000 € Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2018 — Feuillet n°2018/
LES AMIS DE RESF 63
Le Réseau d’Éducation sans Frontières a pour objet d'aider à l'intégration des migrants dans leurs démarches
administratives, ainsi que les mineurs isolés étrangers et d'accompagner les familles dans la scolarisation de leurs
enfants.
RESF intervient sur l'ensemble du département, elle coordonne toutes les aides apportées en matière :
e d'information sur les droits des étrangers,
e d'accompagnement dans les démarches administratives et juridiques,
e d'aide matérielle d'urgence aux personnes en situation de précarité extrême.
Budget de l'action : 16 600 €
Subvention accordée en 2017 : 6 000 €
Subvention sollicitée : 6 000 €
Subvention proposée : 6 000 €
INSIGNIS
Insignis est une association à visée éducative. Son objectif est d’impliquer les étudiants dans la réussite éducative
de tous les élèves vivant en Auvergne et de mutualiser les ressources humaines, logistiques et financières des
institutions, entreprises, structures ou simples citoyens qui souhaitent œuvrer, pour cette cause. Elle regroupe en
son sein des personnes venant de divers horizons : parents d'élève, enseignants, pédagogues, étudiants,
responsables de l'Éducation Nationale, ou encore formateurs du système éducatif.
L'association offre du soutien en mathématiques dans différents collèges de la Ville de Clermont-Ferrand et
souhaite développer des cours d’approfondissement pour des élèves intéressés. Pour mettre en place ce projet
progressivement l'association souhaite, pour commencer, le dédier aux élèves de 3ème afin de les accompagner à
franchir cette marche importante vers le lycée. La mixité sociale et scolaire étant importante à leurs veux,
l'association choisit dans un premier temps de proposer ces cours aux élèves des collèges La Charme et Blaise
Pascal avec qui elle a établi des relations privilégiées.
Ces cours auront pour objectif de donner un regard sur les mathématiques différent des possibilités offertes par
l'éducation Nationale tout en veillant à garder un lien important avec celle-ci et ses acteurs pour une meilleure
complémentarité des propositions.
Budget de l'action : 6 000 €
Subvention accordée en 2017 : 0€
Subvention sollicitée : 3 000 €
Subvention proposée : 3 000 €
SKAMOSCTATO
L'objet de cette association est d’organiser des manifestations à caractère culturel et populaire, de fédérer des
énergies et des moyens autour de ces projets afin de les rendre attractifs et accessibles au plus grand nombre.
SKAMOSCIATO organise le BAL à K : bal populaire en centre ville. 7 fanfares et 8 groupes vont se produire
durant les 3 jours d’animation populaire et accessible à tous.
Budget de l'action : 29 000 €
Subvention accordée en 2017 : dŒ
Subvention sollicitée : 2 500 €
Subvention proposée : 2 500 €
Lo Une subvention a été accordée au Conseil Municipal du 30 mars, pour un montant de 2 500€ sur le budget de la
Direction de la Culture
ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN BUTEZ
L'objet de l'association est d'organiser et d'animer des activités en dehors du temps scolaire (festives, sportives,
culturelles) à l'intention des élèves et des familles.
Son projet est destiné à soutenir l'action éducative des enseignants, sans se substituer au rôle pédagogique de ceux-
ci, mais en participant à l'éveil de l'enfant.
Budget de l'action : 2 200 €
Subvention accordée en 2017 : 0€
Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
COMITÉ DES QUARTIERS DE MONTFERRAND
Cette association a pour but la recherche de moyens et l'étude de solutions pour l'amélioration de la qualité de la
vie, sur les quartiers de Montferrand, dans les domaines suivants : l’environnement, la circulation, la sécurité, le
commerce et l’artisanat, l'urbanisme le social, l'animation culturelle et sportive.
Le Comité sollicite une subvention afin de développer le Jardin en « Espace partagé » et l'ouvrir le plus possible
aux habitants, aux familles qu’ils participent ou non au jardinage. Plusieurs actions festives seront organisées dans
ce but.
Budget de l'action : 50 620 €
Subvention accordée en 2017 : 2 250 € DAVA + DDSU)
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention proposée : 2 000 €
SUPRÊME LEGACY
Cette association a pour objet la promotion des arts, sports et cultures urbaines, la transmission de la culture hip-
hop par la réalisation de cours et de stages, ainsi que l'organisation d'événements. (Compétitions, concerts,
spectacles)
L'objectif de cette demande de subvention intitulée « BBOY FRANCE » est de mettre en place, au mois de juin,
les qualifications Auvergne pour participer aux finales du Championnat de France de Break Dance qui se
dérouleront au Stade ARENA de Lievin en novembre 2018.
Budget de l'action : 3 350€
Subvention accordée en 2017 : 5 465 € (DAVA+SMAP)
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention proposée : 2 000 €
ASSOCIATION REGIONALE DES JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE D’AUVERGNE
Cette association a pour objet de développer le goût à l'activité musicale et artistique, de sensibiliser le jeune public
au spectacle vivant et d'encourager les jeunes à la pratique musicale. Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2018 — Feuillet n°2018/
La Ville est sollicitée afin d’aider cette association dans une nouvelle action. Elle souhaite permettre aux élèves des
écoles primaires de la Ville de rencontrer des artistes, de les voir travailler et d’assister à des spectacles, en mettant
à disposition des enseignants, un dossier pédagogique leur permettant de préparer les élèves à l’écoute de concert à
POpéra.
Budget de l'action : 16 600 €
Subvention accordée en 2017 : 3 000 €
Subvention sollicitée : 5 000 €
Subvention proposée : 5 000 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 27 JUIN 2018
Pour le Maire et par délégation
L’Adjpint,
1 Philippe BOHELAY