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Document publié le Vendredi 23 juin 2017 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 2017 ODJ51)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 23 juin 2017–Feuillet n°2017/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean- Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Pierre MIQUEL à Sylviane TARDIEU, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Daniel WACKENIER, ancien élu municipal et en hommage aux victimes des évènements dramatiques survenus au Portugal.
Monsieur le Maire sort pour l’examen, le débat et le vote du Compte Administratif (question n°2). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°2. Madame Marianne MAXIMI arrive pendant la présentation du diaporama relatif à la question 2. Madame Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question 7 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE).
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Madame Marianne MAXIMI. Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance pendant le débat de la question 10 et donne pouvoir à Monsieur Pascal GUITTARD.
Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance avant le vote de la question 11 et donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT. Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER. Madame Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES.
Madame Françoise NOUHEN sort pour l’examen et le vote de la question 14 en tant que Présidente de Logidôme. Monsieur le Maire suspend la séance à 00h00 pendant le débat de la question 14. M. le Maire reprend la séance à 00h05 après avoir vérifié que le quorum est atteint. 2
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Rapport N° 51
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ
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Plusieurs associations travaillant dans le domaine de la santé peuvent, en raison de leur activité annuelle et de leur régularité, bénéficier d'une subvention.
La ligne budgétaire 2017 pour l'ensemble des subventions de fonctionnement allouées à l'ensemble des associations à caractère santé est de 22 530 euros.
Afin d'établir la répartition budgétaire pour les associations travaillant dans le domaine de la santé et pour plus de lisibilité, il vous est demandé de bien vouloir examiner les dossiers suivants afin de proposer pour chacun un montant de subvention de fonctionnement au titre de l'année 2017.
Association Le Souffle d'Auvergne – ASDA
L’association, créée en 2006, reconnue d’intérêt général et affiliée à la Fédération Française des Associations et Amicales d'Insuffisants ou Handicapés Respiratoires, s'assure de la représentation des malades insuffisants respiratoires et de leur défense auprès des pouvoirs publics et des instances chargées de leurs soins. Elle informe des problèmes médicaux liés à l'insuffisance respiratoire et des traitements proposés. De plus, l’Association Le Souffle d'Auvergne répond aux questions sociales, administratives, juridiques et autres auxquelles peuvent être confrontés les malades.
Dans ce cadre de prévention, l'association a mené diverses actions de mesures de souffle sur le territoire clermontois.
La subvention sollicitée par l'association est de 4 000 euros.
A noter qu'elle a bénéficié d'une subvention de fonctionnement d’un montant de 1 645 euros (soit 1 500 euros et 145 euros complémentaires) au titre de l'année 2016.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 1 500 euros, au titre de l’année 2017.
Association pour le Don du Sang Bénévole de Clermont-Ferrand
L'association, créée en 1997, a pour but de :
- susciter le don volontaire et bénévole de sang en organisant de façon régulière des collectes auprès des collectivités territoriales, des entreprises et diverses manifestations sollicitant sa participation,
- veiller au respect du code d'honneur des donneurs de sang bénévoles et à la qualité des conditions d'accueil de ces derniers, Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 23 juin 2017–Feuillet n°2017/
3
- assurer la promotion du don de sang et d'entretenir les relations amicales entre les adhérents et les établissements de transfusion sanguine.
Devant les besoins constants des établissements hospitaliers en matière d'approvisionnement et de stock de produits sanguins labiles, l'association poursuit sa tâche de promotion en utilisant les outils nécessaires à l'existence et l'identification des collectes et gère la logistique de ces dernières. Elle invite les donneurs ou futurs donneurs au don volontaire et bénévole du sang en organisant de façon constante et régulière des collectes, des manifestations, des forums en partenariat avec l'Etablissement Français du Sang.
La subvention sollicitée par l'association est de 700 euros.
A noter qu'elle a bénéficié d'une subvention de fonctionnement d’un montant de 700 euros au titre de l'année 2016.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 700 euros, au titre de l'année 2017.
Lact'Ecoute, soutien et accompagnement à l’allaitement maternel
L’association, dont les statuts ont été modifiés en 2016, a pour but de favoriser l'allaitement maternel en créant un réseau de mères allaitantes, retransmettant le savoir-faire des femmes pour la pratique de l’allaitement et en facilitant les contacts entre mères et professionnels de santé.
La subvention sollicitée par l'association est de 300 euros.
A noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 200 euros, au titre de l’année 2016.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 200 euros, au titre de l’année 2017.
Société Française de la Croix Bleue – Section de Clermont-Ferrand
L’association, créée en 1904 et reconnue d’utilité publique depuis 1922, lutte contre l’addiction à l’alcool en apportant de l’aide et du soutien aux abstinents et à leur entourage.
Elle mène des actions de prévention contre l'alcoolisme pour aider les personnes souffrant de cette maladie à sortir de leur état de dépendance et pour favoriser leur guérison. Elle participe au réseau médical PARAD.
La subvention sollicitée par l’association est de 600 euros.
A noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 600 euros, au titre de l’année 2016.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 600 euros, au titre de l’année 2017.
Une équipe pour la Vie
L'association, créée en 2001, a pour but de : 4
- venir en aide aux enfants et aux adultes atteints de cancer et à leur famille, - sensibiliser par l'information la population sur les maladies de la moelle osseuse, - promouvoir les typages et le don de moelle osseuse.
L'ensemble des différentes actions et des engagements de l'association repose sur un budget qui, à ce jour, limite le fonctionnement de cette dernière. Les objectifs portent sur le développement de l'information sur le don de moelle osseuse et les collectes de don de sang. Compte tenu des résultats encourageants obtenus sur le territoire de Clermont-Ferrand, l'association souligne la nécessité de poursuivre et d'aider ses actions.
La subvention sollicitée par l'association est de 1 300 euros.
A noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 945 euros (soit 800 euros et 145 euros complémentaires), au titre de l’année 2016.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 800 euros, au titre de l’année 2017.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 10 juillet 2017
Pour le Maire et par délégation :
L’Adjointe,
Nicaise JOSEPH