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Procès Verbal - rgnb6v2kglxzqqy
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Procès Verbal - rgnb6v2kglxzqqy)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PV CM du 25 mai 2020
Page 1
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL du 25 mai 2020
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19
Présents : 17
Votants : 18
Ouverture de la séance à : 20 h 30
Installation du nouveau conseil
La séance est ouverte par Michel Thommès. Il procède à l’installation du nouveau conseil municipal élu le 15 mars 2020 en faisant l’appel.
Il quitte ensuite la salle.
Election du maire
Le doyen d’âge, Christian BOREL, prend la parole afin de procéder à l’élection du nouveau maire. Il fait l’appel : 17 élus présents et un pouvoir.
Un seul candidat : Christian BOREL
Christian BOREL est élu avec 15 voix pour et 2 abstentions.
Election des adjoints
Le nouveau maire, Christian BOREL, propose la création de 5 postes d’adjoints.
Le conseil municipal adopte ce nombre d’adjoints à la majorité de 15 membres.
Ensuite, le maire présente la liste d’adjoints par ordre :
• 1er adjoint Jean Pierre Caillot
• 2ème adjoint Sandrine Silvestre
• 3ème adjoint Pierre Pelloux Prayer
• 4ème adjoint Laurence Ouled-Abdallah
• 5ème adjoint Dominique Chesneau
Aucune autre liste n’est proposée. Il fait procéder au vote.
La liste obtient la majorité des voix (15 contre 2 abstentions).
Lecture de la Charte de l’élu local
Règlement intérieur du conseil municipal
Le maire présente le projet de règlement intérieur du conseil transmis avec la convocation et demande si les élus ont des questions : aucune question n’est formulée.
Il est adopté à la majorité (15 pour 3 abstentions).
Délégation de compétences du conseil municipal au maire
Le maire rapporte que le code des collectivités territorial permet au conseil municipal de déléguer une partie de ses compétences afin d’accélérer la gestion quotidienne de la commune. Il est proposé de déléguer des compétences selon le projet de délibération envoyé avec la convocation. Mme Ferrand remarque que sur le projet est indiqué « adopté à l’unanimité ». Le Maire précise que c’est une erreur matérielle de présentation et que cela sera rectifié lors de la version définitive. La délibération est adoptée à la majorité des voix (15 pour 3 abstentions).
Le maire clôt la séance à 21 h.