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Procès Verbal - PV 13.04.2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 13.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
=
| M | Procès-verbal
LRSèe du conseil municipal
. du 13 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le 13 avril à 19h00, le conseil municipal de la commune de Pont l'Abbé d’Arnoult, régulièrement convoqué le 8 avril 2026, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du
conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont l'Abbé d’Arnoult, sous la présidence d'Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, COMBAUD Benoit, BRACONNIER Cathy, DOUET Jean-François, BRUN Françoise, BON Jean-François, RENAUDIN Stéphanie, DECRIEM Quentin, LANCELOT Martine, RUAUD Michelle, BAZIN Juliette, LOPEZ-GUIA Gérald, OLLIVIER Nathalie, VAN VLAMERTYNGHE Alain, MOURET Sylvie.
Etaient absents excusés avant donné pouvoir :
Mme MATHIEU Nelly, pouvoir donné à M. COMBAUD Benoit
M. TRIPOTEAUD Dominique, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. Jean-François DOUET
Etaient absents excusés :
M. SORIGNET Thomas
Etaient absents : Néant
Secrétaire de séance : Mme LANCELOT Martine
Nombre de membres : Règles de quorum : Majorité des membres présents = 10
En exercice : 19
Présents : 15
Votants : 18
Pouvoirs : 3
Date d'affichage de la convocation : 8 avril 2026
L'ordre du jour était le suivant :
>. _A1—Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS (Centre communal d'Action Sociale)
> A2 - Élection des membres du conseil municipal au sein du conseil d'administration du CCAS
> 23 - Questions et informations diverses
Ouverture de la séance à 19h06 A — Administration générale
A1 — Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS (Centre
Communal d'Action Sociale)
Détermination du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS.
Le nombre total de membres (hors président) doit être compris entre 8 et 16, avec un minimum de 4 membres élus et 4 membres nommés, afin de garantir la diversité des représentations.
Monsieur le maire propose que le nombre de membres du conseil d'administration soit fixé à 10 membres.
Adopté à l'unanimité.
Pour : 18 Abstention :0 Contre : 0
A2 — Élection des membres du conseil municipal au sein du conseil d'administration du CCAS
Monsieur le maire rappelle que le nombre de membres du conseil d'administration du CCAS étant de 10, il convient d'élire 5 conseillers municipaux pour siéger en son sein.
L'élection se déroule au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel, et à bulletin secret.
A l'unanimité, le conseil municipal décide de voter à main levée.
Une seule liste est présentée :
SC% Nelly MATHIEU
Françoise BRUN
Stéphanie RENAUDIN
Sylvie MOURET
Jean-François DOUET
+,LA
+,Loc
SCA %
SCA LS
La liste est élue à l'unanimité.
Pour : 18 Abstention : O0 Contre : 0
B — Ressources Humaines
NEANT
C — Urbanisme
NEANT
D — Finances
NEANT E — Patrimoine, culture, sport, tourisme
NEANT
F — Intercommunalité
NEANT
Z — Questions et informations diverses
NEANT
Clôture du conseil à 19h14
Le Maire, Le secrétaire de séance
Alexandre SCHNEIDER Martine LANCELOT