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Procès Verbal - kfv0d2pevhrvun
unknown - j615p643e53gtn
Procès Verbal - 6mbnz85lxfcs3hr
Procès Verbal - PV du 24 fevrier 2025
Déliberation - dkclortb3ltl8ku
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - dkclortb3ltl8ku)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Æ
| 042-214201089-20231010-202310-01-DE
{ (por
IT
Accusé
certifié
exécutoire
{ su
_—_—
LE*0
sl MOPERRITÉ
«
as,
HR
ŸS
Département
de
la
Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUILLET
2023
DELIBERATION
N°
202310-01
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent({s)
:5
Nombre
de
membres
présent(s)
:10
Nombre
de
pouvoir(s)
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:10
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix
octobre,
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 5 octobre
2023
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
;
DUMOULIN
Denise
; CHEVROT
Christine
; LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
;
VIRICELLE
Françoise
; CROZIER
Julien.
Etaient
absent{s)
excusé(s)
: METTON
Nadine,
GARNIER
Léo,
M'BOCK
Eléazar,
CLUZEL
Sylvain,
CRETON
Cécile.
Avaient
donné
procuration
: sans
objet
Secrétaire
de
séance
: Denise
DUMOULIN
Obijet
: ACCORD
CADRE
DANS
LE
MARCHE
DE
FOURNITURE
ET
LIVRAISON
DE
GRANULE
BOIS
|
Vu
l’article L 2121-21
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
R.
2124-2
1°,
R,
2161-2
à
R.
2161-5
et L,
2124-2
du
code
de
la commande
publique,
Vu
le
groupement
de
commandes
constitué
entre
Loire
Forez
agglomération
(coordonnateur)
et
les
communes
de
Chalain-d'Uzore,
Chalmazel-Jeansagnière,
Châtelneuf,
Chazelles-sur-Lavieu,
Débats-Rivière-
d'Orpra,
Essertines-en-Châtelneuf,
Lérigneux,
Lézigneux,
L'Hépital-le-Grand,
Montbrison,
Saint-Thomas-la-
Garde,
Saint-Georges-en-Couzan,
Saint-Just-Saint-Rambert,
Sauvain,
Usson-en-Forez
pour
conclure
un
accord-cadre
de fourniture
de
granulés
bois,
_
Vu
la délibération
n° 2023-04-07
du
cinq
avril 2023
pour
la constitution
du
groupement
de
commandes
de
granulés
bois,
Vu
l'avis
de
la commission
d’appel
d'offres
de
Loire
Forez
agglomération
du
05 septembre
2023,
Considérant
que
cet
accord
cadre
a été
conclu
pour
une
durée
de 2 ans soit du
1/11/2023
au
30/10/2025,
Considérant
le groupement
de
commandes
constitué
par
Loire
Forez
agglomération
pour
la fourniture
de
granulés
bois, Une
consultation
a été
lancée
par
Toire
Forez agglomération
dans
le cadre
d’un
groupement
de
commande
entre
les communes
de
Chalain-d'Uzore,
Chalmazel-Jensagnière,
Châtelneuf,
Chazelles-sur-Lavieu,
Débats-
Rivière-d’Orpra,
Essertines-en-Châtelneuf,
Lérigneux,
Lézigneux,
L'Hôpital-le-Grand,
Montbrison,
Saint-
Thomas-la-Garde,
Saint-Georges-en-Couzan,
Saint-Just-Saint-Rambert,
Sauvain,
Usson-en-Forez
et
Loire
Forez
agglomération.
L'accord-cadre
est
conclu
pour
une
période
de
2
ans
à
compter
du
ler
novembre
2023.
Il
pourra
être
reconduit
une
fois.
La
durée
totale
ne
pourra
pas
dépasser
4 ans.
L'accord-cadre
est
conclu
pour
un
montant
minimum
560.00€
HT
et
un
montant
maximum
4800.00
€
HT
par
période
de
2 ans.
Les
critères
de
sélection
des
offres
sont
les
suivants
:
-
Prix
des
prestations:
60
%
-
Valeur
technique:
25
%
-
Délais
et livraison:
15
%
Les
entreprises
suivantes
ont
remis
des
offres
: MOULIN
BOIS
ENERGIE
et GBA.
La commission
d'appel
d'offres
de
Loire
Forez
agglomération
s'est
réunie
le 5 septembre
2023
et a attribué
le marché
à l'entreprise
MOULIN
BOIS
ENERGIE,
Ilest
proposé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
l’accord-cadre
avec
l’entreprise
MOULIN
BOIS
ENERGIE
ainsi
que
les éventuels
avenants
à intervenir.
Vote:
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 1
Le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à voix 9 pour,
0 voix contre
et 1 abstention
-
Autorise
le
Maire
à
signer
l’accord-cadre
avec
l’entreprise
MOULIN
BOIS
ENERGIE
pour
les
montants
précités
ci-dessus
et tout
document
nécessaire
au
bon
déroulement
du
groupement
de
commandes,
-
Autorise
le Maire
à signer
les
avenants
éventuels
à intervenir.
ONT SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
12 octobre
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
fhe
DESTRAS
Denise
DUMOULIN
a
A0
_ 2
yOPITAL L'HOGRAND
FROM
RER
ACCORD-CADRE
DE
FOURNITURES
COURANTES
ET
DE
SERVICES
Fourniture
et
livraison
de
granulés
bois
Cadre
réservé
à l'acheteur
CONTRAT
N°
|
NOTIFIE
LE
nn.
Lans ces
verre
a
Commune
de
L'HOPITAL-LE-GRAND
15
place
du
19
Mars
1962
42210
L'HOPITAL-LE-GRAND SOMMAIRE
1 -
Identification
de
l'acheteur...
un
3
2
- Identification
du
co-contractant.….................
3
3 -
Dispositions
générales..."
5
3.1
-
Objet...
nn
5
3.2
- Mode
de
passation...
5
3.3
- Forme
de
contrat...
5
Fe
Pr
nn
nn
5
5
- Durée
de
l'accord-cadre
5
6-
Paiement...
5
7
AVANCE
nn
nn
ann
6
8
- Nomenclatures….....................
6
9 -
Signature...
ne
7
ANNEXE
N°
1 :
DÉSIGNATION
DES
CO-TRAITANTS
ET
RÉPARTITION
DES
PRESTATIONS
ne
9 1
- Identification
de
l'acheteur
Nom
de
l'organisme
:Commune
de
L’Hôpital-le-Grand
Personne
habilitée
à donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
de
créances
:Monsieur
le
Maire
Ordonnateur
:Monsieur
le
Maire
Comptable
assignataire
des
paiements
:SGC
Montbrison
- Madame
la
trésorière
principale
de
Montbrison,
2
- Identification
du
co-contractant
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
Cahier
des
clauses
administratives
particulières
qui
fa
conformément
à leurs
clauses
et
stipulations
;
x
Le
signataire
(Candidat
individuel),
de
l'accord-cadre
indiquées
à l'article
"pièces
contractuelles"
du
it
référence
au
CCAG
-
Fournitures
Courantes
et
Services
et
M
/ Mme
—
WG
Mer.
Renua
Agissant
en
qualité
de
Ven4os
7x2
à 0.
CAOVANFAL
LD
Q.
[]
m'engage
sur
la
base
de
mon
offre
et
pour
mon
propre
compie
;
Nom
commercial
et
dénomination
sociale
Adresse Courriel Numéro
de téléphone
Numéro
de
SIRET
Code
APE
Numéro
de
TVA
intracommunautaire
x
engage
la
société
MOULIN.
Po.
sur
la
base
de
son
offre
;
EDERG
NE
Nom
commercial
et
dénomination
sociale
MOULIN
BON
ENEL
GE
Adresse
27:
re
1/2
00:
/
U?
Leo
bam
oi
r.
Courriel Consultation
n°:
23LFBATO43
Sa,
ae
os
E)
mon
raisen
D.
Page
3
sur 9 {
Numéro
de SIRET
499
GS
NE
of
Numéro
de
téléphone
OÙUTNASSESL
|
Code
APE
AEACG
À
Numéro
de
TVA
Fe:
se
{
3
3
l
3
S
M
4
|
infracommunautaire
[]
Le
mandataire
(Candidat
groupé),
M
/ Mme
|
Agissant
en
qualité
de
l
désigné
mandataire
:
[]
du
groupement
solidaire
[]
solidaire
du
groupement
conjoint
[]
non
solidaire
du
groupement
conjoint
[ru
:
Nom
commercial
et
dénomination
sociale
Adresse Courriel Numéro
de
téléphone
Numéro
de
SIRET
Code
APE
Numéro
de
TVA
intracommunautaite
|
S'engage,
au
nom
des
membres
du
Broupement,
sur
la
base
de
l'offre
du
groupement,
à exécuter
les
prestations
demandées
dans
les
conditions
définies
ci-après
;
Le
candidat
devra
avoir
vérifié
que
les
mails
provenant
de
la
plateforme
AWS
lui
parviennent.
La
commune
de
L'Hôpital-le-Grand
ne
pourra
pas
être
tenue
pour
responsable
en
cas
de
non
prise
en
compte
des
mails
envoyés. L’attention
des
candidats
est
attirée
sur
le
fait
que
l’adresse
mail
renseignée
dans
le
paramétrage
du
compte
AWS
et
utilisée
lors
du
dépôt
de
la
candidature
et
de
l'offre
doit
être
valide
et
relevée
tous
les
jours,
conformément
à
l’article
renseignements
complémentaires
du
règlement
de
la
consultation.
Il
est
de
la
responsabilité
du
candidat
de
s’assurer
de
la
réception,
de
la
lecture
et
du
traitement
des
messages
et
courriers
envoyés
à
cette
adresse
électronique.
Le
prestataire
en
signant
l’AE
accepte
le
mode
de
communication
électronique. L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si
la
décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
4
mois
à compter
de
la
date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
le
règlement
de
la
consultation.
Consultation
n°:
23LFBAT043
Page
4
sur
9 3 - Dispositions
générales
3.1 - Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne
la
fourniture
et
livraison
de
granulés
bois
pour
chaufferie.
3.2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
:
l'appel
d'offres
ouvert.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.
2124-2,
R.
2124-
2
1°etR.
2161-2
à
R.
2161-5
du
Code
de
la
commande
publique.
3.3 -
Forme
de
contrat
L'accord-cadre
avec
minimum
et
maximum
est
passé
en
application
des
articles
L2125-1
1°,
R.
2162-1
à R.
2162-6,R.
2162-13
et
R.
2162-14
du
Code
de
la
commande
publique.
11
fixe
les
conditions
d'exécution
des
prestations
et
s'exécute
au
fur
et
à mesure
de
l'émission
de
bons
de
commande.
4
- Prix
Les
prestations
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
le
bordereau
des
prix.
Le
montant
des
prestations
pour
la
période
initiale
de
l'accord-cadre
est
défini
comme
suit
:
|
Minimum
pour
2
ans
€
HT
Maximum
pour
2
ans
€
HT
560,00
€
4
800,00
€
Les
montants
seront
identiques
pour
chaque
période
de
reconduction.
5
- Durée
de
l'accord-cadre
et
délai
de
livraison
La
durée
de
l'accord-cadre
et
le
délai
de
livraison
des
commandes
ainsi
que
tout
autre
élément
indispensable
à
leur
exécution
sont
fixés
dans
les
conditions
du
CCAP
et
du
bordereau
des
prix
unitaires.
6
- Paiement
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
l'exécution
des
prestations
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
ou
des
comptes
suivants
:
Titulaire du compte
MouLin
Bois,
FHERSA\
€
Prestations
concernées
Tauanu
fus
x
de.
cfa
lo
co
Vois
Domiciliation
Panne,
d'
ouare-
Et
Ausvespre
ej=
du
PRET
;
Code
banque
ABUS
Code
guichet
DZ
CO
N°
de compte
JRONZ
RL SES
Clé RIB
A5
IBAN
FRAG
VBA
SO
GHDB
09%
ASS
AAA
BIC
EE
PAFRPP
BA
Consultation
n°:
23LFBAT043
Page
5
sur
9 Titulaire
du
compte
Prestations
concernées
Domiciliation Code
banque
Code
guichet
N°
de
compte
Clé
RIB
IBAN BIC En
cas
de
groupement,
le paiement
est effectué
sur :
UT]
un
compte
unique
ouvert
au
nom
du
mandataire
;
[]
les
comptes
de
chacun
des
membres
du
groupement
suivant
les
répartitions
indiquées
en
annexe
du
présent
document.
|
Nota
:Si
aucune
case
n'est
cochée,
ou
si
les
deux
cases
sont
cochées,
le
pouvoir
adjudicateur
considérera
que
seules
les
dispositions
du
CCAP
s'appliquent.
7
- Avance
Le
candidat
renonce
au
bénéfice
de
l'avance
(cocher
la
case
correspondante)
:
Nota
:
Si
aucune
case
n'est
cochée,
ou
si
les
deux
cases
sont
cochées,
le
pouvoir
adjudicateur
considérera
que
l'entreprise
renonce
au
bénéfice
de
l'avance.
8
- Nomenclatures
La
classification
conforme
au
vocabulaire
commun
des
marchés
européens
(CPV)
est
:
Code
principal
Description
09111400-4
|
Combustibles
à
base
de
bois
03413000-8
|
Bois
de
chauffage
03410000-7
|
Bois
Consultation
n°:
23LFBAT043
Page
6
sur
9 9
- Signature
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affime
(nous
affirmons)
sous
peine
de
résiliation
de
l'accord-cadre
à mes
(nos)
torts
exclusifs
que
la
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à L. 2141-14
du
Code
de
la commande
publique.
(Ne
pas
compléter
dans
le
cas
d'un
dépôt
signé
électroniquement)
Fait
en
un
seul
original
À MAR
R Rd
nr
Le
.DA/ON,.LORPR....
Signature
du
candidat,
du
mandataire
ou
des
membres
du
groupement
Standard :
04 71 75 56 54
Fax
: 04
71
75
50
94
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
La
présente
offre
est
acceptée
À
L’Hôpital-le-Grand
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
habilité
par
la
délibération
en
date
du
_A0/40/8083
ct
n À
Le
Maïre,
j
à
…
Christophe
DESTRAS
Mairie
de
L'HÔPITAL
LE
GRAND
Consultation
n°:
23LFBAT043
Page
7
sur
9 NANTISSEMENT
OU
CESSION
DE
CREANCES
Copie
délivrée
en
unique
exemplaire
pour
être
remise
à l'établissement
de
crédit
en
cas
de
cession
ou
de
nantissement
de
créance
de
:
La
totalité
du
marché
dont
le
montant
est
de
(indiquer
le
montant
en
chiffres
et
en
lettres)
:
[]
La
partie
des
prestations
que
le
titulaire
n'envisage
pas
de
confier
à
des
sous-traitants
bénéficiant
du
paiement
direct,
est
évaluée
à (indiquer
en
chiffres
et
en
lettres)
:
membre
d'un
groupement
d'entreprise
sous-traitant
Signature
Consultation
n°:
23LFBAT043
Page
8
sur
9 6 ns 6 2524 EPOLVAUTEZ ‘ll UONBINSUOT
xne]O I,
: 2SSSIPY
: SHBMEUNUTUOSEQUI Y AL SN AV 9P0Q een
: LTNIS
: 2JPI90$ UOTEUILIOUIC]
: 2SS2PY
: STBMEUNUUOICAUI Y AL 0N HV SPOD een : L'ANIS
: A[EI9OS UOTJEUILIOUPCI
: ESS2IPY
: SHBMEUNUUIOIEQU Y AL :N
Ad 9P09" TT ner : LINIS
: TRI90S UOTEUIIOUICI
: SSS9IPV
: SNEMEUNUTUOICQU Y AL ON
AdŸ 9P09 ere : LANIS
: SJUI9OS UOTEUIUIOUS(]
: 2SS2IDY
: ANBMMEUNUIIONCQUE Y AL 0N
AY 2P0D eee : LANIS
: A[EI90S UOTJEULUIOUPC
VAL
DLL UN _ LH JON S99LI99009 SUOTEISSIX astide nus ] 9p uoneuSIss
SNOLLVLSÆWd SA NOLLILAVdAA LA SLNVIIVAL-09 SH NOILVNOISAC : TON AXANNV