Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération DEL 2022 104
Déliberation - Délibération DEL 2023 104
Déliberation - Deliberation DEL 2020 108
Déliberation - Deliberation DEL 2020 128
Déliberation - Deliberation DEL 2020 102
Déliberation - Deliberation DEL 2020 121
Déliberation - Deliberation DEL 2020 123
Déliberation - Deliberation DEL 2020 131
Déliberation - Deliberation DEL 2020 132
Déliberation - Deliberation DEL 2020 100
Déliberation - Deliberation DEL 2020 104
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation DEL 2020 104)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 04/12/2020
TER
Affiché
le 07/12/2020
ID
: 052-215200403-20201130-DEL2020_104-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
BOURBONNE
LES
BAINS
DEL-2020-104
DÉPART
SIENT
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
Haute-Marne
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de conseillers
:
.
Du
lundi
30
novembre
2020
- en
exercice
19
L'an
deux
mille
vingt
le
30
novembre,
à Salle
du
Conseil
Municipal
- présents
16
à 20H30.
- votants
17
- absents
2
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS Étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
OBJET
légale,
sous
la présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
Approbation
du
plan
de
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Christian
TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVET,
Olivier
LADRANGE,
Lydia
HUGUENOT,
Sébastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Amélie
MOLTER,
Aurélie
LAVILLE,
Sabine
SA-
VARD.
financement
prévisionnel
pour
la rénovation
de deux
œuvres
du Musée
de
Bourbonne
les
Bains
Le
Maire
certifie
que
le
compte
,
rendu
de
cette
délibération
a
été |
Procuration
: Delphine
ANDRE
à Marie-France
MERCIER
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
,
04/12/2020
et
que
la
convocation |
Etait
absente
excusée
: Delphine
ANDRÉ
du
Conseil
avait
été
faite
le
25
novembre
2020
Etaient
absents
non
excusés
: Jean-Mary
CARBILLET,
Céline
CARBILLET
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
Particle
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
Emilie
BEAU,
Adjointe
au
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
qu’une
démarche
a été
engagée
afin
d'intégrer
dans
les
salles
d’exposition
du
musée
des
œuvres
qui,
jusqu’à
présent,
étaient
conservées
en
réserve. Pour
ce faire,
la restauration
des
œuvres
est nécessaire.
Ainsi,
deux
projets
ont
été
soumis
à la commission
scientifique
régionale
des
collections
des
Musées
de
France
de
la Région
Grand
Est, des
1°* et 2
Octobre
dernier,
qui
a émis
un
avis
favorable.
Il s’agit
d’une
peinture
de
René
Xavier
Prinet
intitulée
« le
Salon
Jaune
ou
le
Canapé
Jaune
» et de
la
collection
d'animaux
naturalisés.
La
restauration
du
tableau
est
estimée
à
2
440.00
€
hors
taxe
et
le
bilan
sanitaire
de
la
collection
d'animaux
est
estimé
à
4
070.00
€
hors
taxe.
Il convient
à présent
de
valider
le
plan
de
financement
afin
de
déposer
ensuite
le
dossier
de
subvention. Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2020
[n
Affiché
le 07/12/2020
ID
: 052-215200403-20201130-DEL2020_104-DE
Le
plan
de
financement
prévisionnel
serait
le suivant
:
Etat
Montant
total HT
Commune
DRAC
Taux
de
80
%
Taux
de
20
%
6
510.00
€
5
208.00
€
1
302.00
€
La
demande
de
financement
sera
déposée
auprès
de
la
DRAC.
Madame
Emilie
BEAU,
Adjointe
au
Maire,
demande
donc
à
l’assemblée
de
bien
vouloir
approuver
le
plan
de
financement
prévisionnel
pour
la
rénovation
de
deux
œuvres
du
Musée
de
Bourbonne
les
Bains
susvisé.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
délibérer
et de
procéder
au
vote.
#
|
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à lPunanimité,
décide
:
- D’approuver
le plan
de
financement
prévisionnel,
susvisé,
pour
la rénovation
de
deux
œuvres
du
Musée
de
Bourbonne
les Bains.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
extrait
conforme
Bourbonne
les
Bains
le
4 décembre
2020
Le
Maire
4
Monsieur André
NOIROT