Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20240926 CM ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - 20260129 CM PROCES VERBAL APPROUVE
Déliberation - 20260129 CM LISTE DES DELIB PUBLICATION ET AFFICHA
Ordre du Jour - 20240711 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20260312 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20250619 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20240620 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20250402 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20260625 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20260320 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20260129 cm Ordre du Jour
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 07h41 par la commune de Port-Jérôme-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260129 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Banque,
ORDRE DU JOUR
Réunion du 29 janvier 2026 à 18 h 00
Objet : Conseil Municipal
Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2025
- Compte rendu des Décisions prises par le Maire
- Compte rendu de l'activité de Caux Seine agglo
Délibérations
1. Débat d'orientations budgétaires (Rapporteur : V. LUTROT)
2. Autorisation de mandatement de l’investissement avant le vote du budget 2026 – Rectificatif (Rapporteur : V. LUTROT)
3. Budget principal - Avance de trésorerie au CCAS (Rapporteur : H. BRIFFAULT)
4. Street art - Création d'une œuvre sur un mur de l'immeuble Rubano - Convention avec 3F Normanvie (Rapporteur : N. BELLEGO)
5. Saison culturelle - Partenariat avec le Photo Club de Bolbec (Rapporteur : N. BELLEGO)
6. Contrat Unique Territorial Solidarité et Santé (CUTSS) - Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG - Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF (Rapporteur : MC COLIN-HERICHE)
7. Lotissement Colange, Triquerville - Cession du lot n°11 (Rapporteur : C. RACINE)
8. Bosquet Reine phase 5, Notre-Dame-de-Gravenchon - Cession du lot n°2 (Rapporteur : V. LUTROT)
9. Terrain sis Le Chesneau, Notre-Dame-de-Gravenchon - Cession (Rapporteur : V. LUTROT)
10. Acquisitions et cessions immobilières - Bilan annuel 2025 (Rapporteur : V. LUTROT)
11. Cœur de ville - Déclassement d'emprises publiques avenue Kennedy et rue de la République (Rapporteur : D. LEBRETON)
12. Cœur de ville - Réalisation de l'immeuble Calypso - Cession du terrain à la SHEMA (Rapporteur : D. LEBRETON)
13. Destruction de nids de frelons asiatiques sur le domaine privé des administrés - Participation financière de la Ville - Convention avec la société 3Dératiz (Rapporteur : D. LEBRETON) ORDRE DU JOUR
Réunion du 29 janvier 2026 à 18 h 00
Objet : Conseil Municipal
Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
2
14. Avantages en nature au titre de l'année 2026 (Rapporteur : H. BRIFFAULT)
15. Tableau des effectifs du personnel communal au 1er février 2026 (Rapporteur : H. BRIFFAULT)
16. Don de jours de congés (Rapporteur : H. BRIFFAULT)
17. Mécénat de compétences - Conventions avec le Comité de Jumelages et le Comité des Fêtes de Notre-Dame-de-Gravenchon (Rapporteur : H. BRIFFAULT)
18. Animaux en divagation - Partenariat avec Caux Seine agglo et le centre équestre Les Droops (Rapporteur : H. BRIFFAULT)
19. Tarifs - Rectification droits de place marché (Rapporteur : L. DUPLESSIS)
20. Parcelle rue Emile Zola - Entretien des espaces verts – Convention avec la Croix Rouge (Rapporteur : A. CZELAJ)
Questions diverses