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Ordre du Jour - 20260129 CM ORDRE DU JOUR
Déliberation - 20260129 cm Liste DES Delib Publication et Affichage
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Port-Jérôme-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 20260129 cm Liste DES Delib Publication et Affichage)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée/Publiée le 3 février 2026
CONSEIL MUNICIPAL du 29 janvier 2026
Votre correspondant : Catherine PELHATE, chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
L'an deux mille vingt-six, le vingt-neuf janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à l'Hôtel de Ville, en séance publique sous la Présidence de Madame Virginie LUTROT, Maire, à la suite de la convocation faite le vingt et un janvier deux mille vingt-six.
Présents : Mme Virginie LUTROT, Maire ; M. Dominique DELANOS, Mme Catherine RACINE, Mme Hélène BRIFFAULT, Mme Fabienne BEAUDOIN-VAUCELLE, Mme Lysiane DUPLESSIS, M. Alain CZELAJ, Mme Nadine BELLEGO, Mme Marie-Claude COLIN-HERICHER, Maires délégués & Adjoints au Maire ; M. Claude DUVAL, Mme Marie-Françoise LOISON, M. Dominique FOLDRIN, M. Gérard HEBERT, Mme Valérie PANCHOUT, M. Arnaud BRACHAIS, M. Philippe WESOLEK, Mme Claudine COLBOC, Mme Ketsia GLOAGUEN, M. Olivier VAVASSEUR, Mme Mireille MERGEM-LE GOFF, Mme Anne-Laure SELLE, Mme Alexandra CHAPELLE, Mme Stéphanie LELIEVRE, M. Jean-Cyril MONTIER, Mme Anaïs THOMAS, Mme Danièle REVET, Mme Carole BANCE, M. Hervé LOISEL, Conseillers municipaux
Absents ayant donné procurations : M. Didier LEBRETON à Mme Ketsia GLOAGUEN, M. Jean-Philippe RIGAUD à Mme Lysiane DUPLESSIS, M. Jean-Claude WEISS à Mme Marie-Françoise LOISON
Absents : M. Hervé PARIS, M. Mohamed EL OUARDI, Mme Hélène PONT, M. Vivien BRUMENT
Nombre de conseillers : - en exercice : 35 ; - présents : 28 ; - votants : 31
Secrétaire de séance : Mme Valérie PANCHOUT
Le compte rendu de la séance du 4 décembre 2025 est approuvé.
Compte rendu des Décisions prises par le Maire
→ pas de remarques
Délibérations
1. Débat d'orientations budgétaires → délibération adoptée à l'unanimité
2. Autorisation de mandatement de l’investissement avant le vote du budget 2026 – Rectificatif → délibération adoptée à l'unanimité
3. Budget principal - Avance de trésorerie au CCAS → délibération adoptée à l'unanimité
4. Street art - Création d'une œuvre sur un mur de l'immeuble Rubano - Convention avec 3F Normanvie → délibération adoptée à l'unanimité
5. Saison culturelle - Partenariat avec le Photo Club de Bolbec
→ délibération adoptée à l'unanimité
6. Contrat Unique Territorial Solidarité et Santé (CUTSS) - Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG - Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF → délibération adoptée à l'unanimité
7. Lotissement Colange, Triquerville - Cession du lot n°11 → délibération adoptée à l'unanimité LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée/Publiée le 3 février 2026
CONSEIL MUNICIPAL du 29 janvier 2026
Votre correspondant : Catherine PELHATE, chargée de mission Administration générale – Direction générale des services Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
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8. Bosquet Reine phase 5, Notre-Dame-de-Gravenchon - Cession du lot n°2 → délibération adoptée à l'unanimité
9. Terrain sis Le Chesneau, Notre-Dame-de-Gravenchon - Cession → délibération adoptée à l'unanimité
10. Acquisitions et cessions immobilières - Bilan annuel 2025 → délibération adoptée
11. Cœur de ville - Déclassement d'emprises publiques avenue Kennedy et rue de la République → délibération adoptée à l'unanimité
12. Cœur de ville - Réalisation de l'immeuble Calypso - Cession du terrain à la SHEMA → délibération adoptée à l'unanimité
13. Destruction de nids de frelons asiatiques sur le domaine privé des administrés - Participation financière de la Ville - Convention avec la société 3Dératiz
→ délibération adoptée à l'unanimité
14. Avantages en nature au titre de l'année 2026 → délibération adoptée à l'unanimité
15. Tableau des effectifs du personnel communal au 1er février 2026 → délibération adoptée à l'unanimité
16. Don de jours de congés → délibération adoptée à l'unanimité
17. Mécénat de compétences - Conventions avec le Comité de Jumelages et le Comité des Fêtes de Notre-Dame-de-Gravenchon → délibération adoptée à l'unanimité
18. Animaux en divagation - Partenariat avec Caux Seine agglo et le centre équestre Les Droops → délibération adoptée à l'unanimité
19. Tarifs - Rectification droits de place marché → délibération adoptée à l'unanimité
20. Parcelle rue Emile Zola - Entretien des espaces verts – Convention avec la Croix Rouge → délibération adoptée à l'unanimité
L'intégralité des textes correspondant à ces délibérations est consultable auprès du Service Administration générale et sur le site de la Ville https://www.pj2s.fr
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