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Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM01 13012026 affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Institutions publiques,
AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 13 JANVIER 2026 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 09 décembre 2025 - proposition 1.2 Maintenance des archives communales de VALLONS-DE-L’ERDRE - convention pour la mise à disposition d’un archiviste - signature - proposition
1.3 Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d’Ancenis - arrêt du projet - avis - proposition 1.4 Communauté de Communes du Pays d’Ancenis - modification des statuts - avis - proposition
1.5 Conseil communautaire - séance en date du 11 décembre 2025 - principales décisions - information
2 Moyens généraux
2.1 Budget 2026 de la commune - ouverture de crédits d’investissement - proposition 2.2 Logements communaux (121 et 123 rue des Forges) - gel des loyers au 1er février 2026 - proposition
2.3 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique - convention d’adhésion à l’offre de service de santé au travail - signature - proposition 2.4 Personnel communal - plan de formation 2026 - approbation - proposition 3 Marchés publics / Juridique
3.1 Plan d’eau de la Fontaine aux Merles - remplacement d’une passerelle bois - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition
3.2 Révision du Plan Local d’Urbanisme - marché public de services – mission de maîtrise d’œuvre - attribution - proposition
3.3 Salle LECOQ - travaux de rénovation énergétique et de mise en accessibilité des locaux - marché public de travaux - avenant 2 au lot 5 - signature - proposition 3.4 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - marché public de travaux - avenant 2 au lot 5 - signature - proposition
3.5 Dépenses engagées - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Aménagement du territoire
4.1 Révision du Plan Local d’Urbanisme - diagnostic agricole - convention avec la Chambre d’Agriculture de Région Pays de la Loire - signature - proposition 4.2 Aménagement de voirie - réfection du parking rue de la Pastorale - présentation du projet au stade avant-projet - approbation - proposition
4.3 Voie verte - aménagement expérimental route des Chapelettes - convention avec la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis - signature - proposition 4.4 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
5 Patrimoine
5.1 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 6 Questions et informations diverses
Affiché le 07 janvier 2026
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU