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Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM01 17012023 affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Bois et produits du bois,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
VALLONS-DE-L’ERDRE
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 13 décembre 2022 - proposition 1.2 Composition des commissions communales - modification – proposition 1.3 Commission communale d’appel d’offres - abrogation de la délibération numéro 090/2020 en date du 26 mai 2020 - élection des membres - proposition 1.4 Commission communale « Marché à procédure adaptée » - désignation des membres - modification - proposition
1.5 Dispositif Petites Villes de Demain - groupe de travail - composition - proposition 1.6 Dispositif Petites Villes de Demain - convention-cadre d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - approbation et signature - proposition
1.7 Communauté de Communes du Pays d’Ancenis - Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2029 - avis - proposition
1.8 Conseil communautaire - séance en date du 1er décembre 2022 - principales décisions - information
2 Moyens généraux
2.1 Budget 2022 de la commune - virements de crédits numéros 006/2022 et 007/2022 - information
2.2 Budget 2023 de la commune - ouverture de crédits d’investissement - proposition 2.3 Tarifs communaux pour l’année 2023 - gradins mobiles de la salle des Hêtres - proposition
2.4 Vélos à assistance électrique - maintien ou non de la subvention communale au profit des particuliers - proposition
2.5 Collège Louis PASTEUR - mise à disposition à titre gratuit des gradins de l’espace culturel Paul GUIMARD - proposition
2.6 Personnel communal - attribution de chèques cadeaux - proposition 3 Marchés publics / Juridique
3.1 Pôle aménagement du territoire - projet de réalisation d’un audit - marché public de services - consultation de cabinets - autorisation d’attribution - proposition 3.2 Projet de construction d’une salle du conseil municipal - marché public de services - consultation de maîtrise d’œuvre - proposition
3.3 Stade municipal Jean BLANCHET - projet de création d’une salle de convivialité - marché public de services - consultation de maîtrise d’œuvre - proposition 3.4 Maison Commune de Loisirs - installation d’une chaudière à bois granulés - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition
3.5 Élagage des haies communales - marché public de services - consultation d’entreprises - proposition
AFFICHAGE 3.6 Balayage des rues en centre bourg et dans les lotissements communaux - marché public de services - consultation d’entreprises - proposition
3.7 Location-entretien de vêtements de travail pour les services techniques - marché public de services - consultation d’entreprises - proposition
3.8 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Vie locale
4.1 Saison VallonScènes 2022/2023 - résidence à l’espace culturel Paul GUIMARD - convention avec l’association « Rock with you » - proposition 5 Aménagement du territoire
5.1 Projet de création d’un habitat partagé pour seniors - cession de la parcelle de terre cadastrée section AB numéro 317 (rue des Acacias) - proposition 5.2 Projet de création de liaisons douces (tranche 1) - acquisition de la parcelle de terre cadastrée section ZR numéro 21 (rue d’Ancenis) - proposition 5.3 Projet de transfert d’une activité commerciale - acquisition et cession de la parcelle de terre cadastrée section AE numéro 2 (rue d’Ancenis) - tarifs - correction de la délibération numéro 211/2022 en date 15 novembre 2022 - proposition 5.4 Opération d’Aménagement et de Programmation (OAP) secteur Saint Fernand - cession des parcelles de terre cadastrées section AB numéros 47p et 52p - modification de la contenance et du prix forfaitaire du foncier cédé - projet d’avenant au compromis de vente – proposition
5.5 Territoire d’Énergie Loire-Atlantique (TE 44) - modification du niveau de maintenance de l’éclairage public déléguée au syndicat - proposition
5.6 Travaux de rénovation de l’éclairage public (rue de la Ville Jolie, centres-bourgs de Bonnoeuvre et de Vritz) - estimations financières - signature - proposition 5.7 Programme de travaux sur les cours d’eau du bassin versant « Erdre Amont 44 » - secteur du ruisseau Le Vau - signature d’une convention - proposition 5.8 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
6 Patrimoine
6.1 Ex-maison paroissiale (4 place du Chêne Vert) - cession du bien communal cadastré section H numéro 1066 - proposition
6.2 Association Cinéma Jeanne d’Arc - mise à disposition de locaux - bail emphytéotique - signature - proposition
6.3 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 7 Questions et informations diverses
Affiché le 11 janvier 2023
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU