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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - 0c88z1
Document publié le Lundi 9 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - 0c88z1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Famille,
TS
À
d-V
Communauté de
communes
A
Semur
en
Brionnais
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
09
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
mars,
à
vingt
heures,
le
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
Saint
Julien
de
Jonzy,
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
M.
David
CORDEIRO.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
communautaire
: 02
mars
2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
—
Présents
: 26
—
Votants
: 31
Etaient
présents
: M.
Charles
VERNAY
-
Mme
Marie-Hélène
DESCOS
VERGUIN
—
M.
Georges
MATHIEU
—
Mme
Agnès
DURIX
PREVOST
—
M.
François
GRAS
—
M.
Maxime
LE
CLEZIO
—
M.
David
CORDEIRO
—
M.
Bernard
BIESSE
—
Mme
Rachel
BESANCON
—
Mme
Isabelle
LAGOUTTE
—
M.
Gérard
PEGON
—
M.
Hervé
VIZIER
—- Mme
Maryse
POPELIN
—
Mme
Claire
GAGET—
M.
Pierre
AUVOLAT
—
M.
Jacky
PERRET
—
Mme
Christelle
DIOT
—
M.
Bernard
PATTEEUW
—
Mme
Dominique
DEVILLARD
—
M.
René
SARROCA
—
M.
Alain
DESCHAMPS
—
M.
Guy
MAMESSIER
—
M.
François
DE
BELIZAL
—
M.
François
ANTARIEU
—
Mme
Marie-Ange
PONCET
—
M.
Armand
BERNARD
(délégué
suppléant
Varenne
L'Arconce).
Absents
excusés
: Mme
Sylvia
DARSAT
(pouvoir
donné
à R.
BESANCON)
- Mme
Karine
VARGOZ
(pouvoir
donné
à
B.
BIESSE)
—- Mme
Dominique
ZANETTO
(pouvoir
donné
à C.
GAGET)
— M.
Guillaume
BUISSON
— Mme
Laurène
KAMINSKI
— M.
Michel
LACHEZE
(pouvoir
donné
à F. ANTARIEU)
— M.
Vincent
DELORME
(pouvoir
donné
à
MA.
PONCET)
—
Mme
Patricia
MOMMESSIN
(représentée
par
À.
BERNARD,
délégué
suppléant
Varenne
L'Arconce).
Secrétaire
de
séance
: Mme
Christelle
DIOT.
Le
Président
ouvre
la
séance
et
remercie
les
délégués
pour
leur
présence
à
cette
dernière
réunion
de
la
mandature,
ainsi
que
la
Mairie
de
Saint
Julien
de
Jonzy
pour
l'accueil.
Le
Président
procède
ensuite
à l'appel.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
peut
valablement
délibérer.
Mme
Christelle
DIOT
est
désignée
secrétaire
de
séance,
à
l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
09
MARS
2026 :
Adoption
du
PV
du
conseil
communautaire
du
23/02/2026
Adoption
des
Comptes
Financiers
Uniques
2025
Affectation
des
résultats
2025 Vote
des
budget
primitifs
2026
Vote
des
taux
de
fiscalité
2026
et
du
taux
de
la
TEOM
2026
Vote
du
produit
2026
de
la taxe
GEMAPI
Subventions
ABISE
2026
(ALSH,
RPE,
Centre
social)
Subvention
Office
de
tourisme
Marcigny
/ Semur
2026
Autorisation
de
signatures
des
marchés
de
travaux
pour
le
projet
de
modernisation
de
l'accueil
touristique
au
marché
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
Admission
en
non-valeur
budget
annexe
OM
environnement
Décisions
du
président
Questions
diverses
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
09
MARS
2026 :
Numéro
An
PME
re
délibération
Libellé
des
délibérations
Vote
.
.
.
Adoptée
à
2026-15
Adoption
du
PV
du
conseil
communautaire
du
23/02/2026
,
sl
ee
©
l'unanimité
.
-
à
‘
,
doptée
à
2026-16
Adoption
des
comptes
financiers
uniques
—
année
2025
À
°P
ee
à
l’unanimité
2026-17
Affectation
des
résultats
2025
budget
principal
et
budget
annexe
Adoptée
à
«
action
sociale
»
dissout
au
31/12/2025
l’unanimité
2026-18
Affectation
des
résultats
2025
2025
budget
annexe
«
OM
/
Adoptée
à
environnement
»
l'unanimité
2026-19
Affectation
des
résultats
2025
budget
annexe
«
maison
d'accueil
»
AÉGRISS
2
l’unanimité
2026-20
Affectation
des
résultats
2025
budget
annexe
« SPIC
énergie
Adoptée
à
renouvelable
»
l'unanimité
2026-21
Affectation
des
résultats
2025
budget
annexe
«
marché
aux
bestiaux
»
Agoptss
:
l'unanimité
2026-22
Vote
des
budgets
primitifs
2026 :
-
Budget
principal
et
budgets
annexes
« OM
/ environnement
»,
Vote
à
«
marché
aux
bestiaux
» et
«
maison
accueil
»
l'unanimité
-
Budget
annexe
« SPIC
énergie
renouvelable
»
Vote
par
30
voix
pour
et
1
abstention Adoptée
à
2026-23
| Vote des taux de fiscalité 2026
REA
l’unanimité
.
Adoptée
à
2026-24
Vote
du
produit
de
la taxe
GEMAPI
2026
j
sure
l'unanimité
2026-25
| Vote du taux de la TEOM 2026
Adopiée à l’unanimité
.
.
.
Adoptée
à
2026-26
Subventions
2026
pour
la
promotion
du
tourisme
,
suc
l'unanimité
2026-27
Subventions
2026
à
l'association
ABISE
pour
actions
communautaires
Adoptée
à
à vocation
sociale
l’unanimité
Autorisation
de
signature
des
marchés
pour
le
projet
«
modernisation
Adoptée
à
2026-28
de
l'accueil
et aménagement
d’un
centre
d'interprétation
au
marché
l’unanimité
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
»
.
.
Adoptée
à
2026-29
Admission
en
non-valeur
budget
annexe
« OM
/ environnement
»
OPIÉE
l'unanimité | Adoption
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
communautaire
du
23/02/2026
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
communautaire
du
23
février
2026
est
adopté
à
l’unanimité.
| Adoption des CFU 2025 : Les
comptes
financiers
uniques
(CFU)
remplacent
les comptes
administratifs
et
les comptes
de
gestion.
Le
président
donne
lecture
CFU
des
6 budgets
de
la Communauté
de
communes
de Semur-en-Brionnais
(budget
principal
et
budgets
annexes).ils
font
apparaître
les
résultats
ci-dessous
pour
l'exercice
2025
:
Fonctionnement
Investissement
Budget
Résultat
Résultats
|
Résultat
de
Résultat
Résultats
Résultat
de
reporté
2025
clôture
reporté
2025
clôture
Principal
123
827,25|
125231,07|
249
058,32
-327
619,86
82
286,74
-245
333,12
OM/env.
221
372,35
4365,24|
225
737,59
58
166,31
-26
518,38
31
647,93
Action sociale
13
216,90
-7
203,40
6
013,50
5
000,00
0,00
5 000,00
Maison accueil
32
914,76
7
868,94
40
783,70
69
947,38
4
814,96
74
762,34
Marché
aux
bestiaux
17
307,19|
287
900,82|
305
208,01
-32
609,10
821,76
-31
787,34
SPIC
178,19!
105779,71|
105957,90|
-97 122,83
-8129,88|
-105 252,71
Total
6
budgets
408
816,64|
523
942,38|
932
759,02
-324
238,10
53275,20|
-270
962,90
A
noter:
le
budget
annexe
« action
sociale
»
a
été
supprimé
au
31/12/2025
et
ses
résultats
seront
repris
au
niveau
du
budget
principal
2026.
La
présentation
des
CFU
ne
donne
lieu
à aucune
observation
de
la
part
des
délégués
communautaires.
Le
Président
quitte
donc
la
séance
et
cède
la
présidence
à
M.
Georges
MATHIEU,
pour
faire
procéder
à
l'approbation
desdits
comptes
financiers
uniques.
Nombre
de
membres
présents
:
25
—
nombre
de
votants
:30.
Sous
la présidence
de
Monsieur
Georges
MATHIEU,
1° vice-président
de
la Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais,
Le
Conseil
communautaire
adopte,
à
l’unanimité,
les
comptes
financiers
uniques
2025
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes.
Affectation
des
résultats
2025
(délibérations
2026-17
à 2026-21)
:
Le
Conseil
communautaire
valide,
à
l’unanimité,
les
affectations
des
résultats
2025
suivantes :
Budget
principal
:
Section
de
fonctionnement:
255
071,82
€
au
ROO?2
(soit
249
058,32
€
issus
du
CFU
2025
du
budget
principal
et
6 013,50
€
issus
du
CFU
action
sociale)
Section
d'investissement
: 240
333,12
€
au
D001
(soit
-245
333,12
€
issus
du
CFU
2025
du
budget
principal
et
+5
000,00
€
issus
du
CFU
2025
du
budget
action
sociale)
Budget
annexe
OM
/ environnement
:
Section
de
fonctionnement
: 225
737,59
€
au
ROO2
Section
d'investissement
: 31
647,93
€
au
ROO1
Budget
annexe
maison
d'accueil :
Section
de
fonctionnement
: 40
783,80
€
au
ROO2
Section
d'investissement
: 74
762,34
€
au
RO01 Budget
annexe
Marché
aux
bestiaux
:
-
Section
de
fonctionnement
: 273
420,67
€
au
ROO2
-
Section
d'investissement
: 31
787,34
€
au
1068
Budget
annexe
SPIC
énergie
renouvelable :
-
Section
de
fonctionnement
: 705,19
€
au
ROO2
-
Section
d'investissement
: 105
252,71
€
au
1068
Budgets
primitifs
2026 :
Le
Président
présente
au
Conseil
les
projets
de
budgets
primitifs
2026
pour
le budget
principal
et
les 4
budgets
annexes
(OM
/
environnement,
maison
d'accueil,
marché
aux
bestiaux,
SPIC
énergie
renouvelable).
Ils
ont
été
travaillés
par
les
Maires
et
Mme
CROISSANT
le
06
février
2026
et
ont
été
envoyés
préalablement
aux
délégués
communautaires.
A
retenir:
Budget
annexe
Maison
accueil :
les
12
logements
sont
actuellement
occupés
(aucune
vacance).
Des
travaux
d'isolation
et
d'énergie
seront
à
prévoir
dans
les
prochaines
années
afin
de
les
mettre
en
conformité
avec
la
législation.
A
ce
stade,
les
réserves
budgétaires
pour
ces
futurs
investissements
s'élèvent
à
120
000
€.
Pas
de
question
particulière
du
Conseil.
Le
budget
annexe
«
Maison
accueil
» 2026
est
adopté
à
l'unanimité.
Budget
annexe
Marché
aux
bestiaux:
160
000
€
ont
été
inscrits
en
redevance
d’affermage
SAEM,
soit
le
montant
minimum
prévu.
Selon
le chiffre
d’affaires
réalisé
par
la SAEM
en
2026,
la
redevance
pourra
être
supérieure.
Pas
de
question
particulière
du
Conseil.
Le
budget
annexe
«
Marché
aux
bestiaux
» 2026
est
adopté
à
l'unanimité.
Budget
annexe
SPIC
énergie
renouvelable:
les
recettes
liées
à
la
revente
de
l'électricité
produite
couvrent
tout
juste
les
remboursements
des
emprunts
(capital
et
intérêts).
Les
charges
d'entretien
et
de
maintenance
de
l'installation
sont
financées
par
la
subvention
d'équilibre
du
budget
principal
(de
36
000
à 40
000
£/an).
La
dette
importante
sur
ce
budget
impose
aussi
ce
soutien.
En
investissement,
les
travaux
de
remplacement
des
panneaux
sont
prévus
et
ils
seront
financés
par
un
emprunt.
Cet
investissement
permettra
de
produire
plus
d'électricité
dans
le
cadre
du
contrat
de
rachat
en
cours
jusqu’en
2030
et
d’avoir
des
recettes
plus
importantes
grâce
au
niveau
très
intéressant
du
coût
de
rachat.
En
2030,
l'installation
sera
encore
très
performante
et
permettra
d'envisager
des
productions
importantes,
pour
lesquelles
il faudra
mettre
en
place
un
nouveau
cadre
de
revente.
Toutefois,
peu
importe
la solution
retenue,
elle
sera
à des
tarifs
beaucoup
moins
élevés.
Aujourd’hui,
la résistance
de
la charpente
de
la halle
« vendeurs
haut
» questionne
encore.
Des
renforcements
seront
probablement
nécessaires
pour
supporter
les
nouveaux
panneaux,
même
si
la
couverture
photovoltaïque
sera
moins
étendue
qu’actuellement.
Ces
renforcements
sont
encore
à
préciser,
mais
la
Communauté
de
communes
ne
souhaite
pas
y
consacrer
un
budget
trop
élevé
pour
ne
pas
entamer
l'équilibre
financier
de
l'opération.
Par
contre,
le
remplacement
des
panneaux
sur
les
parcs
acheteurs
ne
pose
pas
de
contraintes
particulières. F. ANTARIEU
tient
à
préciser
que
le
remplacement
de
l'installation
ne
va
pas
effacer
la
dette,
mais
seulement
la
réduire.
La
nouvelle
installation
pourra
encore
produire
pendant
au
moins
20
ans
après
2030.
Il faut
d’ores
et
déjà
réfléchir
à
la façon
dont
on
va
valoriser
correctement
l'électricité
produite
pour
amortir
au
mieux
la
dette
qui
restera
à
cette
date.
L'idée
la
plus
intéressante
est
celle
d’un
projet
collectif,
qui
pourrait
associer
les
collectivités,
les
entreprises, les
habitants.
Il
est
important
d’équilibrer
le
fonctionnement
du
nouvel
outil
aux
recettes
disponibles
et
aux
capacités
financières
de
la Communauté
de
communes.
Pas
de
question
particulière
du
Conseil.
Le
budget
annexe
« SPIC
énergie
renouvelable
»
2026
est
adopté
par
30
voix
pour
et
1
abstention.
-
Budget
annexe
OM/environnement
:
le
budget
2026
s’équilibre
désormais
tout
juste
en
fonctionnement.
Le
niveau
de
l'excédent
antérieur
est
confortable
et
est
préservé
via
les
écritures
021/023.
Il est
proposé
de
maintenir
le taux
de
la TEOM
à 12%
pour
l’année
2026.
Pas
de
question
particulière
du
Conseil.
Le
budget
annexe
« OM/environnement
» 2026
est
adopté
à l'unanimité.
-
Budget
principal :
le Président
présente
le projet
de
budget
primitif
principal
2026.
F. ANTARIEU
indique
que
pour
l'équilibre
financier
général
et
préserver
la trésorerie
de
la Communauté
de
communes,
il est
important
d'emprunter
100%
du
reste
à charges
des
projets
d’investissements
structurants.
C'est
pour
cela
qu’un
emprunt
de
300
000
€
est
inscrit
pour
le
projet
«
modernisation
de
l'accueil
touristique
et
aménagement
d’un
centre
d'interprétation
au
marché
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
».
Pas
de
question
particulière
du
Conseil.
Le
budget
principal
2026
est
adopté
à
l’unanimité.
| Vote
des
taux
de
fiscalité
2026 :
Les
bases
d'imposition
prévisionnelles
2026
devraient
être
revalorisées
de
0,8%.
Cela
génèrera
une
légère
hausse
des
recettes
de
la
fiscalité
locale
et
un
produit
estimé
à
491
650
€.
Ce
montant
est
suffisant
pour
permettre
l'équilibre
du
budget
primitif
principal
de
l'exercice
2026,
compte
tenu
des
perspectives
d'évolution
des
dépenses
et
des
recettes.
I|
préserve
également
la
trésorerie
de
la
collectivité
et
des
marges
de
manœuvre
pour
l'avenir.
En
conséquence,
le
Conseil
communautaire
approuve,
à
l’unanimité,
le
maintien
des
taux
en
vigueur
pour
les
4
taxes
suivantes :
Taxe
d’habitation
(TH)
: 6,69
%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFB)
: 4,49
%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
(TFNB)
: 9,18
%
Cotisation
foncière
des
entreprises
(CFE)
: 5,32
%
KKKS
| Vote
du
produit
de
la taxe
GEMAPI
2026
:
Considérant
les
dépenses
inscrites
au
budget
primitif
principal
2026
en
lien
avec
la
compétence
GEMAPI
(adhésions
aux
Syndicats
de
rivières,
participation
de
la
Communauté
de
communes
à
l'animation
du
Contrat
Territorial
de
de
la
Plaine
Alluviale
de
la
Loire
Auvergno
Bourguignonne,
..),
le
Conseil
communautaire
arrête,
à
l’unanimité,
le
produit
de
la
taxe
GEMAPI
pour
l’année
2026
à
la
somme
de
32
865
€.
Vote
de
la TEOM
2026 :
La
revalorisation
des
bases
prévisionnelles
d'imposition
pour
l’année
2026
permet
de
générer
un
produit
suffisant
pour
assurer
l’équilibre
du
budget
primitif
2026.
Considérant
la
situation
financière
du
budget
« environnement
—
ordures
ménagères
»
et
les
perspectives
d'évolution
des
coûts
de
collecte
et
de
traitement
des
déchets
pour
cette
année,
le
Conseil
communautaire
décide,
à
l'unanimité,
d'approuver
le
produit
de
la
Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
pour
l’année
2026 : Base
prévisionnelle
2026
Taux
Produit
attendu
(selon
état
1259
TEOM)
2026
2026
5282261€
12%
633
871€
| Subventions
2026
pour
la promotion
du
tourisme :
Dans
le
cadre
de
sa
compétence
obligatoire
«action
de
développement
économique
»,
la
Communauté
de
communes
apporte
un
soutien
financier
à
différentes
structures
en
charge
de
la
promotion
touristique
du
territoire
communautaire.
Pour
l’année
2026,
le
Conseil
communautaire
approuve,
à
l’unanimité,
l'attribution
des
subventions
aux
structures
suivantes :
Compte
62875
— budget
principal
2026
Organisme
Montant
subvention
2026
Commune
d’Iguerande
(point
info
tourisme)
5 000
€
Compte
65748
— budget
principal
2026
Organisme
Montant
subvention
2026
Office
de
tourisme
Marcigny/Semur-en-Brionnais
41
868,90
€
(soit
8,10
€ / habitant)
Association
Les
Vieilles
Pierres
5 000
€
Antenne
touristique
Saint
Christophe-en-Brionnais
5
000
€
Subventions
2026
à ABISE
pour
ses actions
relevant
de
la compétence
communautaire
action
sociale
:
Dans
le
cadre
de
la
compétence
« action
sociale
d’intérêt
communautaire
»
et
par
une
convention
signée
le
19
décembre
2023
entre
les
2
parties,
la Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais
soutient
financièrement
l'association
ABISE
pour
ses
actions
à vocation
sociale
destinées
aux
familles
et
habitants
du
territoire :
-
Animation
d’un
centre
social
agréé,
-
Animation
d’un
accueil
de
loisirs
sans
hébergement,
-
Animation
d’un
relais
petite
enfance
et
d’une
ludothèque,
Les
montants
proposés
pour
ces
soutiens
pour
l’année
2026
sont
les
suivants :
Organismes
bénéficiaires
Montant
subvention
2026
ABISE
pour
Centre
de
Loisirs
17
815,00
€
ABISE
pour
Relais
Petite
Enfance
5 082,00
€
ABISE
pour
Centre
Social
et
ludothèque
40
700,00
€
Total
63
597,00
€
Le
Conseil
communautaire
approuve,
à
l’unanimité,
l'attribution
de
ces
subventions
à
ABISE.
Elles
sont
inscrites
à l’article
65748
du
budget
principal
de
l’intercommunalité
et seront
versées
en
2 fois
: 50%
à
l'issue
du
vote
du
budget
et
le solde
d'ici
au
30
octobre
de
l’exercice
concerné.
Autorisation
de
signature
des
marchés
pour
le
projet
«
modernisation
de
l'accueil
et
aménagement
d’un
centre
d'interprétation
au
marché
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
» :
La
consultation
marché
publics
pour
ce
projet
a eu
lieu
du
15 janvier
au
09
février
2026.
11
lots
étaient
ouverts
et
les
candidats
avaient
la
possibilité
de
présenter
une
offre
pour
un
ou
plusieurs
lots
(sachant
que
chacun
des
lots
fait
l’objet
d’un
marché
séparé). LOT
01 TERRASSEMENTS
— VRD
— AMENAGEMENTS
EXTERIEURS
LOT
02
DEMOLITION
— GROS-ŒUVRE
LOT
03
STRUCTURE
BOIS
— COUVERTURE
-— BARDAGE
LOT
04
MENUISERIES
EXTERIEURES
— METALLERIE
LOT
05
PLÂTRERIE
— PEINTURE
LOT
06
MENUISERIES
INTERIEURES
— AGENCEMENT
LOT
07
CARRELAGE
— FAÏENCE
LOT
08
ÉLECTRICITÉ
LOT
09
PLOMBERIE
- CHAUFFAGE
— VENTILATION
LOT
10
IMPRESSIONS
— SCENOGRAPHIE
LOT
11
DISPOSITIFS
MULTIMEDIAS
21
offres
ont
été
déposées
sur
la
plateforme.
Elles
ont
toutes
été
analysées
par
le
maître
d'œuvre.
Après
une
phase
de
négociations
pour
les
lots
n°3
et
5,
la
CAO
attributive
a
eu
lieu
le jeudi
05
mars
2026.
Elle
a décidé
:
-_
d'attribuer
les
lots
n°1,
2,
3,
5
et
6
aux
entreprises
suivantes :
o
Lot
01:
TERRASSEMENTS
—
VRD
—
AMENAGEMENTS
EXTERIEURS:
attribué
à
l’entreprise
THIVENT
SAS
(630,
route
de
La
Clayette
— 71800
LA
CHAPELLE
SOUS
DUN),
pour
un
montant
de
89
586,95
€
HT,
o
Lot
02
: DEMOLITION
— GROS-ŒUVRE : attribué
à
l’entreprise
SAS
DUCROT
(246,
route
du
port
— 71110
ARTAIX),
pour
un
montant
de
150
748,09
€
HT
(base
+ PSE),
o
Lot
03:
STRUCTURE
BOIS
—
COUVERTURE
—
BARDAGE
:
attribué
à
l’entreprise
LES
GARCONS
DU
BOIS
—
ROBERT
ET
TRUNEL
(6662,
route
de
Chatelneuf
—
42940
CHATELNEUF),
pour
un
montant
de
266
176,09
€
HT
(base
+
PSE),
o
Lot
05
: PLÂTRERIE
—
PEINTURE
: attribué
à
l’entreprise
PLATRERIE
CHAROLAISE
(1480,
rue
de
la
Croisette
—
71600
VITRY
EN
CHAROLLAIS),
pour
un
montant
de
43
659,72
€
HT
(base
+
PSE),
o
Lot
06
: MENUISERIES
INTERIEURES
— AGENCEMENT
: attribué
à
l’entreprise
SAS
CREA
BOIS
(331,
rue
de
l'étang
—
ZA
Les
Plaines
—
42120
PARIGNY),
pour
un
montant
de
75
632,78
€
HT,
-
de
déclarer
infructueux
les
6
autres
lots,
aux
motifs
suivants :
o
Lots
n°9
et
10
: aucune
offre
reçue
o
Lots
n°4,
8,
11
: concurrence
insuffisante
(1
seule
offre
reçue)
o
Lotn°7
: offres
supérieures
aux
estimations
du
maître
d'œuvre.
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
communautaire
prend
acte
des
décisions
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
organisée
le
05
mars
2026
et
autorise
le
Président
à
signer
les
marchés
de
travaux
avec
les
entreprises
ci-dessus
pour
le
projet
de
modernisation
de
l'accueil
touristique
et
aménagement
d’un
centre
d'interprétation
sur
le site
du
marché
de
St Christophe
en
Brionnais.
Le
Président
indique
que
la
nouvelle
consultation
n'empêche
pas
de
travailler
dès
maintenant
au
démarrage
du
chantier
prévu
début
septembre
2026.
Cette
échéance
permet
de
laisser
les
manifestations
prévues
cet
été
se
dérouler
dans
les
meilleures
conditions
possibles.
Il
indique
également
vouloir
présenter
avant
l'été
le
projet
définitif
lors
d’une
réunion
publique.
Admission
en
non-valeur :
Le
Conseil
communautaire
approuve,
à
l’unanimité,
l'admission
en
non-valeur
d’une
somme
de
100
€
au
budget
annexe
« OM
environnement
»
de
l’exercice
2026.
Elle
correspond
à
un
impayé
de
dépôts
de
déchets
professionnels
à
la déchetterie. | Décisions du président
:
Aucune
décision
du
Président
prise
dans
le
cadre
de
ses
délégations
depuis
la
réunion
du
23/02/2026.
|]
| Questions
diverses
:
La
réception
des
3
logements
à Semur-en-Brionnais
est
prévue
demain.
La
modification
n°1
sera
téléversée
sur
le Géoportail
de
l’urbanisme
le 30
mars
prochain.
Elle
deviendra
donc
opposable
à cette
date-là.
Actualités
des
commissions
Commission
Agricole
(Pierre
AUVOLAT)
:
Le
dernier
Conseil
d'administration
de
la SAEM
a eu
lieu
aujourd’hui.
Le
résultat
comptable
est
très
positif
en
2025
et
l’année
2026
commence
bien
: les
prix
de
vente
sont
toujours
élevés
et
les
animaux
présentés
à
la
vente
sont
plus
nombreux
qu'en
2025.
«
Les
gros
soucis
sont
derrière
nous
».
Grâce
à
ces
bons
résultats,
plus
de
200
000
£
ont
été
redistribués
aux
Jeunes
Agriculteurs,
aux
acteurs
et
salariés
du
marché.
La
redevance
d'affermage
versée
à
la
Communauté
de
communes
en
2025
est
de
400
000
€ d’affermage.
Un
travail
est
en
cours
afin
d'augmenter
le capital
social
de
la SAEM.
L'objectif
est
notamment
de
pouvoir
mieux
négocier
avec
les
banques
les
conditions
des
lignes
de
trésorerie.
Le
projet
sera
proposé
à
la
prochaine
Assemblée
générale
de
la SAEM.
Pierre
AUVOLAT
fait
un
rapide
bilan
sur
les travaux
de
la commission
agricole.
Une
dynamique
s'était
mise
en
place
au
début
de
la
mandature
avec
des
actions
concrètes
(tri
des
déchets
agricoles,
collectes
spécifiques),
mais
elle
s’est
peu
à
peu
estompée
avec
aucun
agriculteur
intéressé
et
motivé
pour
travailler
sur
la
gestion
durable
des
haies.
P.
AUVOLAT
retient
que
l’agriculture
est
aujourd’hui
liée
à
beaucoup
de
secteurs
connexes
: gestion
de
l’eau,
entretien
des
paysages,
…
La
démarche
«
EAU
DEFI
» est
bien
engagée
au
niveau
du
SYMISOA,
avec
une
réunion
de
restitution
prévue
autour
de
l’été.
P. AUVOLAT
indique
qu'il
souhaite
continuer
à
être
associé
aux
suites
de
la
démarche,
en
tant
que
particulier.
Pierre
AUVOLAT
remercie
le
Conseil
pour
toutes
ces
années
de
travail
et
souhaite
«
bon
vent
aux
suivants
».
Commission
Action
sociale
(Maryse
POPELIN)
:
Maryse
POPELIN
fait
également
le
bilan
de
ces
6
années
de
commission
: « On
partait
de
loin
avec
la
commission
pour
bien
faire
connaître
tous
les
services
assurés
par
ABISE.
Aujourd’hui,
les
choses
ont
bien
progressé.
Un
travail
important
a
aussi
été
fait
avec
Aurélie
GOUY
pour
créer
des
dynamiques
intéressantes
grâce
à
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG,
avec
la
CAF)
et
Grandir
en
Milieu
Rural
(GMR,
avec
la
MSA).
Ces
2
dispositifs
ont
permis
d'apporter
beaucoup
d'actions
pour
le territoire
et
qui
ont
appréciées
par
les
habitants.
Aujourd’hui,
il y a
des
incertitudes
autour
de
l'ALSH
ABISE
(l’organisation
de
l’été
2026
est
toujours
incertaine),
de
la
Mission
Locale
(confrontée
à une
forte
baisse
de
ses
budgets,
des
suppressions
de
postes
—
c'est
très
dommage
car
beaucoup
de
jeunes
de
nos
communes
sont
suivis
par
cette
structure).
Le
projet
de
réhabilitation
de
la
Gendarmerie
a
été
mené
à
bien,
la
Communauté
de
communes
et
ABISE
disposent
d’un
bâtiment
tout
neuf.
ABISE
compte
des
professionnels
avec
de
réelles
compétences
qui
ont
permis
à
la
Communauté
de
communes
de
lui
confier
également
l'animation
de
France
Services
et
le
suivi
socio-professionnel
des
agents
de
l'ACI
(un
projet
aussi
concrétisé
dans
ce
mandat).
Cette
richesse
associative
est
une
chance
et
il
est important
de
la soutenir
dans
un
contexte
difficile.
Des
jeunes
s'installent
chez
nous,
il faut
leur
apporter
les
services
».
Commission
Environnement
(Georges
MATHIEU) :
8045
€ sont
reversés
par
le SMEVOM
au
titre
des
valorisations
matières.
Les
caméras
pour
les
PAV
seront
à
récupérer
à
partir
de
demain
auprès
de
Valérie
à
la
déchetterie. Une
réunion
avec
le directeur
du
SMEVOM
est
prévue
demain
à la Communauté
de
communes
pour
faire
le
point
sur
le projet
d’incinérateur
de
BAYET.
Georges
MATHIEU
reste
persuadé
que
le
tri
doit
être
encore
amélioré
pour
éviter
encore
et
toujours
des
refus
de
tri.
Un
certain
relâchement
est
observé
depuis
le début
de
l’année
et
pas
plus
tard
qu’hier,
il
a
trouvé
un
sac
d’herbe
de
tonte
dans
un
PAV
de
sa
commune.
La
Communauté
de
communes
est
celle
qui
a
les
meilleurs
résultats,
mais
ça
n’excuse
pas
tout.
Commission
Liens
aux
communes
(François
ANTARIEU)
:
F. ANTARIEU
rappelle
qu’il
était
très
inquiet
en
début
de
mandat
face
à la situation
budgétaire
de
la
Communauté
de
communes
(plus
de
5
millions
d'euros
de
dette
en
2020,
des
réunions
très
tendues
au
marché
avec
la
société
CHARVERON
qui
devait
énormément
d'argent
à
la
SAEM).
Ce
n'était
pas
une
situation
pas
très
confortable.
I! s'est
donc
concentré
sur
les
sujets
structurants
pour
essayer
de
restaurer
des
marges
de
manœuvre
pour
l’intercommunalité.
Avec
tout
le
travail
des
différentes
équipes
et
élus
(au
marché,
à
la
Communauté
de
communes),
beaucoup
de
choses
ont
été
faites.
Les
choses
ont
évolué
favorablement
et
la
collectivité
a
pu
engager
des
projets
nouveaux
pour
le territoire
dans
de
nombreux
domaines.
Avec
une
petite
équipe,
on
a fait
beaucoup
et,
par
rapport
à
il y a 6
ans,
la
situation
de
fin
de
mandat
est
plus
favorable.
La
communication
est
un
sujet
important.
Commission
Tourisme,
culture,
patrimoine
(François
DE
BELIZAL)
:
Le
travail
de
la
commission
a
été
axé
autour
de
4-5
points
majeurs
: la
création
de
2
chemins
de
découverte
du
bocage
et du
territoire,
la poursuite
du
calendrier
des
manifestations
festives
et
culturelles
(un
outil
attendu,
recherché
et
un
ciment
des
activités
réalisées
sur
le
territoire
de
la Communauté
de
communes),
l'émergence
de
la candidature
au
patrimoine
mondial
des
sites
clunisiens,
le
soutien
à
l'Office
du
tourisme
et
aux
structures
de
promotion
touristiques,
le
projet
d'amélioration
de
l’accueil
touristique
à
Saint
Christophe.
François
DE
BELIZAL
se
dit
très
fier de
voir
ce
projet
prendre
corps
et
pense
que
ce
sera
un
très
bel
outil
pour
le territoire.
Le
Brionnais
est
extrêmement
beau
et
attractif,
c'est
un
territoire
jalousé
avec
une
valeur
patrimoniale
forte
(bâti,
paysages,
bocage).
Le
Brionnais
doit
devenir
une
vraie
destination
et
le travail
en
cours
entre
les
3 Communautés
de
communes
sur
l’identité
brionnaise
marque
le
début
d’une
nouvelle
histoire
de
la promotion
du
Brionnais
pour
qu’il
devienne
une
destination
majeure. François
DE
BELIZAL
exprime
toutefois
un
regret:
l’arrêt
de
la
candidature
UNESCO.
Mais
le
bocage
est
toujours
là,
à
nous
de
poursuivre
sa
mise
en
avant.
I! dit
quitter
la
Communauté
de
communes
avec
bcp
d'émotion
et tient
à
remercier
tous
ceux
qui
contribuent
au
fonctionnement
de
la structure
(élus,
agents).
David
CORDEIRO
clôture
la
réunion
en
remerciant
sincèrement
les
vice-présidents
pour
leur
dispo
toutes
les 2 semaines
pour
les réunions
de
travail.
Il remercie
également
les délégués
communautaires,
les
membres
des
commissions
(140
personnes
au
total)
pour
leur
engagement
sur
ces
6
années.
La
Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais
est
petite
structure,
aux
moyens
limités,
qui
ne
coûte
pas
très
cher
mais
qui
montre
qu’elle
a
la
capacité
de
porter
de
choses.
Elle
est
regardée
et respectée.
Mais,
pour
y arriver,
cela
nécessite
un
vrai
engagement
des
élus
au
quotidien,
avec
un
Etat
toujours
constructif,
dans
des
conditions
préservées.
Il est
important
d’agir
dans
un
esprit
coopératif.
La
Communauté
de
communes
a
aussi
su
mobiliser
des
financements
au-delà
de
son
poids
démographique,
preuve
de
son
dynamisme.
David
CORDEIRO
indique
que
la
Communauté
de
communes
travaille
pour
une
ruralité
active
et
heureuse
et qui
capitalise
avec
les
enfants
pour
l'avenir.
Il évoque
les
prochaines
élections
: 14
communes,
14
listes,
avec
de
la
parité,
c'est
bien,
mais
on
note
une
petite
crise
des
vocations.
||
adresse
ses
sincères
remerciements
aux
élus
qui
ont
fait
le
choix
d'arrêter
et
à
ceux
qui
ont
choisi
de
se
représenter.
Il
remercie
enfin
les
équipes
et
espère
qu’on
continuera
avec
ce
même
état
d'esprit
au
cours
du
prochain
mandat.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h55
Le
Président
de
la
Communauté
de
communes
La
secrétaire
de
séance,
David
CORDEIRO
Christelle
DIOT