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Arrêté - 1872 CA TEC 2017 M4
unknown - ROB 2017 BP VILLE
Déliberation - delib56 présentation CA ville
unknown - BS ville 2017
Conseil Municipal - 23118 Maquette CA 2022 VILLE définitif
unknown - 1873 CA ville 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (unknown - 1873 CA ville 2017)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Aménagement du territoire,
8ë \
COMPTE
ADMINISTRATIF
L’EXERCICE
2017
(VILLE
DE
PLUS
DE
10.000
HABITANTS)
M14
VOTE
PAR
NATURE Lode
INSEE
CA
2017
78490
PLAISIR
1
- INFORMATIONS
GENERALES
1
- INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h
du
recensement
INSEE
}
32244]
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.2313-1
in
fine)
93}
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et financier
(1)
Valeurs
par
hab.
Moyennes
nationales
du
potentiel
Fiscai
Financier
(population
DGF)
financier
par
habitants
de
la strate
59 889
672
62 922 457
1 243,430738
1.194,272364
Moyennes
natlonales
de
la
strate
Informations
financières
- ratios
(2)
Valeurs
guide
des
ratios
et statistiques
2014
1
[Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
1258
1
434
2
|Produit
des
impositions
directes/paputation
571
622
3
|Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1
462
1636
4
|Dépenses
d'équipement
brut/population
259!
363
5
|Encours de
la dette/population
2533
807)
6
|DGF/popuiation
77
248
7
[Dépenses
de
personnet/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2}
59%
58%
8
|Coefficient de
mobilisation
du
potentiel
fiscal
(2)
8
bis
|Cosfficient
de
mobilisation
du
potentiel
fiscal
élargi
(2X4}
9
[Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
103%
92%
10
|Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fanctionnement
(2)
18%
22%
11
JEncours
de
la dette/
recettes
réelles
de
fonctionnement
{2}
85%
55%
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies
{1}
s’agit
du
potentiel
fiscal
et du
potentiel
financier
définis
à
l'article
L. 2334-4
du
code
général
des
coliectivités
temitoriales
qui figurent
sur la fiche
de
répartition
de
la DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
la base
des
informations
N-2
(transmise
par
les services
préfectoraux).
(2) Les ratios + à 6 sont obligatoires pour les communes
de 3 500
habitants et plus et lsurs établissements
publics administratifs ainsi que pour los EPCI dotés
d'une fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus.
Les
ratios
7 à
11
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d’une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf.
articles
L.
2313-1,
L.
2313-2,
R.2313-1,
R.
2313-2
et
R.
5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et
des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios prévus
respectivement
par
les
articles
R.
2313-7,
R.
5211-15
et
R.
5711-3
du
CGCT.
(8) 1! convient d'indiquer les moyennes
de la catégorie
de
l'organisme
en cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération.)
et les sources
d'où sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la direction
générale
de
la comptabilité
publique).
Il s'agit des
moyennes
de
la
demière
année
connue.
{4)
Le
CMPF
élargi
est
applicable
aux
communes
appartenant
à
un
EPCI
à fiscalité
propre.
A !-
INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
POUR
MEMOIRE({1)
1-
L'assemblée
délibérante
a
voté
le présent
budget
par
nature:
- au
niveau
(2)
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
(2)
pour
la section
d'investissement.
- (3)
les
chapitres
«opérations
d'équipement
» de
l'état
II! B
3.
- (4)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la suivante
:
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
nvestissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
ill-
Les
provisions
sont
(5).
{1}
Rappeler
ies
modalités
relatives
au
vote
du
budget.
(2) À
compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
».
(3}
Indiquer
« avec
» ou
« sans
»
les
chapitres
opérations
d'équipement.
(4}
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» vote
formel.
{5} A
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement)
- budgétaires
(délibération
n°
du...) …
=
1 : PRESENTATION
GENERALE DU
BUDGET
DT
VUE D'ENSEMBLE
IA
EXECUTION
DU BUDGET
…
_ DEPENSES
“RECETTES
|
M
REALISATIONS
DE
=
=
|
|
L'EXERCICE
(mandats
Section
de
fonctionnement
46
002
883,94
49
144
302,64
j
et titres)
F
EE
:
l
|
Section d'investissement
___
16 388 000.64
L
20 987 031,78]
+
+
”
l
REPORTS
DE
Report
en section
de FohEtonnement (002)
1694
237.63!
L'EXERCICE
N-1
ne.
|
Report
en
section
d'investissement
(001)
|
9
593
29277!
17
TOTAL {réalisations + reports)
1
62390 884,58:
81 419 654,82]
Section
de fonctionnement
Î
RESTES A REALISER A
oser
REPORTER
EN N#i (1)
CR
RR
eement
3427 411,60
734 138,12:
| TOTAL
DES
RESTES
à réaliser à reporter
|
24
|
-
en NH
3427 411,80
7384 138,12]
…
:
-
Section
et
46
002
883.94;
50
839
330,27
RESULTAT
CUMULE
l
:
peser
investissement
19815
412,24
_
31
314462,67
IOTACUEULE
|
65 818 296.18;
82 153 792.94
DETAIL DES RESTES A REALISER
rm
7,
_
-
Dépenses
engagées
noi
.
34
; Chap.
!
Libellé
mandatées
Titres
restant
à émettre
TOTAL
DE LA
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
L
i
:FOTAL DE
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
|
3427 41,60
734 138,12
1040 __ (OPERATION
D ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
6 500,00
12182 _ : AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE TRANSPORT
6 500,00
113.
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
14
1321
| SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
ETAT &
82 000,00
:1323 _ SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
DEPARTEMENTS
84 392,00!
113251
:SUBVENTION
EQUIPEMENT
NON TRANSFERABLE
GFP
DE RATTACHEMENT
572 902,22
1828.
: AUTRES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
NON TRANSFERABLES
.
:
8 343,90
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORÈLLES
246 381,56
2031
|FRAIS D'ETUDES
260 253,00
‘2051:
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
46 128,56
221
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2 082 639,91
2121
[PLANTATIONS
D'ARBRES
ET D'ARBUSTES
20 853,00
2128
_ AUTRES
AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
169 465,62
21316
!EQUIPEMENTS
DU CIMETIÈRE
9 996.00
12135
{INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS,
AMENAGTS
DES
1 144 248,68
12152
INSTALLATION
DE VOIRIE
417 760,78
121578
AUTRE
MATERIEL
ET OUTILLAGE
DE VOIRIE
1 680,00
2182
[AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE TRANSPORT
84 617,68
2183
|AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE BUREAU
ET
31 547,17
2184
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MOBILIER
13 243,05
12188
_ ‘AUTRES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
AUTRES
189 227,93
LL
|
{23° "
‘IMMOBILISATIONS
EN COURS
o—
1086 390,13
i
2313
IMMOBILISATIONS
EN COURS
CONSTRUCTIONS
67 780,00
2315
!IMMOBILISATIONS
EN COURS
INSTALLATIONS
MATERIEL
ET OUTILLAGE
223 182,64
2318
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN COURS
‘
807 427,49
L
|Opérations
d'équipement
L
.Opérations
pour compte
de tiers
ns
{1)
Les
reste
à
réaliser de
la section
de
en
aux
dépenses
engagées
non
s étnon
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des engagements et en
receites, aux recettes certaines n'ayant pas donné leu à l'émission d'un tire st nan rattachées (R.2911-11
du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'
correspondent en
aux dépenses
non
eu 31/12 de l'exerci
ittelles qu'elles
comptabilté des engagements et aux receftes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un tire au 31/2 de l'exercice précédent (R.2341-11
du CGCT).
€2) Le chapitre 45 doit être détalié confarmément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes.
a
dela Il: PRESENTATION
GENERALE
DU
BÜDGET
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROVISIONS
68
|(1)
022
_DEPENSES
IMPREVUES
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1}
Mandats
émis
|
Charg.
rattachées
|
Restes
à réaliser
.
au
31/12
|
011
| CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
9
784
237,29
8 089
894,72
1107
977,95
ï
586
354,62
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
24
154
263,93
23
935
227,48
12
206,23
206
830,22
014
_;ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
876
814,00
871
814,00
5 000,00
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
2
104
316,32
2 025
240,75
1 092,43
77
983,14
656
_ |
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
D'ELUS
.
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
36
919
631,54
34
922
176,95
1121
276,61
876
177,98
66
CHARGES
FINANCIERES
3
880
141,70
1660
602,93
2219
538,77
0,00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
1 055
898,81
651
956,57
403
942,24
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
41
855
672,05
023
|VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(2)
3 453
177,68
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
|
042
SECTIONS
(2)
3
116
759,38
3 773
332,11
F
-656
572,73
i
043 _
OPERATION
ORDRE
À
L INTERIEUR
DE
LA S.FONCT (2)
_
1 654
000,00
1 654
000,00
Total des
dé
d'ordre
de
fonctionnement
8 223
937,06
5 427
332,11
2 796
604,95]
TOTAL
50
079
609,11
42
662
068,56)
3 340
815,38
4076
725,17}
{Pour Information
i
|D002 Déficit de
fonctionnement
reporté
de
N-1
(3)
|
2
i.
=
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
annulés
{BP+DM+RAR
N-1}
Titres
émis
Prod.
rattachées |
Restes
à
réaliser
[.
i
L
.
au
3142
013
|ATTENUATIONS
DE
CHARGES
386
500,00
300
870,50
6 483,26
79
146,24
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VENTES
l
70
DIVERSES
4
196
933,80
3 702
126,92
847
873,63
-353
066,75]
73
IMPOTS
ET
TAXES
33
914
442,00
33
293
787,83
347
133,87
273
520,30
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
5 775
794,68
5 370
853,57
288
272,07
116
669,04
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
405
901,00
383
335,56
31
261,88
-B 696,44
Total
des
recettes
de
gestion
courante
44
679
571,48
43
050
974,38
1
521
024,71
107
572,39
76
PRODUITS
FINANCIERS
1 700
000,00
1 769
482,17]
42
368,00
-111
850,17
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
51
100,00
758
317,22
2 999,63
-710
216,85
78
REPRISES
SUR
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
(1)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
46
430
671,48
45
578
773,77|_
1
566
392,34|
-714
494,63
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
j
042
|SECTIONS
(2)
300
000,00
345
226,53
-45
226,53
043
OPERATION
ORDRE
À
L INTERIEUR
DE
LA
S,FONCT
(2)
1 654
000,00
1 654
000,00
___ Total des recettes d'ordre de fonctionnement
1 254 000,00
1 999 226,53
-45 226,53]
TOTAL
i
48
384
671,48
47
578
000,30,
1 566
392,34
-759
721,16
‘Pour
information
‘3
[R002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
(3)
1
694
937,63
{1) Sils commune
ou l'établissement applique le régime des provisians semi-budgétalres.
(2) DF 023
= RI 021
; D 040
= RF 042 : RI 040 = DF 042
; DI 041
= RI 941
; DF 043 = RF 043.
8) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). IL- PRÉSENTATION
GÉNÉRALE
DU
BUDGET
ne
+
:
LL
SECTION
D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
i
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
7
Libalié
Crédits ouverts
Mandats
émis
| Restes à réaliser |
Crédits annulés
i
LL
LL
|
(BP+DM+RAR
N-1)
au 31/12
join
STOCKS
(2)
20
FIMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204)
468 118,28
200 920,69
246 381,56!
20 737,03
204
SUBV EQUIPEMENTS VERSÉES
|
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
19317
672,36
4 584
386,01
2082
639,91
12
650
646,44
j22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN AFFECTATION
(4)
{28..
!IMMOBILISATIONS EN COURS
ne
2 514.440,06
128 549.41
1 098 390,13
1 290 509,52
I
_.
Total des dépenses d'équipement
22 300 239,70
4 910 935,11
3 427 411,60
13 961 892,99!
10
IDOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET RESERVES
|
18
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES
|
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILEES
2 455 018,90
2 447 314,80
770410
118
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
(5)
|
26
‘PARTICIPATIONS ET CREANCES
RATTACHEES
A DES PARTICIPATIONS
°27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
1020
DEPENSES
IMPREVUES
=
__
[fi
nn
=
on
me
Total
des dépei
ières
2 455
018,90
2 447 314,80)
7 704,10
45.
Ë
compte detiers
(6)
ï
L
C
Ï
=
a
L
a
Total des
réelles d'i
ment
_
i
24 755 258,60
7 358 249,5
3427 41,60!
13 969 597,09!
‘040
OPERATION
D ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
(1)
300
000,00
522658
-45 226,53
1041
__
:OPERATIONS
PATRIMONIALES
(1)
LL
8 684 524,20
8684
524,20)
l
éF
d'ordre d'i
Ê
L
8 984 524,20
_ 8 029 750,73;
se
-45 226,53
:
LL
TOTAL
[
33
739
782,80
=
3 427 411,60
13
924
370,56
Pour Information
Î
ï
|
ID001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (2)
|
L
:
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
.
Crédits
ouverts
Titres émis
Restes
à réaliser |
Crédits
annulés
|
!
cn
L
(BP+DM+RAR N-1)
.
au 31/12
:
loio
STOCKS
(3)
118
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES
1 590 952,00
749 432,48|
727 638,12
113 881,40
116
1EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)
|
20
lIMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204)
i
1204
‘SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
l21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
122
j'MMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(4)
23
:IMMOBILISATIONS
EN
COURS
50
000,00!
27
848,94
22
151,06
M
| Total des r
di
1 640 952,00!
777 281,42
T2T 838,12
__136 032,46,
110
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
(hors
1068)
1 212
000,00
1719
197,23
-607
197,23
‘1068
EXCEDENTS
DE FONCTIONNEMENT
CAPITALISES (7}
6 029 076,77
6 029 076,77
|188
|Autres subv. d'investissement non transférées
1165
Dépôts
et cautionnements
reçus
10
000,00
3 620,05
6 379,95
118
COMPTE
CE
LIAISON
: AFFECTATIONS
26
iPARTICIPATIONS ET CREANCES
RATTACHEES
À DES PARTICIPATIONS
127
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Î
j024
__ PRODUITS
DES CESSIONS
.
jai
;
Total des
financières
L
7 251
076,77
7751
894,05,
-500 817,28
45...__ Total des opé. pour compte de fiers (6)
Li
U
_
LL
[
_ Total des recettes réelles d'investissement
8899202877)
BS20
175,47
727 638,12
-364 784,82
(021
VIREM
LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
(1)
3 453 177,68
==
+
FE
‘040
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
(1)
3
116
759,38
3 773
332,11
Î
-656
572,73
j941.
lOPERATIONS
PATRIMONIALES
(1).
|
8 684 524,20
8 684 524,20
L
LD
Total des
recettes d'ordre d'
15 254 461,26
12457 856,311
6.#0.00
[
TOTAL
24 146 490,03)
20 987 031,78]
_734 138,12]
Pour information
:
i
;
{R0D1
Solde d'exécution positif reporté de N-1 (2)
9 593 292,77
Î
()DF
028 = RI 021
; Di 040 = RF 042
OF 042
; DI 041 = RI 041 ; DF 043
= RF 043.
{2] Les lignes de report ne font pas l'oLjet d'émission de mandat ou de titre {inscrire le montant raporté). (8) À servir uniquement dans le cadre d'un sui! d3s stocke selon la méthade de l'inventaire permanent almplfi: autorisée pour les caul:s op3rations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracéee dans le cadre de budgets annexes, (4) En dépenses,
le chapitre 22 rirace les travaux d'investissement réalisés sur les biens r2çus en affectation. En recette, i retrace, le cas éché=nt, l'annulatie
n de tels travaux effectués sur un exrcice antérieur.
(8 À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectu une dotation initiale en espic£s au profit d'un service public non personnalleé qu'elle au qu'il 3rée. {6) Seul le total des opérations pour
compte
de tiers figure sur cet ciat (voir le détall Annexs IV A9).
{7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un
article du chaptra 10.
°
5 1! - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
[.
[
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
D
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
|
l
réelles
(1)
d'ordre
(2)
1011
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
9
197
872,67
9
197
872,67
lo12
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
23
947
433,71
23
947
433,71
\o14
;ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
871
814,00
871
814,00
60
ACHATS
ET
VARIATION
DES
STOCKS
(3)
®
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
|
2 026
333,18
2
026
333,18
:656
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
D'ELUS
(4)
:
66
CHARGES
FINANCIERES
3 880
141,70
1 854
000,00
5
834
141,70
Le
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
651
956,57
|
657
303,71
1 309
260,28
168
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROVISIONS
|
2816
028,40
2
816
028,40
|
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
40
575
551,83
ï
5 427
332,11
46
002
883,94
[Pour
Information
:D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
:
|
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
L
réelles
(1}
d'ordre
(2)
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
15
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
(5)
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(sauf
1688
non
budgétaire)
2 447
314,80
8
684
524,20
11131
839,00
18
COMPTE
DE
LIAISON
:AFFECTATIONS
(8)
‘Total
des
opérations
d'équipement
19
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
D'IMMOBILISATIONS
(5)
.
45
226,53
45
226,53
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf
204X6)
200
999,69
200
999,69
204
SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
21
‘IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(6)
4
584
386,01
4
584
386,01
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(6)
«e)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(6)
125
549,41
125
549,41
26
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À
DES
PARTICIPATIONS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
28
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
29
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
IMMOBILISATIONS
(5)
Î
39
{PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
STOCKS
ET
EN-COURS
(5)
j
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
|
481
COMPTES
DE
REGULARISATION
i
300
000,00
300
000,00
49
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
DE
TIERS
(5)
59
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
FINANCIERS
(5)
3...
Stocks
L
Dépenses
d'investissement
- Total
7
358
249,91
9
029
750,73
16
388
000,64
Pour
information
[
D001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
0,00
(1) Y
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
€) Voir iste des opérations d'ordre. (3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les opérations
de
stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4} Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. 5) Silla commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. 6) Hors chapitres « apérations d'équipement ». {7) Seul le total des opérations pour campte de tlers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). {8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectus une dotation initiale en espèces au profit d'un service public nan personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (9) En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés sur
les
biens
reçus
en
affectation,
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
etfectués
sur
un
exercice
antérieur.
6 1 - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
D
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
_B2
2-
Titres
émis
(y compris
sur
les
restes
à
réallser
N-1)
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opératlons
|
TOTAL
h
réelles
(1)
_d'ordre(2)
|
j013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
.
307
353,78
;
307
353,76
170
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
4 550
000,55
|
î
4 550
000,55
71
{PRODUCTION
STOCKEE
(OU
DESTOCKAGE)
:72
{TRAVAUX
EN
REGIE
i73
IMPOTS
ET
TAXES
33
640
921,70
Î
33
640
921,70
I74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
5 659
125,64
5 659
125,64
175
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
414
597,44
É
414
597,44
76
IPRODUITS
FINANCIERS
1811
850,17
H
j
1811
850,17
iTT
IPRODUITS
EXCEPTIONNELS
761
316,85
45
226,53
806
543,38
78
REPRISES
SUR
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
(78.
TRANSFERTS DE CHARGES
a
1 254 000,00!
1 954 000,00
LL
_____.
Recettes
de
fonctionnement -
Total
47
145 166,11
1999
226,53.
___
49
144 392,64
{Pour
Information
É
i
{R002
Excédent
de
fonctionnement reporté
de
N-1
L
L_____
1694 937,63
INVESTISSEMENT
}
"Opérations
Ï
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
i__d'ordre{2)
_
|
f
Î
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
(sauf
1068)
1719
197,23
|
1718
197,23
11068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
6 029
076,77
6 029
076,77
113
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
749
432,48
l
749
432,48
15
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
(4)
|
,16
IEMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(sauf
1688
non
budgétaire}
3 620,05
|
8 964
524,20;
8 988
144,25
118
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
L
(8)
:19
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
D'IMMOBILISATIONS
|
3 913,88
3 913,88
120
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
{sauf
204)(5)
|
‘204
ISUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
124
MMOBILISATIONS
CORPORELLES
(5)
653
389,83)
653
389,83
122
"IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(5)
{e)
:
|
123
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(5)
27
848,94
27
848,04
26
IPARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À
DES
PARTICIPATIONS
127
‘AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
128
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
1 347
505,68
1 347
505,68!
129
:PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
IMMOBILISATIONS
{4}
fi
39
iPROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
STOCKS
ET
EN-COURS
(4)
145...
‘Opérations
pour compte
de tiers (7)
‘
.
lag
COMPTES
DE
REGULARISATIONS
1 468
522,72
1 468
522,72:
lag
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
DE
TIERS
(4)
î
59
IPROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
FINANCIERS
{4)
l
13...
___IStocks
L
L
L
i
_
L
Recettes
d'investissement
- Total
8
529
175,47
|
12457
856,31
20
987
031,78
Pour
information
l
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
_i.____.
9
593
292,77)
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgéteires. €) Voir liste des opérations d'orüre. {3} Permet de retracer des opérations particulières telles que les apérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {4} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {5} Hors chapitres « opérations d'équipement ». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). {7) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effactue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée, {8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les traveux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
+ art(1)
o11 6042 60611 :60612 60613 60621 60622 60623 60628 60631 60632 60633 60636 6064 \6065 6067 6068 611 6132 6135 614 61621 61522 615221 615228 615231 61551 61558 6156 6161 617 6182 6184 6188 6225 16226 \6227 6228 6231 6232 6238 6241 6247 6251 6256 6257 6261 16262 627 6281 6283 6288 63512 63513 6355 6358 637 | Chapi
|
012
li - VOTE
DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Libellé
(1)
]
Crédits
ouverts
!
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
©
{BP+DM+RAR
N<1)
Mandats
émis
Charges
| Restes
à réaliser
5
deu
_.
rattachées
il
au
31412
Le
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
9 784 237,29
B 089 894,72
1.107 977,95)
_586 364,62
ACHATS
DE PRESTATIONS
DE SERVICES AUTRES
QUE TERRAINS À AMENAGER
346 192,00
318 319,05
3786,18
ï
24 086,77
EAU
ET ASSAINISSSEMENT
130 000,00
67 066,95
52 933,00
i
10 000,08
ENERGIE
ET ELECTRICITE
926 000,00
727 700,56
126 281,43:
72 018,01
CHAUFFAGE
URBAIN
108 000,00
69 649,80
19 438,65!
1891185
COMBUSTIBLES
95,76
|
-95,76
CARBURANTS
77 695,00
53 128,35
12 895,41
11.671,24
ALIMENTATION
|
31 655,00
25 156,42
13,00
6 485,56
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
ï
6 125,00
4 370.94
190,00
1 564,06
! FOURNITURES
D'ENTRETIEN
111 995,00
86 563,06
26 431,04
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
569 620,35
408 752,42
7 326,14
153 541,79
FOURNITURES
DE VOIRIE
16 200,00
10 965,28
1 023,36
4221,3€
VETEMENTS
DE TRAVAIL
72 544,00
46 047,82
338,52
26 157,66
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
43 150,00
24 521,48
16 253,71
2 374,81
{LIVRES DISQUES
CASSETTES
(BIBLIOTHEQUE
& MEDIATHEQUE)
38 857,25
33 510,23
4258,01|
2 089,01
IFOURNITURES
SCOLAIRES
117 100,00
105 707,23
327815
8 114,62
AUTRES
MATIERES
ET FOURNITURES
83 900,00
75 899,87
1 361,96.
663817!
CONTRATS
DE PRESTATIONS
DE SERVICES
AVEC
DES ENTREPRISES
2 288 850,00
1 796 063,19
323 024,65
169 762,16
LOCATIONS
IMMOBILIERES
48 934,21
46 327,63
6 442,00
-3 835,42
1LOCATIONS
MOBILIERES
463 174,36
510 950,35
20 371,31
-68 147,30
CHARGES
LOCATIVES
ET DE COPROPRIETE
25 452,00
14 834,58
10 251,00
|
366,42
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
SUR TERRAINS
540 491,50
407 558,48
76 673,34:
56 259,68
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
BATIMENTS
16 000,00
16 000,00
ENTRETIEN
ET REPARATION
BATIMENTS
PUBLICS
138 142,00
130 822,80
22 017,60
-14 698,40
:ENT ET REPARAT
AUTRES
BATIMENTS
1 383,76
-1 383,76.
{ENTRETIEN
ET REPARATION
VOIRIES
117 749,00
122 536,52
19 934,60
-24 722,12!
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
MATERIEL
ROULANT
6 000,00
2 408,34
:
3 591,66
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
109 770,00
47 607.28
56 242,121
5 920,60
MAINTENANCE
403 965,82
314 299,72;
48 946,87
40 719,23
MUTIRISQUES
115 000,00
112 798,22
491,86
1 709,92
ETUDES
ET RECHERCHES
3 902.40
-3 992,40
DOCUMENTATION
GENERALE
ET TECHNIQUE
28 360,00
28 565,17
29,50
-234,67
VERSEMENTS
A DES ORGANISMES
DE FORMATION
74 000,00
56 049,02
5170.00:
12 780.88
AUTRES
FRAIS
DIVERS
31 700,00
20 951,40
3116.00
7 632,60
INDEMNITES
AU COMPTABLE
ET AUX REGISSEURS
10 500,00
9 628,61
871,39
HONORAIRES
49 725,00
52 914,33
-3 189,33
FRAIS D'ACTES
ET DE CONTENTIEUX
26 000,00
11 106,30
!
14 893,70
DIVERS
135 796,00
117 555,10
6 600,50!
11 640.40
ANNONCES
ET INSERTIONS
15 600,00
30 704,40!
-15 104,40
FETES
ET CEREMONIES
17 279,00
14 713,28
2 865,72
DIVERS
128 300,00
171 373,81
8 121,40
-51 195,21
TRANSPORTS
DE BIENS
2 110,80
-2 110,80
TRANSPORTS
COLLECTIFS
336 770,00
276 420,41
2 905,44
67 444,15
VOYAGES
ET DEPLACEMENTS
8 900,00!
2172,20
6 727,80
MISSIONS
17 000,00
21 888,49
-4 888,49
RECEPTIONS
181 960,00
165 476,22
4 983,34,
11 500,44
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
82 200,00
74 518,89
10 119,04
-2 435,93
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
187 692,05
139 512,69
3016.81
45 162,55
SERVICES
BANCAIRES
ET ASSIMILES
5 000,00
4 226,39
77381.
CONCOURS
DIVERS (COTISATIONS)
8 000,00!
6912.96
1 087,04
FRAIS
DE NETTOYAGE
DES LOCAUX
5 106,60
-5 106,60
AUTRES
1 403 092,75
1 228 597,76
228 905,48
-65 500,49
TAXES
FONCIERES
75 000,00
73 455,00
|
1 545,00
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
799,00
-799,00
TAXES
ET IMPOTS SUR
LES VEHICULES
138,00
138,00
-276,00
AUTRES
DROITS
6 700,00
6 779,00
_JAUTRES
IMPOTS TAXES
ET VERSTS
ASSIMILES (AUTRES
ORGANISMES)
1 100,00
192,40
9.87
|
CHARGES
DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
_
24 154 263,93
23 935 227,48\
12 206.23
[ —
D
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
___.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DETAIL
DES
DEPENSES
2
Chap!
|
Libetlé (1)
Crédits ouverts
|
| ani)
(BP+DM+RAR
N-1)
! |
l6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
28 869,29
|
16331
‘VERSEMENT
DE TRANSPORT
273 066,34
282 396,45
l
6382
COTISATIONS
VERSEES
AU FNAL
71.483,34
70 190,28
|
16336
COTISATIONS
AU CNFPT
ET AU CIG
221
128,94
204 684.68
5 938,19
10 506,07
16338
AUTRES
IMPOTS
ET VERSTS
ASSIMILES SUR
REMUNERATIONS
42 890,01
|
42 890.01
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
TITULAIRE
8 987 745,94
8 996 871,71!
-8 125,77
‘64112
NBI, SUPPLEMENT
FAMILIAL DE TRAITEMENT
ET INDEMNITE
DE RESIDENCE
480 019.97
493 417.00!
-13 397,03
164118
|AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
|
1507 803,98!
1572 667,59!
!
-64 863,61
64131
{REMUNERATION
à 794 300,10
5029 771,24
38023|
-235 851,37
164136
|INDEMNITES
DE PREAVIS
ET DE LICENCIEMENT
PERSONNEL
NON
TITULAIRE
20 000,00
|
20 000,00
[4162
EMPLOIS
D'AVENR
353 097,43)
237 203,81
115 893,62
164168
AUTRES
EMPLOIS
D'INSERTION
228 167,16!
197 535,32
30 631,84
|6451
|COTISATIONS A L'URSSAF
3 340 724,50
3 142 219,70
101,18
198 403,62
16453
|COTISATIONS AUX CAISSES
DE RETRAITE
3 075 295,05
3 162 365,18
82.63
-T7 152,76
16454
{COTISATIONS AUX ASSEDIC
279 592,70
285 716,05
-6 123,35
16458
|COTISATIONS AUX AUTRES
ORGANISMES
SOCIAUX
369 842,47
166 739,41
203 103,06
le4731
‘ALLOCATIONS
CHOMAGE
VERSEES
DIRECTEMENT
60 000,00
32 437,50
27 662,50
|6475
:MEDECINE
DU TRAVAIL, PHARMACIE
49 106,00
43 142,27
5 704,00
L
259,73
1014
ATTENUATIONS
DE PRODUITS
876 814.00
871 814,00
_
5 000,00
1730113
reversements
conventionnels
de fiscalite
5 000,00
5 000,00
738222
FSRIF
389 073.00
389 073,00
738223
FOND
DE PEREQUATION
DES RESSOURCES
INTERCO
11701,00
482 741,00
-471 040,00
73925 __
FONDS
DE PEREQUATION
DES RECETTES
INTERCOMMUNALES
ET COMMUNALES
471 040,00
…
Li
Î
471 040,00
‘65
‘AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
2104316322)
2 025 240,75
_1092,43
à
77.983,14
i
à
:
|
|
IREDEVANGES
POUR CONCESSIONS
BREVETS
LICENCES
PROCEDES
DROITS,
651
{VALEURS
SIMILAIRES
23 850,00
28 468.48
1 092,43
6710.91
i
6531
lINDEMNITES
DES
MAIRES ADJOINTS
ET CONSEILLERS
294 500,00
222 846,58
71 653,42
|
l
8532
|FRAIS DE MISSIONS
MAIRES
ADJOINTS
CONSEILLERS
2 067,00
-2 067,00
6533
ICOTISATIONS
DE RETRAITE
ELUS
20 884.05
-20 884,05
6534
{COTISATIONS
DE SECURITE
SOCIALE
PARTS
PATRONALE
ELUS
18 037,33
-18 037,33
6535
FORMATIONS
ELUS
15 000,00
9 491,20
5 508,80
:6536
FRAIS
DE REPRESENTATION
DU
MAIRE
4 900,00!
4 035,98
864,02
8541
CREANCES
ADMISES
EN NON VALEUR
3 000,00!
i
3 000,00
16542
ICREANCES ETEINTES
2 000,00
385,77
ï
1.614,23
i
|
i
|
|
ICONTINGENTS
ET PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
CONTRIBUT
ORGANIS
6554
IREGROUPEMT
28 438,00
28 438,00
65548
AUTRES
CONTRIBUTIONS
28 437,74
-28 437,74
6556
CONTINGENTS
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
INDEMNITES
LOGMT
INSTITUTEURS
730,00
587,00
i
143,00
6558
CONTINGENT
ET PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES AUTRES
DEPENSES
OBLIGATOIRES
6 142,00
6141.20
0,80
1657362
_SUBVENTION
EQUIPEMENT
CCAS
1 000 000.00
1 000 000,00
!
|
|
65738
\SUBVENTIONS
DE FONCTIONNEMENT AUX AUTRES
ORGANISMES
55 620.00
60 698.00
-5 078,00
|
6574
ISUBVENTIONS
DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
ET AUTRES
ORGANISMES
640 136,32
621
144,32
18 992,00
658
:CHARGES
DIVERSES
DE LA GESTION COURANTE
30 000,00
1.016,10
|
nt
TOTAL=DEPENSES
DE GESTION
DES SERVICES
(a)=(011+012+014+65-56)
36 919 631,54
34 922 176,95
1121
276,61
|
876 177,98 Il - VOTE
DU
BUDGET
Ï
(I
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL DES DEPENSES
Ï
A
i
Chap!
_
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Le
| Crédits
|
art(1)
(BP+DM+RAR
N-1)
Mandats
émis
Charges
Restes
à
réaliser
|
annulés
D.
LL
Le
__
rattachées
au
31/12
66
CHARGES
FINANCIERES
(b}
3 880 141,70
1 660 602,93
2219 538,77
66111
:INTERETS
REGLES
À
L'ECHEANCE
3 889
140,92
3 889
140,92
66112
INTERETS-RATTACHEMENT
DES ICNE
-8 999,22
-2 228 537,99
2.219 538,77
0,00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
(c)
1055
898,81
651 956,57
403 942,24
:CHARGEÉS
EXCEPTIONNELLES
POUR
AMENDES
FISCALES
ET
6712
PENALES
1 350,00
|
-1
350,00
6714
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
SUR
BOURSES
ET
PRIX
13
400,00
18
048,00
|
-4 648,00
6718
| AUTRES
CHARGES
EXCEPT
SUR
OPERATIONS
DE
GESTION
409
891,31
417,30
[
408
474,01
673
TITRES
ANNULES
SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
20
000,00
19
533,77
466,23:
67441
_|SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
AUX BUDGETS
ANNEXES
612 607,50
612 607,50
i ‘TOTAL DES
DEPENSES
REELLES
= atb+c+dte
41
855 672,05
37 234 736,45
3 340 815,38
1280
120,22;
(023
|VIREMENT
A LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT.
3 453
177.68
murs
D
042
[OPERATION
D
ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
(4)(5)(6)
3 116 759,38
3 773 332,11
-656 572,73
6681
INDEMNITE
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'EMPRUNT
À
RISQUE
300
000,00
300
000,00
675
VALEURS
COMPTABLES
DES
IMMOBILISATIONS
CEDEES
653
389,83
-653
389,83
6761
DIFFÉRENCE
SUR
REALISATIONS
3 913,88
-8 913,88
IDOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
|
6811
'INCORPORELLES
ET
CORPORELLES
1347
587,31
1 347
505,68
81,63
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
DES
CHARGES
FINANCIERES
A
6862
iREPARTIR.
_ ___
_.
1 469 172,07
1 468 522,72]
TOTAL
DES
PI
MENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
9 937,06
043
___
|OPERATION
ORDRE
A L
INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT
{7}
1 654
000,00
6682
INDEMNITE
REAMENAGEMENT
D'EMPRUNT
1 654 000,00
vus
TOTAL DES
NSES D'ORDRE
_
8 223 937,06
_—r
|
ITOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(Total
des
î
{opérations réelles
et d'ordre)
50 079 609,11
42 662 068,56
3 340 815,38
____
4076 725,17
Pour information D002 Déficit
de fonctionnement
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(2)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
(1) Détailer les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice H-1, le montant du compte 66112 sera négatif. {3} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. {4) C. définition du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676. {6) Le
compte
6815
peut figurer dans
le détail du
chapitre
642
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
47) Chapitre destiné à retracer tes opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. SECTION DE FONCT
Libellé {1}
Crédits
employés
(ou
restant à
em
ployer).
44
{BP+DM+RAR
N-1)
|
îtres
émis
Restes
à
réaliser
: Î
annulés
__
a
i
rattachée
nn
:ATTENUATIONS
DE
CHARGES
300 870,50
6 483,26
79 146,24
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATION
DU PERSONNEL
300 870,50
6 483,26)
79 146,24
PRODUITS
DES SERVICES, DU
DOMAINE
ET VENTES
DIVERSES
_
LL
3 702 126,92
_847 873.63
-353 066,75
CONCESSION
DANS
LES CIMÉTIERES
(PRODUIT
NET)
39 383,70
7 516,30
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC COMMUNAL
116 689,24
76 659,40
-117 065,64
LOCATIONS
DE DROITS
DE CHASSE
ET DE PECHE
660,00
-660,00
AUTRES
REDEVANCES
ET RECETTES
DIVERSES
27 278,99
14 000,00
-11 778,92
TRAVAUX
10 000,00!
REDEVANCES
ET DROITS
DES SERVICES
À CARACTERE
CULTUREL
|
287 629,40
55 014,45
17 966,15:
REDEVANCES
À CARACTERE
SPORTIF
|
9 349,94
673,03
1977.08)
REDEVANCES
À CARACTERE
DE LOISIRS
16 000,44
836,10
-1 836,54;
REDEVANCES
ET DROITS
DES SERVICES
À CARACTERE
SOCIAL
335 523,79
53 117,86
28 200,35
REDEVANCES
ET DROITS
DES SERVICES
PERISCOLAIRES
ET D ENSEIGNEMENT
2 367 283,65
455 355,90
-262 465,75
AUTRES
PRESTATIONS
DE SERVICES
3 538,00
-3 538,00
MISE À DISPOSITION
DU PERSONNEL
AUX AUTRES
ORGANISMES
240 978,69
89 423,03
67 993,28
:REMBOURSEMENT
DE FRAIS
PAR LES CENTRES
D'ACTION SOCIALE
43 222,57!
43 829,79
51 947,64
{REMBOURSEMENT
DE FRAIS PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
214 338,66
58 964,07
-141 332,73)
AUTRES
PRODUITS
D ACTIVITES
ANNEXES
(ABONNEMENTS
ET VENTES D OUVRAGES)
_!
249,85
_
10,15
IMPOTS
ET TAXES
33 293
787,83
347 133,87
273 520,30
TAXES
FONCIERES
ET
D'HABITATION
18 409
164,00
59 617.00
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
OÙ ASSIMILES
70 399,00
-399,00
ATTRIBUTION
DE COMPENSATION
13 813 096,00
lATTRIBUTION
DE COMPENSATION
12787 577,00
-13 232 422,00
‘FNGIR
341 910,00
:
{DROITS
DE PLACE
6 000,57!
-600,57!
DROITS
DE STATIONNEMENT
|
711,20
-711,20
TAXE SUR
LES PYLONES
ELECTRIQUES
27 816,00
-27 816,00
TAXE SUR
L'ELECTRICITE
344 971,45
117 133,87
12 105,32
TAXES
LOCALE
SUR
LA PUBLICITE
35 909,28
230 000,00
-5 909,28
TAXE ADDITIONNELLE
AUX
DROITS
DE MUTATION
OÙ TAXE
DE PUBLICITE FONCIERE
_
___
1319 329,33
LL
-319 329on
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
5 370 853,57
288 272,07
ù
DOTATION FORFAITAIRE
2 490 047,00
DOTATION
DE SOLIDARITE
URBAINE
306 317,00
DOTATION
SPECIALE
AU TITRE
DES
INSTITUTEURS
14 040.00
-14 040,00
AUTRES
28 130,58
25,62
3 343,80
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
REGIONS
155 437,04
32 562,96
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
DEPARTEMENTS
18 036,04
24 609,42
-28 485,46!
participations
autres
communes
854,00
646,00
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
AUTRES
ORGANISMES
1 653 657,24
263 637,03
99 841,41
COMPENSATION
P/PERTE
TAXE ADDITIONN.DROITS
MUTATION
OÙ
TAXE PUBLICITE
i
FONCIERE
1 593,00
-1 593,00!
DOTATION
DE COMPENSATION
DE LA RÉFORME
DE LA TP
179 779,00
DOTATION
UNIQUE
DE COMPENSATION
SPECIFIQUE
A LA TP
28 386,00
62 820,00
ATTRIBUTION
ETAT COMPENSATION
AU TITRE
DES EXONERATIONS
DES TAXES
FONCIERES
56 469,00
-6 460.00
ATTRIBUTION
ETAT COMPENSATION
AU TITRE
DES
EXONERATIONS
DE TAXE
!
|D'HABITATION
i
288 102,00!
-88 102,00
dotation
recensement
|
5 869,00
281,00;
DOTATION
POUR
LES TITRES SECURISES
20 120.00
AUTRES
ATTRIBUTIONS,
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS_
124 016,67
AÛTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
383 335,56
3
REVENUS DES
IMMEUBLES
340 560,21
21 962,75
{REDEVANCES
VERSEES
PAR LES FERMIERS ET CONCESSIONNAIRES
___.
4277535!
9 299,13
ITOTAL
=
RECETTES
DE GESTION
DES SERVICES({a)=70+73#74+75+013
“43050 974,38] À
524 024,71 IL - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES RECETTES
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
opérations
réelles
et d'ordre)
Chap/
Libellé
(1)
”Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
art{1)
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
Produits
Restes
à
réaliser
annulés
:
L
.
:
rattachés
au
31/12
|
76
PRODUITS
FINANCIERS
(b)
1 700
000,00
1 769
482,17
42
368,00
__-111
850,17]
76232
|REMB.
INTÉRÊTS
EMPRUNTS
GFP
RATTACHEMENT
42
368,00
-42
368,00
7681
|FOND
DE
SOUTIEN
1 700
000,00
1 700
000,00
76811
FOND DE
SOUTIEN
AVEC
IRA
CAPITALISEES
L
1 769
482,17
-1
769
482,17
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
(c)
51
100,00
758
317,22
2 999,63
-710
216,85
7711
_|DEDITS
ET
PENALITES
PERCUS
21
000,00
39
646,04
1 999,63
-20
645,67
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
SUR
OPERATIONS
DE
7718
GESTION
2 599,10
-2
599,10
MANDATS
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS)
OÙ
1773
ATTEINTS
PAR
LA
DECHEANCE
QUADRIEN
100,00
100,00
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
612
077,18
-612
077,18
RODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
|
30
000,00
103
994,90
1 000,00
_-74
994,90
S RECETTES
RÉELLES
= atb+c+d
|
46
430
671,48
45
578
773,77
1 566
392,34
-714
494,63)
TOPERATION
D ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
j
E
(042
_ (345)
L
ue
300
000,00
345
226,53
|
|
-45
226,53
7761
|DIFF
SUR
REALISATION
(-)
45
226,53;
-45
226,53
1796
| TRANSFERTS
DE
CHARGES
FINANCIERES
H
300
000,00
300 000,00!
|
Î 043
OPERATION
ORDRE
A
L INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT
(6)
1 654
000,00
1 654
000,00
RANSFERTS
DE
CHARGES
FINANCIERES
1 654
000,00
1 654
000,00
E
l
1 954
000,00
1 999
226,53
DE
L'EXERÇICE
(=Total
des
48
384
671,48
47
578
000,30
-759 721,16
| Pour
information
|R002
Excédent
de fonctionnement
reporté
de
N-1
1 694
937,63;
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
€}
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{3}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
Di
040.
(4) Dont
776.
(5)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d’un
inventaire
permanent
simplifié.
18, ____
li- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL DES
DEPENSES
Chap!
|
Libellé (1)
|
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
| Reste
äréaliser|
Crédits annulés
art(1)_
| (BP+DM+RAR
N-1)!
au 31/12
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf
opérations
et 204)
468
118,28)
200
999,69
246
381,56
20
737,03
2031
FRAIS
D'ETUDES
329
931,20
139
187,60
200
253,00
-9
509,40
2051
CONCESSIONS
ET DROITS
SIMILAIRES
138 187.08
61 812.09
46 128,56
30 246,43
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(sauf opérations)
|
19317 672,36)
4 584 386,01
2 082 639,91
12 650 646,44
12051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
3910,00|
3
910,00
2121
:PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTES
58
327,67
15
449,68
20
853,00
22
024,99
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
936
687,30
615
480,28
169
465,62
151
741,40
21312
BATIMENTS
SCOLAIRES
11
080,62
11
080,62
21316
| EQUIPEMENTS
DU
CIMETIERE
25
858,00
6
810,00
9 996,00
9
052,00
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS,
AMENAGTS
DES
|
2135
CONSTRUCTIONS
3
419
749,91
1
970
844,59
1
144
248,68
304
656,64
2151
‘RESEAUX
DE
VOIRIE
60
000,00
60
000,00
2152
INSTALLATION
DE
VOIRIE
1 858
159,86
1
163
780,27
417
760,78
276
618,81
21578
|AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
23
167,69
22
881,98
1
680,00
-1
394,29
2158
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
AUTRES
54
366,96:
40
067,29
14
299,67
i
2182
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE
TRANSPORT
93
617,68
84
617,68
9
000,00
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
2183
INFORMATIQUE
266
545,50
258
053,05
31
547,17
-23
054,72
2184
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MOBILIER
33
552,23
34
338,74
13
243,05
-14
029,56
2188
‘AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
AUTRES
12
472
648,94
445
599,51
189
227,93]
11
837
821,50!
23
‘IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(sauf opérations)
2 514
449,06
125
549,41;
1 098
390,13
1 290
509,52
2313
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
1 304
449,06
85
640,64,
67
780,00
1
151
028,42:
|
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
INSTALLATIONS
MATERIEL
ET
12315
OUTILLAGE
TECHNIQUES
340
000,00
5
762,89
223
182,64
111
054,47
2318
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
COURS
820
000,00!
12
572,51
807
427,49
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES
SUR
COMMANDES
D
238
|IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
50 000,00
21 573,37
28 426,63]
|
\Opérations
d'équipement
n°... (2)
_
LL
L
LL
_
Total des
dépenses d'équipement
____22
300
239,70:
4910
935,11
3 427
411,60
13 961
892,99
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
2 455
018,90
2 447
314,80!
1641
JEMPRUNTS
EN EUROS
2 445 018,90
2 445
018,90]
‘165
|DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS
RECUS
10 000,00
2 295,90
;Total des
dépenses
financières
2455
018,90
_2 447
314,80
45
é.
pour compte
de tiers n°..(3)
To!
enses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
_-
L
UT
TOTAL
DEPENSES
REELLES
24 755 258,60)
7 358 249,91
3 427 411,60
13 969 597,09| Il -
VOTE
DU
BUDGET
All
SECTION D'INVESTISSEMENT
- DETAIL DES DEPENSES
B1
Chap!
]
7
Libellé (1)
|
Crédits ouverts
|
Mandats
émis
|
Reste à réaliser | Crédits annulés |
art(1)
|
ee
(8P#DM#RAR
N-1) |
|.
aust42
1
j
OPERATION
D ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
040
[SECTIONS
(4).
h
_-
300
000,00!
345 226,53,
h
_-45 226,53
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(5)
Charges
transférées
(6)
300
000,00
345
226,58
-45
226,53;
192
|REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
45
226,53:
-45
226,53
4817
|PENALITES
DE
RENEGOCIATION
DE
LA DETTE
300
000,00
300 000,00:
;
041
|OPERATIONS
PATRIMONIALES
(7)
8 684
524,20
8 684
524,20
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
4 342
262,10
4 342 262,10.
1166
:REFINANCEMENT DE
DETTES
_ 4342
262,10
4 342 262,10:
…
h
‘TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
LL
8 984
524,20
9
029 750,73
…
1
__
-45226,53
TOTAL
DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE
|
(Total
des
opérations
réelles et d'ordre)
_33 739
782,80
16
388
000,64
3 427
411,60
13 924 370,56
IPour
information
D001
Solde
d'exécution
négatif
reporté de
N-1
_]
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2) Voir
état
111 B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
{3}
Voir
annexes
|V A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{4)
Cf.
définitions
du
chapitre
d'opérations
d'ordre,
DI
O40=RF
042.
(5)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6) Dont
192.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041=
RI
041.
Ac Ill- VOTE
DU
BUDGET
” SECTION I D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
LM
B2
| Chap!
:
”
Libellé (1)
Crédits ouverts
Titres émis
|
Reste äréaliser |
Crédits annulés
|
| art(f)
(BP+DM+RAR
N-1)
au 31/12
_
13
___
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
1 590 952,00
749 432,48
727 638,12
113
881,40.
:SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
ETAT
& ETABLISSEMENTS
1321
|NATIONAUX
111
135,00
19 613,10
52 000,00
39 521,90
:SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1323
| TRANSFERABLES
DEPARTEMENTS
94 392,00
94 392,00
SUBVENTION
EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLE
13251
_|GFP DE
RATTACHEMENT
192 322,78
572 902,22
-765 225,00
AUTRES
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1328
'TRANSFERABLES
544 200,00
510 561,60
8 343,90
25 294,50
‘FONDS
AFFECTES
A L'EQUIPEMENT
NON
1342
| TRANSFERABLES
AMENDES
DE
POLICE
36 000,00
26 935,00
9 065,00
1348
FONDS
AFFECTES
A L'EQUIPEMENT
805 225,00
Cl
805 225,00
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
50 000,00
27 848,94.
22 151,06
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES SUR
.
1238
| COMMANDES
D IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
50 000,00
27 848,94
22 151,06
Total
des recettes
é' ‘équipement
|
1 640
952,00.
777
281,42
727
638,12
136 032,46
40
IDOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
_
[__
7241076,77|
7 748 274,00
-507 197,23
10222
FCTVA
952 000,00
716 521,00
235 479,00
TAXE
D'AMENAGEMENT
ET VERSEMENT
POUR
10226
SOUS
DENSITE
260 000,00
1 002 676,23
-742 676,23
1068
_|EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
6 029 076,77
6 029 076,77
138 ___
Autres
s subv.
d. investissement
transférées
|
|
L
L
165
Dépôts et cautionnements
reçus
10
000,00
3
620,05
__
6379,95
165
DEPOTS ET
CAUTIONNEMENTS
RECUS
10 000,00
3 620,05
6 379,95|
Total
des
recettes
financières
7 251
076,77
7 751
894,05
-500 817,
28
145.
lOpé.
pour
compte
detiers
n°.
(2)
LL
Total
des recettes
d'opé
tions
pour
compte de tiers
L
|
Li
TOTAL
DES
RECETTES REELLES
8 892 028,77]
8 529 175,47)
727 638,12)
_-364 784,82
5 1il- VOTE
DU BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
RUE |
B2
: |
1
Chap/
]
Libellé (1)
*
Crédits ouverts
Titres émis
Reste à réaliser
|
Crédits annulés
|
art)
_
a
___} (BP+DM#RAR
N-1) |
au
31/12
L
| lo21
_ VIREMENT DE LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
|
_3453 177,68 |
[ls
|
|
|
\040
OPERATION
D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
(3)(4)
|
3116
759,38
3773 332,11
650068
__
-66307273
‘1641
EMPRUNTS
EN EUROS
300 000,00
300 000,00
192
:REALISATIONS POSTERIEURES
AU 01/01/1997
|
3913,88
-3 913,88
2111
| TERRAINS NUS
604 759,20
|
-604 758.20
|21678
: AUTRE
MATERIEL
ET OUTILLAGE DE VOIRIE
48 630,63
-48 630,63
12182
‘AUTRES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE TRANSPORT
56
Ge|
—6 500,00
2802
FRAIS ETUDES
2 581,35
2 581,36:
|
|
FRAIS D'ETUDES,
RECHERCHE
& DE DEVELOPPEMENT
AMORTISSEMENTS
DES
i
!
|28031
FRAIS D'ETUDES
488,37
488,37 ;
2804131
SUBV DEPARTEMENT
290,81
290,81
i
‘2804133:
AMORTISSEMENT
SUB EQUIPEMENT PROJETS
INT2RÊT NATIONAL
1272629,
12 726,29
|
28041481:
AMORTISSEMENT
SUBV EQUIPEMENT
BIENS
MOBILIERS MATERIEL
1 32400:
1 240,20
83,801
28041482
amortissement
subvention
commune
bat
et inst
36
769,20,
36
853,00
-83,80
|
128051
-AMORT CONCESSION
ET DROITS SIMILAIRES
79 690,76 |
79 590,76
!
\a8t21
AMORTISSEMENTS
DES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
PLANTATIONS
7 321,89!
7 321,89
|
i
|AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPO
AUTRES AGENCEMENTS
ET
i
|
,28128
| AMENAGEMENTS
DE TERRAINS
1651446
16 514,46
|
281311
{AMORTISSEMENT
TRAVAUX BATIMENTS
PUBLICS
2 242,80
2 242,80
|
281312
|AMORTISSEMENT
TRAVAUX BAT SCOLAIRE
23 545,25
23 545,25
|
281316
|AMORT EQUIPEMENT CIMETIERE
1 847,07
1 847,07
|
281318
lAMORTISSEMENT
AUTRES
BAT PUBLICS
1 769,30
1 769,30
28152
| AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPORELLES
INSTALLATIONS DE VOIRIE
353 192,42
353 192,42
281531
;AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPORELLES
RESEAUX D'ADDUCTION
D'EAU
25 469,67
25 469,67
:
281533
"AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPORELLES
RESEAUX CABLES
386.84.
386,84 |
|
1281634
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
237,631
237,63
i
281538
AMORTISSEMENT DES
IMMOS
CORPORELLES
AUTRES
RESEAUX
1 009,64 |
1 009,64
|
281578
AMORTISSEMENTAUTRE
MATERIEL
ROULANT OUTILLAGE
VOIRIE
29 781,45)
29 781,45
|
AMORTISSEMENT D'IMMOS
CORPO
AUTRES
INSTAL
TECH MATERIEL
ET OUTILLAGE
j
28168
{INDUSTRIEL
47 994.11
47 994,11
|
28181
{INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
DIVERS
44 658,53
44 658,53
28182
|MATERIEL
DE TRANSPORT
71 943,46
71 943,46
28183
IMATERIEL
DE BUREAU
ET MATERIEL
INFORMATIQUE
210 012,09
210 012,09
28184
MOBILIER
73 165,71
73 166,71
28185
CHEPTEL
200,00
200,00
28188
AUTRES
303 012,58
302 442,58
670,00
4817
_____iPENALITES DE RENEGOCIATION
DE LA
DETTE
146917207|
1468 522,72
__ 649,35!
TOTAL
DES PRELEVEMENTS
PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
__
6 569 937,06
377333211|
.
___.2790
104,95.
041
IOPERATIONS
PATRIMONIALES
(5)
168462420|
868:
4,20
|
1641
EMPRUNTS
EN EUROS
4342 262,10
1166
REFINANCEMENTDE
DETTES
4 342 262,10
4342 262,10!
TOTAL
DES
RECETTES D'ORDRE
15 254 461,26]
_12 457
856,31
12790
104,85
ï
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
(=Total des recettes réelles
et d'ordre)
|
24 146 490,03)
20 987 031,78]
734 138,12]
2425 320,13!
{Pour
information
]
|
ÎR001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
9
593
292,77
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2) Voir annexes IV A8 pour le détail des opérations pour comple de tiers, € Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042. (6) Les comptes 15, 28, 39, 48 et 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre 940 si la communs ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. 6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI D41= RI 041.
A6 ‘li - VOTE
DU
BUDGET
bellé (3)
DEPENSES
20 i Immobilisations
incorporelles
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
:... (1)
LIBELLE
42.
Eléments
afférents
à l'exercice
Crédits
ouverts
l
.(BP+DM+RAR
N:1)
:
Mandats
émis
31h12
Restes
à réaliser
au
B3
©
Crédits
annulés”
Cumul
des
Pour
mémoire
|
_
réalisations
(4)__
204iSubventlons
d'équipement
versées_
_
21 lmebiésséons
corporelles
22!Immoblilsations
reçues
en
affect.
|
23:Immobilisations
en
cours
‘Autres
13 | Subventions d'investissement
| le.
È
——
|
16:Emprunts
et dettes assimilées
Î
| L..
-
-
20 Immobilisations
incorporelies
204
Subventions
d'équipement versées
|
21 ÎImmobitisations corporelles 23 [Immobilisations
en
cours
‘Autres |
RECETTES
(répai
|
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
(Pour
information)
|
Crédits
ouverts
Titres
émis
Restes
à
réaliser
au
|
C
annulés
Cumul
des
a
{BP+DM+RAR
N:1)
31/12
LL
__
réalisations
(4)
__
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
|
.
_….
22 Immobilisations
reçues
en affectation
n
I 1
_—
‘Solde du financement
(5)
CT
Pour l'exercice
En cumulé
_
Recettes
-Dépenses
1)
Ouvrir
un cadre
par
opération.
h
(2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
où
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqués
par
la
commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+
réalisation
de
l'exercice
;
(6)
Indiquer
le
signe
algébrique.
AY Libellé
\Dépenses réelles le
Equipements
municipaux
(2)
: - Equipements
non
municipaux
(c/204)
(3)
- Opérations
financières
Dépenses
d'ordre
{Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
ITotal dépenses
77"
PRÉSENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
(1)
|
91
OPERATIONS
NON
| 0 SERVICES
GENERAUX
1
SECURITE
ET
2 ENSEIGNEMENT
-
VENTILABLES
! PUBLIQUES LOGALES,
| SALUBRITE PUBLIQUE
FORMATION
3 CULTURE
INVESTISSEMENT
Co
REALISATIONS
(de l'exercice + Restes à réaliser N-1)
(2447331480)
1265969,72
TT
4489118)
7380 425,47]
1 265
969,72
44
591,18
380 42547|
11477 065,53
1 265
969,72
44 591,18
380
425,47
Total
recettes
Solde
d'investissement
29 829 978,13!
“220
171,72
|
4613,10|
18 352 912,60.
24
591,18!
À 045 796,00
”
RESTES
À REALISER
au
3142N
-1 065 723,28)
375
612,37]
[Total RAR dépenses
LE
—
1 223 882,22
13 888,85)
(Total RAR
recettes
572 902,22
Solde RAR
investissement
D
D
“650 980,00
13 888,85
908 105,25 Ï
FONCTIONNEMENT
|
D
RÉALISATIONS
(de
l'exercice
+
Restos à réaliser N-1}
Total dépenses
'
40 179 705,11
7912 398,37
”
— 936 743,68
Total recettes
a
42 808 546,83)
| 898 748,91
10 976,00
” 2074111,08
766 124,41
|Solae
de fonctionnement
|
3262884172
-7 013 649,46
-925 767,68]
-5 143 093,19
“3211 033,18
|
Ci
|
”
RESTES
À REALISER
au 31/12/N
Total RAR
dépenses
TS
en
T
_
{Total
RAR
recettes
!
{Solde
RAR
fonctionnement
_
Î
|
nn
E
…
|
4 SPORTS ET JEUNESSE
|
59
701,91
958 701,91! 171 605,00 -788
101,91
|
138040,12
7
138
040,12
6.537 073,89 2152 64476 -4 384 429,13
(1) Le production de cet état est obligatoire pour les communes
de 3 500 hebitanis ef plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services adminisiratis
hormis les caisses des écales et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 800 habitants et plus, ls croisement par fonction est fait à un chiffre (comespondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre camptant le plus grand nombre d'habitants (articles L. 5211-36 a1 etR.5211-14 + L. 8711-1 etR. 5711-2 du CGCT). (2) Ou
biens
de
la structure
intercommunale,
{3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunsle.
A8 TIV- ANNEXES
w
a
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
(1)
A1
re
8 AMENAGEMENT
ET
UT
RE
Libellé
Serena
6 FAMILLE
7 LOGEMENT
SERVICES URBAINS, _|
9 ACTION ECONOMIQUE
TOTAL
.
_}
_
ENVIRONNEMENT
_ |
INVESTISSEMENT
F
“RÉALISATIONS
(de l'exercice + Restes à réaliser
N1)
UT]
Dépenses réelles
î
567.60!
117 660,56
1061 305,39
|
7 368 249,91
| - Equipements
municipaux (2)
;
567,60:
117 650,56
1061
305,39
4 910 935,11
- Equipements
non
municipaux
(c/204)
(3)
:
- Opérations
financières
2
447
314,80
|Dépenses
d'ordre
9
029
750,73
Solde d'exécution reporté de N-1 Total dépenses
D
417 650,56
1 061 305,39
16 388 006,64
Total recettes
D
338 961,60
1
| 30580 32455
Isotde
d'investissement
117 650,56
_
|
-722 343,79
ï
7
1419232391
|
_
RESTES
À REALISER au S112N
[Total RAR
dépenses
Î
7 61539,05
773 557,28
3 427 411,60
[Total RAR
recettes
!
102 735,90
L
727 638,12
‘Solde
RAR
investissement
i
-61
539,05
|
a
-670 821,38
_-
7463,13
nn
2
698 773,48,
FONCTIONNEMENT
!
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
Restes
à
réaliser
M1)
Total dépenses
|
7
4132830250)
7 3575
010,41
In
4 112 061,14
227 226,98
46 002 883,94
Total recettes
7
24 774,11
1153 692,73
86 223,08
77641 287,141
220 201,22
50 839 330.27|
|Solde de fonctionnement
|
-1 303 528,39
-2 421 317,68
88 223,08
-3 470 774,00
-7 025,76
4836 446,33
|
|
l
ITotai
RAR
dépenses
Total RAR
recettes
|Solde RAR fonctionnement
RESTES
À REALISER au 34/12N
A9 IV- ANNEXES
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION - VUE
D'ENSEMBLE
‘Art. (1)
Libellé
_
Ne
von
|
9 SERVICES
GENERAUX
=
D
TT ]
01 OPERATIONS
NON
1 SEGURITE
ET
2 ENSEIGNEMENT
-
!
|
i
DES ADMINISTRATIONS
3 CULTURE
| 4 SPORTS
ET JEUNESSE
|
VENTILABLES
PUBLIQUES
LOCALES _|_ SALUBRITE
PUBLIQUE
FORMATION
|
nn"
Un
INVESTISSEMENT
DEPENSES
(Total dépenses investissement
11 477 065,53
1265 969,72
|
44 591,18
1 080 723,28
38042547)
|
955 701,91
Dépenses
réelles
:
2 447 314,80
1 265
969,72
44 591,18
1 080 723,28
380 425,47)
955 701,91!
116
JEMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILEES
| 2447
31480).
a
15
CT
nn
Re
Den
Î20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
|
__SS 040
L
23 253,08
LL
‘21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
LT
1180
128,
21 338,10:
959 701,91
23
\IMMOBILISATIONS
EN COURS
re
32 800.
L
_
{Opérations
d'équipement
|
i
à
-
—
=
=.
!
| Opérations
pour
compte
de
tiers
\Dépenses
d'ordre
|
9 029 750,73
TT
T7
D
040
OPERATIOND ORDRE DE TRANSFERTS
‘
34522653)
ne
_—….
ms —
ue
4
ENTRE
SECTIONS
…
I
SES
D
L
1041
[OPÉRATIONS PATRIMONIALES
|
L
ee
|
1001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
1
..
|
.
i
__J
|
:
RECETTÉS
Total recettes investissement
es:
29 829 978,13
22047472)
15 000,00
171 600,00!
iRecettes réelles
Ni
7778 820,08)
220 171,72)
Î
15 000.00!
174 600,00
110
IDOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET.
w
77482400
=
ro
—
ï
IRESERVES
L
nn
:
NE
a
|
|
_.
Le
113
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
26 985,00
192 322,78
Î
15 600,00
4 613,10
171 600,00
î
RECUES
_—
nn
D
ES
4
L
_
:
116
:EMPRUNTSET
DETTES ASSIMLEES
|
77
8620.05)
=
TT
_.
123
{IMMOBILISATIONS
EN COURS
|
27 848,94
L
=
222
L
. Opérations
pour
compte
de
tiers
!
|Recsites
d'ordre
|
12457
866,31
Ï
_
|040
| OPERATION
D ORDRE
DE TRANSFERTS
‘
777377333211
——
su
;
--
+.
.
i
|ENTRE SECTIONS
|
|
_
h
a
041
lOPERATIONS PATRIMONAÏES
7
|
_868452420
a
|001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
|
9 583 292,771
!
FONCTIONNEMENT
|
DEPENSES
E
|Total
dépenses
fonctionnement
7
10178
705,11
7 7912396,37)
936 743,68
77 247
204,27
3977
157,59]
©6537 073,89
ÎDépenses
réelles
4 752 373,00
“7 912 398,37
EE
8 |
7217
204,27
3 977
157;
6 537 073,89
lo11
[CHARGES A CARACTERE GENERAL
[
DUT
2988 883,69,
42 911,86
+ 726 598,07)
_498 770,52]
77
S20
727,43
:012
CHARGES
DE PERSONNEL ET FRAÏS
|
4'487 288,63!
893 831,82
5 431 020,40
2761
463,96
5 193 804.47
;
lASSIMILES
L |
L
L
LL
NL
.
Lu.
1014
:ATTENUATIONS DE PRODUITS
me,
.
|
\65
AUTRES CHARGES
DE GESTION
!
397 294.28
60 590,80
104 318,61
432 452,00
|
ICOURANTE
|
LL
D
‘66
CHARGES
FINANCIERES
7"
nn
—
LL
[3
\e7
{CHARGES
EXCEPTIONNELLES
A
:
38 931,77!
|
612 607,50
..
| Dépenses
d'ordre
|
5427
392,11
1042
OPERATION
D'ORDRE DE TRANSFERTS
3773 332.11)
=
—-
_
;
_.
[ENTRE SECTIONS
Liu
a
L
043
OPERATION
ORDRE
À
L'INTERIEUR
DE:
1 654
000,00
i
ILA S.FONCT
!
ee
l
|
1002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
|
Î
j
Po
RECETTES
|Total recettes fonctionnement
Î
742 808 546,83
898 748,91
10 976,00
2074111,08
766 124,41
‘2152 644,76
Recettes réelles
39 114 382,67|
898 748,91|
10 976,00|
2074 111,08]
766 124,41
2 152 644,76
:013
_
iATTENUATIONS
DE CHARGES
|
——|[e.-
284 800.57.
_
_
—_
_
2.0 IV
TT
W
1
AT
Art.
(1)
|
Libellé
CUENTIONR
|
8 AMENAGEMENT
ET
|
5 INTERVENTIONS
!
SOCIALES
ET
SANTE
6 FAMILLE
7 LOGEMENT
SERVICES
URBAINS,
|
9 ACTION
ECONOMIQUE
|
TOTAL
D
INVESTIS
L
777
7
7
7
DEPENSES
71
Total
dépenses
investissement
D
7
867.60
117
660,56
1061
305,39
|
“46388
ones,
Dépenses
réelles
_
:
567,80)
117
660,56
1061
305,39
8 249,91!
16
lEMPRUNTS
ET
DETTES
ASSINILEES
2 447 314,80!
20
.IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
|
CT
:
123
860,60)
200 999,69!
121
“IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
567,60!
117
660,56
931
681,90
Ë
4 584 386,01.
23
JMMOBILISATIONS
ENCOURS
nu
u
.
5762.89)
Î
125
540,41|
Opérations
d'équipement
|
;
!
Opérations
pour
compte
de
tiers
:
n
|
Dépenses
d'ordre
ï
TT
11
a
9029
750,73
|
040
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
|
a
77
345
226,53
:
:ENTRE
SECTIONS
LL
n
:
041
7
JOPERATIONS
PATRIMOMALES
[
Lu
8 684
524,20
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
‘
.-.
|
D
:
TT
|
RECETTES
|
Total
recettes
investissement
à
338
961,60
I
30 580
324,55
Recettes
réelles
j
:
I
338
961,60
8 529
175,47
10
_|DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
|
mes
=
|
É
:
DT]
7 748
274,00
ÎRESERVES
a
,
_
i
:
13
[SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
|
338
961,60
749
432,48
__
IRÈCUES
.
|
i
|
ne
16
EMPRUNTSET
DETTES
ASSIMLEES
|
:
:|
|
Fi
D
_.
3620.05
23
[IMMOBILISATIONSENCOURS
!
k|
:
27
848,94
Opérations
pour
compte
de
tiers
Ï
|
Recettes
d'ordre
|
D
1
Î
|
12457
i
ne
ie
a
_
=
==
ti
1940
|OPERATION
D ORDRE
DE
TRANSFERTS
3773
832,11
|
|ENTRE
SECTIONS
_
:
:
_-
041
|OPERATIONS
PATRIMONIALES
É
L
D
L
8 684
524,20
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
|
]
9 593
292,77
FONCTIONNEMENT
PF
TT
77 DÉPENSES
_
l
Total
dépenses
fonctionnement
h
1 328
302,50
3875
010,41|
4112
061,14
7 227
226,98!
46
002
883,94
Dépenses
réelles
71328
302,
88501041!
|
7
4112061,14
Î
77
40575
551,83
o11
|CHARGES
ACARACTÈRE
GENERAL
59
297,90
_..
1430
717,83,
1.436
558,94
g441185)
.9197
872.67
o12
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
|
266
004,51
2 142
191,53
2 640
923,26
130
815,13
23
947 433,71
ASSIMILES
_
:
A
io14
jATTENUATIONS
DE
PRODUITS
|
L
871
814,00
65
/AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
2101.55
34
578,04
2 000,00
2 026
333,18
|COURANTE
LL
ee
66
CHARGES
FINANCIERES
:
i
LL
3 880
141,70
67
[CHARGES
EXCEPTIONNELLES
|
|
651
956,57.
Dépenses
d'ordre
4
6 427 332,11
\042
|OPERATION
D ORDRE
DE
TRANSFERTS
|
3773 33211
|
ENTRE
SECTIONS
Le
L
Dune
_—
043
|OPERATION
ORDRE
À L
INTERIEUR
DE
!
1 654
000,00
ILAS.FONCT
Le
LL
.
Lu
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
]
:
|
nn.
..
Total
recettes
fonctionnement
I
24774,11
Î
1153
692,73
50
839
339,27
‘Recettes
réelles
|
24
1153
692,73
|
8822308)
220
201,22]
47
145
166,11!
{o13
‘ATTENUATIONS
DE
CHARGES
|
De
-
ef
23
55816
:
“rs
7e “IV- ANNEXES|
:
W
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
L
L
A1
Art. (1}!
Libellé
0 SERVICES GENERAUX ||
PES
TI
/
l
=
1
|
01 OPERATIONS
NON
1 SECURITE
ET
2ENSEIGNEMENT-
|
|
ï
|
DES ADMINISTRATIONS
!
3 CULTURE
4 SPORTS
ET JEUNESSE
|
lo
_
; VENTIABIES
|
pugliquesiocates | SAOBRMEPUBMQUE | FORMATION
nd
|
\70
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE
|
424 262,24
1 632 748,02
668 926,01
1219 660,76!
Î
«ET VENTES DIVERSES
|
|
.
i
___
73
(JMPÔTSETTAXES
L
3334048466!
PR
_
UT
|
3
0!
h
|
(74
|DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET
,
3 350 693,00
40 634.92
10 976,00
299 968,98
70 366,00
S10 565,72|
|
IPARTICIPATIONS
|
|
L
mn
——
-
Î75
AUTRES
PRODUITS DE GESTION
32 174.09
Ï
141 394,07
13 762,20
1 7820
i
{COURANTE
—
|
EL
L
D
LL
|
:76
PRODUITS
FINANCIERS
|
_1768 48217)
_ 42 368,00
_
Lu
_
‘77
[PRODUITS EXCEPTIONNELS
L
_.
663 722,85
74 508
_"8460,00
__
2114308:
: Recettes
d'ordre
Î
1 999
226,53
i
lo42
|OPERATION
D
ORDRE
DE TRANSFERTS
:
34522653)
EE
=
met
!
!ENTRE SECTIONS
UT
.
D
EE
|
l043
OPERATION ORDRE
À L INTERIEUR DE
1 654 000,00
.
[LASFONCT
.
|
SR
.
D
_
002
Excédent
de fonctionnement
reporté
{1} Le croisement
dure est fait au niveau de ch ! Art. (1)!
Libellé
i |
i70
lproDurTs
DÉS SERVICES,
DU DOMAINE
:
:
ET VENTES DIVERSES
73
‘IMPOTS
ET TAXES
;74
IDOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
!
IPARTICIPATIONS
is
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
|
|
ICOURANTE
176
{PRODUITS
FINANCIERS
77
iPRODUITS EXCEPTIONNELS
Recettes d'ordre ‘042
|OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
:
|
ENTRE SECTIONS
1043
OPERATION ORDREA L'INTÉRIEUR DE ILA
S.FONCT
L002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
23
IV - ANNEXES
7
NT
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
î
AT
8 AMENAGEMENT
ET
|
Te
CU
PER
D
6 FAMILLE
7 LOGEMENT
SERVICES URBAINS,
_| 9 ACTION ECONOMIQUE |
TOTAL
—_
=}
_
_
ENVIRONNEMENT
|
Î
_
399 118,21
88 223,08
117 068,23
|
4 550 000,55.
=
Lu
L
293
725,28
33 640 921,70!
15
892,88
754
574,52
205
453,61
|
5
659
125,64!
8 881,23
7
21711065)
414 597,44!
L
nn
=.
|
_
[1811
850.17.
RE
—
245183
|
|
|
Î
1 999
226,53
:
|
|
” 345 226,53
TT
|
LE
TT
|
3 654 600,00|
—
[
Ti
1 694 937,63. IV: ANNEXES
Ï
v
©
ELEMENTS DUBILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1} - DETAIL FONCTIONNEMENT
___am
|
FONCTION 0
- SERVICES
GENERAUX
DES
ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
| 01 OPERATIONS
|
œ
04 RELATIONS
@
Libellé
j
NON
!ADMINISTRATION|
03 JUSTICE
| INTERNATIONA
Total
'
|
VENTILABLES
GENERALE
LES
|
DEPENSES
!
10 179 705,11
7.912 398,37)
.
18 092 103,48
.
é
|
10 179 705,11
7912 398,37)
18 092 103,48
011
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
| —
2988 883,69)
2888 883,69
60611
EAU ET ASSAÏNISSSEMENT
:
Î
;
119 999,95)
119 999,95)
60612
ENERGIE ET ELECTRICITÉ
|
|
171 138,90
171 138,90
60621
COMBUSTIBLES
|
95,76
95,76
60622: CARBURANTS
|
65 850,21
65 860.21:
60623/ALIMENTATION
732,90
732,60)
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
51 466,15
51 466,1
60632;
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
357 265,84
357 265,84
60636| VETEMENTS
DE TRAVAIL
33 325,03
33 325,08
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
40 601,17
40 601,17
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
2168,70
2 168,70
CONTRATS
DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC
611:DES ENTREPRISES
300 828,44.
300 828,44|
6132/LOCATIONS IMMOBILIERES
35 234,24)
35 234,24
6135|LOCATIONS MOBILIERES
120 443,42
120 443,42
614|CHARGES
LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
8 056,61
8 056,61
|
615221 ENTRETIEN
ET REPARATION BATIMENTS PUBLICS
148 484,88
148 484,88
615228:ENT ET REPARAT AUTRES BATIMENTS
1 383,76
138376
61551
ENTRETIEN ET REPARATIONS
MATERIEL ROULANT
2 408,4.
2 408,34
ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS
61558|MOBILIERS
TTTQ7A7
7779717
6156
MAINTENANCE
310 368,07
310 368,07
6161 /MUTIRISQUES
113 290,08
113 290,08
6182, DOCUMENTATION
GENERALE ET TECHNIQUE
25 221,12
25 221,12
6184 |VERSEMENTS A DES ORGANISMES
DE FORMATION
57 595,02
57 895,02
6188/AUTRES FRAIS DIVERS
113,40
113,40
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE
ET AUX REGISSEURS
7 688,43
7 688,43
6226 HONORAIRES
31 265,14|
31 265,14
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
11 106,30
|
11 106,30
6228
DIVERS
68 811,37)
68 811,37|
6231
ANNONCES
ET INSERTIONS
30 024,00
30 024.00
6232
FETES ET CEREMONIES
|
14 344,63
14 344,63
6238 DIVERS
|
178 295,21
178 295,21
6241 | TRANSPORTS
DE BIENS
|
2 110,80
2110.80
6247|TRANSPORTS COLLECTIFS
|
268,93
268,93)
6251
|VOYAGES ET DEPLACEMENTS
1 554,93)
1 554,93)
6256
MISSIONS
21 888,49)
21 888,49)
6257 RECEPTIONS
124 850,00)
124 850,00)
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
82 436,35)
82 436,35)
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
87 873,81
87 873,81
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
4 226,39
4 226,39
6281
|CONCOURS
DIVERS (COTISATIONS)
6 428,60
6 428,60
6283 FRAIS DE NETTOYAGE
DES LOCAUX
5 106,60
5 106,60
6288 AUTRES
|
185 223,58
185 223,58
63512!TAXES FONCIERES
|
73 466,00
73 465,00
63513|AUTRES IMPOTS LOCAUX
799,00
789,00
6355|TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
276,00
Î
276,00!
6368 /AUTRES DROITS
6 779.00
6 779,00
AUTRES IMPOTS TAKES ET VERSTS ASSIMILES
637:(AUTRES ORGANISMES)
201,97)
:
207,97|
12
CHARGES
DE PERSONNEL
E
À
_ A 487 288,63|
;
4 487 288,63
6351
|VERSÉMENT DE TRANSPORT
46 855,60
46 855,60
6332] COTISATIONS VERSEES AU FNAL
11 925,04
11 925,04
6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
35 304,87
35 304,87
REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL
64111 ITITULAIRE
1 980 412,98
|
18041288)
9 IV- ANNEXES
w
ELEMENTS
DU BILAN
|
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION (1}- DETAIL
FONCTIONNEMENT
A11
FONCTION
0 - SERVICES
GENERAUX
DES ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
NBI, SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE TRAITEMENT
ET
64112.INDEMNITE
DE RESIDENCE
121 676,59
121 676,59
64118. AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
511
518,18
514 518,18.
64131
|REMUNERATION
433 363,5!
433 353,50,
6451
|COTISATIONS A L'URSSAF
471
838,81!
471
838,81:
6453/COTISATIONS
AUX CAISSES
DE RETRAITE
664 967,83!
664 957,83!
6454
COTISATIONS
AUX ASSEDIC
ï
25 394,48]
26 394,48
6458 COTISATIONS
AUX AUTRES
ORGANISMES
SOCIAUX
|
135 204,48
135 204,48
6475
MEDECINE
DU TRAVAIL,
PHARMACIE
48 846,27|
48 846,27
014
lATTENUATIONS
DE PRODUITS
871 814,00
871 814,00
Î
739222
FSRIF
EH
889 073,00!
389 073,00
FOND
DE PEREQUATION
DES
RESSOURCES
739223
INTERCO
482 741,00
!
482 741,00
OPERATION
D ORDRÉ
DE
TRANSFERTS
ENTRE
|
ni
I
ï
042
___iSECTIONS
3773 332,11
3773 332,11|
j
jINDEMNITE
REMBOURSEMENT
ANTICIPÉ
—
1
|
6681
|D'EMPRUNT À RISQUE
300 000,00
300 009,00
l
VALEURS
COMPTABLES
DES
IMMOBILISATIONS
|
675|CEDEES
653 389,83
653 389,83
|
6761iDIFFERENCE
SUR
REALISATIONS
3.913,88
301388!
DOTATIONS
AUX AMORTISSEMENTS
DES
j
:IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
ET
6811|CORPORELLES
1347 505,68
1 347 505,68
IDOTATIONS
AUX AMORTISSEMENTS
DES
CHARGES
!
!__.
6862 FINANCIERES
À REPARTIR
___1468522,72|
du
1 468 622,72
043
___
|OPERATION
ORDRE
A L INTERIEUR
DE LA S.FONCT
1 654 000,00
4.654 000,00
6682. INDEMNITE
REAMENAGEMENT D'EMPRUNT
|
1654 000.00
.
1 654 000,00
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
|__.397
29428
397 294,28 |
RÉDEVANCES
POUR CONCESSIONS
BREVETS
|
LICENCES
PROCEDES
DROITS,
VALEURS
|
es1ISIMLAIRES
14 887,95
14 887.95
INDEMNITES
DES
MAIRES ADJOINTS
ET
6531
CONSEILLERS
222 846,58
222 846,58
FRAIS
DE MISSIONS
MAIRES ADJOINTS
6532
CONSEILLERS
2 067,00
2 067,00
6533 | COTISATIONS
DE RETRAITE
ELUS
20 884,05,
20 884,05
COTISATIONS
DE SECURITE
SOCIALE
PARTS
6534/PATRONALE
ELUS
18 037,33
18 037.33
6535
FORMATIONS
ELUS
9 491,20
9 491,20
6536 /FRAIS DE REPRESENTATION
DU
MAIRE
4 035,98
4 035,88
6542
|CREANCES
ETEINTES
385,77|
885,77
SUBVENTIONS
DE FONCTIONNEMENT
AUX
6874] ASSOCIATIONS
ET AUTRES
ORGANISMES
108 642,32
103 642,82
658
CHARGES
DIVERSES DE
LA GESTION
COURANTE
1.016,10
1 016,10
:66
CHARGES
FINANCIÈRES
3880
141,70
Ses
141,70
Î
66111|INTERETS
REGLES
À L'ÉCHEANCE
7
3869
140,92
3 889 140,92
|
66112)INTERETS-RATTACHEMENT
DES
ICNE
-8 999.22
.
-8 999,22,
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
417,30)
38 931,77!
739 349,07)
iCHARGES
EXCEPTIONNELLES
POUR
AMENDES
TT
6712/FISCALES
ET PENALES
1 360,00!
1 850,00
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
SUR BOURSES
ET
!
6714/PRIX
18 048,00
18 048,00
AUTRES
CHARGES
EXCEPT
SUR
OPERATIONS
DE
6718
GESTION
417,30!
437,30
!___673ITITRES
ANNULES
SUR
EXERCICES ANTERIEURS
|
19 533,77
_ 19 533,77
1.
Restes réaliser au 3112
RECETTES
42 808 546,83
898 748,91
43 707 295,74
___
42808 546,83
898 748,91
43 707 295,74]
092 ___
RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT REPORTE
__
1694 937,63
1 694 937,63
013
[ATTENUATIONS
DE CHARGES
284 800,57
284 809,57
2S /
ANNE
,
|
:
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1) -
DETAIL
FONCTIONNEMENT
A11
FONCTION
0 - SERVICES
GENERAUX
DES
ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATION
DU
!
'
|
!
LE
6419
PERSONNEL
LI
_—_
_ 284 800,57|
L
_]._.
284 800,57)
F
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
ï
jo42
SECTIONS
.
…
_.345 226,53
L
___ 348 226,53!
i
7761
IDIFF
SUR
REALISATION
(-)
45 226,53
45 226,53|
|
796 [TRANSFERTS
DE CHARGES
FINANCIERES
300 000,00
300 000,00
1
l043
: OPERATION
ORDRE
A L
INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT
1 654
000,00
1 654
000,00
|.
mi ITRANSFERTS
DE CHARGES
FINANCIÈRES
_1 654 000.00
1.654 000,00
ï
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
i
i70
VENTES
DIVERSES
;
424 262,24
424 262,24
CONCESSION
DANS
LES
CIMETIERES
(PRODUIT
Î
70311,NET)
i
39 363,70
39 383,70
|
IREDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
70323
COMMUNAL
i
68,42
88,42
7035
LOCATIONS
DE
DROITS
DE
CHASSE
ET
DE
PECHE
;
660,00!
660,00
70368 | AUTRES
REDEVANCES
ET
RECETTES
DIVERSES
41
278.991
Î
41
278,99
70688
|AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICES
3538,00!
3 538,00
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
LES
CENTRES
!
70873
D'ACTION
SOCIALE
87 052,36
Î
87
052,36
IREMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
D'AUTRES
È
70878
REDEVABLES
262
154,67)
262
154,67
AUTRES
PRODUITS
D
ACTIVITES
ANNEXES
|
7088
(ABONNEMENTS ET
VENTES D OUVRAGES)
a
_—
106,10
i
106,10)
173
IMPOTS
ÊT TAXES
CT
33 240 484,65|
1
33 340 484,65
|
73111.
TAXES
FONCIERES
ET
D'HABITATION
ï
18 409
164,00
18 409
164,00
|
7318
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
OU
ASSIMILES
Î
70
399.00
70
399,00
73211
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
Î
12
737
577,00
12737
577,00
7323|FNGIR
341
910,00
341
910,00
7351
re
SUR
L'ELECTRICITÉ
|
462
105,32
462
105,32
|
taxe
ADDITIONNELLE
AUX
DROITS
DE
MUTATION
|
881
OÙ
TAXE
DE
PUBLICITE
FONCIERE
.
1.319
329,33
1319
329,33
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
3350693,00|
__
4063492
…
3 391 327,92
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
2 490
047,00
772490
047,00
74123
iDOTATION
DE
SOLIDARITE
URBAINE
306
317,00
806
317,00,
74718
AUTRES
11
650,92
11
650,92
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
AUTRES
7478
ORGANISMES
|
2 996,00
2 996,00
COMPENSATION
P/PERTE
TAXE
ADDITIONN.DROITS
j
7482
MUTATION
OU
TAXE
PUBLICITE
FONCIERE
1 593,00:
1 593,00
DOTATION
DE
COMPENSATION
DE
LA
REFORME
DE
|
748313'LA
TP
179
779,00)
179
779,00:
:DOTATION
UNIQUE
DE
COMPENSATION
j
748314!
SPECIFIQUE
A
LA
TP
28
386,00)
28
386,00
ATTRIBUTION
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
DES
ï
74834/EXONERATIONS
DES
TAXES
FONCIERES
56 469,00
56 469,00
L'ATTRIBUTION
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
DES
!
74835:
EXONERATIONS
DE
TAXE
D'HABITATION
288
102,00
288
102,00
7484
dotation
recensement
5 869,
O0!
5 869,00,
| __7485/DOTATION
POUR
LES
TITRES SECURISES
L
20 120.00!
20 120.00!
!
i
175
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
32 174,09
___
3217409
!
762/REVENUS
DÉS
IMMEUBLES
|
LL.
32 174,09
32 17409
176.
PRODUITS
FINANCIERS
DT
1789 48217
42 368,00
:
1811
850,17
|
76232
REMB.
INTÉRÊTS
EMPRUNTS
GFP
RATTACHEMENT
|
42
368,00
|
42
368,00
|
:
j
76811:FOND
DE SOUTIEN
AVEC
IRA CAPITALISEES
___.1769482,17
1.769 482,17
TT
‘PRODUITS
EXCEPTIONNELS
_653
722,85
74
509,09:
728
231,94
7TITDÉDITS
ET PENALITÉS
PERCUS
43
648,67
41
645,67
IAUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
SUR
!
7718|CPERATIONS
DE
GESTION
1
107,27
ï
107,27
D
A NW
]
ELEMENTS DU BILAN
|
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
A11
FONCTION
0 - SERVICES
GENERAUX
DES
ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
fi
1
j
775|PRODUITS
DES
CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
612
077,18
612
077,18)
7788|PRODUITS EXGEPTIONNELS
©
74 401,82!
74 401.82
Restes à réaliser au
LL
CT
Î
SOLDE (3)
7
3262884172]
-7013649,46
|
28 615 192,26:
|
1
ï
|
|
|
|
7
|
|
|
Sous-fonction 62 ADMINISTRATION GENERALE
NATIONALES on >
|
|
wo
Libellé
A
020
|
02
023
RAS
ü2
ADMINISTRATION | 021 ASSEMBLEE
| ADMINISTRATI | INFORMATION | O24FETES ET
ON
SIMETIERES ET
&
äü
GENERALE DELA|
LOCALE
| ONGENERALE | COMMUNICATI|
CEREMONIES |
Q lécs
POWPES
COLLECTIVITE
DE L'ETAT _! ON PUBLICITE
FUNEURES
___
_.
AILLEURS)
|
— DEPENSES
LL
Gssiesats]
7
27736214]
s7e05e!
|
61835635
86633,53
42 652,60
|
Réalisations
|
6 881 634,18
277 382,14
5780,59|
618 335,33
86 633,53
42 652.60
fou
CHARGES
À CARACTERE
GENE
|
2445 423,14
5 780,59)
493227,36l
7
1800.00
_
4248260
60611
EAU ET ASSAINISSSEMENT
!
119 999,95
i
co612 ENERGIE ET ELECTRICITÉ
171 138.90
|
|
60821
[COMBUSTIBLES
96,76!
i
60622 ICARBURANTS
65 86021
|
60823. ALIMENTATION
732,90
|
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
51 466,15
|
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
356 293,71
25,04!
947,09
60636| VETEMENTS DE TRAVAIL
33 325,03
|
6064 |FOURNITURES ADMINISTRATIVES
|
40 601,17
|
6068/AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
2168,70
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC
611.DES ENTREPRISES
200 828,44)
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
|
|
6136 LOCATIONS MOBILIERES
7722728
43 216,14
'
614/CRARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
|
638,25
Tan
615221
ENTRETIEN ET REPARATION BATIMENTS PUBLICS
+48 484,88
615228 ENT ET REPARAT AUTRES BATIMENTS
1.383,78
61551
ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT
2406,34!
ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS
61558|MOBILIERS
77 797,17
6156| MAINTENANCE
310 023,07
|
346,00
6161 MUTIRISQUES
313 290,08
À
6182. DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
24 575,12
646,00
|
6184\VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
67 595,02)
|
6188/AUTRES FRAIS DIVERS
i
11340!
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS
7 688,43
6226/HONORAIRES
31 265,14
6227|FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
11 106,30
Î
6228 DIVERS
67 75021
1 061,16
6231 |ANNONCES ET INSERTIONS
30 024,00!
6232 FETES ET CEREMONIES
|
1434463
6238 DIVERS
2 856,00
706,85]
17473236
6241 TRANSPORTS DE BIENS
2110.80
|
6247! TRANSPORTS COLLECTIFS
288,93)
|
6251|VOYAGES ET DEPLACEMENTS
1 554,93
|
|
6256 MISSIONS
21 888,49
i
6257 RECEPTIONS
583,10!
124 266,90!
6261 ; FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
66 927,55
15 508,80
6262 |FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
86 728,41
1 145,40
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
4 226,39
|
6281
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS)
4 628.60
1 800,00
6283|FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
5 106,60
6288 AUTRES
65 598,63
268000
11674495!
63512. TAXES FONCIERES
73455.00!
|
9% ] 1 —_
:
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT |
|
AM
CS
FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
63513|AUTRES IMPOTS LOCAUX
799,00!
6555/TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
276,00:
6358 AUTRES
DROITS
6 779,00
AUTRES
IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES
|
687 (AUTRES ORGANISMES)
l
201,97
‘012
|CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
|
4 325 196,60
77258,60| ___ 8483383)
6331 |VERSEMENT DE TRANSPORT
44 926,59
991,53
937,48
6382|COTISATIONS VERSEES AU FNAL
11 436,20
249,78
239,06
6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
32 023,60!
261,49)
669,78
REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL
|
64111
TITULAIRE
1936 583,60
43 829,38
!
iNBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET
|
|
64112/INDEMNITE DE RESIDENCE
|
120 480,61
121698;
64118/AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
|
496 498,03
15 020,15
64131
|REMUNERATION
|
382 583,20
50 181,94
588,27
6451
{COTISATIONS À L'URSSAF
448 027,89
!
15 536,42
8 274,50
6453: COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
646 296,04
|
4 829,19
13 832,60
6454. COTISATIONS AUX ASSEDIC
22 486,33
2 858,15
50,00)
6458|COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
:
135 029,15.
175,33
6475|MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
_
48 846,271.
…L
5
lAUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
__|
_80 130,67
277 362,14
28 801,47
PE
REDEVANCES
POUR CONCESSIONS BREVETS
:
ILICENCES PROCEDES
DROITS, VALEURS
|
651
SIMILAIRES
58,80)
14 829,15
i
INDEMNITES DES MAIRES ADJOINTS EF
|
6531
CONSEILLERS
i
222 846,58
FRAIS DE MISSIONS MAIRES ADJOINTS
|
6522
CONSEILLERS
|
2 067,00
6533. COTISATIONS DE RETRAITE ELUS
|
Î
20 884,05
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE PARTS
6524/PATRONALE
ELUS
18 037,33
6535 FORMATIONS
ELUS
9 491,20
i
6536/FRAIS DE REPRESENTATION
DU
MAIRE
4 035,98]
Ï
6542 CREANCES
ETEINTES
385,77
SUBVENTIONS
DE FONCTIONNEMENT AUX
6574: ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES
88 670,00
14 072,32
. ……
658/CHARGES
DIVERSES DE LA GESTION COURANTE.
1 016,10
:67.__
CHARGES EXCEPTIONNELLES
D
20 883,77
18 048,00
|
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
POUR AMENDES
î
6712:FISCALES ET PENALES
!
1 350,00
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
SUR BOURSES
ET
6714|PRIX
|
18 048,00
| |
!__.
673ÎTITRES ANNULES
SUR EXERCICES ANTERIEURS
19,533,77
nm
Restes à réallser au 31H12
ii
L
Lo
On
|
___
RECETTES
L
7 815,69
17 519,92
4 029,60
Réalisations
L
7 815,69
1751992
4029,60|
a
(913
ATTENUATIONS DE CHARGES
EE
[284 800,57
n
TL
T
HU
i
REMBOURSEMENTS
SUR RÉMUNERATION
DÜ
î
1
6419
PERSONNEL
.
284 800,57
|
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET
i
I70
__
;VENTESDIVERSES
—.
380 848,94
4.029,60!
CONCESSION
DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
|
70311!NET)
REDEVANCE
D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
70323 COMMUNAL
88,42!
7035|LOCATIONS DE DROITS DE CHASSE ET DE PECHE
660,00
!
!
70388
AUTRES REDEVANCES
ET RECETTES
DIVERSES
41 278,90
|
70688 AUTRES
PRESTATIONS DE SERVICES
3 538,00
|
'REMBOURSEMENT
DE FRAIS PAR LES CENTRES
|
70873iD'ACTION SOCIALE
87 062,36]
9 Le
3
383,70
M
383,7
33 383,70
34370 IV- ANNEXES
i
w
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION {1}- DETAIL FONCTIONNEMENT.
|
AIT
FONCTION
9 - SERVICES
GENERAUX
DES
ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
|REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
D'AUTRES
!
70878
|REDEVABLES
251
769,17
sx
:
|
AUTRES
PRODUITS
D
ACTIVITES
ANNEXES
|
ï
7088/(ABONNEMENTS ET VENTES
D OUVRAGES)
|
__
|
106,10!
5
LD
|
A4
Iporarions,
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
_23 115,00!
:
1751992)
…
L
…
74718
AUTRES
É
11
650,92
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
AUTRES
'
7478 ORGANISMES
2 996,00)
7484
dotation
recensement
5 869,00
l
7485 DOTATION
POUR LES TITRES SECURISES
_ 20 120,00
L
|
|
:75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
_32174,09,
==
i
?62/REVENUS
DES
IMMEUBLES
_
!82 174,09
NE
©
i76
?PRODUITS
FINANCIERS
LI
[7
4236800
h
|
76232! REMB.
INTÉRÊTS
EMPRUNTS
GFP RATTACHEMENT
42
368,00
.
LL
l77
(PRODUITS
EXCEPTIONNELS
|
74809,09! 7
DUT
j
fAUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
SUR
:
l
7718|OPERATIONS
DE
GESTION
107,27!
|
è
|...
7788|PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS _
14.401,82!
un
—
j
in
|
Restes à réaliser au 31/12.
i
1
_
i
L
ee
à
|
___ SOLDE
(3)
i
Æo43etg4o]
-27736214
|
1173933]
61430873)
86 633,53
-42 652,60|
39 363,70
L
(1) La
on
de cet état est
obligaloire
pour tes
8 de 3 500
habitants
et plus, les
au moins une telle commune,
leurs établissements et services administratifs hormis les caisres des écoles et Les services à activité unique
érigés zn
établissement.publi ou budget annexe (L. 2312-3, R, 2311-1
ef R. 2311-10. Dans les communcs de 3 500 habitants ot plus, le croisement par foncton eut ft à un chiite (correspondant à la fanction). Dans les communes de 19 000 hebiants et plus, le croisement par
fonction est fai eu niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (saus-fonctlon ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune
membre comptant le plus grand nombre
d'habitants {aricles L. 5211-36 #1 etR. 5211-14 +L. 5711-1 etR. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun de 5
articles budgétaires.
(8) Le sokfe correspond à
la différence entre les recettes et les dépenses.
Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à
réaliser et des reports (ligne budgétaire 001
et 002). Les lignes reports 001
ct 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventiables.
25 nn
I- ANNEXES
w.__]
ï
ELEMENTS DU BILAN
Lo
_._______
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
| ___A11
FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
Sn
12 HYGIÈNE
ET
Ï Î
oO)
Libellé
pes
SALUBRITE
Total
j
L
L
de
PUBLIQUE
.
E
DEPENSES
936 743,68
|
336 743,88)
!
.
Réalisations
ï
936 743,68
236 743,68
lai1!
CHARGESA CARACTÈRE GENERAL
4291186
42511,86
60626 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
406,84
400,84
60632 | FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
120149
|
1 201,49!
60636| VETEMENTS
DE TRAVAIL
11.936,71
11.935,71
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
174,02
|
17402
|
6132/LOCATIONS IMMOBILIERES
6 480,00
6480.00
!
6135/LOCATIONS MOBILIERES
930,00
930,00
6225,INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS
110,00
110,00!
6228|DIVERS
3878.41
|
3878.41
___.
6288/AUTRES
-
17 801,39)
|
17 801.39
Î
7
!
lot2
ICHARGES
DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
893 831,82
!
893 831,82)
6331 VERSÉMENT DE TRANSPORT
10 176.41
1017641
6332: COTISATIONS VERSEES AU FNAL
2 560,87
2 560,87
6336.COTISATIONS AU CNFPT ET AU
CIG
717827
717827.
|
64111REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE
318 496,24
318 406.24
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE
64112 DE RESIDENCE
20 626,83
20 626,83
64118 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
99 229,82
|
99 229,82
64131|REMUNERATION
191 239,62
|
191 239.62
6451 COTISATIONS A L'URSSAF
117 958,00)
117 958,00)
6453! COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
112 906,69)
|
112 906,69)
6454. COTISATIONS AUX ASSEDIC
12 185,92
|
12 185,92
|
.5468/COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISUES SOCIAUX
1273,15
127815
Î
__Restes à réaliser au 31/12
_
:
L
| RECETTES
|
10 976,00
Î
|
Réalisations
10 976,00
|
r
IZ4_.
IDOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
10 976,00!
|
TAB
AUTRES
364,00
Î
l
7478; SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES
10 582,00
10 582,00)
[
Rostes à réaliser au 31/12
:
!
SOLDE (3
-25 767,68
925 767,88
a
:
i
=
ie
|
!
Sous-fonction 11 SECURITE INTERIEURE
|
À
‘114
AUTRES
]
Libellé
110 SERVICES
111
POLICE
12
POUCE
| 'NCEnmic
er | SERVICES DE
|
COMMUNS
NATIONALE
MUNICIPALE
|
"ÉeouRS
| PROTECTION
|
Lu
L.
CIVILE __ ;
DEPENSES
!
936 74368)
!
_
ï
936 74368
üti
[CHARGES À CARACTÈRE
GEN
42911,86
]
60656 AUTRES FOURNITURES NON STÔCKEES
460,84
|
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
1201.49
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
11 985,71
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
174,02
6122/LOCATIONS IMMOBILIERES
6 480,00!
8135 /LOCATIONS MOBILIERES
930,00
|
6225;INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS
110,09)
|
6228|DIVERS
387841
|____6288|AUTRES
17 801,39
912___ CHARGES
DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
89383182]
|
|
SSTVERSEMENT DE TRANSPORT
10 17841
6332| COTISATIONS VERSEES AU FNAL
2 560,87
6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
;
717827 IV-
ANNEXES
w
ELEMENTS DU BILAN PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
A11
PRESENTATION CROIS:
FONCTION
1 - SECURITE
ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
64111-REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE
318 496,24
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE
64112,DE RESIDENCE
20 626,83
64118/AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
99 229,82
64131 REMUNERATION
|
191 239,62
6451 COTISATIONS À L'URSSAF
|
117 958,00
6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
112 906,69
;
6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC
!
12 185,92
6458/COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES
SOCIAUX |
|
1.273,15
|
|
Restes à réaliser au 31/12.
Lin
Î
L
TI
|
19 976,00
i
;
19 976,00
i
[
D
;
_n
hi
74
._!DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
i
_10 976,00
7A7I8/AUTRES
i
354,00!
i
7478: SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES _
J
10.882,00
|
Restes à réaliser au 31/12
fl
|
SOLDE (3)
|
-225 767,68
(ile
ion
de cet état est
obligatoire
pour les
de 3 590
et plus, les grou
pr
au
moins
une telle
leurs
et senices
hormis
les
caisses
des
écoles
et
les
services
à
activité
unique
érigé:
en établissement public
au
budget
annexe
(L.
2312-3,
R.
2911-1
et
R.
2311-10.
Dans
les
communes
de
3
600
habitants
et
plus,
le
croisement
par
fonction
est
fait
à
un
chiffre
(
äla
1}. Dans
les
de
10
000
et
plus,
la
croi
par
fonction
est
faî
au
niveau
le plus
détaillé
de
la
nomenclature
fonctionnelle
{sous-
fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publlcs suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant lé plus grand nambra d'habitants (articles L.8211-36
a
etR. 8211-14 #L.8711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
{2) Le craisament par nature est fai au niveau de chacun des articles budgétares. {3) Le solde correspond à la différence entre les recett.s et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports D01 et 002 apparaissentà la colonné 01-Non ventiables.
34 ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1}- DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION
2 - ENSEIGNEMENT
- FORMATION
20 SERVICES
!
22
:
25 SERVICES
COMMUNS
DE
|
ENSEIGNEMEN
24 FORMATION |
ANNEXES DE
@
Libellé
| L'ENSEIGNEME
ne
T DU 2EME
rene
CONTINUE
| L'ENSEIGNEME
Total
LL
Î
NT
DEGRE
_.|.
NT...
|.
à
h
DEPENSES
| __
1606812]
3303751,86
__38s7 38429).
7217 20427)
as
|
16068,12|
3 303 751,86
_.3897384,29)
7217 204,27!
j611
CHARGES
À CARACTÈRE
i
292512
644 848,67
|
1077 819,
Ê
|
”_
ACHATS
DE PRÉSTATIONS
DE SERVICES AUTRES
i
6042/QUE TERRAINS À AMENAGER
!
1 676,00
ï
1 676,00)
60612/ENERGIE ET ELECTRICITÉ
ji
338075,12
|
33807512
60613; CHAUFFAGE
URBAIN
|
62 614,42
62 614,42
60623 :AUTRES FOURNITURES
NON STOCKEES
1 480,26
29,16
1 509,42
60632
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
17,21
6 212,52
5 745,44
11 940,75
6067.FOURNITURES SCOLAIRES
108 779,31
108 779,31
{CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC
611 DES ENTREPRISES
856 662,48|
856 652,48
6135/LOCATIONS MOBILIERES
14 920,48
1492048
615221 levrrenen
ET REPARATION
BATIMENTS PUBLICS
|
1 140,00
1 140,00
JENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS
l
+
61558:MOBILIERS
1771.10
12 184,55)
18 965,65
|
6156
MAINTENANCE
|
17 579,02
12 624,00
30 203,02
6182.DOCUMENTATION
GENERALE ET TECHNIQUE
|
259,20
259,20
6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES
DE FORMATION
!
3 624,00
3 C24,00!
| 6188] AUTRES
FRAIS DIVERS
î
8 784,00
!
8 784,00
6247 TRANSPORTS
COLLECTIFS
45 429,95
185 816,30
231 246,25
!
6257 RECEPTIONS
1 238,06
1 238,06!
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
2 199,58
|
2199.58!
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
170427
23 514,71
4767.85)
28 983,33]
L.
BBBIAUTRES
|
L
679,00!
|
LL
6 792,00)
912.
|CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
2611 455,39)
2819 865,01|
5431 020,40|
|
6218 /AUTRE PERSONNEL
EXTERIEUR
j
25 497,99
25 497.08
|
6331 /VERSEMENT DE TRANSPORT
29 450,17
34 065,61
63 605,78
|
6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL
|
741542
8 592,09
16 007,51;
|
6338] COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
22 583,34
34 148,55!
56 731.89
{REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL
|
64111 CTITULAIRE
1131
554,49
1047836,54|
2179390038
‘NBL SUPPLEMENT FAMLIAL DE TRAITEMENT ET
64112.INDEMNITE DE RESIDENCE
53 893,74
48 429,12
102 322,86
| 64118/AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
115 136,66
109782,14,
224 888,80
64131|REMUNERATION
471 041,07
727 886,47|
1 198 927,54
64162 EMPLOIS
D'AVENIR
-
13 967,36)
13 967,36
6451 COTISATIONS À L'URSSAF
313 652,67
424 499,11
738 151,78
6453| COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
398 216,54
335 659,12
733 875,66
|
6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC
24 537,02
44 821,54.
69 358,56)
L
6458/COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX |
4 508,92
_
72
8 394,64!
165
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
13 143,00
47 447,80
60 590,80
!
"7
REDEVANCES
POUR CONCESSIONS BREVETS
|
TT
|
|
ILIGENCES PROCEDES
DROITS, VALEURS
i
651 ISIMILAIRES
2 305,80
2 305,80
CONTINGENTS
PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
6556. INDEMNITES LOGMT INSTITUTEURS
587,00
587.00:
SUBVENTIONS
DE FONCTIONNEMENT AUX AUTRES
|. 65738; ORGANISMES
!
12 566,00
45 142,00
LL.
|. 5768800
|
Restes à réaliser
au 1/12
1
283 214,46
251 454,74
1539 441,86]
_
2074 111,08
Réalisations
283 214,46
251 454,74)
1 539 441,88
2074 111,08
“PRODUITS
DÉS
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
:
EE
:
|
i70____ VENTES DIVERSES
1
290972,
24894474
1380 893,56,
… 1632 748,02
;
:RÉDEVANCÉS
ET DROITS DES SERVICES|
ï
|
7067|PERISCOLAIRES ET D ENSEIGNEMENT
i
|
24804474]
1380893,56|
1 629 838,30;
292, IV- ANNEXES
ï
|
ÉLEMENTS
DU
BILAN
L
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1)
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
A1
FONCTION
2 - ENSEIGNEMENT
- FORMATION
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
D'AUTRES
70878 REDEVABLES
2 909,72
2 909.72
I74____DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
_ | ___ 138 910,67
2510,00
| -
158 548,32)
299 968,99
Ï
È
74718
AUTRES
311128
311128
7472! SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
REGIONS
{SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
7473 DÉPARTEMENTS 74748 :parilcipations autres communes
AUTRES
ATTRIBUTIONS,
SUBVENTIONS
ET
|.
7488, PARTICIPATIONS
1.
___124016.67
1 j '
745.DOTATION
SPECIALE
AU
TITRE
DES
INSTITUTEURS
14 040,00
|
14 040,00
|
155
437,04
156
437,04
2 510,00
2510.00
854,00
854,00
124 016,67
|
75
lAUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
__
141
394,07
782
REVENUS
DES
IMMEUBLES
__.
141
394,07
141 394,07
_267146,34)
:3 052 207,12
Sous-fonction
21 ENSEIGNEMENT
PRIMAIRE
En
HI
77777256
CLASSES
251
_
I
on
25 SERVICES
ANNEXES
DE L'ENSEIGNEMENT
i
|
|
!
i
DE
l
|
|
@
Libellé
|
HEBERGEMENT
252
:
i |
|
253
SPORT
|
254
MEDECINE
DECOUVERTE
mecoLes |
z12EcoLES |
213CLASSEs
|
TRANSPORTS |
SCOLAIRE |
SCOLAIRE
ET
AUTRES
MATERNELLES]
PRIMAIRES
|
REGROUPEES
| RESTAURATIO :
SCOLAIRES
SERVICES ANNEXES DE
N SCOLAIRE
L'ENSEIGNEME
|
A
L
NT
DEPENSES
|
C1
213908601
2549788]
69220647]
37115679
185816,30
Réalisations
__2ta9gs6ot]
25497,99)
_
6s2206,47|
3711 567,99
185 816,30
011
__ CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
|
‘ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
AUTRES |
6042
QUE TERRAINS
À AMENAGER
60612
ENERGIE
ET ELECTRICITÉ
60613
CHAUFFAGE
URBAIN
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
29,16|
|
60632
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
5 745,44
|
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
108 779,31
|
|CONTRATS
DE PRESTATIONS
DE SERVICES
AVEC
|
61: DES
ENTREPRISES
856 552,48!
| ' i i— Î
ENERA
892
002,98
185
816,30
6135|
LOCATIONS
MOBILIERES
14
920,48
|
ï
1618221
IENTRETIEN
ET
REPARATION
BATIMENTS
PUBLICS
1 140,00
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
AUTRES
BIENS
i
61558:
MOBILIERS
1771,10
12
184,55
|
6156:
MAINTENANCE
17
579,02
12 624,00
6182
DOCUMENTATION
GENERALE ET
TECHNIQUE
258,20
Î
6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES
DE FORMATION
3 624,00
|
6188 AUTRES
FRAIS DIVERS
|
8 784,00
6247 | TRANSPORTS
COLLECTIFS
45 429,95
185 816,30
?
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
2 199,58
?
6262 |FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
23511,71
4 767,35]
6288 AUTRES
6 792,00
T FRAIS ASSIMILI
otz
lcHARGES DE PERSON
T FRA
|.
2138056981:
25.407,99
2 819 565,01
|
8218/AUTRE PERSONNEL EXTÉRIEUR
l
25 497,99
!
6331 |VERSEMENT DE TRANSPORT
25 074,42.
34 055,61
6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL
6 313,58]
8 592,09
6336 COTISATIONS AU CNFFT ET AU CIG
1961518]
84 148,55
REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL
ï
64111
TITULAIRE
958 548,60|
1 047 835,54
NBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
64112
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
44
272,40
48 429,12
64118
AUTRES
INDÉMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
93 200,18
109
752,14 IV: ANNEXES
w
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR
FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1
FONCTION
2 - ENSEIGNEMENT
- FORMATION
64131 REMUNERATION
356 221.91!
Î
727 886,47
64162. EMPLOIS
D'AVENIR
j
|
|
6451
COTISATIONS A L'URSSAF
272 589.20!
424 499,11
| 6453 COTISATIONS AUX CAISSES
DE RETRAITE
387 877.00!
335 659,12
|
6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC
|
21 725,77
44 821,54
|
6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES
SOCIAUX
3818.67
3 885,72
|
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
A7 447,80
|
REDEVANCES POUR CONCESSIONS
BREVETS
:
LICENCES PROCEDES
DROITS, VALEURS
j
651 SIMILAIRES
2 305,80
!
ISUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AUTRES
65738
ORGANISMES
:
|
4514200).
L
:
D
Restes à résliser au 31/12
Î
Lu
|
L
:
RECETTE:
L
LL
251 454,74
_
_
alisations
251 454,74
F
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET
:70
VENTES
DIVERSES
ue
L.
_|.__
24894474]
1365687,36,
15 196,20
|
RÉDEVANCES
ET DROITS DES SERVICES
|
Î
|
7067. PERISCOLAIRES ET D ENSEIGNEMENT
248 944,74}
1 365 697,36
15 196,20
74
:DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
2510,00!
3 111,28
155 437,04)
| 7A7IB;AUTRES
Î
311128
|
|
zar2!suevenTIoNS Er PARTICIPATIONS REGIONS
.
155 437,04
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
7ATS;DEPARTEMENTS.
LL
2 510,00)
L
estes à
;
Î
s
i_.:2139056,91;
-25497,99,
-440 841,73]
_-2 342 759,35
15 183,06)
{t)Le
ion
de cet état
est
obligatoire
pour tes
de 3 500
et plus, les
prenant au moins
une telle
, leurs établi
et senices
administratifs
hormis
les caisses des écoles et les services
à
actwté unique érigés en clablissement public au budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1
et R. 2311-10, Dans les communes de 3 500 habants et plus, le croisement par fanction est fait à un chiffre {correspondant à
la fonction]. Dans les
communes de 10 000 habitants :t plus, le croisement par fonction -st fait au niveau le plus détailé de la nomenclatur2 fonctionnelle (sous-fonctian au rubrique). Les groupements £tieurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à 1a commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (articles L. 5211-36 a1 ét. 5211-14 +L. 5711-1 et. 5711-2 du CGCT). {2) Le croisement par nature est fai au niveau de chacun des articles budgétaires. {3) Le soke correspond à la différence entre les racettes at las
Les
et les receltes
correspondent
à la somme des.
et des
réalisations
ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 at 002). Les
lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne D1-Non ventllables.
à IV- ANNEXES
5
|
ELEMENTS
DU
BILAN
l
___.
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
AA
FONCTION
3 - CULTURE
Ï
32
30
SERVICES
31
i CONSERVATIO
@
Libellé
COMMUNS
|
EXPRESSION
NET
rene
Total
CULTURE
ARTISTIQUE
|
DIFFUSION
DES
:
PATRIMOINES
Er
_
1
_
TE
s
ï
|
DEPENSES
1 074
688,79
2384753,9%|
517
714,84
Î
3 977
157,59|
|
éalk
1074688,70|
238475396)
S1771484
3077 187.80
jo11
CHARGES
À
CARACTERI
5
427
631,80
17
921,62
53217,10;
498
770,52
Î
ACHATS
DE
PRESTATION:
SERVICES
AUTRES
QUE
!
‘6042!
TERRAINS
À AMENAGER
114
328,22
6 430,00
120
758,22
69612:ENERGIE
ET
ELECTRICITÉ
129
791,02
129
791,02
60623/
ALIMENTATION
10
276,40
99,59
78,85
10
453,84
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
30,49
30,49
60632:
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
6 841,43
4 265,24 |
4 328,44
15
428,11
LIVRES
DISQUES
CASSETTES
(BIBLIOTHEQUE
à
6065:
MEDIATHEQUE)
80,94
835,10
36
315,37:
|
37
241,41;
6087iFOURNITURES SCOLAIRES
206,07
206.07)
6135iLOCATIONS
MOBILIERES
139
379,94
2
740,52
940,00
143
060,46!
61558
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
1237,00!
3 564,40
4 791,40)
6156
MAINTENANCE
3 557,00)
834,00
4 391,00
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
151,00
2 963,35
3 114,35)
6225|INDEMNITES
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
179,56)
1 210,00
1 389,56
6228
|DIVERS
16
764,82
211364
18
878,46
1
6238
DIVERS
ï
1 200,00
1 200,00
|
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
426,67)
i
961,09
1 387,76
6257.RECEPTIONS
1 372,10)
136,00
1 507,10
6262:
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
1
3 386,70
1273,21
Î
4 659,91
6281 CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS)
484,36
484,38
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
_S4426801|
1752697,21|
464 497,74
|
2761463,36
6218,
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
3 371,30
3 371,30
6331
'VERSEMENT
DE
TRANSPORT
10 336,06
21
638,79
5 675,30)
37 550,15
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
H
1 492,59
5 446,71
1 400,12
8 338,42
6336
COTISATIONS
AU
CNFPT
ET
AU
CIG
:
4186,93
15270,88;
3 936,07
23
391,38
|
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
TITULAIRE
222
279,71
772
o1428l
246
322,30
'
1 240
516,29
|
j
NBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
INDEMNITE
64112;
DE
RESIDENCE
9 307,10;
34
862,85
14
544,76
58
714,71
64118 | AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
44
157,01
66
488,84:
25
315,05
135
960,90
64131
REMUNERATION
91
419,24
316
541,12
33
176,40
441
136,76
6451
COTISATIONS
A
L'URSSAF
67
521,80
239
149,03
52
462,19
369
123,02
6453:
COTISATIONS
AUX
CAISSES
DE
RETRAITE
84
176,54
251
857,52
79
936,80
415
970,86
6454:
COTISATIONS
AUX
ASSEDIC
4 603,38
22
135,94 |
1 857,84
i
28
597,16
6458;
COTISATIONS
AUX
AUTRES
ORGANISMES
SOCIAUX
!
4 789,65 |
302145
981,91
8 793,01
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
102 787,88
1 527,63]
104 315,61
REDEVANCES
POUR
CONCESSIONS
BREVETS
LICENCES
4
651:
PROCEDES
DROITS,
VALEURS
SIMILAIRES
9 737,98
1527,63
11
265,61
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
|
857 |ET AUTRES ORGANISMES
__ s805000
|_.ssosovo
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
L
612 607,50
|
612 607,50
67441 SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
AUX BUDGETS ANNEXES
|
612607,50
612 607,50
[
7
RECETTES
[7
7933020/
68665046
EE
|
76612441
Ré
ns
7933020]
686 650,46!
143,78)
766 124,41
IPRÔDUITS
DÉS
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
70 ___
DIVERSES
|
2498.80
866 284,46
143,75)
668 925,01
RÉDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
À CARACTERE
‘
7062]
CULTUREL
2 496,80
336
882,74
338
379,54
35S IV- ANNEXES ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT.
A4
FONCTION 3 - CULTURE
IMISE À DISPOSITION DU PERSONNEL AUX AUTRES
|
70848 ORGANISMES
i
380 401,72
330 401,72
|
k
AUTRES PRODUITS D ACTIVITES ANNEXES (ABONNEMENTS
|
7088.ET VENTES D OUVRAGES)
143,75
BTS,
13
IMPOTSET TAXES
36212
l
|
35821,20!
[_ 788/DROITS DE PLACE
_
362120
l
362120:
74
__ JDOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS _
!____S000000!
2036600
|
70 366,00!
|
7473 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DÉPARTEMENTS
20 366,00
20 366,00
|_. 7478 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES
50 090,00
1
___
5090000
75
AUTRES PRODUITS
DE GESTION COURANTE
13 762,20
;
_. |.
1876220
782 REVENUS DÉS
IMMEUBLES
13 762,20
"13 76220
77
PRODUITS EXCEP
Z
[
8 450,00
D
L
9 450,00
|
7788/PRODUITS EXGEPTIONN
ST
$ 450,00
9450.00
7
Restesà réaliser au 3112
|
à
SOLDE (3).
7 -285 368,58]
-1698103,50]
-517 571,09
|
«3211038418
:
Sous-fonction 31 EXPRESSION ARTISTIQUE
!
D
SE
PB TRIMIOUNES
EU
î
Ï
w
|
EXPRESSION
Bu
314 CINEMAS
CR
|
Libellé
MUSICALE
i
ET AUTRES
|BIBLIOTHEQUE|
|
DU
LYRIQUE ET
ne
|STSTHEATRES |
SALES DE
ET
S22MUSEES | 323 ARCHVES
à PATRIMOINE
|
CHOREGRAPHI
SPECTACLES | MEDIATHEQUE
|
CULTUREL
|
|
QUE
ARTISTIQUES
!
|.
DEPENSES
|
[14200082
35086403
61388071
517 714,84
|
ol
i
|
_
Résiisetions
|
|
1420 008,22
35086403]
61388071
517 714,84
i
011
{CHARGES À CARACTÈRE GENERAL
[1843841
1210,00
12732
53 217,10
|
ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE
'
Ï
6042 TERRAINS À AMENAGER
|
6.430,00
60623 ALIMENTATION
98.59
|
7BES
60628|AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
30,49
!
|
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
4255.24
ï
432844
LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE &
|
6085 MEDIATHEQUE)
836,10
|
36 315,37
6087 FOURNITURES SCOLAIRES
206,07
6135,LOCATIONS MOBILIERES
2 740,62
940.00
Î
61588/ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS
3564,40
6156 MAINTENANCE
|
884,00
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
151,00
|
|
296335.
)
6225|INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS
1210.00
6228 /DIVERS
;
211864
6238 DIVERS
!
1 200,00
6247| TRANSPORTS COLLECTIFS
961,09
6267 RECEPTIONS
136,00
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
|
127821
|
8281|CONCOURS DIVERS (COTISATIONS)
|
484,36
LL
l12
CHARGES DE PERSONNEL
ET
FRAIS ASSIMILES
|__ 14030438
349 654,03)
464 497,74
|
|
8218 /AUTRE PERSONNEL EXTÉRIEUR
3371.30
!
|
6331/VERSEMENT DE TRANSPORT
17 365,05)
4 288,74
5 575,30
|
6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL
4368.34
1 077,37
7.400,12
|
6336:COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
12 244,7
3 025,65!
393507
|
64111
|REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE
672 709,26
10011502
245 322.30
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE
i
64112/DE RESIDENCE
26 318,55
8 544,30
14 544,76
| 64118: AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
48 736,92
17 751,92
25 316,05
| 64181]REMUNERATION
204 536,83
112 004,29
3317640
|
6451]COTISATIONS A L'URSSAF
185 176,95:
53972,09|
52 462,19
|
6453|COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
213 669,42|
38 188,10)
79 836.80
af :
IV
ANNEXES
w
ELEMENTS DU BILAN
L
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1). DETAIL FONCTIONNEMENT
at
FONCTION 3 - CULTURE
6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC
|
11 845.70
10 290,24!
1867.84!
|
|
ï
6458! COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX _
J
2.620,13
|
401,82]
D
emtsti
|
Î
l
65
__
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
__
|
_1527,6
…
a
|
REDEVANCES POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES
|
651PROCEDES DROITS, VALEURS SIMILAIRES
1.527,63]
LL
L
L
.
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
612 607,50
- |
ONNELLES
Le
re
2 607,80|_
_——
_
__—
67441|SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
AUX BUDGETS ANNEXES
612 07.80
Restes
à réaliser au 31/12
L
.
1
RECETTES _
|
349 952,30
361,90)
336 336,17
14375
1
n
LL
_ Réalisa
_
349 952,39
361,90.
336 336,17
143,75
"PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES
”
Ï
ï
70
DIVERSES
329 586,39
261,90)
336 336,17
14375
|
.
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARACTERE
|
:
7062iCULTUREL
|
320586,30
|
361,90!
593446
|
MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL AUX AUTRES
70848| ORGANISMES
330 401,72
lAUTRES PRODUITS D ACTIVITES ANNEXES (ABONNEMENTS
7088/ET VENTES D OUVRAGES)
.
!
__
4375
_
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
2036600
LL
|
LE
7473. SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS DEPARTEMENTS
|.
__
2086600
|
Restes à
réaliser au 31/12
EE
=
L
|
SOLDE (3)
|.
«1 070 056,83)
|
36060213,
-277 544,54! 7
-517 871,09
|
(} La production de cet £tat £st obligatoirz pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs étabissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à actnilé unique
érigés
en établissement
public
ou
budget
annexs
(L.2312-3,
R.
2311-1
et
R.
2311-10.
Dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
le croisement
par
fonction
est
fait
à
un
chiffrz
(correspondant
à
la fonction],
Dans
les
communes
de
10
009
habitants
et plus,
la croisement
par fonction
est
fait au
niveau
le plus
détablé
de
la
nomenclature
fonctionnelle
(sous-fonction
ou
rubrique).
Le:
groupements
et leurs
établissements
publics
suivent
les règles
de
production
et
présentation
applicables
à la
commune mermbr: comptant le plus grand rombre d'habitants (enicles L. 5211-36 at et R..5241-14 4L.5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). 2) Le eroisement par nature est fai au niveau de chacun des artites budgétaire 2. (3) Le
solde
correspond
à
la différence
entre
les
recettes
et
les
dépenses.
Les
dépenses
et
les
recettes
correspondent
à
la
somme
des
dépense:
et des re alLations
alnsl
que
des
restes
à
réaliser
et des
reports
(ligne
budgéiaire
001
et 002).
Les
lignes
repors 001 et 092 apparaissent À la colonne O1-Non ventiables.
2? ….(V+ ANNEXES
Î
:
7
ELEMENTS
DU
BILAN
i
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1) -
DETAIL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
4 - SPORTS
ET
JEUNESSE
777}
AN SERVICES
:
:
\
COMMUNS
(2)
Libellé
SPORTS
ET
41
SPORTS
42
JEUNESSE
Total
D
2
JEUNESSE
j
[
____
DEPENSES
.
2131632,59|
4405441,30| 6
537 073,89
|
_-
___
Réalisation:
2131632259
4405441,30|
6 537 073,89
ic11
(CHARGES A CARACTERE GENERAL
T7
489 580,95
431 146,47
42
ACHATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AUTRES
QUE
'
;
6042
TERRAINS
À AMENAGER
2 428,00
70
477,67
72
905,67
60612
ENERGIE
ET
ELECTRICITE
164
290,34 |
154
290,34.
60613:
CHAUFFAGE
URBAIN
26
474,03]
26
474,03
60622
|CARBURANTS
173,85
173,55)
60623 | ALIMENTATION
î
10
514,28
10
514,28
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
281,59
1 834,62
2116.21
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
8 239,85
î
8 239,85|
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
6 856,69
2 991,07
9 847,76
‘60636 | VETEMENTS
DE
TRAVAIL
1 125,60
1 126,60
LIVRES
DISQUES
CASSETTES
(BIBLIOTHEQUE
&
6065
MEDIATHEQUE)
286,25
286,25
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
4 321,94
44
179,96
48
501,90
CONTRATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
DES
611
ENTREPRISES
214
070,29
214
070,29
|
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
197
958,25
5 017,98:
202
976,23
61521
(ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
SUR
TERRAINS
41
686,80)
41
686,80)
615221
ENTRETIEN
ET
REPARATION
BATIMENTS
PUBLICS
3215,82
3215,52
i
61558
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
4 669,99
4 669,99
6156:
MAINTENANCE
15
056,70
16
056,70)
6225;INDEMNITES
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
259,38
259,38
6228
DIVERS
1 434,65
1 434,65
6232
FETES
ET
CEREMONIES
368,65
368,65
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
34
369,60
34
369,60
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENTS
Î
617,27
617,27
6257
:'RECEPTIONS
14
880,85
1 662,27
16
543,12
6262
:FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
7 726,15
5 672,48
13
398,63
6288: AUTRES
37 585,15
37.585,15
012
[CHARGES
DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES
L
1219599,64|
397429483/
5 193 894,47
6331
/VERSEMENT
DE
TRANSPORT
13 813,94
49
518,81
63
332,75
6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL
3 469,65)
12 543,40
1601305
6336 |COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
9 567,07)
34 110,84)
43 877,91
64111|REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
TITULAIRE
513
040,99
969
295,27 |
1 472
336,26
NBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
INDEMNITE
DE
64112
RESIDENCE
36 277,05
62
371,09
88
648,14
64118
AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
94
575,28
144
499,49
239
074,77!
64131
:REMUNERATION
168
356,67
1290
591,38
1 458
948,05:
64162:
EMPLOIS
D'AVENIR
223
236,45
223
236,45,
64168 | AUTRES
EMPLOIS
D'INSERTION
20
180,73
119
830,19
140
010,82
6451 | COTISATIONS
A
L'URSSAF
143
828,49
594
631,24
738
459,73
6453:COTISATIONS
AUX
CAISSES
DE
RETRAITE
202
137,09
387
047,59!
589
184,68
6454:
COTISATIONS
AUX
ASSEDIC
12
334,26)
102
785,05
115
119,31
|_6488|COTISATIONS AUX
AUTRES
ORGANISMES
SOCIAUX
2018,42
3834,03
_5 852,45
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
422 452,00
422 452,00
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
ET
6574, AUTRES ORGANISMES:
L
422 462,00)
422 452,00
L
Restes à réaliser au 31/12
L
_
Le
—
:
_RECETTES
_
|
_.32441,25|
2120203,51|
2152644,76
R
1
32 441,25
2
120
203,51
2152
644,76.
-
3244125)
‘
10
022,97)
_1
209
637,79
1 219
660,76
16 022,97)
|
10 022.97
Ra IV: ANNEXES
ELEMENTS OÙ BILAN
_ PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT _
FONCTION 4
- SPORTS
ET
JEUNESSE
70632 |REDEVANCES À CARACTERE DE LOISIRS
|
16 836,54
16 836,64)
JREDEVANCES ET DROITS DES SERVICES PERISCOLAIRES ETD |
|
….7067/ENSEIGNEMENT
. 1182801.25)__
1 192 801,25
i
74
(DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS _
In
L
910 565,72)
910 865,72)
… ZATIB AUTRES
Î
1300000!
13 C00,00
:
ñ
l
|
7478|SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES
|
es7s6s72]
89756572
|
IS
|AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
LL
1 278,20|
127520
|"
762 /REVENUS DES IMMEUBLES
[2
1278 20)
127520
I77
lPRODUITS EXCEPTIONNELS
31 143,08
2114308
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
u
2114808
2154808
Restes Aréaliser au SZ
|
E
LU
SOLDE
:2099191,34/
2285237790]
-4384429,13
_
Sous-fonction 41 SPORTS
Sous-fonction 42 JEUNESSE
]
=
;
4 AUTRES
[|
42 AUTRES |
Pa
|
as
|
a
Libellé
ÉMÉAELES
DE
EQUIPEMENTS
:
421 CENTRES |
ACTIVITES
| 423 COLONIES
|
SPORTET |
A12STADES |
413PISCINES
|ÉROETrS ou
MANFESTATIO.
OUI OIGIRS |
POURLES
| DE VACANCES
GYMNASES
DE LOISRS | MS SPORTIVES
=
Ï
DEPENSES
7861
853,35
97 346,77
681
594,45
1821341]
24067615]
9326226
Po
Réalisations
851 853,35
97 46,77
|
681 594,45
1821341)
24067615]
7
2336226)
D
i6fi.__ICHARGESÀ CARACTERE GENERAI
_
21222800!
288 142,48
1821341)
33762485] 7
953622]
|
ACHÂTS DE PRÉSTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE
:
| | é042|TERRAINS A AMENAGER
!
242800
047757
| e0612/ENERGIE ET ELECTRICITE
154 290,34
|
60613 CHAUFFAGE URBAIN
26 474,03!
60822, CARBURANTS
178,55
| 60623;ALIMENTATION
740305
311123
| 60628/AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
|
281,59
1 834,62
| 60631
|FOURNITURES D'ENTRETIEN
8230.85
| 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
685669
291,07
60636! VETEMENTS DE TRAVAIL
1 125,60
LIVRES DISQUES GASSETTES (BIBLIOTHEQUE &
6066; MEDIATHEQUE)
286,26
6068 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES
3786.03
535,91
38 369,20
5810.76
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC DES
611
ENTREPRISES
|
21407020
6135|LOCATIONS MOBILIERES
i
197 958,25
5047.98
ï
!_ 61821
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS
|
41 686.80
615221 | ENTRETIEN ET REPARATION BATIMENTS PUBLICS
321552!
i
61558|ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS
4 680,99
6156 MAINTENANCE
12 279,20
2777.80
6226 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 6228 DIVERS
1.434,65
6232 FETES ET CEREMONIES
368.65
6247| TRANSPORTS COLLECTIFS
34 389,60
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
617,27
6267 RECEPTIONS
14 880,85
1 662,27
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
772,15
|
3936,35
178713
6288) AUTRES
|
37 886,15]
_
012
CHARGES DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES
|
L
LH
sense
|
_]
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 6332 |COTISATIONS VERSÉES AU FNAL
1 776.95
6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
4 890,78)
210584
| | 64111|REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE
248 54384
33792,11
!
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE
| 64112/RESIDENCE
15617.66
2 658,40
:
|
| MIBIAUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
40 884,70
8210,78|
| 64131REMUNERATION
118 749,58
22 258,93]
RQ _
w
ELEMENTS
DU BILAN
_
PRÉSENTATION
CROISEE
PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
A11
FONCTION
4 - SPORTS
ET JEUNESSE
64182|EMPLOIS
D'AVENIR
|
j
64188 AUTRES
EMPLOIS
D'INSERTION
|
6451
COTISATIONS
À L'URSSAF
79 567,63
13 562,91
6453: COTISATIONS
AUX CAISSES
DE RETRAITE
|
113 944,21
12 620,95
1 045,98:
6454 COTISATIONS
AUX ASSEDIC
i
7 583,60
1.813,93
|.
8458 /COTISATIONS
AUX AUTRES
ORGANISMES
SOCIAUX
947.47.
147.68
l
|
ï
65
__|AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
L
.
.
.
SUBVENTIONS
DE FONCTIONNEMENT
AUX ASSOCIATIONS
ET
i
6574 AUTRES
ORGANISMES
LL
:
1
Restes
à réaliser au 3142
a
—
|
_l
Li
_.
RECETTES
Li
1 275,20
___
10022,97]
2114308
2055 3397!
___.
6486954)
|
1275,20
10 022,97
2114308)
2055 333,97
64 859,54
L
-
…
Ré
o
"1007
_
54!
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE ET VENTES
DIVERSES
l
40 022,97
|]
1198280125
_16 836,54:
70631 REDEVANCES
À CARACTERE
SPORTIF
10 022,97)
70832:
REDEVANCES
A CARACTERE
DE LOISIRS
|
16 836,54!
|
{REDEVANCES
ET DROITS
DES SERVICES
PERISCOLAIRES
ET D
|
i
7067,ENSEIGNEMENT
.
po
1 182 801,25)
L
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
î
_
86253:
____48033,00
L
| 7äTi8 AUTRES
13 006,00!
|
!
7478 SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS AUTRES
ORGANISMES
__
|
___
862 532,72] ____
3503300)
‘75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
L
1 275,20
{752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
|
1 275,20
|
u
17
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
_—
L
un
[72114308
LE
|
7788) PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
_
ï
21
148,08
EL
Restes
à réaliser
au 31/12
EE
:
CS
LE
L
SOLDE
(3)
"85185335!
_-96071,67|
>
CE
2929.67!
1714667,82|
__
-28 492,72
{1} La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 600 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activté unique érigés en établissement. public ou budget annexe {L. 2312-3, R. 2311-1 etR. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, la croisement par fonction et fait
à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus,
I+ croisement par fonction est fait au niveau Le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établiss=ments pubils suivent les règles de production et de prés:ntation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (aricles L. 5211-36 a et R. 5211-14 +L. 5711-1 ét R. 5711-2 du CGCT). {2} Le croisement par neture est fak au niveau de chacun dés articles budgétaires. {8) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes comespondent à la somme des dépenses et des réalisations ainel que dus reste: à réaliser et des reports (ligns budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 901 et 002 apparaissant à la colonne 01-Non vertilables.
£e IV-ANNEXES | ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1)
: DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION
5 - INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
52
T
2
Libellé
S1SANTE
|INTERVENTION|
Total
DS
.
._.
[8
SOCIALES
. DEPENSES
194744]
1326355,06|
1 328 302,50
F
_
do
1.947,44]
1326355,06|
1328 302,50
o11
CHARGES À CARACTÈRE
GENERAL
194744]
7
5735055]
59 297,90
ACHATS DÉ PRÉSTATIONS
DE SERVICES AUTRES QUE
:
6042|TERRAINS À AMENAGER
|
198,80
193.80;
60612!ENERGIE ET ELECTRICITÉ
!
32 918,27
32 916,27.
60623
|ALIMENTATION
Î
141,79
141,79
60628
AUTRES FOURNITURES
NON STOCKEES
i
190,00!
190,00
60632|FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
Ï
0,51!
0,51
6132 /LOCATIONS IMMOBILIERES
Î
9 562,50)
9 562,59
614 CHARGES
LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
1.947,44
714685
9 094,29
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
3 381,53)
3361.53
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
|
|
3 836,23]
3836.23
012
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES|
___ |.
26600451
266 004,51
6331
|VERSEMENT DE TRANSPORT
2 983,66
2 983,68)
6332
|COTISATIONS VERSEES AU FNAL
748,02
749,02
6336|COTISATIONS AU CNFFT ET AU CIG
2 098,01
2 098,01
64111 REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE
|
119 196,16
119 196,16
NBI, SUPPLEMENT
FAMILIAL DE TRAITEMENT ET
|
64112!INDEMNITE DE RESIDENCE
4472.04
4 472,04.
64118AUTRES
INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
29 278,04
29 278,04
64131
|REMUNERATION
36 383,77
35 383,77)
6451
COTISATIONS A L'URSSAF
30 559,45
30 559,45
6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
38 810,30!
38 810,30
6454 :COTISATIONS AUX ASSEDIC
|
1.998,67
+ 998,67
|
:.
6488; COTISATIONS
AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
475,37)
475,37.
65
|AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
1003 000,00!
1 003 000,00
657382,
SUBVENTION
EQUIPEMENT CCAS
1000 000,00!
1 000 000,00
SUBVENTIONS
DE FONCTIONNEMENT AUX AUTRES
65738
ORGANISMES
3 000,00
3 900,00!
h
Restes
à réallser au 31/12
ee
=
RECETTES
____
24774
2477411
|
é
24 774,11
2477411
|
74. __DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
15 892,88
15 892,88
|. 747:
___.16892.88.
__15 892.88]
75
AUTRES
PRODUITS DE GESTION COURANTE |
8861.23
|
as61,28|
©
782REVENUS
DES IMMEUBLES
8 881,23]
8 881.23
L
Restes à réaliser au 31/12
LL
SOLDE
(3)
22826,67|
_-1326 355,06)
1 303 526,39
nie
Sous-fonction 51 SANTE
Sous-fonction 52 INTERVENTIONS SOCIALES
H
EE
PA
SERVICES
622 ACTIONEN|
TT
!
10 services
|PISPENSAIRES|
512 ACTIONS | 620 SERVICES |
,©
FAVEURDE
|523 ACTIONEN|
524 AUTRES
@)
Libellé
5
S |
ET AUTRES
DE
communs
|A
CARACTERE | ENFANCE
ET |
FAVEURDES |
SERVICES
Ever
ETABLISSEME |
PREVENTION | INTERVENTION
tr
ten
PERSONNES _ D'INTERVENTIO!
NTS
SANITAIRE |
SSOCIALES | LT dapapres | L'ACOLESCEN
ENDIFFICULTE,
NS SOCIALES
|
nt
=
SANITAIRES . |
Li
USE
à
DEPENSES
1 947,441
1060
350,55:
i
nn
éalisations
1 947,44
1.060 350,55
l
d11.
ICHARGES À CARACTERE
GENERAL
_
1 947,44
87 350,55|
:
_
JACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE
6042/TERRAINS À AMENAGER
193,80
60612
ENERGIE ET ELECTRICITE
32 918,27
LA IV:
ANNEXES
w
ELEMENTS DU BILAN
PRÉSENTATION CROISEE PAR FONCTION (1} - DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION
5 - INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
60623 ALIMENTATION
|
l.
141,7
60628 AUTRES
FOURNITURES
NON STOCKEES
i
i
190,00
60632; FOURNITURES DE PETIF EQUIPEMENT
I
|
-0,5
6132 /LOCATIONS IMMOBILIERES
9 562,59
614 CHARGES
LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
1947.44)
©
7 146,85
!
8247:TRANSPORTS COLLECTIFS
:
8 361,53]
_ 6282 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
‘
3.836,23
{012
|CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
__
6331 [VERSEMENT DE TRANSPORT
i
6332|COTISATIONS VERSEES AU FNAL
:
6336:
COTISATIONS
AU
CNFPT ET
AU
CIG
|
64111:
REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
TITULAIRE
NBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
?
64112:.INDEMNITE
DE
RESIDENCE
ï
64118!
AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
64131
REMUNERATION
À
6451
COTISATIONS
À L'URSSAF
6453
COTISATIONS
AUX
CAISSES
DE
RETRAITE
6454
COTISATIONS
AUX
ASSEDIC
6458 COTISATIONS
AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
!
5
laurres CHARGES
DE
GESTION COURANTE
|
|
1 003 000,00
657362! SUBVENTION
EQUIPEMENT CCAS
î
7 000 000,00
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
AUTRES
| cos
ORGANISMES
_
3 000,00
|
_Restes
à réaliser au 31/12.
_
|
| RECETTES
L
ATAN.
Î
i
|
Réalisations
2477411}
i
i
(74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
_ |
|
15 892,88
TIONS,
SUBVENTIONS
E
4
|
7473 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DEPARTEMENTS
15.802,88
_—_—=
_
(75.
| AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Lo
8 881,23
|
“|
782/REVENUS DÉS IMMEUBLES
8 881,23.
k
_Restes à réaliser su 31/12
!
|
L
=
_—
|
n
_SOLDE (3)
Î
|
22 826,67
1 060 350,55)
{1)
La
production
de
cet
état
est
obligataire
pour
les
commune:
de
3
500
et
plus,
les
nt au
mains
une
telle
, leurs
et «aivices
istratifs
hormis
les
caisses
des
écoles
et
les
services
4
activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 st R. 2311-10. Dans
lex communes de 3 500 habitants et plus, le croiszment par fonctian est fait à un chifire (correspondant & la fanction). Dans les communes
de 10 000 habitants et plue, le croisement par fonction est fai au
niæau le plus détailé de La nomenclature fonctonnelle (saus-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation
applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre
d'habitants (articles L, 5211-36 at et R. 5211-14 #L. 5711-1 et. 5711-2 du CGCT).
{2] Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (8) Le ske correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à là somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réliser et des reports ligne budgétaire 001 et D02). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne D1-Non venfilables.
ue IV: ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
D
w
__]
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
LAIT
|
FONCTION
6 - FAMILLE
:
êi SERVICES
I
60 SERVICES
|
|
COMMUNS
EN
ENFAVEUR,,
|62/ACTIONS
ENI
| 63
AIDES
A
LA
;
64
CRECHES
Le
Libellé
FAVEUR DE LA
LL
FAVEUR DELA)
EMILE
ETGARDERIES
1
FAMILLE
PERSONNES
MATERNITE
l
|
1
_AGEES
|
lun
E:
:
nn
_263
003,20
3311
661,21
Ré
263 003,20
| 3311661,21)
3575010,41
011 _
CHARGES
A CARAËTÈRE GENERAL
TU
178 505,28
1 252 212,
17,33
ACHATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AUTRES
QUE
1
6042
TERRAINS
À
AMENAGER
125
691,54
880,00
126
571,54
60612.ENERGIE
ET
ELECTRICITE
|
2
873,14
2873,14)
60623:
ALIMENTATION
2
762,05
ï
574,56
3
326,61
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
313,98
313,98
60631
|FOURNITURES D'ENTRETIEN
6
548,44,
6
548,44
60632;
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
630,51
4
808,32
5
438,83
iLIVRES
DISQUES
CASSETTES
(BIBLIOTHEQUE
&
6065!
MEDIATHEQUE)
240,58
240,58
CONTRATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
DES
611
ENTREPRISES
6
800,00
15
343,63
22
143,63
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
1 492,80)
1
492,80
l
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
ï
7 934,68
7
934,68
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
6
178,801
48,80
6
227,60
6225:INDEMNITES
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
181,24,
181,24
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
8
691,78)
8
691,78
!
6257
RECEPTIONS
26
165,28
26
165,28
|
6262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
1
414,08
1
222,00
2
636,08
|.6288/AUTRES
|
|
120883112|
12000312!
lo12
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
82 396,37
346,00)
2059449162
142191,53
6331
‘VERSEMENT
DE
TRANSPORT
878,71
î
25
318,83
26
197,54
6332:
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
219,22
6
371,00
6
590,22
6336:
COTISATIONS
AU
CNFPT
ET
AU
CIG
620,41
19
539,66
20
160,07
|
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
TITULAIRE
16
992,79
369
140,29
385
133,08
NBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
iNDEMNITE
64112:DE
RESIDENCE
2351,19
20
551,17
22
902,3
64118 AUTRES NDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
11851
s7e7227|
6390078
64131
REMUNERATION
33
533,54
977
376,55
1
010
910,09
64168/AUTRES EMPLOIS D'INSERTION
18 801,01
18 901,01
6451 COTISATIONS À L'URSSAF
13 004,47
36240863]
37541310
643 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
7 862,50
sacoo)
‘5531708
16352558
6454
:COTISATIONS
AUX
ASSEDIC
1
751,10
12
752,58
14
503,68
6458
COTISATIONS
AUX
AUTRES
ORGANISMES
SOCIAUX
63,93
1
462,59
1
526,52
64731! ALLOCATIONS
CHOMAGE VERSEES
DIRECTEMENT
:
32487.50|
_
32437,60!
165 __LAUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
|
.
207,55
Î
|
2.101,55
|
1
IREDEVANCES
POUR
CONCESSIONS
BREVETS
LICENCES
651
‘PROCEDES
DROITS,
VALEURS
SIMILAIRES
2
101,565
2
101,55
Restes à réaliser au 31/12
E
RECETTES
167 960,78
___
ses741,95|
1153 69273
Le
RÉ
M
—
__.167 950,78
2
|,
585 741,95)
1155
692,73
|
PRODUITS
DÉS
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
il
70
___
DIVERSES
:
.
ue
___
167
950,78
231
167,43]
399
118,
|
REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
A
CARACTERE
7]
7066
ISOCIAL
157
474,22
231
167,43)
388
641,65
70878 /REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES
__
1047686
10 476,56
3 [IV- ANNEXES
iv
l
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
A11
FONCTION
6 - FAMILLE
74
__
|DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
154 574,82
TS4 574,52:
$
i
__.747B|SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
AUTRES ORGANISMES
_:
ne
:
754 574,52
754 574,521
Restes à réaliser au
312
…
L
L
LL
LL
!
LL
SOLDE
(3)
i
___-85 082,42
l
-346,00|
-2325 919,26!
(1)
La
de
cet état est
pour
les
de 3 500
et plus,
les groupements
compr
au
moins
une
telle
leurs
étabik
ts
et services
administratifs
hormis
les
caisses
des
écoles
et les services
à
activité
unique
érigé
s
en
établi-sement.public
ou
budget
annexe
(L.
2512-3,
R.2311-1
et R.
2311-10.
Dans
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus,
le croisement
par
fonction
et
fai
à
un
chiffre
(c
por
äle
ic
Dans
les
de
10
000
it
et
plus,
le
croi
per
fonctian
est
fait au
niveau
le
plus
détaillé
de
la
nomenclature
fanctianneile
(saus-fonction
ou
rubrique). Les groupements et leurs établissements publics
suivent les règles de production et de
présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (articles L. 5211-36 21
etR. 5211-14 #L. 6711-1 et. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. {3) Le solde correspond à la dfférenco entre les recelies et lLs dépenses. Les dépenses at les receltes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réalksar at des reports ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la ealanne 01-Non ventiables.
ël p
=
IV- ANNEXES
?
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT.
A1
FONCTION 7 - LOGEMENT
70 SERVICES
TZAIDE AU |
73AIDEA
@)
Libellé
COMMUNS
-
Res
SECTEUR
_L'ACCESSION A!
Total
LOGEMENT
|
LOCATIF
_|LA PROPRIETE
DEPENSES
;
|
TT
Î
|
ations
_
LL
|
-
“RECETTES
8822308
CL
862208
|
Ré
18
88 223,08|
522308!
|
IPRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES
70
__ |DIVERSES
.
=
88 223,08
x,
__. |.
8822306]
i
IREDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
i
70323lCOMMUNAL
_
88 223,08;
88 223,08)
__
Restes à réaliser au 31/12
1
_
SOLDE (3)
88 223,08|
88 223,08)
{1) La production de cet état
st obligatoire pour les communes de 3 500 habkants et plus, les graupements comprenant au mains une telle commune, leurs établissements et services administratifs
hormis
tes
caisses
des
écoles
et les
services
à
activité
unique
érigés
en
établissement.publk
ou
budget
annexe
(L.
2312-3,
R.
2311-1
et R
2311-10.
Dans
les communes
de
3
500
habitants
et
plus,
le
croisement
par
fonction
est
fai
à
un
chiffre
(corespandant
à
la
fonction).
Dans
les
communes
de
10
(00
habitants
st
plus,
le
croisement
par
fonction
est
fak
au
niveau
le
plus
détaillé
de
la
nomenclature
fonctionnelle
{sous-fonctlon
ou
rubrique}.
Les
groupements
et
leurs
établissements
publics
suivent
Je:
règles
de
productn
et de
présentation
applicables
à
la
commune
membre
comptant le
plus grand nombre d'habitants (articles L. 5211-36 at et R. 5211-14 4L. 5711-1 etR. 5711-2 du CGCT).
{2} Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. {3} Le solde camespond à
la différence entre les recettes et Ics
Les
dé
et les recettes co:
À la somme des.
des reports (ligne budgéiaire 001 et 002). Les lignes reports 001
et 002 apparaissentà la colonne 01-Non ventiables.
&s
etdes
ainsi que
des
restes
à réaliser et IV: ANNEXES ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1) - DETAIL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
8 - AMENAGEMENT
ET
SERVICES
URBAINS,
ENVIRONNEMENT
82
F
83
I
|
@
Libellé
FSaNS
| AMENAGEMEN
|ENVIRONNEME|
Total
1
_.
TURBAIN
NT
a
DEPENSES
__.#77099,88)
3477473,13)
_
57488,13|
4112061,14
É
577 099,88|
3 477 473,13
57 488,13]
4112 061,14
io
|
GES
À
CTEI
110 662,93]
1 302 986,82
22909,19|
| 1 436 558,94
i 60812/ENERGIE ET ELECTRICITÉ
12 034,70
12 034,70
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
19 308,62
19 308,62
60632! FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
4 624,42
9 717,55)
14 341,97
60633] FOURNITURES
DE VOIRIE
11 978,64]
11 978,64
6068/AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
26 591,23
26 591,23
CONTRATS
DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC
611DES
ENTREPRISES
725 393,00
725 393,00
61521
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS
3 928,90)
438 616,12
442 545,02
615231
ENTRETIEN ET REPARATION VOIRIES
75 585,00!
66 906,12!
142 471,12
JENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS
;
61558
MOBILIERS
2635,19
|
2 835,19)
617|ETUDES ET RECHERCHES
3 992,40
3 992,40
61B8|AUTRES FRAIS DIVERS
8 942,40
8 942,40
6226|HONORAIRES
ù
21 649,19)
21 649,19
6228
DIVERS
2 251,92
483,14
2 735,06
6231
ANNONCES
ET INSERTIONS
680,40
680,40
6288: AUTRES.
1 260,00
1 260,00
012
_.
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
466 436,95]
2 174 486,31
2 640 223,26
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
5444,79
25 054,06
30 498,85
6332
COTISATIONS VERSEES AU FNAL
1370.07
630,14
7 680,21
6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
3 847,74
17 319,38
|
21167,12
|
À
i
64111/REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE
|
267 640,53
974 800.84;
|
1242 441,37
1
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET
!
|
64112/INDEMNITE DE RESIDENCE
|
13 943,95
57 798,92
71 742,87
64118; AUTRES
INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
41 669,95
222 439,86
264 109,83
64131 |REMUNERATION
233 332,61
283 332,61)
64168 AUTRES
EMPLOIS D'INSERTION
38 623,39
38 623,30|
6451 |COTISATIONS À L'URSSAF
46 529,29
248 948,53
295 477,82
6453|COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
84 919,64|
329 101,86
|
414021,50
6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC
16 839,36
16 839,36
|
6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
1 070,99
397,36
4 988,35)
65
| AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
34 578,94|
34 578,94
65548) AUTRES CONTRIBUTIONS
28 437,74
28 437,74
CONTINGENT ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
|
8558 /AUTRES DEPENSES OBLIGATOIRES
6.141,20:
6 141,20)
__ Restos à réaliser au 1/12
22
LL
LL
RECETTES
93 094,82
254 467,04
293 725,28
641 287,14
_.
.
Réalisations
93 094,82
254 467,04
29372528)
641 287,14
013
| ATTENUATIONS
DE CHARGES
___
22553,19
[
DT
22 553,19)
REMBOURSEMENTS
SUR RÉMUNÉRATION
DU
:
Î
6419/PERSONNEL
22 653,19
!
22 553,19)
IPRODUITS
DÉS
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VENTES
Î
TT
70
DIVERSES
64 173,22
52 890,01
117 063,23)
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIÉ
1
70323] COMMUNAL
64 173,22
40 863,92
105 037,14]
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À
7062 CARACTERE CULTUREL
4 284,31
4 264,31
REMBOURSEMENT
DE FRAIS PAR D'AUTRES
|. 70878
REDEVABLES
778178)
__.
1.
_T 761,78)
173.
_:IMPOTSI
ES
293725,28)
_
203726,28
| 7348 TAXE SUR LES PYLONES
ELECTRIQUES
27 816,00!
27 816,00
LE
A1 IV- ANNEXES
=
v
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR FONCTION
(1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
"|"
A1:
FONCTION 8
- AMENAGEMENT
ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
|__7368/TAXES LOCALE SUR LA PUBLICITE
265 900,28]
265 909,28
74
._..|DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS _
seress|
2016708
_.m6asset|
|
!
7478 SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS DÉPARTEMENTS
3 876,58)
387658
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS AUTRES
i
7478|ORGANISMES
CU
|.
201 877.08]
201 577,08]
77
PRODUITS EXCEPTIONNELS
249183
2.491,83
“AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR
|.
_7718 OPERATIONS
DE GESTION
LL
249183]
249183
[
Restes à réaliser au 3142
D
sum
|
D
SOLDE (3)
48400506!
-3223006,09/
236237,15|
-3470 774,00
[
de
E
Î
Sous-fonction 81 SERVICES URBANS
;
B1ZÉOLLECTE
ï
î
|
816 AUTRES
o
|
Libellé
810 SERVICES |
811 EAUET
ET
a
PRoPRerE
814
|
815
ENREr
i
COMMUNS
DE | ASSAINISSEME|
TRAITEMENT
[USB
|
ECLAIRAGE | TRANSPORTS |
REV CES
|
L'URBANISME
NT
DES ORDURES
PUBLIC
URBAINS
DER
—_.l
D
| MENAGERES
me
DEPENSES
|
|
22162017
[7 |
342608,41
12 871,30
Lu.
Réails
h
|
34260841
12 871,30
611."
(CHARGES À CARACTERE GENERAL
|
1486702)
7
|
8282487
12 871,30
h
|
60612/ENERGIE ET ÉLECTRICITÉ
12 034,70)
60632
|FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
|
4 624,42
|
|
61321
ENTRETIEN
ET REPARATIONS SUR TERRAINS
3.928,90
615231 :ENTRETIEN
ET REPARATION VOIRIES
75 565,00
ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS
61858
|MOBILIERS
263519
6188/AUTRES FRAIS DIVERS
8 942,40
6228
DIVERS
2251,82
6231|ANNONCES
ET INSERTIONS
.
680,40
o12
DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
|
206 653,15
259 783,80
6
IT DE TRANSPORT
228,53
316,26
6332
|COTISATIONS VERSEES AU FNAL
586,28
784,79
6336| COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
1 642,521
|
220522
64111/REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE
116 093,66)
151 546,87!
NBI, SUPPLEMENT
FAMILIAL DE TRAITEMENT ET
64112/INDEMNITE DE RESIDENCE
5.947,30
7996.65
64118/AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
22537,13
19 132.82
6451
/COTISATIONS À L'URSSAF
19 760,63
26 768,66!
6453| COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
87 292,30
47 627.34)
6458| COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES
SOCIAUX
465,80
605,19
Restes à réaliser au 31/12
u
LL
RECETTES
=
_25045,0
3876,58
6417322
_
Réslisations
|
25 045,02]
(
387658
6417322
013
JATTENUATIONS DE CHARGES
[
22 553,19
IREMBOURSEMENTS SUR RÉMUNÉRATION
DÜ
6H9|PERSONNEL
nn
__
22558419
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES
70.
[DIVERSES
.
-
:
|
6417322
RÉDEVANCE D'OCCUPATION
BU DOMAINE PUBLIC
|
70823/COMMUNAL
.
|
64 173,22
74.
_DOTATIONS,
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
3878.58)
7478|SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DEPARTEMENTS
L
3878.58
77.7"
[PRODUITS EXCEPTIONNELS
_
LT
249183
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS
SÛR
. 7T1@/OPERATIONS DE GESTION
2491.83
&+ IV- ANNEXES
__
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT _
FONCTION 8
- AMENAGEMENT
ET
SERVICES
URBAINS,
ENVIRONNEMENT
Restes
à réaliser
au
31/12
LE
SOLDE (3)
-342 608,41
-12 871,30]
_
| Sous-fonction
82 AMENAGEMENT URBAIN
Sous-fonction
83 ENVIRONNEMENT
.
820 SERVICES
821
one
ms espaces |
SAAUTRES | e30 servICES
|
|
au
| ÉtAS
î
833
@
Libellé
COMMUNS _ | EQUIPEMENTS
OPERATIONS | COMMUNS
DE
;
|
PRESERVATIO
.
COMMUNALE
VERTS
:
:
} AMENAGEMEN
|
DE LUTTE
D'AMENAGEME|
ANNEXES DE |
ÉTROUTES |
URBAINS
|P'AMENAGEME
|L'ENVIRONNEM|
+ Des EAUX |
CONTRELA |
NU
MILIEU
NT URBAIN
VOIRIE
NT URBAIN
ENT
NATUREL
u_—
_
_
D
|.
LL...
_
!
…
POLLUTION
nn
_
i
DEPENSES _
17042170!
4
786 779,12
___
29060,39
|
.
Réalisations
|
..1240424,70!
1246178
786 779,12
|
29050,3|
28.437,74
011
CHARGES
A CARACTERE GENERAL
JL
424678
786 779,12
TT.
2290918
[
60631 : FOURNITURES
D'ENTRETIEN
|
19 308,62
60632 | FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
i
9 717,55)
60633! FOURNITURES
DE VOIRIE
11.978,64
6068|AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
26 591,23
CONTRATS
DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC
611ÎDES ENTREPRISES
719 873,00
5 520,00
61521 ENTRETIEN
ET REPARATIONS
SUR TERRAINS
I
î
438 616,12
615231 ENTRETIEN
ET REPARATION VOIRIES
|
|
66 906,12
617. ETUDES
ET RECHERCHES
i
Î
3 992,40
6226 HONORAIRES
'
21 649,19
6228
DIVERS
483,14)
LL
@288lAUTRES
__
CRU
126000!
L
L
LL
912
CHARGES
DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
. 1710 421,70
464 064,61).
Î
…
6S3t/VERSEMENT DE TRANSPORT
19 806,13
5 247,931
i
j
6232 | COTISATIONS VERSEES AU FNAL
4 987,01
1323,13
Î
6386|COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG
13611,30
3 708,08)
1 64111/REMUNERATION
PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE
736 204,20
239 596,64
|
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET
64112.INDEMNITE DE RESIDENCE
41 462,54
16 336,38
64118|AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE
178 366,85:
47 084,01
64131
|REMUNERATION
211483,5)
21 898,96
64168
AUTRES EMPLOIS D'INSERTION
38 623,30)
6451|COTISATIONS A L'URSSAF
200 195,61
48 752,82
6453|COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
251 357,40
TT 748,46
6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC
15 420,62
1 408,74
6458| COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
_
|
295500
962,36
a
..
65
|AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
6.141,20
28 437,74
…
68548 |AUTRES CONTRIBUTIONS
28 437,74.
_.
CONTINGENT ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
6558 | AUTRES DEPENSES O!
:
6 141,20
Restes
à réaliser au 31/
L
In
=
RECETTES
i
52 890,01;
201 577,03
293 725,28
CES
:
2:
1
_
1e mue
— |
CC
52 890,01!
201 577,03
293 725,28
:
‘PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES
”
:
ut
70
DIVERSES
re
L
52 690,01
î
{REDEVANCE D'OCCUPATION BU HOMAINE PUBLIC
ï
70323| COMMUNAL
40 863,92
'
{REDEVANCES
ET DROITS DES SERVICES À
i
7062
CARACTERE CULTUREL
4 264,31
IREMBOURSEMENT
DE FRAIS PAR D'AUTRES
70878\REDEVABLES
nn.
776178)
.
!
|
73
‘IMPOTSETTAXES
ne
…
ï
177728372528
|
nu
7843 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
!
27 816,00
|
7368 TAXES
LOCALE SUR LA PUBLICITE
265 908,28
à
48 “ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
[PRESENTATION GROISEE PAR FONCTION
(1) - DETAIL FONGTIONNEMENT
.
a
FONCTION
8 - AMENAGEMENT
ET
SERVICES
URBAINS,
ENVIRONNEMENT
i
|
|
174
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
_
|
201,577,03
i
a
—
__]
7
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
AUTRES
.. 7478[ORGANISMES
|
!
201
577,03
Restes à réaliser
au
1
.
|
à
=
SOLDE
(3)
.
|
17104217]
4042823)
-re6779,12]
-766 233,50!
264 674,89!
-28
437,74]
|.
|
(La
a de cet
lat est
pour les
de 3 500
et plus, les groi
au moins une tells commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles utiles senicesà activité unique érijés en
établissement.public
ou
budget
annexe
(L.
2312-83,
R.
2311-1
et R. 2311-10.
Dans
les communes
de
3 500
hebitants
et plus,
ls croisement
par fonction
est
fait
à
un
chiffre
(correspondent
à
la fonction).
Dans
les communes
de
10
0OÙ
habitants
et plus,
le croisement par
fonction
est
fait
au
nieau
le
plus
détaillé
de
la
nomenclature
fonctionnelle
(sous-fonction
ou
rubrique].
Les
groupements
et
leurs
établissements
publics
suivent
les
règles
de
production
et de
présentation
applicables
à
la
commune
membre
comptant
le
plus
grand
nombre d'habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5241-14 +L. 5711-1 etR. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles hudgétairc 5. (3) Le
solde
correspond à
la différence
entre
les recettes
et les dépenses.
Les
dépenses
et les recettes
correspondent
à
la somme
des
dépenses et des
réalisations
ainsi
que
des
restes
à
réaliser et
des
reports
(ligne
budgéiaire
001
et 002).
Les
lignes re norts
001
et 002
apparaissent
à
la colonne
01-Non
ventilables.
us _IV= ANNEXES
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
_.
PRÉSENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1)
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
A141
FONCTION
9
- ACTION
ECONOMIQUE
!
Lun
_
93 AIDES
À
4
EH
92
:
re
94
AIDES
AUX
80
AGRICULTURE
COMMERCES
;
96
AIDES
AU
(2)
Libellé
INTERVENTIONS
RE
ET
INDUSTRIES
Aer
ine
ET
AUX
En
SERVICE
Total
|
ECONOMIQUES
};
AGROALIMENT
SERVICES
PUBLIC
|
AIRES
ERES ET AU | MARCHANDS
k
BATIMENT
ET
__L
5
LTRVX PUBLICS
J
J
220 521,51
6 705,47
|
|.
22722698
Réalisation:
220 521,51
6 705,47
Ï
!
|
2722698
011
‘CHARGES À CARACTERE
GENERAL
TL
87 706,38)
6 705,47
[
60612
ENERGIE
ET
ELECTRICITÉ
6
296,54
6
563,96:
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
617,32
617,32
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
48
991,07 |
48
991,07
6156.
MAINTENANCE
3
227,80
3227,80
Î
6228|
DIVERS
28
417,65,
26
417,65
6257|RECEPTIONS
156,00
|
|
|
156,00
6262
| FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
141,51
141,51
2]
OMMUNICATIONS
LL
Si].
__
|
012
|CHARGES
DE PERSONNI
__.
18081513
6331/VERSEMENT
DE
TRANS!
,69
|
1
296,69
6322 COTISATIONS VERSEES AU FNAL
32594
32584
6336 COTISATIONS AU GNFPT ET AU CIG
91335
913,36
|
REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
|
64111:
TITULAIRE
57
949,30
57
949,30
| {NB},
SUPPLÉMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
64112
!INDEMNITE
DE
RESIDENCE
Î
2
310,60
2
310,60.
64118
IAUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE.
4
616,49!
4616,49)
|
64131
:REMUNERATION
26
918,53)
26
919,53
[
645t
; COTISATIONS
A
L'URSSAF
15
339,17,
15
339,17 |
6453:
COTISATIONS
AUX
CAISSES
DE
RETRAITE
î
19
194,71;
|
19
194,71
6454:
COTISATIONS
AUX
ASSEDIC
1718.91
171891
COTISATIONS
AUX
AUTRES
ORGANISMES
|
231,44
l_
::
L
231,44]
|
l65
| AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
2 000,00
i
L
L
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX
|. 6874 ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES
|
|
_168126,74|
7
5207448
|
Cl
220 201,22
201,22
73
JIMPÔTSETTAXES
D
Lo
3 090,57
7338 {DROITS DE PLAGE
237837
|. 7387 DROITS
DE STATIONNEMENT
__
—#
LL
|
71120
75.
AUTRES PRODUITS
DE GESTION COURANTE
__
165 036,17:
5207448|.
TL
L
___ 2171065
782|REVENUS
DES
IMMEUBLES
1665 036,17)
165
036,17|
|REDEVANCES
VERSEES
PAR
LES
FERMIERS
ET
757
CONCESSIONNAIRES
h
52
074,48
52
074,48)
Restes à réaliser au 31/12
LL
|
L
:
SOLDE
(3)
-52 394,77
45 369,01
|
|
i
-7 025,76
(3)
5 3
:
025,
i
:
i
l
|
(1}La
de
cet
état
est
obli
ire
pour
les
5 de
3 500
et
plus,
les
ents
PI
au
mohs
une
telle
, leurs
is
et senices
iris
äfs
hormis
les caisses
des
écoles
et
les services
à
activité
unique
érigés
en établissement. publk
ou
budget
annexe
(L. 2312-3,
R.
2311-1
et R.
2311-10.
Dans
les communes
de
3 500
habitants
et plus,
le craîsemert
par
fonction
est fai
à
un
chiffre
(correspondant
à
la fonction).
Dans
lec.
communes
de
10
000
habitants
et
plur,
le
craisement
par
fonction
est
fait
au
niveau
le
plus
détaïlé
de
la
nomenclature
fonctionnelle
(sous-fonction
ou
rubrique).
Les
groupements
et
leurs
établissements
publics
suivent
les
règles
de
production
et
de
présentation applicables à !a communs membre comptant là plus grand nombre d'habitants (articles L. 5211-36 at et R. 6211-14 +L.5711-1 etR. 5711-2 du CGCT). (2) Le craisement par nature est faê au niveau de chacun des articles
budgétares.
8) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la samme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reporls (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à fa cotonne 0'1-Non ventilables. L
IV - ANNEXES
w
ELEMENTS DU BILAN
— IPRESENTATIONICROREE
PAR FONCTIONSIBETA CIANESTISSENENT
At)
FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES LOCALES
l
ni
2
|
04 RELATIONS
|
!
1
Libeité
OPERATIONS | ADMINISTRATI|
03JUSTICE
|INTERNATIONA!
Total
|
NON
|
VENTILABLES | N
GENERALE
LES
:
_
DRPENSES()
_
.|.11477065,53)
2489 851,94
13066 917,47
Réslisstions
11477.065,53)
1 265 969,72
12 743 036,25
—]
-
ee
s
m2
5
040.
OPERATION D
ORDRE DE TRAI
ONS
345 226,83
345 226,53
192/REALISATIONS POSTERIEURES AU 01/01/1997
46 226,53
4817. PENALITÉS
DE RENEGOCIATION
DE
LA DETTE.
300
000,00!
.
300 000,00
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
e 684 524,20
B 684 524,20
1641
/EMPRUNTS
EN EUROS
4342 262,10
4 342 262,10
166/REFINANCEMENT DE DETTES
LL
4 342 262,10
4 342 262,10;
116
|EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
2447 314,80
1641
|EMPRUNTS EN EUROS
2 445 018,90
_165DÉPOTS ET CAUTIONNEMENTS
RECUS
229690).
20
IMMOBILISATIONS INCORPOI
S
LUE
L
L
2031
FRAIS D'ETUDES
$ 687,00
2081 CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
43 35401
21
‘IMMOBILISATIONS CORPORELLES
180
128,38
2128 AUTRES AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
11 524,30
21316/EQUIPEMENTS
DU CIMETIÈRE
6810,00
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGTS
2135/DES CONSTRUCTIONS
TT4 073,69)
774 073,69
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2158/AUTRES
20 262,78
20 252,78
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
MATERIEL DE
|
2183] BUREAU
ET INFORMATIQUE
136 714,02
135 714,02!
|
2184! AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
MOBILIER
12 688,32
12 688,32
2188
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES
219 066,29
….
_].._218 065,29
23
_
|IMMOBILISATIONS EN COURS
Le
7
3280038)
32 800,33]
2313
IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS
11226,86
1122696
{AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES
D
238/IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21 573,37
21 573,37
_
Opérations d'équipement
ï
Opérations pour compte
de tiers
_—_—
EME
—;
_
Restes à réaliser au 31/12
ie
1 223 882,22
1 225 882,22)
RI
_.29 836 478,13)
__
798073,94
30 629 552,07
L
_
ns
__.
|..28829 978,13]
220 171,72
29 050 149,85
SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
Î
901
|REPORTE
9 593 292,77
… 9 593 292,77|
040
OPERATION
D
ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
3773 332,11
|.
37733321
1641 /EMPRUNTS
EN EUROS
1777
300 000,00
300 600,00
le
192|REALISATIONS POSTERIEURES AU 01/01/1997
3 913,88,
391389
2111|TERRAINS NUS
604 759,20
604 758,20
21578|AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
48 630,63
48 630,63
2802 FRAIS ETUDES
2 581,35
2581.35
i [FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE & DE DEVELOPPEMENT
28031 LAMORTISSEMENTS
DES FRAIS D'ETUDES
488,37
1
488,37
b804131 |SUBV DEPARTEMENT
290,81
290,81
JAMORTISSEMENT SUB EQUIREMENT
PROJETS INT2RET
2804133 |NATIONAL
1272829
12 726,29
{AMORTISSEMENT SUBV EQUIPEMENT BIENS MOBILIERS
041481 MATERIEL
i
1 240,20
1 240,20 3041482 ;
28051
ï
28121 28128 281311
: 281312 !281316 l261518
28162 281531 281533 281534.
‘281538 : 281578 28158 28181 28182 28183 28184, 28185. 28188
4817|
CE
1641 166
10 10222 10226
1068
13 13251
1342
16 |
16
j23
238
IV ANNEXES
NM
ELEMENTS
DU BILAN
ONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
A12
FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
amortissement subvention commune bat et inst
36 853,00
36 653,00
AMORT CONCESSION
ET DROITS SIMILAIRES
79 890,76
79 590,76
AMORTISSEMENTS
DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
;
IPLANTATIONS
7821,80l
7 321,89
i
AMORTISSEMENT DES IMMOS CORPO AUTRES AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
DE TERRAINS
16 514,46
16 514,46
AMORTISSEMENT TRAVAUX BATIMENTS PUBLICS
2 242,80
2 242,80
AMORTISSEMENT TRAVAUX BAT SCOLAIRE
23 545,25
23 545,25
AMORT
EQUIPEMENT CIMETIÈRE
1 847,07
1 847,07
AMORTISSEMENT AUTRES BAT PUBLICS
1 769,30;
1 769,30
FAMORTISSEMENT DES IMMOS CORPORELLES
INSTALLATIONS
DE VOIRIE
353 192,42)
353 192,42
:AMORTISSEMENT DES IMMOS CORPORELLES
RESEAUX
D'ADDUCTION D'EAU
25 469,67
25 469,67
AMORTISSEMENT
DES IMMOS CORPORELLES
RESEAUX
CABLES
366,84
386,84
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
237,63
237,63
AMORTISSEMENT
DES IMMOS CORPORELLES AUTRES
RESEAUX
1 00,64
1 009,64
AMORTISSEMENTAUTRE
MATERIEL ROULANT OUTILLAGE
VOIRIE
29 781,45
29 781,45
‘AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH
!
(MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL
area
47 994,11
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DIVERS
44 658,53
44 658,53
MATERIEL DE TRANSPORT
71 943,46
7194346,
MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE
210 012,09
210 012,09
MOBILIER
73 165,71
73 165,71
ICHEPTEL
200,00
200,00
AUTRES
302 442,58;
|
2024258
PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE
1 468 822,72
|
1468 822,72
OPERATIONS PATRIMONIALES
8 684 524,20
8 684 524,20
EMPRUNTS
EN EUROS
À 342 262,10
à 342 262,10
IREFINANCEMENT DE DETTES
4 342 262,10
4 342 262,10
|DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
__..
7748 274,00
T 748 274,00
IF.C.TV.A,
716 521,00)
jy
71652100
î
TAXE D'AMENAGEMENT ET VERSEMENT POUR SOUS DENSITE |
1 002 676,23
ï
10267623
EXCEDENTS
DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
6 029 076,77|
6 029 076,77
{SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
.
26 935,00
192 322,78
219 257,78
{SUBVENTION
EQUIPEMENT NON TRANSFERABLE
GFP DE
RATTACHEMENT
192 322,78
192 322,78]
FONDS AFFECTES À L'ÉQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
|
AMENDES DE POLICE
26 935,00
26 825,00!
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
.
3620,06
3 620,05
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS
RECUS
—
3620,06
3620.05!
IMMOBILISATIONS EN COURS
L
27 848,94
27 848,94
AVANCES
ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES
D
IMNOBIESATIONS/CORRORELLES
_
:
27 848,94
|___..27 84894
Opérations
pour
compts
de tlers
i
Restes à
réaliser au 31/12
|
6 500,00
572 902,22
579 402,22!
he
:
SOLDES
(2)
i__18 359 412,60]
-1 696 776,00
16 662 634,60
se _IV-
ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
… PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT.
FONCTION
6 - SERVICES
GENERAUX
DES
ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
|
!
Sous-fonction 04 RELATIONS
|
Sous-fonction
02 ADMINISTRATION
GENERALE
|
TE
1)
Libellé
—
_
.
1
_
==
a
021
LL
LE
lASSOCIATIONS
EE
| ON GENERALE |
AssemBLee
| APMINISTRATI | INFORMATION |
024 FETES ET
(NON
CIMETIERES
ET
4
«
ON GENERALE | COMMUNICATI |
CEREMONIES
POMPES
Le
ÉOCAlE
DEL'ETAT
|
ONPUBLICITE
CLASSES |
RUNEBRES
:
_COLLECTIVITE
ie
L
_.
AILLEURS)
LE
2 362 206,46
63 221,98]
64 423,50
_
L
éalisations
1 182 301,44,
63 221,98
20
446,30
L
120
iIMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
50 929,01
|
241200
:
|
2031 :FRAIS D'ETUDES
7 575,00
2112.00
2051 CONCESSIONS
ET DROITS
SIMILAIRES
|
43 354,01
|
|
L
21
|IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
1098 572,10
i
63 221,98
18 334,30
2128] AUTRES
AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
11 524,30
21316/EQUIPEMENTS
DU CIMETIERE
6 810,00
i | INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS,
AMENAGTS
|
2135/DES CONSTRUCTIONS
774 073,89
1
FINSTALEATIONS,
MATERIEL
ET OUTILLAGE
TECHNIQUES
|
j
2158:AUTRES
20 252,76
|
;
i
:
IAUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE
|
Î
2183, BUREAU
ET INFORMATIQUE
118 618,59
|
17 095,43]
i
|
|
2184
| AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MOBILIER
Ï
12 688,32
l
|
j
2188/AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES AUTRES
172 938,74
F
L
23
IMMOBILISATIONS
EN CO!
32 800,33
Î
“
nn
nn
2313|IMMOBILISATIONS
EN COURS
CONSTRUCTIONS
11 226,96
:
|
|
lAVANCES
ET ACOMPTES
VERSES
SUR COMMANDES
D
|
L.
238|IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
21 578,87
L
L
|
__...
Opérations d'équipement
H
di
Opérations
pour
compte
de
tiers
ne
5
h
En.
Restes à réaliser au 31/12
.
1178 905,02
___
4387720
l
RECETTES
(2)
L
793 073,94
L
|
|
Réalisations
|
220 171,72
-_
L
I
png
|
|
13
|SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECLES
19232278]
_J
ISUBVENTION
EQUIPEMENT
NON TRANSFERABLE
GFP
DE
13251, RATTACHEMENT
192 322,78
ni
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
27 848,94
Î
Le
lAVANCES
ET ACOMPTES
VERSES
SUR COMMANDES
D
|
_.
288lIMMOBILISATIONS
CORPORELLES
___
2784894
:
;
|
_
… Opérations pour compta de tiers
0
;
….
=
Restes à réallser
au 31/12
|
572 902,22
L
L
!
SOLDES
(2).
669 432,82)
|
-63 221,98 |
Î
-64 423,50
|
__
&) Pour le croiszment par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l'assemblée délibérante (chapirs,
article ou article spécialisé).
{2)
Le solde
correspond
à ia
différence
entre
les
racettas
et les dépensc:.
Les
dépenses
et les
recettes
por
à la somme
des
dépe
et des
réalisations
ainsi
que
des
reste:
à réaliser
et des
reports
{ligne
budgétaire
001
et 002).
Les
lignes
reports
DD
et 002
apparaissentà la colonne 01-Non ventilables.
S3 IV- ANNEXES
TU
w
|
ELEMENTS DU BILAN
|
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
|
FONCTION
1 - SECURITE
ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
1ZHYGIENE ET
tt)
Libellé
HE
SALUBRITE
|
Total
-
PUBLIQUE
_DEPENSES (2)
58 480,03
58 480,03
"__.
….
Réslisetions
|
4459118
44 581,18
20
_:IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
|
[TT
33 253,08
2325308
2031
FRAIS D'ÉTUDES
5 640,00
5 640,00
_…
2051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
17 613,08
1763.08
21.
lIMMOBILISATIONS CORPORELLES
21.338,10
21338,10
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS,
2186/AMENAGTS
DES CONSTRUCTIONS
9 238,86
9 238,86
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
L_.2188|AUTRES
LL
12 099,24
12 088,24
Opérations d'équipement
E
Opérations pour compte de tiers
!
ES
Restes à réaliser au 31/12
ï
13 888,85
1388885.
-
.
....
-
RECETTES
(2)
!
j
|
|
_ Réalisations
L
j
i
Opérations pour compte
de
tiers
k
L
Restes à réaliser au 31/12
= —.
SOLDES (2)
-58 480,03
__.-58 480,03!
!
;
=.
=
=
mb
+
Î
Î
Sous-fonction
11 SECURITE
INTERIEURE
|
D
TT
mn
T4
AUTRES
®
Libellé
mo
services!
111
POLICE |
112
pouce
|‘15
POMPIERS|
cepvices
DE
COMMUNS
NATIONALE
MUNICIPALE
Ce
PROTECTION
a
_
CMILE
DEPENSES {2}
7 449,00
__
5104003|
.
_
isati
5 640,00
3 ss)
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
5 640,00
7
17
613,08
”
2031 | FRAIS
D'ETUDES
6 640,00
-
Î
=
|___
2051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
:
__
1781308)
|
LL
21
:IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
'
21 338,10!
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS,
|
2135,AMENAGTS
DES
CONSTRUCTIONS
|
6238.66)
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
|
L.218B/AUTRES
a
L._.12099,24|.
_
.
Opérations d'équipement
|
1
Opérations pour compte
de tiers
L
Restes à réaliser au 312
1.800,00
D
tasses)
|
RECETTES (2)
Opérations pour compte de tiers
Î
|
Restes à réaliser au 31/12
\
[
SOLDES (2)
Ï
-7 440,00
-51 040,03;
{1} Pour le croisement par nature, le détail est fait selon ls niveau de vote cholsi par l'assemblée déllbérante (chapitre, article ou aricle spécialisé). 42) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les receties correspondent à Ia somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser
et des
reports [ligne budgétaire 001 et 002). Les ligne. reports 001 et 002 apparaissentà la colonne 01-Non vertllables.
sä L
IV- ANNEXES
ON
ELEMENTS DU BILAN
Lu
PRESENTATION CROISEE
PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
2]
A2
|
FONCTION 2 - ENSEIGNEMENT - FORMATION
|
20 SERVICES
|
a
22
23
; 25 SERVICES
;
COMMUNS
DE
ENSEIGNEMEN
24 FORMATION |
ANNEXES DE
|
«
Libellé
L'ENSEIGNEME : En
TOU2EME
neue
CONTINUE
| L'ENSEIGNEME
Total
|
peu.
_—
L
NT
7"
7
| DEGRE
_
NT
|
|
|
DEPENSES (2)
.
1 249 088,22
85570,70|
1334 658,92]
lo
Réalisatio
=
1 034 971,58
L
45751,70|
1080 723,28|
20
lIMMOBILISATIONS INCORPORELLES
î
845,00
2051 CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
{7
845,00
.
00!
21.
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
CE
:.
891 932,90
:
45 781,70]
1097 684,60!
21312 /BATIMENTS
SCOLAIRES
11 080,62
11 080,62!
!INSTALLATIONS GENERALES, {AGENCEMENTS, AMENAGTS
DES
|
2135 CONSTRUCTIONS
493 003,72
493 003,721
2162!INSTALLATION
DE VOIRIE
301 706,96
301 706.36)
‘AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
[
|
2183.MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
:
113981,03
113 981,0;
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
i
ï
2184
MOBILIER
!
10 550,16
10 550,16
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
i
218B'AUTRES
_
L
8161041
L
45 75,70)
107 362,11
IMMOBILISATIONS EN COURS
|
4219588
u
|
4218368
IMMOBILiSATIONS EN COURS
|
2313:CONSTRUCTIONS
…
Î
4219368
|
4219868
PTT
s dé
e
l
Opérations pour compte
de ters
|
|
L
Restes à réaliser au 31/12
|
21411664
39819,00|
2653935,64
RECETTES (2)
|
__
1500000
.___
18000,00
L
Réalisations
__..
15.000,00
___
15000,00
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
|
13.
RECUES
|
_}
1500000
15 000,00!
SUBVENTIONS
D'EQUIFEMENT NON
TRANSFERABLES
ETAT &
|
1321 ;ETABLISSEMENTS NATIONAUX
15 000,00
15 000,00
Opérations pour compte de tiers
!
_
Iser au 312
j
=
SOLDES (2)
;
-1 234 088,22
-85 570,70)
_-1 319 658,92
:
CR
Sous-fonction 21 ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
_:
Sous-fonction 25 SERVICES ANNEXES
DE L'ENSEIGNEMENT
|
Ê
ï
TT
f
LIT
CT SN CLASSES
1
!
‘
!
|
l
21
|
|
|DECOUVERTE
Ϩ
Libellé
211ECOLES
|
212ECOLES |
213CLASSES
IHESERSEMENT!
a
253 SPORT
|254 MEDECINE
ET AUTRES
MATERNELLES!
PRIMAIRES | REGROUPEES
SCOLAIRE
SCOLAIRE
}
SERVICES
RESTAURATIO |
SCOLAIRES
Free
N SCOLAIRE
i | L'ENSEIGNEME
|
_.
[NT
LL
_DEPENSES (2)
1249 088,22
85 870,70
|
LL
Réalisations
1 034 971,58
48 751,70
!
29
IMMOBILISATIONS iNCORPORELLES
845,00
_2081
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
|
7
845,00).
|
3
1
CORP:
891 932,90
45751,70
T
Ï
21312/BATIMENTS SCOLAIRES
11 080,62
i
Î
INSTALLATIONS GENERALES,
|
:AGENCEMENTS,
AMENAGTS
DES
2135. CONSTRUCTIONS
493 008,72
2182 |INSTALLATION DE VOIRIE
801 706,96
i
|
|
!
{AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
|
2183; MATERIEL DE BUREAU
ET INFORMATIQUE
|
113 981,03
|AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
!
|
2184 MOBILIER
10 550,16!
|
AUTRES
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
|
|
2188'AUTRES
a
|
61 610,41
45 751,70
23
| MMOBILISATIONS EN COURS
Ï
4219368] ss W-
ANNEXES
M
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2
- ENSEIGNEMENT
- FORMATION
IMMOBILISATIONS EN COURS
!
:
\
i
2313 CONSTRUCTIONS
L
|
4219368
‘
|
|
| Opérations d'équipement _
|
:
Restes à réaliser
au 31/12
EE
21411684
|
|
“RECETTES (2)
__ 15000,00
|
Lo
Réallsations
__
15000,00
J
ISUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
|
i
13
'REGUES
|.
1600000
|
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON
i
|
TRANSFERABLES ETAT &
|
|
1321
ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX
__
1600000!
_
|
Opérations pour compte de tiers
|
|
:
__. Rostes à
réaliser au 3142
|
|
7
1500000!
ï
Î
1) Pour e sroisement par nature,
le détail est fait selon le niveau de vats choisi per l'assemblée délibérante (chapitre, article ou articte spécialisé).
|
{2) La solde correspond à
la différence entre les recettes et les dépenses. Les
dépenses
et les recettes
corre
à la somme
des dépenses
et des
réalisations
ainsi que des restes
à
réallser et des r:ports {ligne budgätalre DD1
et
002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 91-Non ventlables.
S6 IV. ANNEXES
ELEMENTS
DU BILAN
.
_. PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION
6 - FAMILLE
|
pggceviers
| tfSeVicES
T
I
ï
60 SERVICES
!
"
Ton
communs
EN |
ENFoi
TR De nn
63 AIDES À LA E 64 CRECHES
Total
(one
LAÏ
PERSONNES |
MATERNITÉ |
FAMILLE
|ET GARDERIES
=
-
i
AGEES
i
DÉPENSES (2).
î
|
172908,14
6 280,47
179 189,61
…
1s
L
.
111716,41)
mn
ee
2
|.
893415
117
650,56
121.
[IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Ait 716,41
’
593415,
117 650,56
INSTALLATIONS GENERALES,
|
JAGENCEMENTS, AMENAGTS
DES
|
2185|CONSTRUCTIONS
11122516
111 225,16
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
|
!
2184: MOBILIER
i
491,25
|
3001,51
3.492,76
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2188 AUTRES
|
L
_ 293264
2 932,64
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de
tiers
Restes
à réaliser au 31/2
|
__
6119273
346,32
61 539,05
i
RECETTES (2) Réalisations
.
Opérations pour compte de tiers _
Û
Restes à
réaliser au 31/12
Lu
dl
i
_.-172809,14)
i
-6280,47
179 189,61
LES
.
À
(1) Pour le croisement par naturs, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l'assemblée délibärante (chapitre, article ou arte spécialisé). {2} Le solde correspond à ls différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes comespondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports {lgne
budgétaire 0D
et 002). Les lignes reports 001 ct 002 apparaissent à la colonne D'1-Non ventilables.
S? (IV- ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
A12
FONCTION
5 - INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
?
52
Libellé
S1 SANTE
| INTERVENTION
Total
;
D
S SOCIALES
_|_
___]
DEPENSES (2)__
_—
567,60
567,60
Réalisations
_
567,60
567,60
l
MMOBILISATIONS CORPORELLES
567,60
567,60
|
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
|
|__2183:MATERIEL DE BUREAU
ET INFORMATIQUE
i
567,60
567,60!
Opérations d'é
nt
|
{Opérations
pour compte de tiers
|
.
|
Restes
à réaliser au 31/12 RECETTES (2)
i
L
_ Opérations
pour compte de tiers
|
___
Restes à réaliser au 31/12
|
a
SOLDES (2)
|
-667,60
-567,60
Sous-fonction 51 SANTE
Sous-fonction 52 INTERVENTIONS SOCIALES
DISPENSAIRES
st2acrions | 520 services |
521 SERVICES
eur be :
523 ACTION EN:
524 AUTRES
Libellé
res
ET AUTRES
DE
COMMUNS
SC
DUR
L'ENFANCE
ET |
FAVEUR
DES
|
SERVICES
|
LA SANTE
| ÉTABLISSEME |
PREVENTION
|INTERVENTION |
RDICAPES
!
DE
PERSONNES
|D'INTERVENTIO
NTS
SANITAIRE |
SSOCIALES
| ET Napapres
: L'ADOLESCEN | EN DIFFICULTE | NS SOCIALES
!
SANITAIRES
ji
_. DEPENSES (2)
567,60
i
.
Réalisations
567,60
]
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
567,60
_
i
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2183 MATERIEL DE BUREAU
ET INFORMATIQUE
?
567,60)
ji
9
équipement
:
__. Opérations
pour
compte
de tiers
|
Restes à réaliser au 3112
RECETTES
(2)
[=
Résitons
Opérations
pour
compte
de tlers
Restes à réaliser au 31/2
|
i
SOLDES
(2)
1
î
-567,60
L
|
{1)
Pour
le croisement
par
nature,
le détail
est
fait selon
le niveau
de
vote
choïsi
par
l'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
{2} Le soke
correspond
à la différence entre
les rzcettes et les dépenses.
Les
dépenses
et les rucettes
à la somme
des.
et des
ainsi que des
restes
à
réaliser et des
reports (ligne budgétaire 001
et
002). Les lignes reports 001 et 092 apparaissent
à la colonne 01-Non ventiables.
sg [IV: ANNEXES ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
3 - CULTURE
{1
Libellé
Total
DÉPENSES (2) Réalisations
21
:IMMOBILISATIOI INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS,
AMENAGTS
DES
2135
CONSTRUCTIONS ‘AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MATERIEL
DE
BUREAU
2183'ET
INFORMATIQUE
2184:
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
MOBILIER
2188 AUTRES
IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES
j
3029
1335 63072 380 425,47 286
920,65 2 088,00 688,92
45
935,39
335 632,96 44 782,51
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
2318/IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
2318/AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
EN COURS.
Op:
32
220,00
12 572,51
,25|
RECETTES (2)
56 613,10)
.
4613,10
:
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
46310
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES ETAT &
1321 :ETABLISSEMENTS NATIONAUX
|
461310
Opérations
pour
compte
de tiers
Re
u 31/12
Lo
L
SOLDES (2)
__-1 278 917,82
En
fonction 31 EXPRESSION ARTISTIQUE
pour
D
77
il
321
324 ENTRETIEN!
am!
Libellé
BIBLIOTHEQUE
DU
Î
ET
PATRIMOINE
!
MEDIATHEQUE
CULTUREL
|
________
DEPENSES 2)
820 000,00
k
_…
Réslisations
_
12 872,51
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
D
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGTS DES
2135, CONSTRUCTIONS
lAUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
MATERIEL DE BUREAU|
2183/ET INFORMATIQUE 2184! AUTRES
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
MOBILIER
z8elaurRes
IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES
L
25”
|IMMOBILISATION
OUR
.
___
1257251
Ï
2318/AUTRES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES EN
COURS
__
12 572,51
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
_
Restes à réaliser au 312
__
807 427,49 IV- ANNEXES
[
N_
ELEMENTS
DU
BILAN
I
_ PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
|
A12
FONCTION 3
- CULTURE
nn
RECETTES (2)
LL
|
l
4613.10!
FE
salts
!
46130!
43
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
.
}
4613,
|SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES ETAT &
|
1321 ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX
L
|
461310
Opérations pour compte de
Restes à réaliser au 312
|
:
ne
SOLDES
(2)
“4 805,36
-61 903,56
225 129,81)
Ï
|
-815 386,90
(1) Pour le croisement par nature, le détall est fait salon le niveau de vote choisi par l'assemblée délibérante (chapitre, ativle ou article spécialisé). {2} Le solde correspond à la différence entre Les recettes et ILS dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réali:vr et des reports {ligne budgétaire 00 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
6o 1V- ANNEXES
M
j
ELEMENTS DU BILAN
|
_.
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
A12
FONCTION 4 - SPORTS ET JEUNESSE
LE
Po
77
40 SERVICES
}
|
!
:
COMMUNS
«)
Libellé
SPORTS ET |
“SPORTS
|
42 JEUNESSE
Total
Î
-
u
_
JEUNESSE
LL
__ DEPENSES
(2)
1060 421,74
37.320,29]
1097 742,03)
L
935 835,61
23 866,30
959 701,91!
‘1
iMMOBILISATIONS CORPORELLES
935 838,61
23 866,30
969 701
|
2128/AUTRES AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
603 955,98
603 965,98:
|
!
ÿ
;
|
i
!
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS,
!
|
2135/AMENAGTS
DES CONSTRUCTIONS
296 382,51
296 382,51
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2163: MATERIEL
DE BUREAU ET INFORMATIQUE
5 702,40
5 702,40
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2184! MOBILIER
691858
691858
{AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
L
2188/AUTRES|
:
35 497,12
11 245,32
46 742,44|
Opérations d'équipement
F
Opérations pour compte de tiers
Ï
F
j
:
=
Restes à réaliser au 31412
L
.
124 586,13
13.453,99
138 040,12
i
RECETTES (2}
L
L
171 600,00!
___ 171 600,00
i
réalisations
L
.
171 600,00
171 600,00
i
ï
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
_ |
L
171600,00!
__
171 600.00
i
IAUTRÉS SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT NON
L
| __1828/TRANSFERABLES
=
171 600,00!
__
171 600,00
LE
__. Opérations pour compte de tiers
In
__Restes à réaliser au 31/12
.
LL
SOLDES (2)
-1 060 421,74
134279,71|
___-026 142,03
| |
|
Sous-fonction 41 SPORTS
Sous-fonction 42 JEUNESSE
A
ï
77]
414 AUTRES
422 AUTRES
J
i
411
SALLES
DE
as
!
|
a)
Libellé
EQUIPEMENTS
421 CENTRES |
ACTIVITES
| 423 COLONIES
|
RTE
[
2STADES |
MSPISGINES | GcORTIFs OÙ
MS ronrNeg|
PELOISIRS |
POURLES
| DE VACANCES
L__
_——
DE LOISIRS
. JEUNES
|
!
_DEPENSES (2)
193321,87|
283 978,02
578 788,84
7.315,49!
=
L
123 005,77;
253 917,06
864 812,26
7 315,49|
2i
123 005,77!
253 917,06)
564 812,2
7 315,49)
2
=
554
8:
|
2128:AUTRES AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
49 143,72
854 812,26
|
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS,
|
2135 AMENAGTS
DES CONSTRUCTIONS
91 609,17
204 773,34
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2183
:MATERIEL DE BUREAU
ET INFORMATIQUE
5 702,40)
{AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
|
2184 MOBILIER
360,40!
{AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
|_2188/AUTRES
ne
31 396,60
L
]
1 252.69
Opérations d'équipement
!
|
D
_
Opérations pour compte de tiers
|
__Restes à réaliser au 31/12
70 316,10
30 060,96
23 976,58;
L
_
RECETTES (2)
___171 600,90
ge
|
171 600,00
1
+
13.
__ SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
__
|
__.
171 600,00!
D
'AUTRES SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT NON
|
Î
1328 |TRANSFERABLES
I
171 600,00:
dl
__. Opérations pour compte
de tiers
_ :
__.
Restes à réaliser au 31/12
L
=
_… SOLDES (2)
-193 321,87]
283 978,02
-S78 788,84;
171 600,00!
-7 315,49
__
6A .
IV:
ANNEXES
v
|
ELEMENTS DU BILAN
|
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
A12
FONCTION
7 - LOGEMENT
70
SERVICES
72 AIDE
AU
73
AIDE
À
|
ï |
ü)
|
Libeilé
COMMUNS
-
RES
SECTEUR
L'ACCESSIONA)
Total
LOGEMENT
LOGATIF
| LA PROPRIETE |
E
DEPENSES (2}
=
|
Opérations d
"
|
Î
L
Opérations
pour compte de tiers
._..Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
(2)
Opérations pour compte de tiers
Î
Restes
à réaliser au 3112 SOLDES (2)
€) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon
le niveau de vote cholsl par l'assemblée délibérante (chapitre, article ou article apéciallss).
{2) Le solde correspond à la différence =ntre les recettes et les
Les
dépenses
et jes recsites
pandent
à la somme des
et des réalisations
ainsi
que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002}. Les lignes raports DD1
et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
CE IV- ANNEXES
w
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
_
M2
|
FONCTION 8 - AMENAGEMENT
ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
|
|
TT
7
8
83
u)
|
Libetié
1
n
AMENAGEMEN | ENVIRONNEME!
Total
|
LL
ni
T URBAIN
NT
n
IL
DEP
@)
i
18233804]
1660 300,63
2222400,
1583486267
IE
Réalisations
ji __
11168200]
949 423,381
1 061 305,39
20
IMMOBILISATU
111 682,00
11 878,60!
123 860,60
|
2081 FRAIS D'ETUDES
TT 111
86200
11 978,60
123 860,60
21
ISATIONS
CORFORE!
L:
[7881
681,90
831 661,90
2121 |PLANTATIONS
D'ARBRES ET D'ARBUSTES
1544068
15 449,66
2152| INSTALLATION DE VOIRIE
|
86207331
862 073,31
i
AUTRE
MATERIEL ET OUTILLAGE DE
|
| 21678 |VOIRIE
i
22 881,98
22 881,98
|
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE
|
|
2168[TECHNIQUES AUTRES
|
1981453
1981453
lAUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Î
|
2188/AUTRES
|
11 462,40
11 462,40
2
oi
|
5 762,89)
576289
TIMMOBILISATIONS EN COURS
à
INSTALLATIONS MATERIEL ET OUTILLAGE
j
L2818/TECHNIQUES
!
5 762,89)
5 762,89
7
Gpérations d'équipement
i
[
Opérations pour compte de tlers
|
L
[
Restes à réaliser au 3142
|
40 456,04]
710 877,24
2222400|
77355728
@)
Î
4696160]
394735,90
441 687,50|
__ Réalisations
73896160!
300 000.00!
_
338961,60
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13.
(RECUES
.i.__3896160|
_
300 000,00
338 961,60
JAUTRES SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT
!
_. 1328:
NON TRANSFERABLES
38961,60!
300 000,00!
338 961,60
Opérations pour compte de tiers
L
_Restes à réallser au 31/12
8 000,00
9473590]
102 735,90
SOLDES
(2)
105 376,44"
1 265 564,73
-22 224,00]
_-1 393 165,17
|
Sous-fonction 81 SERVICES URBAINS
7
Î
|
812 COLLECTE
!
7
1
|
i
:
816 AUTRES
|
)
|
Libellé
| 10 SERVICES |
811 EAUET
ET
813 PROPRETE
s4
815
ire
| COMMUNS
DE
|ASSAINISSEME|
TRAITEMENT
ane
|
ECLAIRAGE
: TRANSPORTS |
“ÉQUCES
|
| L'URBANISME
NT
DES ORDURES
PUBLIC;
URBAINS
DITES
_
L
MENAGERES
_
:
_
DEPENSES (2}
Î
144 563,74
17430
=
LL
de
:
D
11188200
L
25"
lIMMOBILISATIONS INCORPORELLES
IT
114 882,00
[
2081]FRAIS D'ÉTUDES
|
TL
111 882,00)
î
_.
Opérations d'équipement
i
f
|
Opérations pour compte
de tiers
l
.
i
_ Restes à réaliser au 31/12
Î
32 681,74
i
27430]
RECETTES (2)
î
8 000,00
!
1
38 961,60
RéSNEati
_.
|
»
j
|
38 961,60
[SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Û
;13____|RECUES
_.
38 261,60
|
JAUTRES SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
|.
1828/NON TRANSFERABLES
38 961,60
u
pérations pour compte de tiers
:
à
Restes
à réaliser au 31/12
800000
|
SOLDES (2)
_[77
436 563,74
777430
38 961,60
1
’Sous-fonction 82 AMENAGEMENT
URBAIN
Sous-fonction 83 ENVIRONNEMENT
ea services |
821
con
e24auTRES | essenvices |
|
BS2ACTIONS
|
us
Libellé
communs
|EquiPEmEnTs|
#22 VOIRIE
|
823 ESPACES |
GRERATIONS | COMMUNS
DE
st
SPEGIFIQUES
| PRESERVATIO
.
COMMUNALE |
VERTS
o
:
AMENAGEMEN |
DE LUTTE
D'AMENAGEME|
ANNEXES DE |
CTROUTES |
URBAINS
|P'AMENAGERE
L'ENVIRONNEM|
DES EAUX
| CONTRELA |
NU
MILIEU
NT URBAIN
VOIRIE
NT URBAIN
ENT
POLLUTION
|
NATUREL
63 IV- ANNEXES
|
…
EL
w
ELEMENTS
DU BILAN
|
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
A12
FONCTION
8 - AMENAGEMENT
ET
SERVICES
URBAINS,
ENVIRONNEMENT
|
|
2 582,40)
88933404)
1404 177,30;
3340483|
131113,36!
22 224,00
J
|
2 582,40
T8 775,64
823 921,14"
28 694,53]
_ 15.449,68!
|
lo
ai
11 978,60
i
2681
ee
D'ETUDES
H
1197860
|
u
lan
JIMMOBILISATIONS
CORPORELLES
|
2 582,40
66
797,04,
___
818
158,25;
28
694,53).
15
449,68
2ASTPLANTATIONS
D'ARBRES
ÊT
D'ARBUSTES
î
15
449.68;
|
2152]
INSTALLATION
DE
VOIRIE
43
915,06
818
158,25
|
JAUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
DE
ï
21578
VOIRIE
22
881,98
|
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
|
2158|TECHNIQUES AUTRES
19 814.53)
|
lAUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
|
2188 AUTRES
.__
258240
8 880,00
le
[IMMOBILISATIONS EN COURS
|
5 762,89
!
FIMMOBILISATIONS
EN
COURS
|
(INSTALLATIONS
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
ln
2315
ITECHNIQUES
5
762,89
|
Opérations d'équipement
H
|
pérations
pour
compte
de tlers
fs
…
LU
L
n
h
Restesà réaliser au 31/12 _
LL
10157,40,
__
580 256,16
480000!
__
11566368
22 224,00
|
____
RECETTES (2)
L
94 735,90
___
300 000,90
:
|
Ré
_.
L
|
__._300 000,00
UBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
i
113
ECUES
n
.
!
L
300 000,00
1
|
UTRES
SUBVENTIONS
_.1328/NON TRANSFERABLES
|
|
:
300 000.00
i
_ Opérations pour compte de tiers
!
]
|
Restes à réaliser au 31M2
|
|
94 735,90
:
EE
i
:
|
SOLDES (2)
.
Î
-2 582,40
5802,86|
1404 177,30
-33494,53|
___168 886,64!
-22 224,00
{1} Peur le croisement par nature, le détail est falt selon le niveau de vote choisi par l'assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à
la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recsites comespondent
à la somme des dépenses et des réalisations ainsl que des restes à réaliszr ei des raporis (ligne budgétaire 001
et 002). Les lignes
reports 001 ët 002 apparaissentà la colonne 1-Non ventllablse.
[gA _…IN-
ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
__.
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
- DETAIL INVESTISSEMENT_
J
A2
FONCTION
9 - ACTION
ECONOMIQUE
RECETTES (2)
T
F
I
S3 AIDES À
I
Ï
90
|
g2
:
94 AIDES AUX
i
INTERVENTION!
a1FOIRESET
| AGRICULTURE)
Wousrries |
COMMERCES
: gs aipes ay
|
AIDES AU
tt)
Libellé
JET INDUSTRIES
ETAUX
j
SERVICE
Total
Ë
MARCHES
|
MANUFACTURI
TOURISME
|
| AGROALIMENT
SERVICES
1
PUBLIC
|
ECONOMIQUES
eee
ERES ET AU |
MARCHANDS
|
|
|
BATIMENT ET
Î
|
h
TRVX PUBLICS
|
L
3
DEPENSES (2}
7.463,19
ï
L |
i
Es
ÊRE
.
lons
il.
|
=
|
Opérations d'équipement
|
L
i
LL
Opérations
pour
compte de tiers
]
!
i
LL
Restes à réaliser au 34/12.
7.463,19)
|
|
î
î
‘Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser au 31/12
L
réaliser
au
_
|
SOLDES (2
. Les
déper
002). Les lignes reports 001 et D02 apparaissent à la colonne 01-Non ventiables.
et les recettes
{1} Por
le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l'assemblée délibérante (chapitre, arficie ou article spécialisé).
{2) Le soldr correspond à le différence entra les recaties et les
déper
à la somme des.
Es
etdes r.
ainsi qu des restes à réaliser et des reports (ligne budgétair DD et IV -
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
A2.1
A2.1
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
(1)
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Date
de
la décision
de
réaliser
la ligne
de
trésorerie
(2)
Montant
maximum
autorisé
au
31/12/2017
Montant
des
tirages
2017
Montant
des
remboursements
2017
Intérêts
(3)
Remboursement
du
tirage
Encours
restant
dû
au
31/12/2017
5191
Avances
du
trésor
5192
Avances
de
trésorerie
51931
Lignes
de
trésorerie
51932
Lignes
de
trésorerie
liées
à
un
emprunt
5194
Billets
de
trésorerie
5198
Autres
crédits
de
trésorerie
519
Crédits
de
trésorerie
(Total)
(1) Circulaire
n°NOR/INT/B/89/00071/C
du 22/2/1988.
(2)
Indiquer
la date
de
la délibération
de
l'assemblée
autorisant
la ligne
de
trésorerie
ou
la date
de
la décision
de
l'ordonnateur
de
réaliser
la
ligne
de
trésorerie
sur
la base
d'un
montant
maximum
autorisé
par
l'organe
délibérant
(article
L.
2122-22
du
CGCT).
(3)
ll s'agit
des
intérêts
comptabilisés
au
compte
6615,
sauf
pour
les
emprunts
assortis
d'une
option
de
tirage
sur
ligne
de
trésorerie
pour
lesquels
les
intérêts
sont
comptabilisés
au
compte
66111
et sauf
pour
les
billets
de
trésorerie
pour
lesquels
les
intérêts
sont
comptabilisés
au
compte
6618.
4 IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166}
Emprunts
et dettes
à l'origine
du
contrat
Date
T
Naure
_
aux Initial
Possibilité de
8
d'émissi
Type
di
Périodi
e
l
{Pour chaque igne, indiquer le numéro de contret) |
Organisme préteurou |
Date de
|*énslen %*]
Date du premier]
ina
7
Gpnear ||
4
L
ee
ee
remboursement |
Catégorie
chef
de
file
Signature
oblisati
remboursement
di
3
Niveau
de|
Taux
6)
nu
anticipé
d'emprunt
{8)
m
A%
on
Intérêt
(3)
taux (5) |
actuariel
te)
m
ON
FES Emprunts obligataires {Total 164 Emprunts auprès d'établissement de crédit
|
92 025 448,18
1641 Emprunt en euros (total)
82 025 448,18
(TaM(Postfxé} Floor -0.07 sur
,
000387
DEXIA CL
16n42005|
1611/2005 |
01/02/2007
2000 000.00!
V
[pomme
219
221 |
EUR
T
c
o
Aï
+007
000405
SFIL CAFFIL
tao62012|
ovo7izot2 |
otoai2013
agéBs8115)
FE
Tttes
|
4er
|
504 |
eur
A
x
o
A1
000408 Réam du 000898
CAISSE D'EPARGNE
naar)
2nzmoi2 |
25072018
e6s4sc2 sal
F
Tes
|
so7
|
514 |
eur
A
P
o
A1
397 new ex DEXIA
CREDIT cooPERATIF
|21042016|
omoë2o16 |
o108/2017
3888656554
F
Tnbes
|
408
sco
|
EUR
A
P
o
A1
309
SFIL CAFFIL
some2oos|
ovos/2008 |
o103/2000
558516671|
C
pates
|
Tor
382
|
EUR
A
P
o
E4
399 Roam
ISFIL CAFFIL
2542016]
otos2o17 |
ovos2018
434226210]
OF
[raxfea4®%]
4,00
406
|
EUR
A
x
o
A4
399 new
ISFIL CAFFIL
25042016]
otoszoi7 |
otos2018
30000000!
F
Mantes |
25
|
ss
|
eur
A
c
o
A
400 new
SFIL CAFFIL
2so4206|
0107/2016 |
0107/2017
1110000000
F
[raxfxea4%]
490
|
406
|
EUR
À
c
o
AA
400 ream
SFIL CAFFIL
2s042016|
0107/2016 |
17/2017
1180620885
F
[raxtea4w|
490
|
406
|
EUR
A
x
o
A4
401 Reem ex DEXIA
CREDIT cooPERATIF
|2u042016|
ovosote |
o1os/2017
ge72sel
F
ne |
483
590
|
EUR
A
P
o
rm
1643 Emprunts on devises (total) 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) 65 Dépêts et
reçus (Total}
167
Emprunts
et dettes
assortis
de
conditions
particulières
(Total)
1871 Avances consolidées du Trésor (total) 1672 Empruntis sur comptes spéciaux (total) 1676 Dettes pour ME.T.P et PPP (total) 1676 Dettes
envers
locataires-acquéreurs
(total)
1678 Autres emprunts et dettes (total) 168 Emprunts
et dettes assimilées (Total)
=
1681 Autres emprunts (total) 1682 Bons à moyen terme négociables (lotal) 1687 Autres dettes (total) [Total général
f
92 025 448,18]
{1} Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. {2) Nominal : montant emprunté à
l'arigine.
{8} Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-3-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). {4} Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribar 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à
l'origine du contrat.
{6}
Indiquer
la périodicité
des
remboursements
A :
annuelle
; M
: mensuelle,
B
: bimestrielle,
S
: semestrielie,
T
: trimestrielle,
X
autre.
7) Indiquer C pour amortissement annuel constant,
P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(8) Catégorie d'emprunt à
l'origine.
Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de là circulaire 10CB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
67 IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
— ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A22
A2.2
- RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
46449
et 168)
(suite)
Emprunts et dettes au 31/12/2017
Nature
ne,
Taux d'intérêt
Annuité de l'exercice
{Pour cheque ligne, indiquer le numéro de _ | Couverture
d'emprunt après
Durée
contrat}
70
| Momtantoouvert |
couverture
| 9
nt
|résiuelle
(en |
Type de
_
ST
Charges d'ntéres |
(téréts parvue
ÎIGNE de l'exarcice
ua
éventuelle
année:
taux
Capital
de cr2 échéant)
us)
de vote du budget
U)
ut
12)
AT
U6}
63 Emprunts obligataires (Total)
rene
ent
>
81 680 006,68!
2445 018,90|
3 880 140,92]
2 219 536,76]
1641
Emprunts
en
euros
{total}
81
6B0
005,66)
2 445
018,90]
3 889
140,92)
2 219
538,76)
000387
N
A1
225 000,00]
2,06
F
Taux fixe à 3.7 %
a74
100 090,90
87 041,11
570417
000406
N
A1
4
342
262,08/
20,25
F
Taux
fixe
à 4.97
%
5,03
115 777,56)
224
641,86]
164
255,71,
000408 Réam du 000396
N
A4
7328 06328]
1567
F__|raxfmeasorx
513
204 841,39]
a01 638,58]
164 001,26]
297 new ex DEXIA
N
At
3312510860]
2242
F__|Taxfxea4ss%
428
Ta 481,85]
1 803 810.57
068 231,68
3.0245"Cap
7 sur
399
N
E4
0,00}
0
€
Libor
USD
12
3,96
116
777,56]
177
182,31
Mois(Postfixé))
308 Ream
N
Ai
44226210)
2017
F
Taux fixe
à 4 %
404
147 154,44]
389 new
N
41
300 000,00!
20.17
F__|Taxfeas25%
32
8 28042
400
now
N
A1
10
595
454,55
20,5
F
Taux fixe
à 4%
4,04
504
545,45]
450
166,67|
215
440,91
400 ream
N
A1
1Mo1258085]
205
F
Taux fixe à 4%
404
293 28,00)
468 520,5a|
223 022,46)
401
Ream
ex
DEXIA
N
A1
9 713
373,90]
20,33
F
Taux
fixe
à 4.98
%
4,88
25B
967,29]
456
130,26
324
567,00)
1643 Emprunts on devises (lotal) 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage] sur ligne de trésorerie (total) (2) 165 Dépôts et sautiennements reçus (Total} 467 Emprunts
et dettes
assortis
de
|
conditions particulières (Totai) 1671
Avances
consolldées
du
Trésor
{total}
4672 Emprunts sur comptes spéclaux (total) 875 Dettes pour ME.T.P et PPP (iotal) 678 Dotiss onvors locataires-acquéreurs total) 1678 Autres emprunts st dette (tot) 463 Emprunts st dettes sseimiléos (Total) 1681 Autrr:s
emprunts (total)
4682 Bons à moyen terme négociables
(total)
1687 Autres dettes (total) [Total
général
0,00)
81
680
005,66]
j
2 445
018,90|
3 889
140,92]
0,90!
2 219
538,76)
table zu « détail des opérations de couverture ».
{11) Catégarie d'emprunt. Exemple A-1
(cf. la classification des emprunts suivant la typologie d2 la circulaire 10CB1015077C
du 25 juin 2010 sur les prodults financiers offarts aux collectivités territoriales).
En c36 de couverture partislle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt {exemple : A-1 ; C-3). (12) Type de taux d'intérêt: F
: fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pes seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en paint de pourcentage).
{13) Mentionner le ou fes index on cours au O1
UN
après opérations
de couverture.
{14} Taux après opérations de couverture éventuelles, Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année, (15) II s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 88111 « Intérêts réglés à
l'échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au tre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 866.
(16) Indiquer les intéräts éventuelloment reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés au 768.
68 IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A23
A2.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
HORS
A1)
Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé {Pour chaque Ilgne, indiquer le numéro
de contrat) (1)
Organisme
prêteur
ou chef de file
Norminal (2)
Capital restant
dû au
3112/2017 (3)
Type d'indices
4
Durée
du
contrat
Dates des périodes
ns
Taux minimal (5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie {7}
Taux maximal
après
couverture éventuelle (8)
Niveau
du
taux
à
la
date
de
vote
du
budget (9}
Intérêts payés au
cours de l'exercice (10)
Intérêts percus au cours de l'exercice (le cas échéant) (11)
% par type de taux selon le capital restant dû
Echange de taux, taux variable simple plafonné {cap} ou encadré {tunnel} (A) TOTAL (A) Barrière
simple
(B)
TOTAL {8} Option d'échange (C) TOTAL (C} Muttiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur Jusqu'à
capé (D)
TOTAL (D) Muttiplicateur Jusqu'à 5 (E) 399
ISFIL
CAFFIL
5 585
166,71
0,00)
4
8,58
01/08/2008
-
o1/03/2011
[Taux flxe à 3.77
%
3.9245*Cap
7
sur
Libor
USD
12
Mois(Postfixé))
4,04
177
182,31
[0,00
TOTAL (E}
5 585
166,71
177
182,31
[0,00
Autres types de structures (F} TOTAL (F)
TOTAL
GENERAL
5 585
166,71
177
182,31
0,00
(1) Réparir les emprunts selon le type de structure taux (de À
à F
selon la classification de la charte de bonne condulte) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vle du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
{2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte. (8) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. (4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers
(de 1 à 8).
1 : Indice zone euro / 2 : Indices Inflation françalse ou zone euro ou écart entre ces indices /
3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dant l'un est hors zone euro/ 5 : écarts d'indices hors zone euro /
6
: autres indices.
(5) Faux hors opération de couverture. indiquer le montant, l'index ou la fommuie correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (6) Taux hors opération de couverlurs. Indiquer le montant, l'index ou là formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelie de remboursement
définitif de l'emprunt au 31/12/N.
(8) Montant, Index ou formule. {9) Indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année. {10} Indiquer les Intérêts dus au tre de contrat Initial et comptabilisés à l'article 66111 et des Intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. {11} Indiquer les intérêts reçus au tire du contrat d'échange et comptabiisés au 778.
63 Structure
IV
- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
-— ETAT
DE
LA
DETTE
- TYPOLOGIE
DE
A2.4
LA
REPARTITION
DE
L’ENCOURS
A2.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(1}
{1)
€2)
(3)
(4)
{5}
{6}
Indices
Indices
zone
euros |
indices
inflation
Ecarts
d'indices
Indices
hors
zone |
Ecarts
d'indices
Autres
indices
sous-jacents
française
ou
zone
zone
auro
euro
et
écarts
hors
zone
euro
euro
ou
écart
entre
d'indices
dont
l'un
(A)
Taux
fixe
simple.
Taux
variable
simple.
Echange
de taux
fixe contre
taux
variable
ou
inversement.
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
(sens
unique).
Taux
variable
simple
plafonné
(cap)
ou
encadré
(tunnel)
ces
indices
est
un
indice
hors
ZONE AUrN
Nombre
de
produits
9
%
de
l'encours
100,00%
Montant
en
euros
81
680
006
€
{B)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de
levier
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
{C)
Option
d'échange
(swaption)
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
(D)
Muitiplicateur
jusqu'à
3;
multiplicateur
jusqu'à
5 capé
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
(E)
Multiplicateur
jusqu'à
5
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
{F}
Autres
types
de
structures
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
(1)
Cette
annexe
retrace
le
stock
de
dette
au
31/12/N
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
30 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
Instruments
de
couverture
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Emprunt
couvert
Instrument de couverture
Référence
de
F'emprunt couvert
Capital
restant
dû
au
31/12/2017
Date
de
fin
du
contrat
Organisme
co-
contractant
Type
de
Nature
de
la
couverture
couverture
6)
(change
ou
taux)
Notionnel
de
Date
de
l'instrument
de |
début
du
couverture
contrat
Date
de
fin
du
contrat
Périodicité
de
règlement des
Intérêts (4)
Montant
des
Primes
éventuelles
commissions
diverses
Primes
payées
pour
l'achat
d'option
Primes
reçues
pour
la vente
d'option
Taux
fixe
{total}
Taux
variable
simple
(total)
Taux
complexe
{total}
(2)
Total
0,00
0,00;
0,00
{1)
Si
un
instrument
couvre
plusieurs
emprunts,
distinguer
une
ligne
par
emprunt
couvert.
{2)
Il s'agit d'un
taux
variable
qui
n'est
pas
défini
comme
la simple
addition
d'un
taux
usuel
de
référence
et d'une
marge
exprimée
en
point
de
pourcentage.
(3)
Indiquer
s'il s'agit d'un
swap,
d'une
option
(cap,
floor,
tunnel,
swaption
).
(4)
Indiquer
la périodicité
de
règlement
des
intérêts
: À
: annuelle,
M
: mensuelle, B
: bimestrielle,
S
: semestrielle,
T
: trimestrielle,
X
: autre.
74 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
(suite)
Effet
de
l'instrument
de
couverture
Charges
et produits
constatés
depuls
à
L
Instruments
de cote
à
Référence
de
Taux
payé
Taux
reçu
(7)
l'origine du
contrat
Catégorie
d'emprunt
(8)
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le numéro
de
u
_
contrat)
l'emprunt
couvert
Index
(5)
Niveau
de
taux
(6)
Index
Niveau
de
taux
Charges
c/668
Produits
c/768
Des
de
Après
opération de
Taux
fixe
(total)
=
Taux
variable
simple
(total)
Taux
complexe
(total)
(2)
Total
0,00)
0,00)
(5)
Indiquer
l'index
utilisé
ou
la formule
de
taux.
(6)
Pour
les
emprunts
à
taux
variable,
indiquer
le
niveau
à
la
date
de
vote
du
budget.
(7) À compléter
si l'instrument
de
couverture
est
un
Swap.
(8)
Catégorie
d'emprunt.
Exemple
A-1
(cf.
la
classification
des
emprunts
suivant
la typologie
de
la
circulaire
10CB1015077C
du
25
juin
2010
sur
les
produits
financiers
offerts
aux
collectivités
territoriales).
FE IV —- ANNEXES
_
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
A2.6
-
A2.6
- REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
(1)
ANNGS
US MODMEENON
stproft
Périodicité
Caractéristiques du taux
Coût de sortie (10)
Annuité de l'exercice
Emprunts
(2)
d'amortissement
de
Date de
Organisme
|Capital
restant|
Capital |
Durée
;
ICNE
d
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
l'empeunt
prêteur
ou
dû
au
réaménal|
résidueli
ee
.
ce
numéro de contrat)
refinancement |
Chef de file |
3112/2017
gé
e
rembourse
Type
de
Niveau
de
l'exercice
Année
Profil (5)
ments
(6)
ere
Index
(8)
taux
|Type(11)]
Montant
(12)
Intérêts
(13)
Capital
[
(8)
-
Total
des
dépenses
au
c/
166
Refinancement
de
0,00
€]
177
182,31
€|
115
777,56
€]
dette
(3)
3.92-(5"Cap
7 sur
398
2008
SFIL
CAFFIL
0,00 €
0,00
A
C
Libor
USD
12
3,98%
177
182,31
€|
115
777,56
€]
Mols(Postfixé))
Total
des
recettes
au
c/
166
Refinancement
de
4 342
262,10
€|
147
154,44 €)
dette
(4)
399
Ream
247
SFiL
CAFFIL |
4 342
262,10
€|
. [
20,17
A
F
Taux
fixé
à4% |
4,06%
1383252,94
147
154,44 €
(1)
Les
opérations
de
refinancement
de
dette
consistent
en
un
remboursement
d'un
emprunt
auprès
d'un
établissement
de.crédit
suivi
de
la
souscription
d'un
nouvel
emprunt.
Pour
cette
raison,
les
dépenses
et
les
recettes
du
c/166
sont
équllibrées.
(2)
Pour
les
emprunts
de
refinancement,
indiquer
le
nouveau
numéro
de
contrat
suivi,
entre
parenthèses,
de
la
référence
de
l'emprunt
quitté.
{3)
Il s'agit
de
retracer
les
caractéristiques
avant
réaménagement
des
emprunts
ayant
fait
l'objet
d'un
remboursement
anticipé
avec
refinancement.
(4)
Il s'agit
de
retracer
les
caractéristiques
après
réaménagement
des
emprunts
de
refinancement.
(6)
Indiquer
C
pour
amortissement
constant,
P
pour
amortissement
progressif,
F
pour
in
fine,
X
pour
autres
à
préciser.
(6)
Indiquer
la
périodicité
des
remboursements
À
: annuelle
; T
: trimestrielle
; M
: mensuelle,
B
: bimestrielle,
S
: semestrielle,
X
autre.
(7)
Type
de
taux
d'intérêt
: F : fixe
; V
: variable
simple
; Ç
: complexe
(c'est-à-dire
un
taux
variable
qui
n'est
pas
seulement
défini
comme
la simple
addition
d'un
taux
usuel
de
référence
et
d'une
marge
exprimée
en
point
de
pourcentage).
(8}
Ikiiquer
le type
d'Index
{ex
: Euribor
3
mois).
(9)
Taux
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
Pour
un
emprunt
à
taux
variable,
indiquer
le
niveau
du
taux
constaté
à
la
date
du
refinancement.
{10}
H s’agit
de
retracer
les
caractéristiques
de
l'indemnité
de
remboursement
anticipé
due
relative
à
l'emprunt
quitté.
{13)
Indiquer
À
pour
autofinancement,
C
pour
capitalisation,
T
pour
intégration
dans
le taux
du
nouvel
emprunt,
D
pour
allongement
de
durée.
(12)
Indiquer
le
coût
de
sortie
uniquement
en
cas
d’autoñinancement
et
de
capitalisation.
(13)
Il s'agit
des
intérêts
dus
au
titre du
contrat
initial
et
comptabilisés
à l'article
66111
«
Intérêts
réglés
à l'échéance
»
(intérêts
décaissés)
et
intérêts
éventuels
dus
au
titre du
contrat
d'échange
éventuel
et
comptabilisés à l'article
668.
F3 IV — ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
— ETAT
DE
LA
DETTE
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L’ANNEE
N
A2.7
A2.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
{1)
Profil
Durée résiduelle
d'amortissement et
Annuité payée dans
en années
Taux (2)
Nominel
périodicité de
l'exercice (s'il y a lieu)
L
ts
de
remboursement
(6
rasta
:
: F
_-
souscription du |
Date de
Organisme
9
ce
restant || IQNE de
contrat initlal |
renégociation |
prêteur
bain
Contrat renégocié
sinon
|
l'exercice |
users
Captal
Contrat
Contrat
Contrat
initial
Contrat
Contrat |
Contrat
inilal
| renégocié
FT
D
renégacié (5) |
initial
|renégocis
ce
a)
|
Index (4) | Taux act.
pe
(a)
| Index (4)
|Taux ect.
TOTAL
Gi) Inscrire les emprunts renégociés, à la date do vote du budget, pour l'exercice N. (2) Taux à la dato de renégocietion. (8) Indiquer : F : fixe ; V : variable ; © : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini cameme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge expriméo en point de pourcentage). {4} Indiquer la nature de l'index retenu (exemple: Euribor 3 mois} (5) Nominel à la date de renégocietion (6) Faire figurer 2 lettres: - Pour le profil d'
-Pour la
périodicité
de remboi
Indiquer: & pour
indiquer A :
, P pour
progr
: mensuelle ; 8 :
, F pour in fins, X pour les autres &
3 X: autre. +4 IV
—- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- DETTE
POUR
FINANCER
L’EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
A2.8
A2.8
- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
DETTE
EN
CAPITAL |
ANNUITE
PAYEE
AU
à
D
REPARTITION
PAR
PRÉTEUR
PE
ORIGINE
D
AU
31/12
DE
COURS
DE
ONT
2
L'EXERCICE
L'EXERCICE
INTERETS
(3)
CAPITAL
TOTAL
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
Auprès
des
organismes
de
droit
privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Auprès
des
organismes
de
droit
public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dette
provenant
d'émissions
obligataires
|
(ex
: émissions
publiques
ou privées)
9,00
9,00
9,00
0,00
9,00
(1)
Il s'agit
des
cas
où
une
collectivité
ou
un
établissement
public
accepte
de
prendre
en
charge
l'emprunt
au
profit
d'un
autre
organisme
sans
qu'il
y ait pour
autant
transfert
du
contrat.
{2}
La
dette
en
capital
à
l'origine
correspond
à
la
part
de
dette
prise
en
charge
par
la commune.
{3)
Il s'agit
des
intérêts
dus
au
titre de
contrat
initial
et comptabilisés
à
l'article
66111
et des
intérêts
éventuels
dus
au
titre du
contrat
d'échange
et comptabilisés à
l'article
668.
FS IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- AUTRES
DETTES
A2.9
A2.9
- AUTRES
DETTES
{Issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que ceux
destinés
à financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
LIBELLES
MONTANT
INITIAL
DE
LA
DEPENSES
DE
DETTE
RESTANTE
DETTE
L'EXERCICE
26 IV - ANNEXES
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
AMÔRTISSEMENTS
- METHODES
UTILISEES
PROCEDURE
CHOIX
DIX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
Délibération
du
AMORTISSEMENT
|Seuil
MATE
au
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
27
mars
1997
S'amortissent
sur un
an
(article
R.2321-1
du
CGCT)
:
304,89
€
Biens
ou
catégories
de
bien
amortis
:
durée
26
septembre
1996
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
:
logiciels
4
autres
immobilisations
incorporeiles
4
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
:
voitures
5
camions
et
vehicules
industriels
8
[mobiliers
de
bureau
15
matériels
de
bureau
10
matériels
informatiques
"5
matériels
audio-visuel
5
matériels
pédagogiques
5
matériels
sportifs
5
autres
mobiliers
15
autres
matériels
10
coffres-forts
ou
armoires
fortes
30
installations
et
appareits
de
chauffage
15
appareils
de
levage-ascenseurs
20
appareil
de
laboratoire
10
équipement
garages
et
ateliers
15
matériels
de
sécurité
et
incendie
5
équipement
de
cuisine
:gros
matériel
15
équipement
ménager
de
cuisine
10
équipement
sportif
15
installations
de
voirie
20
plantations
20
autres
agencements,
aménagements
de
terrains
30
matériels
de
signalisation
7
bâtiments
légers,
abris
20
agencement
et
aménagement
de
bâtiment,
20
installation
électrique
téléphonique
ADDITIF
À
LA
M
26
SEPTEMBRE
matériels
techniques
5
27
février
1997
1996
‘
?+ IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
A4
ETAT
DES
PROVISIONS
A4
- ETAT
DES
PROVISIONS
Montant de
Date de
Moment
pont
es
la
provision
constitution
55
es
Montant
Nature
de
la
provision
de
l'exercice
de
la
provisions
provisions
des
reprises
SOLDE
(1)
rovision
constituées
constituées
P
au 1/01/2017
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Prov.
pour
risques
et charges
(2)
Provisions
pour pertes de change
…
Provisions
pour garanties d'emprunts
…
[Autres
provisions
pour
risques
EN
[=
A
CN]
FLE
Provisions
pour
dépréclation
(2)
. des
MMOPISAHONS
…
. des
stocks
…
. des
comptes
de
tiers
…
CNT
CERN
. des
comptes
financiers
…
TOTAL
PROVISIONS
BUDGETAIRES
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Prov.
pour
risques
et charges
(2)
Provisions
pour litiges :contentieux
indemnitaires
délibération
du
30/05/2013
Provisions
pour
pertes
de
change
…
PET
P
9
requête
n°
1200428-2
/ 44
000
€
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
149
126,36
140
126,36
0,00
140
126,36
ci
.
requête
n°
1207865-2
/ 30
000
€
Autres
provisions
pour
risques
…
requête
n°1301397-8
/ 66
126.36
€
Provisions
pour
dépréciation
(2)
[GES
ImMobINSalons
…
- des
stocks
…
. des comptes
de tiers …
EN
CE
ARNIT
. des
comptes
financiers
…
[TOTAL
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
{1}
Provisions
nouvelles
ou
abondement
d'une
provision
déjà
constituée;
€2)
Indiquer
l'objet
de
la
provision
(exemples
: provision
pour
litiges
au
titre
du
procès…;
provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
de
l'équipement…);
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
(1}
Nature
de
la
de
la
provisions
constituée
au
Montant
restant
Durée
provision
provision
à
constituées
au
titre
de
à
provisionner
(t)
il s'agit
des
provisions
figurant
dans
le tableau
précédent
"Etat
des
provisions
"qui
font
l'objet
d'un
étalement
7e IV
- ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Crédits
de
SOLE
l'exercice
à
Art.
(1)
|
Libellé
(1}
(BP4BS+DM4RA
Réalisations
i
R
N-1}
DÉPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
2 445
018,90
2 445
018,90
PROPRES
= À
+B
16 Emprunts
et dettes
assimilées
(A}
7
2445018,90
2 445
018,90)
1641
EMPRUNTSEN
EUROS
2 445 018,90
2 445 018,90)
Dépenses
et transferts
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
.
_
—
_
=
|
EC
1020
|Dépenses
imprévues
Ï
Opération
de
| Restes
à réaliser
Solde
Î
pe
-
|
ROSES
à
d'éxecution
D001
;
TOTAL
l'exercice
en
dépenses
au
,
:
i
|
31/12
de
l'exercice
|
L
précédent
N-1
{[_
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
2 445
018,90
3 427
411,60;
5 872
430,50
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
7s IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS
FINANCIERES - RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
]
Crédits de
Art. (1)
Libellé (1}
PR
ag|
Réalisations
N-1)
[RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+
b
7
481
937,06
4
535
225,6.
Ressources propres externes de l'année (a)
1242 000,00!
1749 197,2
10222
IFCTVA
52
000,00
716
521,00]
10228
| TAXE D'AMENAGEMENT ET VERSEMENT POUR SOUS DENSITE
___.
2600000!
__
1900267624
Ressources propres internes de l'année (b} (2)
6269937,06
2816 028,
802
FRAIS ETUDES
7581.36
2 681,35
28031
FRAIS
D'ETUDES,
RECHERCHE
&
DE
DEVELOPPEMENT
AMORTISSEMENTS
DES
FRAIS
D'ETUDES
488,37]
Le04131
SUBV DEPARTEMENT
290,81
280,81
804133
AMORTISSEMENT SUB EQUIPEMENT PROJETS INT2RËT NATIONAL
12 726,20
12 726,29)
an4148
AMORTISSEMENT SUBV EQUIPEMENT BIENS MOBILIERS MATERIEL
1 324,00
1 240,20)
28041462
emortissament subvenlion commune bat et inst
36 769,20
36 853,00
28081
;AMORT CONCESSION ET DROITS SIMILAIRES
79 500,76
79 680,76)
28121
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
PLANTATIONS
7
321,89
7 321,89
28128
AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPO
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
16
514,46
16
514,46
gr3tt
AMORTISSEMENT TRAVAUX BATIMENTS PUBLICS
2 242,80
2242.80
[281312
AMORTISSEMENT
TRAVAUX
BAT
SCOLAIRE
23
545,25
23
545,25
1281316
AMORT
EQUIPEMENT
CIMETIERE
1
847,07
1
847,07
(281318
AMORTISSEMENT
AUTRES
BAT
PUBLICS
1
769,30
1
769,30
128152
: AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPORELLES
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
|
353
192,42
353
192,42
1281531
AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPORELLES
RESEAUX
D'ADDUCTION
D'EAU
25
469,87
25
469,67 |
1281533
AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPORELLES
RESEAUX
CABLES
386,84
386,84
1281534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
237,63
237,63
1281538
AMORTISSEMENT
DES
IMMOS
CORPORELLES
AUTRES
RESEAUX
1
009,64
1
009,64
1281578
AMORTISSEMENTAUTRE
MATERIEL
ROULANT
OUTILLAGE
VOIRIE
29
781,45
29
781,45!
La158
AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL
47 904,11
47 994,11
Let
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DIVERS
44 658,53
44 658,59
128182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
71
943,46
71
943,48]
Ceres
MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE
|
210 012,09
210 012,09
28164
MOBILIER
7316871
73 166,71
28188
CHEPTEL
200,00
200,00)
8188
AUTRES
308 012,58
302 442,58
De17
__|PENALITES
DE RENEGOCIATIONDE LA DETTE
1469 17207)
__
1468522,72
024
|
Produits de cessions
LL
021
Virement de la section de fonciannement
[
'Séssirr cé
Solde d'éxecution
:
Restes
à
réaliser
Affectation
R1068
Gpérations de |
soccttes au
RODI de
de l'exercice
TOTALIV
l'exercice
II
l'exercice
31112
us
précédent
précédent
I
Total ressources
propres disponibles
4 535 225,63
THISI2
95932277]
GUZ 00],
2080171320]
par des
ressources propres
7 Ressources
propres disponibles
IV
Solde V=Hv-i (3}
{1} Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 cont à détailler conformément au plan de comptes. {2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {3} Indiquer le signe algébrique.
30
20
891
733,29
+15
019
302,79 IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
A7.2.1
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- Services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
(1)
A7.2.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Total
des
dépenses
réelles
Total
des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.2.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
RECETTES
- TITRES
EMIS
Montant
Total
des
recettes
réelles
NEANT
Total
des
recettes
d'ordre
NEANT
TOTAL
GENERAL
(1)
Compléter
par
le
nom
du
service
assujetti
à
la TVA.
(2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le service.
{3}
Si
la commune
ou
l'établissement
a
opté
pour
les
provisions
semi-budgéteires.
81 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
A7.22
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- Services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
(1)
A7.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DEPENSES
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Montant NEANT
c{ de
tiers
n°...{1
Total
des
dépenses
réelles
Total
des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- RECETTES
RECETTES
- TITRES
EMIS
Montant
. C/ de
tiers
n°...(1
:
NEANT
Total
des
recettes
réelles
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
{1}
Compléter
par
le nom
du
service
assujetti
à la TVA.
{2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le service.
82 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
A7.34
ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
{COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.
2313-1)
A7.3.1
- SECTION
DE FONCTIONNEMENT:
DEPENSES
DEPENSES
(1)
ï Due
a
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
Total
des
dépenses
réslles
Total des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
AT.3.1
- SECTION
DE FONCTIONNEMENT-
RECETTES
RECETTES
(1)
issues
de
Fa TEOM
recettes
de
fonctionnement
éventuelles
Total
des
recettes
réelles
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
(1)
Dépenses
et recettes,
directes
et indirectes,
afférentes
à l'exercice
de
la compétence
visée
à l'article
L.
2313-1
du
CGCT.
(2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
les
provisions
semi-budgétaires.
23 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
A7.3.2
ETAT
DE
RÉPARTITION
DE
LA
TEOM
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.
2313-1)
A7.3.2 - SECTION
D'INVESTISSEMENT-
DEPENSES
DEPENSES
(1)
d'emprunts
et dettes
assimilées
d'Immobllisations
d'équipement n°... (1 ligne par opé.)
dépenses
éventuelles
.c{ de
tiers
n°...
(1
ligne
par
opé.}
Total
des
dépenses
réelles
Total
des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.3.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- RECETTES
RECETTES
(1)
Article
d'emprunts
et
dettes
assimilées
et
subventions
reçues
recettes
éventuelles
c/ de
tiers n°
Total
des
recettes
réelles
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GÉNÉRAL
{1}
Dépenses
et recettes,
directes
et Indirectes,
afférentes
à l'exercice
de
la
compétence
visée
à l'article
L.
2313-1
du
CGCT.
(2)
Détailler
tes
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
8& IV - ANNEXES
IV
ÉLÉMENTS
DU
BILAN
A8
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
A9
DETAIL
DES
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
A8
- ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Montant
de
la dépense | Montant
amorti
au
titre
een
Exercice
Nature
de
la dépense
transférée
Durée
de
l'étalement
|Date
de
la
délibération|
transférée
au
compte
des
exercices
:
.
Solde
(1}
4817
()
récédents
M)
de
l'exercie
(c/6812
et
P
c/6862)
qu)
TOTAL
33
680
000,00
1
881
553,00
1
468
522,72
30
329
924,28
2012
indemnité
renégociation
dette
C.E.
15
ans
25/06/2008
8C0
000,00]
479
999,97)
53
333,33
266
666,70]
indemnité
renégociation
emprunts
2016
fond
de
soutien
22
ans
15/12/2016
11
630
000,00
528
636,36
528
636,36
10
572
727,28]
indemnité
renégociation
emprunts
2016
fond
de
soutien
24
ans
15/12/2016
20
950
900,00
872
916,67)
872
916,67
19
204
166,66
indemnité
renégociation
emprunts
2017
fond
de
soutien
24
ans
15/12/2016
300
000,00
13
636,36
286
363,64]
(1)
Correspond
au
montant
de
la charge
à
amortir
=
1 - (I
+
111)
A9
- CHAPITRE
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
(Détail)
(1
N°
DEPENSES
(a
2 Travaux
réalisés
le
du
mandataire
1
d'ordre
à
l'intérieur
de
la section
sur
c)
G:
nettes
(a-c)
RECETTES le mandat
et
Financement
d'autes
tiers
(4
040
Financement
le
mandataire
1
Financement
emprunt
à
la
du
tiers
ulations
sur
recettes
(d)
(3
Recettes
nettes (b
-
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération
pour
compte
de
tiers.
{2}
Inscrire
ie chapitre
et la nature
des
travaux.
Cumul
des
réalisations
avant
l'exercice
..}
Intitulé
de
l
Crédits
ouvert
N-1
(3)
Le
chapitre
45
doit être
détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant en
dépenses
qu'en
recettes.
(4)
Indiquer
le chapitre
Sur
l'exercice
Réalisations
Reste
à
réaliser
Date
de
F'
Op.
à
annuler
Cumul
des
réalistations
au
31/12/N IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
A10,1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.2313-3
du
CGCT)
- ENTRÉES
u
A10
- ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATION
N°
DATE
DÉSIGNATION
DE
MODE
VALEUR
INVENTAIRE
D'ACQUISITION
L'IMMOBILISATION
D'AMORTISSEMENT
D'ACQUISITION
201707438
23/01/2017
FRAIS
D'ETUDES
EXTENSION
CIMETIERE
0
2
112,00
201707495
27/01/2017
2016-001
ETUDE
URBAINE
REAMENAGEMENT
GD
PLAISIR
©
111
882,00
201707525
27/02/2017
MOE
TRAVAUX
MISE
A
NIVEAU
BASSIN
DES
PEUPLIERS
0
7 575,00
201707566
26/04/2017
RELEVE
TOPO
AT
36
/ CHEMIN
DES
RUELLES
0
1 669,20
201707575
04/05/2017
AUDIT
SYSTEME
VIDEO
0
5 640,00
201707614
20/06/2017
FRAIS
D'ETUDES
0
1 415,00
201707652
02/08/2017
FRAIS
D'ETUDES
- RECHERCHE
AMIANTE
0
3 542,40
201707744
23/11/2017
FRAIS
D'ETUDE
EXTENSION
CIMETIERE
0
5 352,00
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2031,
FRAIS
D'ÉTUDES
139
187,60
201707480
25/01/2017
LICENCES
MODULES
IT
5
4
158,00
201707484
25/01/2017
CAMERA
VIDEO
ET
LOGICIEL
5
17
613,08
1201707591
23/05/2017
LIVRES
NUMERIQUES
ET
CD
5
845,00
20707604
13/06/2017
LICENCE
AUTOCAD
4
694,80
201707621
29/06/2017
LICENCE
ATAL
4
4
149,36]
201707623
29/06/2017
LOGICIEL
BORNE
PUBLIQUE
1
94,00
201707670
29/08/2017
LOGICIEL
DE
GESTION
DE
PARC
4
15
547,28
201707723
06/11/2017
LICENCES
CONCERTO
MOBILITE
OPUS
4
3 360,00
201707743
22/41/2017
LICENCE
MODULE
ASTRE
CHORUS
FACTURES
4
10
806,00
201707747
23/11/2017
LICENCES
ANTIVIRUS
1
2 293,20
201707752
2411/2017
LICENCES
MSOPEN/GOUV
1
456,17
201707777
15/12/2017
ILICENCES
MS
OPEN-GOV
1
1 795,20
TÔTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2051,
CONCESSIONS,
BREVETS,
LICENCES
61
812,09
201707439
23/01/2017
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTRES
20
3
130,30
201707482
25/01/2017
2015-037
LOT
2
PLANTATIONS
1
197,38]
201707553
04/04/2017
PLANTATIONS
D'ARBRES
20
1 416,00
201707595
01/06/2017
PLANTATIONS
DE
VEGETEAUX
20
3 872,00
2017077458
23/11/2017
PLANTATION
HAIE
20
6 834,00
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2121,
PLANTATIONS
ARBRES
ARBUSTES
15 449,68
2017076551
04/04/2017
STELE
FUNERAIRE
JARDIN
DU
SOUVENIR
30
988,30
2017075652
04/04/2017
COLOMBARIUM
30
10
536,00
201707584
16/05/2017
MO
REMISE
EN
ETAT
TERRAINS
SYNTH.
PEUPLIERS
30
15
858,00
201707671
31/08/2017
2017-018
REFECTION
TERRAIN
FOOT
ET
RUGBY
SYNTHETIQ
30
538
954,26|
201707720
03/11/2017
JARROSAGE
AUTO
STADE
BARRAN
30
49
143,72
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2128,
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMÉNAGEM
615
480,28
[2017074099
30/01/2017
[2014-013
FOURNITURE
ET
POSE
CLOTURES
ET
PORT.
15
11
080,62
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
21312,
BATIMENTS
SCOLAIRES
11
080,62
201707603
12/06/2017
MASQUE
JARDIN
DU
SOUVENIR
20
5 310,00
1201707795
15/12/2017
GRAVOGLASS
ET
GRAVURES
î
1 500,00
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
21316,
EQUIPEMENT
CIMETIÈRES
6 810,00!
201707437
23/01/2017
2016-003
- REFECTION
FENENTRES
HDV
©
150
060,60
201707446
23/01/2017
CREATION
COMPTEUR
RESEAU
CHAFFAGE
0
3 032,64]
201707448
23/01/2017
TRAVAUX
D'ETANCHEITE
0
6 523,06
201707449
23/01/2017
INSTALLATION
VIDEO
SURVEILLANCE
0
14
649,58
201707450
23/01/2017
CREATION
CHAUFFERIE
0
8 019,28
201707452
23/01/2017
CHANGEMENT
DE
GOUTTIERES
0
3
147,60
1201707473
23/01/2017
INSTALLATION
DE
VMC
0
2
759,80]
1201707478
24/01/2017
2015-004
EXPLOITATION
INSTAL.
THERMIQUES
0
121
257,79
201707486
26/01/2017
FOURNITURE
ET
POSE
ZINGUERIE
- COUBERTIN
0
4
146,00
201707487
26/01/2017
SYSTEME
ETANCHE
MUR
- COUBERTIN
0
5 755,44]
8€ N°
DATE
DÉSIGNATION
DE
MODE
VALEUR
INVENTAIRE
D'ACQUISITION
L'IMMOBILISATION
D'AMORTISSÉMENT
D'ACQUISITION
201707491
26/01/2017
2015-0354
RESTRUCTURATION
SALLE
DES
F.
DES
GATINES
0
206
318,69
201707492
27/01/2017
2016-017
CREATION
CHAUFFERIE
COMMMUNE
0
170
956,68
1201707493
27/01/2017
2015-012
MO
RESTRUCTURATION
SALLE
DES
F.
GATINES
0
4 500,00
201707496
27/01/2017
CREATION
BY
PASS
STADE
BARRAN
0
131480
201707497
30/01/2017
INSTALLATION
CANALISATION
PVC
0
2
162,40
201707506
10/02/2017
2016-003
/ ! OT
2 - REFECTION
FENENTRES
M.
ANNEXE
0
11
398,68
201707506
10/02/2017
2016-003
/ LOT
2 - REFECTION
FENENTRES
M.
ANNEXE
0
58
141,32
201707507
10/02/2017
MISSION
COORDINATION
SECU.
M.
ROUSSEAU
©
2 436,00
201707508
10/02/2017
CONTROLE
TECHNIQUE
SALLE
DES
FETES
DES
GATINES
0
2
160,00
201707509
10/02/2017
CONTROLE
TECHNIQUE
MAISON
ROUSSEAU
0
2 584,80
201707512
14/02/2017
2016-009
TRX
INSTALLATION
ELEC.
ECOLE
ST
EXUPERY
0
10
654,80
201707513
16/02/2017
INSTALLATION
DE
MANCHETTE
POUR
GAINE
VENTILLATION
0
1 454,40
2017075158
16/02/2017
INSTALLATION
DE
LANTERNEAUX
0
7 015,20
201707516
16/02/2017
REFECTION
ETANCHEITE
TERRASSE
SALLE
DES
FETES
0
15
313,10
201707529
07/03/2017
FOURNITURE
ET
POSE
D'UNE
FENETRE
0
3 329,79
201707532
09/03/2017
INSTALLATION
D'UN
SOL
COULE
0
4812,19
201707534
10/03/2017
2016-018
TVX
ACCESSIBILITE
MAISON
ROUSSEAU
0
106
204,36
201707544
17/03/2017
MO
PROJET
ASCENSEUR
MAISON
ROUSSEAU
0
3
200,00
201707545
22/03/2017
CREATION
D'UN
RESEAU
DE
CHAUFFAGE
0
14
760,00
201707558
18/04/2017
2017-012
ANNONCE
MARCHE
0
1 200,00
201707559
19/04/2017
INSTALLATION
D'UN
TOBOGGAN
0
3 573,31
201707561
20/04/2017
2017-015
ANNONCE
MARCHE
0
1 200,00
201707565
26/04/2017
2017-016
TRAVAUX
SANITAIRES
ECOLE
DEBUSSY
0
39
708,00
201707570
02/05/2017
2016-035
CREATION
BASSIN
TAMPONS
PEUPLIERS
0
201
443,64
201707571
02/05/2017
INSTALLATION
ET
POSE
DE
VITRAGE
0
4 312,00
201707580
10/05/2017
2017-018
RÉFECTION
TERRAINS
DES
PEUPLIERS
0
4 200,00
201707597
01/06/2017
REFECTION
TOITURE
0
3 376,20
2017076098
15/06/2017
INSTALLATION
DE
FENETRES
ET
VOLETS
ROULANTS
PVC
Q
14
692,81
201707611
15/06/2017
MOE
INSTALLATION
VOILE
BETON
ARME
P.
DES
SPORTS
0
11
760,00
201707628
29/06/2017
SWITCH
COMMUTATEUR
0
5 202,00
1201707633
03/07/2017
2017-026
ANNONCE
MARCHE
0
1 200,00
1201707635
07/07/2017
2017-006
CREATION
OFFICE
RELAIS
VALLES
ET
WALLON
0
241
030,18
201707636
10/07/2017
INSTALLATION
D'UN
FILET
ANTI
PIGEONS
0
754,80
201707641
13/07/2017
INSTALLATION
DE
CALBLAGE
0
3677,93
201707646
47/07/2017
[2017-007
REFECTION
PYLONE
RADIOELEC
PM
0
9 238,86
201707660
17/08/2017
2017-012
TVX
MISE
EN
ACCESSIBILITE
PMR
BAT
COM
©
160
657,37
1201707661
17/08/2017
2017-015
RENOVATION
CHAUFFERIE
0
135
587,66
201707662
21/08/2017
2017-009
RAVALEMENT
NOAILLES
BROSSOLETTE
PERGAUD
0
85
196,04]
201707664
24/08/2017
2017-027
REQUALIFICATION
ACQUEDUC
/ SABLONS
0
1 649,28
201707666
25/08/2017
207-030
CONSTRUCTION
CUISINE
/ SALLES
RESTAU
0
1 200,00
201707668
25/08/2017
2017-023
REAMENAGEMENT
SUD-EST
PLACE
ST
PIERRE
Q
1 200,00
1201707684
15/09/2017
INSTALLATION
DE
CLOTURES
©
10
326,14
201707690
26/09/2017
2017-026
REPARATION
STRUCTUREL
PALAIS
DES
SPORTS
0
50
375,95
1201707706
18/10/2047
AMENAGEMENT
D'UNE
AIRE
DE
JEUX
0
18
814,69
201707724
07/11/2017
CABLAGE
CHATEAU
ET
HDV
0
560,97)
1201707725
07/11/2017
CABLAGE
BRETECHELLE
DUMAS
PEGUY
ET
CAB
MEDICAL
0
2 032,66]
201707746
23/11/2017
INSTALLATION
D'UN
RADIATEUR
ECOLE
J.
MOULIN
0
2
178,00
2017077567
28/11/2017
INSTALLATION
D'UN
ADOUCISSEUR
D'EAU
0
1 088,44
201707764
30/11/2017
INSTALLATION
D'UN
FILET
ANTI
PIGEONS
0
916,80
201707775
11/12/2017
RADIATEURS
ECOLE
DAUDET
0
1 633,32
1201707776
2211/2017
ADOUCISSEUR
D
EAU
LOUPIOTS
0
1 089,44
201707789
15/12/2017
JEUX
EXTERIEURS
0
1 080,00
201707790
15/12/2017
CABLAGE
SERVICE
COURRIER
©
2 418,19)
201707796
15/12/2017
2017-034
AAPC
REFECTION
VOIRIE
Q
1 200,00
8? N°
DATE
DÉSIGNATION
DE
MODE
VALEUR
INVENTAIRE
D'ACQUISITION
L'IMMOBILISATION
D'AMORTISSEMENT
D'ACQUISITION
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2135,
INSTALLATIONS,
AGENCEMENTS
1970
844,59]
201707440
23/01/2017
INSTALLATION
DE
VOIRIE
20
14
076,00
201707441
23/01/2017
2015-03
SIGNALISATION
HORIZONTALE
ET
VERTICALE
20
39
908,40
201707530
07/03/2017
TRAVAUX
DE
VOIRIE
20
21
500,40
201707533
10/03/2017
2016-0209
TRAVAUX
DE
VOIRIE
20
878
163,06
201707537
13/03/2017
[FRAVAUX
DE
VOIRIE
20
4 006,66
201707582
15/05/2017
2016-022
ENFOUISSEMENT
DE
RESEAUX
AERIENS
20
112
054,97
201707707
18/10/2017
INSTALLATION
ECLAIRAGE
PUBLIC
20
16
328,20
201707782
14/12/2017
FOURNITURE
ET
POSE
ENFOUISSEMENT
RESEAUX
20
17
197,86
20171643
15/05/2017
ENFOUISSEMENT
RESEAUX
DALIDO
20
60
544,72
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2152,
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
1163
780,27
1201707442
23/01/2017
PANNEAUX
DE
SIGNALISATION
20
2 274,46
201707445
23/01/2017
BARRIERES
ST
ANDRE
20
4 920,00
201707592
29/05/2017
BORDURES
POUR
ROND-POINT
20
3 756,00!
201707637
12/07/2017
POUBELLES
COURS
D'ECOLES
1
790,80
201707638
12/07/2017
PANNEAU
DE
SIGNALISATION
7
5 529,94]
201707657
07/08/2017
PANNEAUX
DE
SIGNALISTAION
1
345,60
2017076891
26/09/2017
PERFORATEUR
10
1061.62
201707708
18/10/2017
PANNEAUX
BTR
1
776,96
201707727
07/11/2017
PANNEAUX
AVERTISSEMENT
1
883,20
201707734
13/11/2017
POTEAUX
5
2
543,40
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
21578,
AUTRE
MATÉRIEL
OUTIL
VOIRIE
22
881,98
2017074687
23/01/2017
BANS
20
1 924,09
201707469
23/01/2017
HOTEL
A
INSECTES
20
1
798,10
201707470
23/01/2017
INSTALLATION
ARROSAGE
AUTOMATIQUE
20
681,83
201707471
23/01/2017
BIG
BAG
GALETS
20
420,00
1201707472
23/01/2017
AMENAGEMENT
D'UN
ESPACE
VERT
20
1213,79
1201707494
27/01/2017
2014-052
FOURNITURE
MAINTENANCE
EXTINCTEURS
5
12
290,16
201707677
06/09/2017
BORNES
EN
FONTE
1
6 823,80
1201707687
21/09/2017
BANCS
TOUR
D'ARBRES
20
1077,12
201707728
07/11/2017
2014-056
FOURNITURE
MATERIEL
D'ENTRETIEN
15
12
699,60
201707774
17/11/2017
BALISES
5
1
138,80
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2158,
AUTRES
MATÉRIEL
TECHNIQUES
40
067,29
1201707454
23/01/2017
*
2015-033
- RENOUVELLEMENT
PARC
PC
INFORMATIQUE
5
14
343,60
201707477
24/01/2017
2016-019
FOURNITURE
ET
INSTALLATION
DE
VNI
5
9 575,96
201707479
25/01/2017
ONDULEUR
GUICHET
UNIQUE
5
13
567,72
1201707488
26/01/2017
TABLETTES
GALAXY
5
662,47
201707489
26/01/2017
ADAPTATEUR
WIFI
5
743,81
201707490
26/01/2017
[VIDEO
PROJECTEUR
INTERACTIF
5
2 088,00
201707526
06/03/2017
ONDULEUR
EATON
5
3 697,78]
1201707541
15/03/2017
2015-033
L1
ACQUISITION
PC
FIXES
ET
ACCESSOIRES
5
18
039,36
1201707548
30/03/2017
MATERIEL
INFORMATIQUE
STUDIO
PAO
5
17
095,43
1201707573
04/05/2017
DISQUE
DUR
EXTERNE
i
96,00
201707574
04/05/2017
2
BORNES
WIFI
5
1 732,80
201707605
13/06/2017
TELEVISEUR
5
708,99
201707616
21/06/2017
FIREWALL
5
4 296,90]
201707616
21/06/2017
FIREWALL
5
21
008,95]
1201707620
29/06/2017
UNITE
CENTRALE
PC
CHORUS
5
588,00
201707625
29/06/2017
ORDINATEURS
ET
LICENCES
5
8 978,52]
201707627
29/06/2017
ORDINATEURS
PORTABLES
5
6 515,90
201707629
29/06/2017
EQUIPEMENT
STOCKAGE
DES
DONNEES
POUR
PM
5
814,20
201707630
29/06/2017
VIDEO
PROJECTEURS
SCOLAIRES
5
40
071,43
201707642
13/07/2017
ROBOT
BUNDLE
BLUE-BOT
1
1 391,40
201707648
20/07/2017
[SERVEUR
STOCKAGE
5
9 998,40:
833 N°
DATE
DÉSIGNATION
DE
MODE
VALEUR
INVENTAIRE
D'ACQUISITION
L'IMMOBILISATION
D'AMORTISSEMENT
D'ACQUISITION
201707685
15/09/2017
GRAVEUR
DVD
/ CD
1
139,58
201707715
25/10/2017
TABLEAUX
NUMERIQUES
INTERACTIFS
5
54
289,15
201707716
25/10/2017
PC
PORTABLES
5
5 432,64)
1201707733
10/11/2017
TEL
SANS
FIL
DUO-GIGASET
1
59,99
201707748
23111/2017
PC
DST
5
1 392,00
201707749
23/11/2017
TABLETTES
SAMSUNG
GALAXY
DS
1
728,39
2014707751
23/11/2017
PC
PORTABLE
DIRECTEUR
DG
DFA
5
4 075,99
201707753
24/11/2017
SERVEUR
SAUVEGARDE
POWER
EDGE
R530
5
6
582,00]
1201707771
08/12/2017
ROBOT
THYMIO
II WIRELESS
1
1 882,44
201707773
08/12/2017
PC
PORTABLE
DIRECTEUR
DG
5
1 553,76]
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2183,
MATÉRIEL
BUREAU,INFORMATIQUE
258
053,05]
201203721
21/08/2012
MOBILIER
DIVERS
ECOLE
RABELAIS
15
555,74
1201707447
23/01/2017
2014-014
MOBILIER
SCOLAIRE
LOT2
1
193,52]
201707451
23/01/2017
LAMPE
DE
BUREAU
1
153,60
201707456
23/01/2017
FAUTEUIE
DE
BUREAU
15
392,71
201707457
23/01/2017
MEUBLE
DE
CUISINE
15
360,40
1201707458
23/01/2017
CHAISES
DE
BUREAU
1
274,00
1201707459
23/01/2017
2014-014
MOBILIER
SCOLAIRE
LOT1
10
1 546,55
20707474
23/01/2017
FAUTEUILS
DE
BUREAU
1
569,50
1201707538
13/03/2017
ETAGERES
1
204,48
201707556
10/04/2017
CHAISES
BUREAU
ERGONOMIQUES
X4
10
1 498,86
201707576
04/05/2017
BUREAU
15
386,40)
201707579
10/05/2017
MEUBLE
À
ETAGERES
4
327,58]
1201707590
23/05/2017
MEUBLE
DE
RANGEMENT
1
243,00
201607601
16/02/2017
PETIT
MOBILIER
1
256,90
201707602
23/01/2017
MEUBLE
MODULAIRE
1
232,27
201707608
19/06/2017
TABLE
CHAISES
ETAGERE
15
827,50
201707624
29/06/2017
MEUBLE
SECURISE
PC
PORTABLE
1
206,00
201707644
17/07/2017
MOBILIER
DE
JARDIN
15
422,25
201707656
03/08/2017
MEUBLE
DE
RANGEMENT
15
1
124,54
1201707674
04/09/2017
LITS
À
BARREAUX
15
704,44
1201707675
06/09/2017
MEUBLE
BAC
À ALBUMS
BD
1
251,06]
201707681
15/09/2017
SIEGE
DE
BUREAU
1
271,72]
201707683
15/09/2017
FAUTEUIL
D'ALLAITEMENT
1
286,84
201707692
26/09/2017
SIÈGES
DE
BUREAU
1
1 630,30
201707694
28/09/2017
SIEGE
DE
BUREAU
15
374,96
201707699
03/10/2017
COUCHETTES
WENDY
15
533,34
201707701
40/10/2017
RIDEAUX
ET
STORES
ECOLES
15
6 349,32
1201707713
23/10/2017
BUREAU
ET
SIÈGES
1
686,71
201707714
23/10/2017
TABLE
DE
REUNION
ET
CHAISES
15
1.157,57
201707717
27M0/2017
RANGE
COUCHETTES
1
297,17)
1201707718
2710/2017
SIÈGES
CRECHE
1
288,67]
20707741
16/11/2017
COFFRE
DE
RANGEMENT
1
69,00
1201707754
2411/2017
MEUBLE
À
PORTES
15
338,00
2017077585
24/11/2017
MEUBLE
HAUT
À
BACS
15
481,86
201707756
24/11/2017
MEUBLE
MOYEN
A
CASES
15
657,79
1201707759
28/11/2017
FAUTEUILS
1
438,86
201707765
30/11/2017
SIEGES
DE
BUREAU
1
5 092,32
2017077698
07/12/2017
MEUBLES
15
719,14;
201707778
13/12/2017
LIT
A
BARREAUX
SURELEVE
15
352,22]
1201707781
13/12/2017
CHARIOT
MATERIEL
DE
DESSIN
1
275,42]
201707783
14/12/2017
CHAISE
INDUSTRIELLE
METAL
15
688,92
1201707784
14/12/2017
CAISSON
STRATING
3 TIROIRS
1
101,16
201707785
14/12/2017
ARMOIRES
LINKS
1
111,80
89 N°
DATE
DÉSIGNATION
DE
MODE
VALEUR
INVENTAIRE
D'ACQUISITION
L'IMMOBILISATION
D'AMORTISSEMENT
D'ACQUISITION
201707787
14/12/2017
MOBILIER
CL
ARC
EN
CIEL
15
900,62
201707792
15/12/2017
TABLES
1
298,64|
201707793
15/12/2017
MEUBLE
ET
TABLES
1
551,61
1201707794
15/12/2017
TABLE,
CAISSON
ET
2
SIEGES
1
742,38]
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2184,
MOBILIER
DE
BUREAU
34
338,74
1201506990
28/10/2015
2015-025
PLOMBERIE
10
776,34
201707443
23/01/2017
SCANNER
BROTHER
5
312,60
1201707444
23/01/2017
MACHINE
A
CAFE
CITIZ
1
99,00
201707453
23/01/2017
2013-003
MATERIEL
PEDA.
ET
MOTRICITE
5
1 037,80
201707455
23/01/2017
RADIO
CD
ET
MEUBLE
MODULAIRE
1
179,96
1201707460
23/01/2017
CHAUFFE
EAU
10
1 242,10
201707461
23/01/2017
RELIEUR
ELECTION
10
495,60
201707462
23/01/2017
MATERIEL
SCENIQUE
10
5 693,40
201707463
23/01/2017
REFRIGERATELR
ET
LAVE
LINGE
10
758,30
201707464
23/01/2017
TABLE
DE
PING
PONG
10
419,39
201707465
23/01/2617
DRAPEAUX
10
987,00
201707466
23/01/2017
MATERIEL
SCENIQUE
10
24
717,82
2017074688
23/01/2017
OUTILLAGE
1
204,46
201707475
23/01/2017
ENDOSCOPE
NUMERIQUE
1
239,71
201707476
23/01/2017
DALLES
LINO
HOTEL
DE
VILLE
10
18
082,62
201707481
25/01/2017
PERFORELIEUR
ET
PLASTIFIEUSE
1
279,80
201707498
30/01/2017
CORBEILLES
BAGATELLES
ul
2 582,40
20170500
30/01/2017
MATERIEL
SCENIQUE
10
261,00
1201707510
10/02/2017
ENSEIGNE
SALLE
DES
FETES
DES
GATINES
10
6 915,60
2017075114
44/02/2017
PLAQUES
PORT
MAGNETO
SIGN
10
792,00
201707514
16/02/2017
INSTALLATION
D'UN
DISJONCTEUR
0
5 640,00
201707517
16/02/2017
PETIT
MOBILIER
ET
APN
1
165,34
2017075198
20/02/2017
[VITRINE
MUPI
EXTERIEURE
10
3 225,60
1201707522
23/02/2017
SIGNALETIQUE
LES
LOUPIOTS
10
18
567,60
1201707523
23/02/2017
POTS
DE
FLEURS
10
8 880,00
1201707524
24/02/2017
MICRO-ONDES
1
44,90
201707527
07/03/2017
2014-014
MOBILIER
SCOLAIRE
LOT3
15
450,90
201707528
07/03/2017
MEULEUSE
10
357,60
201707531
09/03/2017
CONSOLE
DE
JEUX
10
434,96)
201707536
10/03/2017
MEUBLE
SECURISE
POUR
PC
1
206,00
1201707539
13/03/2017
CONVECTEUR
1
81,77
201707543
15/03/2017
FOURNITURE
ET
POSE
CAMERAS
DOME
10
17
330,40
1201707546
22/03/2017
CHARIOT
ARMOIRE
GRAND
VOLUME
10
1 413,00
201707547
23/03/2017
PANNEAU
CAMILLE
CLAUDEL
10
1 608,00
1201707550
04/04/2017
[VITRINES
10
804,89
1201707554
10/04/2017
RADIATEUR
10
975,24
201707555
10/04/2017
RADIATEUR
10
473,72
1201707557
11/04/2017
MEUBLES
DE
RANGEMENT
10
542,00
201707560
20/04/2017
CONVECTEURS
1
316,74
2017075682
21/04/2017
2014-014
MOBILIER
SCOLAIRE
LOT1
15
9 267,51
201707563
25/04/2017
BABY
FOOT
10
850,00
201707564
26/04/2017
CAMERAS
PIETONS
10
3 056,08
1201707567
27/04/2017
CINEMOMETRE
LASER
10
5 988,00
201707569
28/04/2017
REMORQUE
INDUSTRIELLE
A
MAIN
10
2 386,20
201707572
02/05/2017
CHAUFFE-EAU
10
771,16
1201707578
04/05/2017
LAVE
VAISSELLES
MOZART/PREVERT
10
11
702,04]
1201707581
11/05/2017
RADIATEUR
1
160,94
1201707585
18/05/2017
SIGNALETIQUE
3D
SALLE
DES
GATINES
10
864,00
201707586
18/05/2017
JASPIRATEUR/NETTOYEUR
HAUTE
PRESSION
10
909,72
So N°
DATE
DÉSIGNATION
DE
MODE
VALEUR
INVENTAIRE
D'ACQUISITION
L'IMMOBILISATION
D'AMORTISSEMENT
D'ACQUISITION
201707587
19/05/2017
VIDÉOPROJECTEUR
ACER
1
279,00
1201707588
22/05/2017
MATERIEL WIFI VISITEURS
10
9 331,20
201707589
23/05/2017
REFRIGERATEUR
PROLINE
1
99,99
1201707593
31/05/2017
BANC
DE MUSCULATION
10
253,83
201707594
01/06/2017
PERCEUSE
VISSEUSE
DEVISSEUSE
1
84,86
2017076596
01/06/2017
BARRE
DE SON
SAMSUNG
1
119,00)
201707598
0106/2017
MAXI CUISINIÈRE
1
75,00
1201707599
02/06/2017
DETECTEUR
DE MONOXIDE
DE CARBONE
1
157,08]
20170760
06/06/2017
HERSES
À PNEUS
10
1.512,00
201707606
14/06/2017
VENTILATEUR
10
291,28
1201707607
14/06/2017
BACS À SEL
10
1 450,80
201707612
16/06/2017
VITRINES EXTERIEURES
CHATEAU
10
3 225,60
201707613
19/08/2017
[PORTE MANTEAUX
DOUBLES
10
322,86
201707615
21/06/2017
TELEPHONES
IP PHONE
5370
10
2.045,52
201707617
28/06/2017
VELOS
3 ROUES
ZEPHYR
1
225,28
1201707618
28/06/2017
BORNES
EN FONTE
URBANIA
10
2 570,40
1201707619
28/06/2017
MACHINE
BARBE À PAPA
10
549,71
1201707622
29/06/2017
MATERIEL LUMIERE
ET PROJECTEURS
10
8 730,05
2017076256
29/06/2017
RADIATEURS
FINIMETAL
10
398,22
201707631
30/06/2017
DESTRUCTEURS
DE DOCUMENTS
1
154,90
1201707632
03/07/2017
GLACIERES
ET PLAQUES
EUTECTIQUES
10
380,17
1201707639
12/07/2017
ADOUCISSEURS
LAVE VAISSELLE
10
952,56
1201707639
12/07/2017
ADOUCISSEURS
LAVE VAISSELLE
10
791,10
1201707640
12/07/2017
VENTILATEURS
WALLY
1
118,80
1201707643
17407/2017
REFRIGERATEUR
INDESIT
10
379,00
1201707649
20/07/2017
[PANNEAUX EXPO
URBAINE
10
9 792,00
1201707650
24107/2017
LAVE LINGE IPSO
10
9 317,69
1201707651
2AÏ07I2017
ARMOIRES
FROIDES À CHARIOT
FRANSTAL
10
12.045,13
1201707653
02/08/2017
CLIMATISEURS
ET VENTILATEURS
1
1 725,25)
1201707654
02/08/2017
GRILLES AUTOPORTEUSES
1
284,29
2017076655
03/08/2017
MEGA
GARAGE
EN BOIS
10
361,84
1201707658
07/08/2017
GRILLES
D'ARBRES
10
2 724,00
1201707659
10/08/2017
VIDEOS
INTERPHONES
10
29 877,90
1201707663
2208/2017
PLAN
DE CHANGE
BB MURAL
10
652,99
1201707665
24/08/2017
RADIATEUR
10
832,32
1201707669
29/08/2017
VITRINE
FRIGORIFIQUE
10
1 186,38
1201707672
31/08/2017
AUTOLAVEUSES
NILFISK ALTO S
10
5 757,70
201707673
04/09/2017
MEUBLE
CHANGE
BEBE
10
652,99
1201707676
06/09/2017
SCANNER
ET RADIO CASSETTE
10
505,53
20707678
07/09/2017
TRIBUNES
RELEVABLES
5
5 616,80
1201707679
07/09/2017
RADIOS
CD
1
237,95
1201707680
15/09/2017
SELLE
DE CHEVAL
10
432,25
1201707682
15/09/2017
RADIO
CD /K7
1
49,90
1201707686
19/09/2017
DESTRUCTEUR
DE DOCUMENTS
10
2 362,80
201707688
26/09/2017
COUPEUSE
ET PERFORELIEUR
1
201,19
201707689
26/09/2017
COUPEUSE
PERFORATEUR
TABLEAU
10
139,45)
2017076889
26/09/2017
COUPEUSE
PERFORATEUR
TABLEAU
10
315,37
1201707685
03/10/2017
REFRIGERATEUR
1
219,00
1201707696
03/10/2017
ABRI DE JARDIN
10
3 335,00
1201707697
03/10/2017
BARRIERES
ET GRILLAGE
10
3 564,00
1201707698
03/10/2017
AUTOLAVEUSES
800 STILE
10
25 500,00
201707700
05/10/2017
MEUBLE
DISTRIBUTEUR SELF
15
521,02
1201707700
05/10/2017
MEUBLE
DISTRIBUTEUR
SELF.
15
654,65
1201707702
10/10/2017
FOUR
KALORIK TKG
1
139,00
&
À N°
DATE
DÉSIGNATION
DE
MODE
VALEUR
INVENTAIRE
D'ACQUISITION
L'IMMOBILISATION
D'AMORTISSEMENT
D'ACQUISITION
2017077083
11/10/2017
PERCEUSE-VISSEUSE,
PONCEUSES,
CLOUEUR
10
1 674,76]
1201707704
11/10/2017
[ASPIRATEUR
À
EAU
10
2 039,80
201707705
13/10/2017
MIROIRS
SALLE
DES
FETES
DES
GATINES
1
366,30
201707709
1140/2017
[VIOLONS
ET
ALTOS
10
1 332,00
201707710
20/10/2017
BARNUM
PLIANT
BLC
1
267,19
201707711
20/10/2017
PORTANTS
î
1 719,38
201707712
20/10/2017
POUSSETTES
SIMPLES
LITERIDER
1
285,00
201707719
02/11/2017
REFRIGERATEUR
SDF
GATINES
10
998,40
201707721
06/11/2017
TERMINAUX
ET
ACCESSOIRES
1
1
198,80
201707722
06/11/2017
MISE
EN
SERVICE
WIFI
PUBLIC
10
11
664,00
201707729
07/11/2017
DEFIBRILLATEURS
15
18
954,00
1201707730
08/11/2017
BRANCARD-TABLE
DE
MASSAGE-ARMOIRE
10
804,60
201707732
09/11/2017
BARRIERES
PLAN
VIGIPIRATE
1
4 509,24
201707735
14/11/2017
[TAPIS
DE
SOL
1
A7,97
201707736
14/11/2017
[TERMINAUX
ET
ACCESSOIRES
1
1 558,44
201707737
14/11/2017
TERMINAL
ET
ACCESSOIRES
1
119,88
20+707738
14/11/2017
CONSOLE
DE
JEUX
10
494,96
1201707739
14/11/2017
TABLEAUX
MAGNETIQUES
1
117,07]
201707740
14/11/2017
VIDEO
INTERPHONE
10
18
203,52
201707742
22/11/2017
ACQUISITION
ILLUMINATIONS
NOEL
1
15
054,35
201707758
28/11/2017
BARRIERES
ET
GRILLAGE
1
18
902,40
1201707760
30/11/2017
BILLARD
1
217,94
201707761
29/11/2017
LAVE
VAISSELLE
BOSCH
10
899,00
201707763
29/11/2017
MIROIR
10
4
791,13
201707766
01/12/2017
MATERIEL
SCOLAIRE
1
1
193,72
201707767
01/12/2017
ROL
ASCO
+
TROTINETTE
1
377,10
201707768
07/2/2017
MATERIEL
PEDAGOGIQUE
1
426,36
201707770
07/12/2017
DRAISIENNES
1
281,00
1201707772
08/12/2017
SIGNALETIQUE
EXTERIEURE
DU
TEC
+
POSE
10
15
528,00
1201707779
13/12/2017
REFRIGERRATEUR
ARMOIRE
1
250,00
20707780
13/12/2017
REFRIGERRATEUR
ARMOIRE
1
250,00
201707786
14/12/2017
COFFRE
MALLES
PETIT
MATERIEL
1
234,85
201707788
14/12/2017
MATERIEL
SONORISATION
DEJ
5
441,48
20#707791
15/12/2017
VISSEUSE
SANS
FIL
î
52,90
201704871
1412/2017
[TPE
GPRS
DAC
TEC
5
1
184,16
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2188,
AUTRES
445
599,51
201607217
19/05/2016
2916-014
TRAVAUX
COURS
D'ECOLES
0
9 336,29
201607305
16/09/2016
160811
REFECTION
SALLE
RESTAURANT
GS
MOZART
0
26
881,05
201607348
10/10/2016
2016-015
REFECTION
ETANCHEITE
GS
MOZART
0
5 976,34
201707521
23/02/2017
2016-026
AMO
RENOVATION
CHATEAU
DE
PLAISIR
0
32
220,00
201707568
27/04/2017
2016-007
AMO
RENOVATION
EXTENSION
MA
0
11
226,96
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2313,
CONSTRUCTIONS
EN
COURS
85
640,64
[201402287
23/05/2014
[2014-021
- SABLONS
2
0
5 762,89]
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2315,
INSTALLATIONS
MATÉRIEL
EN
COUR
5 762,89]
[20170773
09/11/2017
[2008-065
MO
PLACE
ST
PIERRE
ET
PARC
DU
CHATEAU
0
12
572,51
TOTAL
DES
BIENS
INSCRITS
AU
COMPTE
2318,
TRAVAUX
SUR
AUTRES
IMMOB
12
572,51
[
I
I
TOTAL
DES
BIENS
ENTRÉS
DANS
L'ACTIF
4 889
361,74
Sè IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R.2313-3 du CGCT) - SORTIES
A102
A10.2 - ETAT DES SORTIES D'IMMOBILISATION
VALEUR NETTE
VALEUR
e
CUMUL DES
MODALITÉS
DE SORTIE
DÉSIGNATION DU BIEN
D'ACQUISITION (COÛT
|,
PURÉE DE
AmOoRT.
| COMPTABLE AU)
PRIXDE
|PLUS OU MOINS
L'AMORTISSEMENT
!
JOUR DE LA |
CESSION
VALUES
HISTORIQUE)
ANTÉRIEURS
CESSION
Epareuse
48 630,63
-
5,00
48 630,63
3 404,10
245 226,53
CESSIONS À n1rRE onéreux
recteur Hurimenn
13 708,38
5
13 708,38
0,00
3913.88
3 913,88
TOTAL CESSIONS À TITRE ONÉREUX
6233001
13 708,38
43 630,63
731788
41 312,65
CESSIONS À TITRE GRATUIT
TOTAL CESSIONS À TITRE GRATUIT
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
MISE À DISPOSITION
TOTAL MISE À DISPOSITION
00€
0,60
0,00
0,00
000
AFFECTATION
TOTAL AFFECTATION
0,00
5:60
0.00
0,00
000
MISES EN CONCESSION OÙ AFFERMAGE
TOTAL MISES EN CONCESSION OÙ
5,00
0,00
0,00
0,60
0,00
MISE
À LA RÉFORME
TOTAL MISE À LA RÉFORME
0,00
0,00
0,00
5,00
0,00
DIVERS
TOTAL DIVERS
0,00
5,66
0,66
0,00
0,00
TOTAL GÉNÉRAL
62 339,01
13 708,38
48 630,63
7 317,98
-41 312,65
33 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- ENTREES
A10.3
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
L.300-5
du
code
de l'urbanisme)
- SORTIES
A10.4
Modalité
d'acquisition
à titre onéreux à titre
en
concession
ou
(échange) TOTAL
GENERAL
Modalités
de
sortie
à titre onéreux à titre gratuit
Mises
en
concession
ou
à la réforme (échange)
TOTAL
GENERAL
A10.3
- ETAT
DES
ENTREES
DES
IMMOBILISATIONS
(L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
DÉSIGNATION
DE
L'IMMOBILISATION
A10.4—
ETAT
DES
SORTIES
DES
IMMOBILISATIONS
Désignation
du
bien
Parcelles
AY
82P
ET
AY
83P
VALEUR Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
604
759,
604
759,20)
CUMEUL
DES
D'ACQUISITION | AMORTISSEMENTS
Durée
de
l’amort.
non
amortissable
DURÉE
D'AMORTISSEMENT (ANNÉES)
300-5
du
code
de
urbanisme
Valeur
nette
comptable
au
jour
de
la
cession 604
759,
Cumul
des
amort.
antérieurs
-
604
759
Prix
de
cession
Plus
ou
moins
values
604
759.
0!
604
759 IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DE
BILAN
ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
(1)
At
Article
(2)
o11 012 72
TOTAL
GENERAL Article
(2)
20 21 23
TOTAL
GENERAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Libelié
(2)
Mandats
émis
Titres
émis
Charges
à
caractère
général
L. Charges
de
personnel,
frais
assimilés
[.. Travaux
en
régie
LC]
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Libellé
(2)
Montant
(3)
Immobilisations
incorporelles
[1 Immobilisations
corporelles
C1 Immobilisations
en
cours
RATIO
Montant
Recettes
72(1)
Recettes
réelles
de
fonctionnement
Recettes
72
/ Recettes
réelle
de
fonctionnement
%
{1}
Les
immobilisations
créées
par
les
services
technique
de
la collectivité
sont
enregistrées
au
coût
de
leur production.
Ce
dernier
correspond
au
coût
d'acquisition
des
matières
consommées
augmenté
des
charges
directes
de
production
(matériel
et outillage
acquis
ou
loués,
frais
de
presonnel,...)
à
l'exclusion
des
frais financiers
et des
frais
d'administration
générale.
{2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
Les
montants
à
renseigner
correspondent
aux
mandas
émis
imutés
au
chapitre
040.
3S IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
EMPLOI
DES
CREDITS
COMMUNAUTAIRES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
SUBVENTION
GLOBALE
A12
FONDS
EUROPEENS
RECUS
ET
REVERSES
PAR
LA
COLLECTIVITE
GESTIONNAIRE
(reproduire
l'annexe
par
fonds
européen
géré)
Libellé
du
fonds
européen
géré
:
1- AU
TITRE
DES
MESURES
GEREES
SOUS
FORME
DE
SUBVENTIONS
GLOBALES
RE
la collectivité
DEPENSES
(aides
communautaires
versées
directement
aux
bénéficiaires)
En
cas
de
recouvrement
de
sommes
Indues,
les
faire
apparaître
en
dépenses
négatives
Montant
Bénéficiaires
{nom
de
l'entreprise,
de
Titre
de
la
mesure
l'association,
de
la collectivité
Libellé
de
l'opération
Article
(1)
Montant
gestionnaire*)
L.]
Total
des
aides
versées
par
la collectivité
gestionnaire
DEPENSES
JUSTIFIEES
PAR
LES
BENEFICIAIRES
(2}
Bénéficiaires
Titre
de
la
mesure
(nom
de
l'entreprise,
de
Libellé
de
l'opération
Emetteurs
{3)
Date
d'acquittement
de
Ia
Montant
l'association,
de
la collectivité
gestionnaire*)
facture
H
- AU
TITRE
DE
L'ASSISTANCE
TECHNIQUE
**
RECETTES
Montant
Article
(1)
TOTAL
DEPENSES
D'ASSISTANCE
TE:
JUSTIFIEES
PAR
L'ORGANISME
INTERMEDIAIRE
Libellé
de
l'opération
Emetteurs
(3}
Date
d'aquittement
de
la
facture
Montant
{1)
A
détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Les
informations
seront
extraites
de
PRESAGE.
(3) Les justificatifs
aux
dépenses
peuvent
provenir
de
plusieurs
émetteurs
pour
la
même
opération.
{‘}
La
collectivité
gestionnaire
(commune
ou
EPCI)
peut
être
bénéficiaire
des
fonds
lorsqu'elle
est
maître
d'ouvrage.
{**}
Hors
dépenses
d'assistance
technique.
(**}
Dans
ce
cas,
la collectivié
est
bénéficiaire
des
fonds.
46 IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ÉTABLISSEMENT
81.1 -
ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OU
L'ETABLISSEMENT
(art. L.2313-1
6°, L.
5211-36
et L. 5711-1
du
CGCT)
Année de mobiestfon st
=
profil d'amort. de
Périodiaité
FTauce Initial
Taux à la date du vote du budget {ep |
Antité
a
cousun
Désignation du bénéficiaire
Objet de
l'emprunt garantl
Organisme préteur ou chat dofille |
Montant nat |
Capital restant |
Durée
de
ts
ansusin220t7|
résiduelle
|rembouraem
Frs
ents{2)
| Taux (5) |
index té
Taux 61 |
Index
|
Mate
| on intérats (8) |
an capitai
Total pour les amprunts contracté par des collectivités ou des EP [hora
oo
2,00|
0,00
ae
Total pour les emprunts autres que ceux contractée par des collectivités ou des EP {hors
oo
2,90
0,00)
ao)
Total pour les
ermpr
pour
de
aidés par l'état
116 418.677,50|
68 060 162,83
LS
2628 477,70]
3 833 ss,s7|
IMMO 3 F SA HEM
4558
x
38 LOGEMENTS RUE DE LA CROIX
CAISSE DEPOTS CONSIGHATIONS
SM1007644]
—
1612070,24
1238
À
Ÿ
LIVRET À
SM]
V
[uvRErA
SE|
6111344]
108 835,20
IMMO 3 F SA HUM
1008
x
8 LOT RUE DE LA CROIX BLANCHE
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
n840888|
33008000]
123]
A
v
UVRETA
33]
v
|uvrera
306|
1107]
2353261
IMMO 3 F SA HLM
1e
x
97 LOGEMENTS ACQUEDUC
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
A534506,02|
2 182 718,26)
tas]
A
M
LIVRET À
az]
Ov
|uvrera
235]
e27a04|
146672,00)
IMMO 3 F SA HLM
1000
x
7 LGT AGQUEDUG DE L'AVRE
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
26754005]
12475251
1288]
A
v
UVRETA
321]
v
|uvrerA
296
406,01
8 657 84]
IMMO 3 F SA HLM
2000
x
GARANTIE 5 F 22 PAVILLONS AQUEDUC
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
1606 726,66]
044 620,ca)
87]
A
v
LIVRET A
15]
v
|uvrera
305|
301627]
4520774
IMMO 3 F SA HLM
2001
x
GARANTIE 3 F
48 PAVILLONS AQUEDUG
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
06240821]
2556 827,87)
1807]
A
y
UVRET A
Se]
v
|LvRETA
266|
o4os0s|
1172748
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1883
x
GARANTIE 51 COLLECTIFS
3 F
CAISSE DEPOTS CONSIGNAIONS
2615767,36|
1 523 190,52)
12]
A
Y
LIVRET A
aa]
Ov
|uvrera
70]
7608240
011863
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1503
x
3F SA HLM
32 MAISONS AQUEDUC
CAISSE EPARGNE
116 463,52|
83 670,60
1280]
A
y
LIVRET À
am]
v
|UvRETA
2,55]
2.308,30
3 680,66)
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
40
x
3 F SA HLM 7 51 MAISONS AQUEDUC
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
a15307,00|
2250 943,40)
#20]
A
y
LIVRET A
sr]
v
|uvrera
966|
sis]
13605876
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1804
x
2 F SA HLM / 102 LOGEMENTS AQUEDUC
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
3608 676.79]
1 229 012,16)
1292]
A
v
LIVRET A
4e]
v
|uvrera
355|
éesés|
1117348
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1596
x
3 F 139 RUE MARG LAURENT
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
sara]
30 07804]
#20]
A
y
LIVRET A
an]
OV
|uvrerA
3,s|
+ 432,08)
183741
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1086
x
FLF.F LA RESIDENCE URBAINE C.D
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
roo 44610]
2205695
sal
A
v
LIVRET À
ar]
v
|LuvrErA
3,40)
sœus|
334,08
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1880
x
3 F AGQUISIMION 1 PAMILLON
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
77 486,29]
29 069,42)
COS
y
LIVRET A
sæ|
v
|uvreraA
5,80)
3 466,56
3 260,78)
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
100
x
3 F ACQUISITION 4 PAVILLON
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
T7 466,28
20 080,42
es]
a
v
LIVRET A
ss|
v
|uvrerA
6,80)
3 485,55
3 365,78)
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1902
x
IMMOBILIÈRE 3 F GARANTIE NA 3
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
11820578]
s70e11,07)
sos]
À
v
LIVRET A
436]
v
|LvRETA
266|
217640]
425a3,00
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1882
x
IMMOBILIERE 3F 8.4. D'HLN les patlos
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
164300433|
75318301
106]
A
y
LIVRET A
42]
v
|uvrera
355]
29723]
5620762
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
1554
x
51 LOGEMENTS AQUEDUC
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
3316213,01|
1246 419,93)
1025!
A
v
LIVRET À
ae]
V
|UvRETA
255|
40m]
10833086
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
2014
P
47 LOGEMENTS ZAG DES PEUPLIERS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
1223200]
67755227)
sal
A
F
2ml
F
21]
4546]
1201446
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
2014
P
10 LOGEMENTS ZAC DES PEUPLIERS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
18s 787,00]
169 640,57
262]
A
F
206|
Fr
2,04
3 282,55
282,71
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
2014
P
14 LOGEMENTS ZAC DES PEUPLIERS
CAISSE DEPOTS GONSIGNATIONS
e8s7500|
50742074]
425|
A
F
242]
F
21]
1276568
7 ou0,ez)
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
2014
P
40 LOGEMENTS AG DES PEUPLIERS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
431625,00|
410 008,47)
3625]
A
F
242]
F
21
861747
7 280,07
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
2014
P
17 LOGEMENTS ZAC DES PEUPLIERS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
cas 7amoo|
013 256,87|
44]
A
F
zu
za]
1060842!
11 212,00)
LOGEMENT FRANCAIS
1000
x
LE LOGEMENT FRANCAIS / ZAC LA GARE
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
aue71€3,87|
1 001 806,93)
sæ|
A
v
UVRETA
447]
v
|uvrerA
a66|
731468
LOGEMENT FRANCAIS
1801
x
LE LOGEMENT FRANCAIS GARANT.2
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
3342262,47|
1680 14,60)
100!
A
y
LIVRET À
44]
v
|uvrera
355|
63266,
LOGEMENT FRANCAIS
2004
x
LOGEMENT FRANCAIS PETIT BONTEMPS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
2585 573,00
1 680 320,26|
168|
A
v
LIVRET A
3]
v
|UvRETA
de]
74540]
717668
LOGEMENT FRANCAIS
2005
X
[LOT FRANGAIS/ACQUISITION RUE DU PETIT BONTEMPS|
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
66433200]
0 141 227,50)
78]
A
v
UVRETA
33]
v
|uvrera
340|
21075470]
57 442,08)
LOGEMENT FRANCAIS
2008
X
[LOT FRANGAIS/RENOVATION RUE DU PETIT BONTEMPS|
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
2021718600]
1634652,51
258|
A
v
LIVRET À
340]
v
|uvrera
240]
66972]
4124006
LE NOUVEAU FOYER
1088
x
S.A HLM LE NOUVEAU FOYER C.P.G EFIDIS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
27604162]
1137 70220
sal
À
y
LIVRET A
418]
v
|UvRETA
245|
4502762]
109 477,06)
LE NOUVEAU FOYER
1088
x
S.A HLM LE NOUVEAU FOYER C.D.G EFIDIS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
1erisr3ol
ref 00,73)
sul
A
v
UVRETA
44]
v
|uvrera
246|
277261|
724
LE NOUVEAU FOYER
1960
x
8,4 HLM
LE HOUVEAU FOYER 24 EFIDIS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
17001701]
767278,86|
COR
y
LIVRET À
ant]
v
|uvrera
345|
27461]
0552340
OPIEVOY
2018
x
RUE KARL HARX 34 MAISONS PARKINGS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
33000000!
25200372)
ssl
A
y
LIVRET A
des]
OV
|UVRETA
1,8s|
Saniel
29367,87
OPIEVOY
1288
x
OPIEVOY GARANTIE 2
38
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
2228412191]
873€36,20)
780|
A
v
LIVRET A
417]
v
|uvrerA
252]
ssoocel
2508.73
OPIEVOY
48€3
x
O.PLLEV.O.Y GARANTIE N 4 C.D
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
2181646,44]
855 618,72)
tel
A
v
LIVRET À
ane|
v
|uvrerA
952]
678660]
su1eset
OPIEVOY
1999
x
482 LGT RES DES PETITS PRES
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
1368 2293
0,00
on]
A
v
LIVRET A
se]
v
|UvRETA
337)
semot|
10972276
OPIEVOY
1988
x
28 CHAMBRES
AU 28 RUE A GUYET
CAISSE DEPOTS CONSIONATIONS
301 316,48]
9,00
gw|
A
v
LIVRET A
ar]
v
|uvrerA
2,56)
853,94)
OPIEVOY
2008
x
OPIEVOY LA MIS RUE KARL MARX
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
Gorarono|
36547147
sw]
A
y
LIVRET À
32]
v
|uvrerA
340|
13 488,4)
OPIEVOY
2012
x
239 logements 1eme tranche valibout
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
Tesse7z,00|
7e340478
142s|
A
v
LIVRET A
236,
v
|LuvreTA
235|
1678102
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
1987
x
F.E.F LA RESIDENCE URBAINE C.D
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
420 663,44]
181 209,22!
&#|
A
v
LIVRET A
464]
Ov
|uvreraAl
402!
117846)
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
1987
x
F.F.F LA RESIDENCE URBAINE C.D
CAISSE DEPOTS GONSIGNATIONS
88344205]
31050481
COS
v
LIVRET À
40]
v
|LvRETA
402!
22 t34463)
8.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
1068
x
F.F.F LA RESIDENCE URBAINE C.D
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
17001114]
325 e17,80|
2m|
A
v
LIVRET A
ac]
v
|uvrerA
402]
7573273)
S.A HLM LA RESIDENGE URBAINE
18es
x
F.F.F LA RESIDENCE URBAINE C.D
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
1700 109,00!
528.466,14]
zu]
4
v
LIVRET A
ao]
Ov
[uvrera
ao2l
C375079
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
Anse
x
RESIDENCE URBAINE -GARANTIE À
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
2526 00028]
1 206 067,35]
ol
À
v
LIVRET A
a]
v
|LvRETA
am]
67 183,66)
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
18e
x
IMMOBILIÈRE 3 F PROGRAMME 2451
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
17106330]
817 208,47]
se]
A
v
LIVRET A
4&|
v
|UvrerA
470]
45 407,17)
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
au
x
IMMOBILIERE 3 F S.A HLM 69 MAI
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIORS
secoousoil
1726427.6|
sal
4
v
LIVRET À
al
v
|uvrera
azo|
06 087,16)
8.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
ao
x
RESIDENCE URBAINE GARANTIE 2 8
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
1moszel
788011,25|
som]
A
v
LIVRET À
al
v
|UvRETA
470]
4201538
S.A HLN LA RESIDENCE URBAINE
A887
x
48 lat ZAC PLAISIR LES CLAVES
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
866 051,30]
304 129,16]
COR
v
LIVRET A
430]
v
|uvrera
ao]
2e72]
3515050
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES |
1996
x
CONSTRUG 35 LOGEMENTS SUR 40
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
1080 enssl
+068 777.65]
sosl
A
v
LIVRET A
504]
v
|uvreTA
480]
627640 |
7o1070
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES |
1688
x
CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
367 061,18!
198 027,00)
1084]
A
v
LIVRET A
ae]
v
|uvrera
3,00]
Tesaii|
12007,02
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES |
1906
x
CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
3208 201,44]
1 720 407.42]
1042]
A
v
LIVRET À
an]
v
|uvrera
sen]
toitezo7|
119 188,2)
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES |
1906
x
CONSTRUCTION
DE 5 LOGEMENTS
GAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
18072185]
105 157,07]
042]
A
v
LIVRET À
sel
v
|uvrerA
3,80|
426104
667671
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES |
1986
x
4 LOGEMENTS ZAC
DU MOULIN
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
169 083,44]
n2|
A
v
UVRET A
se]
v
|uveera
3.80|
3 55228
5 434.76)
STE FRANG HABITAT ECONOMIQUES |
1996
x
37 LOGEMENTS ZAG DU MOULIN
GAISSE DEPOTS GONSIGNATIONS
2586 117,44]
12]
A
v
LIVRET A
485]
v
|uvRETA
Aa]
6206459|
85 007.20)
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES |
1068
x
81 lat LMP LAUMONNIER
GAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
52200%49|
3481 01030
124]
A
v
LIVRET À
420]
v
|LvRETA
ao]
47516754]
16331326
SOFILOGIS
2007
x
CONTRAT DE COMPACTAGE
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
2016261,43|
1 660 362,07]
m4|
À
v
LIVRET A
3%]
v
|uvrera
s70|
sos]
sanénesl
SA HLN SOGEMAG HABITAT
2006
x
LOGEMENTS RUE DE LA BOISSIEREIGARE
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
250 000,00!
240 902,13)
sel
A
F
an
EF
375
3 089,07|
147301
SA HLM SOGEMAC HABITAT.
2008
x
SA HLM SOGEMAC HABITAT
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
2200 000,00!
1015 275,33)
2œ|
À
v
LIVRET A
sml
v
|uvrera
Srs|
73 1448]
Société d'HLM SOVAL
2003
x
SOVAL LE PONT DE POISSY/ PLUS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
8818 648,00!
5 168 104,23
2046|
À
y
LIVRET A
24]
V
|
UvRETA
346]
165086,50|
165 620,46)
Société d'ALM SOVAL
200
x
SOVALILE PONT DE POISSY/ PLS
CAISSE DEPOTS CONSIGNATIONS
208 61400|
620 806,00
1516|
__A
v
LIVRET À
280]
_v
|
uvrera
385)
260078]
2056223!
Irotal Générat
tisamerrse|
_e3 060 162,83
==
2820 477,70]
3 833 285,37]
4] Indiquer € pour amortissamant constant, P pour amortl
des
rent progressif F pour in fins, X pour autres [à pré
12}
ndiq
(3) Type de taux d'intérêt : F : 1x6 ; V : varlable 8lmple ; (4) indiquer le type d'index ex,
EURIBOR 3 mois,
5] Taux annuel, tout frais compris. {6j Taux. se
ce
da couverture éventuelles. Pour [es amprunta à taux variable, Mdlquer le niveau
à
la date de vote du budget.
ï
dela
LR
hors
opér
A4
{cf. la
suivant la
{8}
s'agit ea
Iniéréts aus au fire du contrat init et comptabilisés à l'article 88111 « Lori
réglés à l'échéance » {intérêts décaiscée).
37
10C81015077C
du 25 Juin 2010 sur les produits financiers offarts aux collectivités territoriales).
M omplexe (c'est-à-dire un taux varlable qui n'est pas seulement défini comme la
simple addition d'un taux usuel de référence
et d'une marga exprimée en point de pourcentage]. IN
- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
À ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
c2
C2
: LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
À ÉTÉ
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles
L.2313-1
et L.2313-4-1
du
CGCT)
8 documents financiers st comptables de ces organismi Toute
porsonno a le
droit de demander communication
sur
place et de
La nature de l'engagement (2)
ont mis à la disposition du public à (1}
nérs copla tots
Nom de
l'organisme
Ralson sociale de l'organisme
Natur juridique de l'organisme
de sarvics publie 43} dune part
du capital
I
I
ie
(Garantie ou cautionnement d'un omprunt
115 419 677.08
GARANTIE 51 COLLECTIFS / 3 F - 16121982
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
2615 767,35
3F S.A H.L.M/ 32 MAISONS AQUEDUC - 102H883
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
116 463,52
3F SA HLM/ 51 MAISONS AQUEDUC - 28/08/1882
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
4415 387,80
8F SA HLM/ 102 LOGEMENTS AQUEDUC
- 26/10/1093
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
8 803 676,70
3 F / 33 RUE MARC LAURENT- 08/02/1884
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
54 771,43
F.F.F LA RESIDENCE URBAINE C.D - 01/06/67
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
780 448,18)
3 F AÇQUISITION 1 PAVILLON - 9108/1693
FOYER FONGTIONNAIRE FAMILLE
Autras
77 486,28)
3 F ACQUISITION 1 PAVILLON - 01/08/1893
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
T7 466,20
IMMOBILIÈRE 3 F GARANTIE N.1 3 - 19/03/1894
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
1152 958,78
IMMOBILIERE 3F S.A, D'HLM les patlos - 19/03/1881
FOYER FONGTIONNAIRE FAMILLE
Autres
4 543 884,33
81 LOGEMENTS AQUEDUC - 26/10/1893
FOYER FONCTIONNAIRE FAMILLE
Autres
3318213,01
38 LOGEMENTS RUE DE LA CROIX- 08H1/1885
IMMO 3 F SA HLM
Autres
3 340 076,44]
4 LGT RUE DE LA CROIX BLANCHE- 09/11/1085
IMMO 3 F SA HLM
Autres
718 488,98
27 LOGEMENTS ACQUEDUC - 18M2H987
IMMO 3 F SA HLM
Autres
4 634 506,02
TLGT AGQUEDUC DE L'AVRE - 1824987
IMMO 3 F SA HLM
Autres
267 548,03
GARANTIE 3F
22 PAVILLONS AQUEDUG
IMMO 3 F SA HLM
Autres
4 506 728,68
GARANTIE 3 F 46 PAVILLONS AQUEDUC
IMMO 3 F SA HLM
Autres
3062 408,21
17 LOGEMENTS ZAC DES PEUPLIERS
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
Autres
712 232,00
10 LOGEMENTS ZAG DES PEUPLIERS
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
Autras
40 LOGEMENTS ZAC DES PEUPLIERS
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
Autres
618 375,00
10 LOGEMENTS ZAC DES PEUPLIERS
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
Autres
431 825,00
17 LOGEMENTS ZAC DES PEUPLIERS
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
Autres
848 748,00
S.A HLM LE NOLIVEAL FOYER G.D.G EFIDIS - 27/11/1887
LE NOUVEAU FOYER
Autres
2760 418,29
S.A HLM LE NOUVEAU FOYER C.D.G EFIDIS - 23/114087
LE NOUVEAU FOYER
Autres
À 827 137,30
5.A H.L.M LE NOUVEAU FOYER 24 EFIDIS - 04/07/1988
LE NOUVEAU FOYER
Autres
1700 178,11
LE LOGEMENT FRANCAIS / ZAC LA GARE - 08/021980
LOGEMENT FRANCAIS
Autres
4 097 188,57
LE LOGEMENT FRANÇAIS GARANT.2 - 06/02/1900
LOGEMENT FRANCAIS
Autras
3 342 252,47
LOGEMENT FRANCAIS /PETIT BONTEMPS - 18/12/2003
LOGEMENT FRANCAIS
Autres
2685 573,00
LGT FRANCAIS/ACQUISITION RUE DU PETIT BONTEMPS - 12/10/2005
LOGEMENT FRANCAIS
Autres
6 643 202,00
LGT FRANCAIS/RENOVATION RUE DU PETIT BONTEMPS
- 18/2/2003
LOGEMENT FRANCAIS
Autres
2021 715,00
RUE KARL MARX 34 MAISONS PARKINGS - 08/06/2013
OPIEVOY
Autres
330 000,90
OPIEVOY GARANTIE N2 38 - 2242986
OPIEVOY
Autres
2228 121,64
O.P-LE.V.O.Y GARANTIE N 1 €.D - 22H2H988
OPIEVOY
Autres
2181 545,44]
162 LGT RES DES PETITS PRES - 25/06/1800
OPIEVOY
Autres
1368 222,03
29 CHAMBRES
AU 38 RUE A GUYET - 25/05/1889
OPIEVOY
Autres
301 315,48
OPIEVOY LA MiS RUE KARL MARX- 23/09/2004
OPIEVOY
Autres
887 279.00
239 logements 1eme tranche valibout
QPIEVOY
Autres
7860 077,00
F.F.F LA RESIDENCE URBAINE C.D - 01/09/1087
SA HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autres
480 886,44
F.F.F LA RESIDENCE URBAINE C.D - 04/02/888
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autres
883 442,05
F.F.F LA RESIDENCE URBAINE C.D - 2242/1988
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autres
1 700 111,44
F.F.F LA RESIDENCE URBAINE C.D - 09/05/4988
SA HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autres
4 700 308,00
RESIDENCE URBAINE -GARANTIE 1 - 06/06/4889
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autres
2526 080,26
IMMOBILIÈRE 3 F PROGRAMME 2451 - 18/6/1900
SA HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autres
1740 683,05
IMMOBILIÈRE 3F S.A HLM 69 MAI - 19/06/1090
SA HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autres
3 609 006,01
RESIDENCE URBAINE GARANTIE 2 6 - 06/06/1089
S.A HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autres
4536 523,88
49 lgt ZAC PLAISIR LES CLAYES - 23/06H986
SA HLM LA RESIDENCE URBAINE
Autre
865 051,30
LOGEMENTS RUE DE LA BOISSIBRE/GARE- 18/12/2003
SA HLM SOGEMAG
HABITAT
Autres
250 000,00|
SA HLM SOGEMAC
HABITAT - 18/12/2003
SA HLM SOGEMAC
HABITAT
Autres
2 200 00,00
SOVAL / LE PONT DE POISSY/ PLUS - 1740/2002
Société d'HLM SOVAL
Autres
6 618 648,00
SOVALILE PONT DE POISSY/ PLS - 17/0/2002
Socläté d'HLM SOVAL
Autres
808 514,00
CONTRAT DE COMPAGTAGE - 16/04/2008
SOFILOGIS
Autres
2 016 264,43)
CONSTRUC 35 LOGEMENTS SUR 40 - 26/09/1904
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES
Autres
1 989 926,83
CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS - 26/08H984
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES
Autres
367 061,13]
CONSTRUCTION DE 52 LOGEMENTS - 26/09/1884
STE FRANG HABITAT ECONOMIQUES
Autres
3208 801,44
CONSTRUCTION
DE 5 LOGEMENTS - 28/08/1984
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES
Autres
186 724,68
4 LOGEMENTS ZAG
DU MOULIN - 29/08H924
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES
Autres
158 086,24]
37 LOGEMENTS ZAG DU MOULIN - 25/09/1004
STE FRANG HABITAT ECONOMIQUES
Autres
2 666 117,44]
84 lgt LMP LAUMONNIER - 26/09/1896
STE FRANC HABITAT ECONOMIQUES
Autres
5238 034,81
Subventions
supérieures à 75 000€ ou représentant plus de 80%
du produif figurant
au compte
(da résultat de
0,00)
[Autres
Il
L
0,00|
(1) Hôtel de ville pour Iss comenun 2) Indiquer
la date de décisi
n (délibérations, contrats ou décisions de Fexécutin.
3} Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régle intéressée, …)
38
t siège de l'établissement pour los EPCI, syndicat ate. et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement, IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
B1.2
ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
B1.3
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
B1.4
ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
B1.5
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
Exercice
Nature
du
bien
ayant
Montant
de
Désignation
Durée
du
Montant
des
redevances
restant
à courir
d'origine
fait
le
redevance
du
crédit
Cumul
Total
du
contrat
l'objet
du
contrat
(1)
de
l'exercice
bailleur
contrat
N#1
Lie
MS
=
restant
(2)
Mobilier Immobilier.
IN]
Immobilier.
(1) indiquer
l'objet du
bien
mobilier
où
immobilier
(2) Total
= (N+1,N+2,
N+3,N+4)
+
restant
cumul
ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
Nature
des
à
.
Année
de
.
:
Montant
total
prévu
au
Montant
de
la
Durée
du
Lode au
signature
du
_srenes
v'évuss
par le
titre
du
contrat
rémunération
du |
contrat
de
R
PS
contrat
de
PPP
contrat
PPP
PPP
a
PPP
h
E
Année d'origine Année d'origine
TOTAL
Nature
de
l'engagement en
Nature
de
l'engagement
restant
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Organisme bénéficiaire Organisme bénéficiaire
restant
Durée
en
années
Périodicité
ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
Durée
en
années
Périodicité
Dette
en
capital
à
l'origine
A
Créance
en
capital
à
l'origine
Dette
en
capital
au
31/12/2017 Créance
en
capital
au
31/12/2017
À A
Annuité
versée
au
cours
de
l'exercice
Annuité
reçue
au
cours
de
l'exercice IV
- ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1.6
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OU
EN
SUBVENTIONS
{article
L.2313-1
du
CGCT)
Montant
du
fonds
de
Nom
des
bénéficiaires
concours
ou
de
ia
Prestations
en
nature
subvention
{ numéraire)
Personnes
de
droit
privé
Associations
Sportives
Ailes
de
Plaisir
523,00
Locaux
et
lieux
de
pratique
: Petit
local
au
gymnase
LL,
parc
des
4
saisons
Association
Portugaise
Sportive
mare
et
lieux
de
pratique
: Terrain
et vestiaires
des
Peupliers,
Stade
des
Gâtines
avec
1
terrain,
Basket
Club
18
000,00
Locaux
et lieux
de
pratique
: Locaux
et
lieux
de
pratique
Gymnase
Léo
Lagrange
et
Palais
des
sports,
Boules
Plaisiroises
3
030,00
Locaux
et lieux
de
pratique
:Châlet
et
boulodrome
dans
le
parc
du
château
Bowling
2 050,00
Boxe
Française
1
406,00
Locaux
et jeux
de
pratique
: Salle
de
Boxe
Palais
des
Sports,
bureau,
local
de
réserve
Club
de
natation
de
Plaisir
18
315,00
Locaux
et lieux
de
pratique
: Piscine
intercommnunale
Ciub
Mouche
836,00
É
et lieux
de
pratique :
locai
4 ter
rue
de
la
République,
bassins
au
Parc
du
château
et au
bois
de
la
Cyclotourisme
3
135,00
Locaux
et Ileux
de
pratique
: maison
des
cyclos
avenue
F Mitterrand
Etoile
Gymnique
33
440,00
Locaux
et lieux de
pratique
: Gymnase
N
Hassler,
Palais
des
Sports,
bureau,
divers
locaux
Locaux
et lleux
de
pratique
: Stade
E
Giroux
: terrain
d'honneur,
terrain
synthétique, terrain
réduit,
Football
Olympique
57
475,00
bureau,
local
à
matériel,
vestiaires,
Club
House,
Stade
des
Gâtines
avec
1 terrain,
vestiaires,
stade
des
Peupliers
terrain
et
vestiaires
Gymnastique
Volontaire
1
900,00
Locaux
et lieux
de
pratique
: salle
de
GV
Palais
des
Sports,
bureau,
locaux
Hand
Ball
Club
34
250,00
Locaux
et lieux
de
pratique
: Gymnase
N
Hassler
avec
local
à
matériel,
club
house
, Palais
des
sports
[ludo Club
12
779,00
Locaux
et lieux
de
pratique
: Salle
de
Judo
Palais
des
Sports,
bureau,
local
de
rangement
Karaté
Club
2
090,00
Locaux
et lieux
de
pratique
: Salle
de
Karaté
Palais
des
Sports,
bureau,
local
de
rangement
Marche
Nordique
1
235,00
Locaux
et
lieux
de
pratique
: Maison
de
quartier
Omkido
4
097,00
Locaux
et
Ileux
de
pratique
:
salle
d'arts
martiaux
Palais
des
sports,local
de
rangement,
bureau
nt
Locaux
et Ileux
de
pratique
:
Piscine
intercommunale
Palme
Plaisiroise
6
195,00
prêt
de
salles
de
réunion
à
la
maison
des
sports
avec
rétro-projecteur
Plaisir
Athlétic
Club
6
270,00
Locaux
et Ileux
de
pratique
: Stage
B
Giroux ,
piste
d'athlétisme,
bureau,
local
à
matériel,vestiaires
Plaisir
de
la
Pêche
1
262,00
a
et lieux
de
pratique :
local
4 ter
rue
de
la
République,
bassins
au
Parc
du
château
et au
bois
de
la
nu
Locaux
et lieux de
pratique
: Stade
R
Barran
: terrain
d'honneur,
terrain
d'entrainement,
bureau,
local
à
Plaisir
Rugby
Club
73
350,00
matériel,
vestiaires,
Club
House,
salle
de
musculation,
stade
des
Peupliers,
terrain
et vestiaires
Acc Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
( numéraire)
Prestations
en
nature
Locaux
et
lieux
de
prafique
:
parc
des
sports
: 355
rue
de
la
Bretechelle
: 6
courts
couverts,
10
courts
Tennis
Club
53
662,00
extérieurs,
2 mini-tennis,
bureaux,
local
à matériel,
vestiaires,
Club
House
avec
cuisine,salle
de
réunion, logement
F2
pour
le gardien
logé
sur
place
[Tennis
de
table
4
275,00
Locaux
et lieux
de
pratique
:Gymnase
MT
Eyquem
, réserve
à
matériel.
Twirling
bâton
1
216,00
Locaux
et
lieux
de
pratique
:
Gymnase
N
Hassler
et
gymnase
MTE
, locaux
à
matériel
Ultimate
428,00
Locaux
et
lieux
de
pratique
:
terrain
des
peupliers,
Gymnase
MT
Eyquem
Volley
Ball
12
825,00
Locaux
et lieux
de
pratique
:
Gymnase
MT
Eyquem,
local
à
usage
de
bureau,
réserve
à
matériel.
Palais
des
sport
Salaire
Tennis
69
000,00
[Association
Sportive
du
Collège
Guillaume
Apollinaire
600,00
[Association
Sportive
du
Collège
Blaise
Pascal
600,00
U.S.E.P
Brossalette
300,00
U.
P
Debussy
125,00
U.S.E.P
Moulin
125,00
U.S.E.P
Pergaud
125,00
U.S.E.P
ST
Exupéry
125,00
Rire
du
Médecin
408,00
TOTAL
SUBVENTIONS
SPORT
(nature
6574)
422
452,00
Associations
Culturelles
[Africa
Plaisir
650,00
Prêt
de
matériel
Association
des
Habitants
de
l'Aqueduc
de
l'Avre
9 500,00
Maison
de
l'aqueduc
- Prêt
de
matériel
LANAMEA
Local
Jean Moulin
- 51
rue
de
la gare-
Marmaison
- Préau
Ecole
Jean
Moulin-
25/64
salle
des
fêtes
des
gêâtines
- Maison
rousseau
- Maison
des
Familles
Camille
Claudel
[Association
pour
le
développement
Village
d'Oussoubidiagna
400,00
ASCMAS
(Association
des
résidents
de
la
Mare
aux
saules)
3
200,00
Marmaison
- Prêt
de
matériel
[Association
Résidents
des
Gâtines
et
du
Plateau
de
Plaisir
4
800,00
Local
Jean
Moulin
- 25/64
salle
des
fêtes
des
gâtines
- Prêt
de
matériel
Théatre
Robert
Manuel
- Béjart
Association
Pour la Promotion
du Théâtre
du
Spectacle
Vivant
3 800,00
Prêt de matériel
- 51
rue de
la gare - ancien
restaurant du château
- la clé des
champs
Association
des
Amis
de
la Chorale
du
Conservatoire
de
Plaisir
Maison
Rousseau
- Maison
des
Famille
Fora
tristan
ICCRPP
(Centre
culturel
et récréatif
des
Portugais
de
Plaisir}
3
000,00
Comité
d'animation
des
quartiers
de
la
Boissière
Cent-Arpents
1
400,00
Salle
de
la
Boissière
Conseil
de
Quartier
du
Valibout
10
400,00
Centre
Commercial
du
Valibout
90m2
- Ecole
P
Brossolette
- 1000
feuilles
- Prêt
de
matériel
Cow
boy
Hat
Dancers
La
Boissière
- 25/64
salle
des
fêtes
des
gâtines
PAGP
200,00
Dans
Tous
les
Sangs
600,00
Maison
Rousseau
- Préau
Ecole
Jean
Moulin
- La
Clé
des
Champs
- 25/64
salle
des
fêtes
des
gêtines
Danse
Afro-Gym
Piaisiroise
(DAGP)
51
rue
de
la gare
- Maison
des
Familles
Camille
Claudel
- 25/64
salle
des
fêtes
des
gâtines
Debout
Femmes
Africaines
200,00
1000
feuilles
1/64 Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
( numéraire)
Prestations
en
nature
Euridyce
1 000,00
FNACA
(Anciens
Combattants
d'Algérie)
3
900,00
Maison
des
associations
(bureau
et
salle
de
réunion)
- ancien
restaurant
- Prêt
de
matériel
Foyer
des
Jeunes
et d'Education
Populaire
(FJEP)
Maison
des
associations
(bureau
et salle
de
réunion),
la Boissière
- Maison
de
l'aqueduc
- gymnases
MT
attention
changement
de
nom
en
mai
2017
8
700,00
Eyquem,
local
jean
moulin,
Prêt
de
matériel,
La
Boissière,
maison
des
familles
Camille
Claudel
- 25/64
salle
MOVE&DANCE
des
fêtes
des
gétines
Fraternité
Africaine
2 800,00
23-25
rue du
valibout
- Mille feuilles - Prêt
de
matériel
- Maison
des
Famille
la Mosaique
IMPRONET
500,00
Maison
de
l'aqueduc
- Prêt
de
matériel
- Théâtre
Robert
Manuel
- La
Clé
des
Champs
La
Mare
aux
Lys
400,00
LCR
rue d'Allemagne
- rue
Lowestoft
- Maison
de
l'aqueduc
- salle
Béjart
- prêt
de
matériel
- Théâtre
Robert
La
Troupe
des
Soleils
850,00
Théâtre
robert
manuel
- salle béjart
- ancien restaurant
du
château
- 51
rue
de
la gare
- prêt de
matériel
-
maison
de
l'agueduc
- La
Marmaison
bas
- La
Boissière
Le
Groupe
des
Peintres
de
Plaisir
1
400,00
Maison
de
l'aqueduc
-
Salle
Béjart
- Prêt
de
matériel
Les
ressortissants
Marocains
Pour
le
Progrès
et
la
culture
400,00
17
rue
du
valibout
- Maison
de
l'Aqueduc
+
25/64
salle
des
fêtes
des
gâtines
[Lecture
et
Dialogue
4 500,00
Ancien
restaurant
du
Château,
Maison
des
associations
(bureau
et salle
de
réunion)
- Théâtre
Robert
ÎLes
amis
du
Bonsaï
300,00
Serre
et salle
de
la Maison
Rousseau
ÎLes
amis
du
patrimoine
800,00
Maison
de
l'aqueduc
- Prêt
de
matériel
- salle
Béjart
- Maison
Rousseau
Les
Familles
Plaisiroises
3 000,00
Maison
des
Associations
(bureau
et salle
de
réunions)
- ancien
restaurant
du
château
- Prêt
de
matériel -
la
Lions
Club
de
Plaisir
Grignon
Théâtre
Robert
Manuel
- Prêt
de
matériel
- Salle
Béjart
Livity Style
750,00
Marmaison
- Clé
des
Champs
- impression
- prêt de
matériel
- 51
rue
de
la gare
Loisirs
et Culture
7 000,00
node
en
…
' et ee
ont
- Maison
des
Associations
(bureau
et salle
de
réunion)
- Ancien
LY
Moussa
900,00
1000
feuilles
-prêt
de
matériel
- 23-25
rue
du
Valibout
- La
Clé
des
Champs
Orchitec
78
600,00
Sous-sol
de
l'ancien
restaurant
au
château
Orgue
à plaisir
1 000,00
Eglise
- Prêt
de
matériel
- impression
PAB
(Plaisir
Animation
Brigitte)
1
500,00
Salle
Béjart
- Salle
Borgne
- Maison
de
l'Aqueduc
- Prêt
de
matériel
- 25/64
salle
des
fêtes
des
gâtines
Plaisir
Détente
Evasion
Maison
Rousseau
- local
rue
Alexandre
Dumas
- Prêt
de
matériel
- ancien
restaurant
du
château
-
Plaisir
du
Chelem
(Bridge)
e
bis
rue
d'Italie
- 86
rue
d'Allemagne
Plaisir Jumelage
7 500,00
Maison
des
associations
(bureau
et salle
de
réunion)
- Prêt
de
matériel
- La
Boissière
- Maison
de
l'aqueducl]
--ancien
restaurant
Plaisir
Poker
Team
La
Boissière
PVA
(Plaisir Village
Animation)
1 400,00
Salle
informatique Maisan des
Associations
- cave
Château
- Salle
Béjart
- Ancien
restaurant
du
Château
-
Prêt
de
matériel
- impression
Résidants
du
Valibout
500,00
local
allée
St
Just
Scouts
et Guides
de
France
de
Plaisir
500,00
25/64
salle
des
fêtes
des
gâtines
Société
Nationale d'Endraidede
la Médaille Militaire
1 000,00
Maison
des Associations (bureau) - Maison
Rousseau
[SUN
IS
UP
200,00
Solidarité
N'DEM
200,00
ancien
restaurant
- Théâtre
Robert
Manuel
- salle
Béjart
- la
boïssiere
ULAC
(Union
locale
des
Combattants)
2
900,00
Maison
Rousseau
-Prêt
de
matériel
- ancien
restaurant
du
château
Un
temps
de
poète
1
100,00
La
Boissière
- La
Clé
des
Champs
- Bureau
Maison
des
Associations
4108 Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
( numéraire)
Prestations
en
nature
1
cave
au
château
- ancien
restaurant
du
Château
- salle
Borgne
- impression
- cours
des
communs
-
VEGA
230,00
Théâtre
Robert
Manuel
Roses
2 Plaisir
TOTAL
SUBVENTIONS
CULTUREL
(nature
6574)
93
050,00
Autres
(nature
6574}
COS
Fonctionnement
88
670,00
Participation
câble
"TV
Fil
78"
14
972,32
Subvention
Association
le
Plaisir
du
commerce
2
000,00
TOTAL
AUTRES
SUBVENTIONS
{nature
6574)
105
642,32
TOTAL
SUBVENTIONS
-
NATURE
6574
621
144,32
Autres
(scolaire)
Collège
Blaise
Pascal
dans
le
cadre
d'un
Projet
artistique
Bureau
à
la
maison
des
Associations,
ancien
restaurant
du
château,
Flora
Tristan
SEGPA
du
Collège
Blaise
Pascal
dans
le cadre
du
projet
pas
de
prestation
en
nature
artistique
et culturel
Fédération
des
Conseils
de
Parents
d'Elèves
915
Maison
des
Associations
(bureau
et salle
de
réunion),
Flora
Tristan,
ancien
restaurant
du
château
Collège
Apollinaire
3
063,70
pas
de
prestation
en
nature
Collège
Blaise
Pascal
2
894,90
pas
de
prestation
en
nature
Collège
la
Clef
St-Pierre
4
147,00
pas
de
prestation
en
nature
Collège
la Fosse
aux
Dames
516,40
pas
de
prestation
en
nature
Lycée
Jean
Vilar
1
829,00
Prévention
routière
200,00
Subvention
cocperatives
45
142,00
unaape
1 990,00
La
Cité
de
la
Musique
3
000,00
Subvention
centre
des
apprentis
des
Yvelines
TOTAL
SUBVENTIONS
-
NATURE
65738
60
698,00
TOTAL
SUBVENTIONS
681
842,32 DRH 1) Stagiaires
et titulaires
permanents
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
SU
Effectifs
Temps
non
Cadre
ou
emplois
nouveaux
grades
Catégorie
budgétaires
postes
vacants
(1)
pourvus
complet
Directeur
Général
des
Services
A
1
1
Directeur
Général
Adjoint
A
2
2
fillère administrative
Attaché
principal
A
7
5
Attaché
À
16
1
10
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
B
10
10
Rédacteur
principal
de
2ème
classe
B
2
2
Rédacteur
B
12
6
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
C
22
2
20
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
C
37
1
33
Adjoint
administratif
C
33
1
22
sous/total
142
5
111
0
filière
technique
Directeur
des
Services
Techniques
A
1
1
Ingénieur
principal
A
3
1
2
Ingénieur
A
2
2
Technicien
principal
de
1ère
classe
B
3
2
Technicien
principal
de
2ème
classe
B
6
5
Technicien
B
5
3
Agent
de
maîtrise
principal
C
22
1
21
Agent
de
maîtrise
C
11
1
8
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
C
3
3
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
C
22
18 8
17,5/35èmes
Adjoint
technique
C
135
6
28/35èmes
1
69
temps
complet
sous-total
213
4
148
14
fière
culturelle
Professeur
d'enseignement
artistique
hors
classe
A
2
2
Professeur
d'enseignement
artistique
classe
normale
A
3
3
Assistant
de
conservation
principal
1ère
classe
B
3
3
Assistant
de
conservation
B
1
1
ok
31/12/2017 DRH
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Cadre
ou
emplois
nouveaux
grades
Catégorie
Effectifs
budgétaires
{1)
postes
vacants
Effectifs pourvus
Temps
non
complet
Assistant
d'enseignement
artistique
pal
1ère
classe
19
17
6
Assistant
d'enseignement
artistique
pal
2ème
classe
3
Assistant
d'enseignement
artistique
7
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1ère
classe
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2ème
classe
Adjoint
du
patrimoine
O[0|0|[wIw|wm
sous/total
LE &loleolo|olo
os alnwIolels
16
filière sportive
Conseiller
des
APS
Educateur
APS
principal
de
1ère
classe
Educateur
APS
principal
de
2ème
classe
Educateur
APS
wlw|w|>
sous/total
olc|wo|-=1o
|B8INI-1S
fière
sociale
Educateur
principal
de
jeunes
enfants
Educateur
de
jeunes
enfants
ATSEM
principal
de
1ère
classe
ATSEM
principal
de
2ème
classe
Agent
social
principal
de
2ème
classe
Agent
social
OlO0lQ|[o|w|w
sous/total
Xnonlalolole
S1-1-1Blo {nl
fillére
médico-sociale
Psychologue
hors
classe
Puéricultrice Cadre
de
santé
Infirmier
en
soins
généraux
hors
classe
Infirmier
en
soins
généraux
de
ciasse
normale
Auxilaire
de
puériculture
principal
de
1ère
classe
Auxilaire
de
puériculture
principal
de
2ème
classe
OlOP>|>|>|>
sous/total
plel-lslnlololo
BAINIO|OoINIololo
filière
sécurité
Chef
de
service
de
police
municipale
principal
de
2ème
classe Chef
de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
_
Gardien-brigadier
OAI! w
sous/total
©IOINIO| =
31/12/2017 DRH
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
31/12/2017
Effectifs
Temps
non
pourvus
complet
Cadre
ou
emplois
nouveaux
grades
Catégorie
budgétaires
postes
vacants
imateur
principal
de
1ère
classe
imateur
principal
de
2ème
classe
imateur
int
d'animation
princi
1
asse
int
d'animation
principal
de
2ème
classe
86
°
31
nt
d'animation
13
12
114
57
res
perman
623
423
NB
: l'effectif
budgétaire
total
(623)
=
nombre
total
de
titulaires
permanents
(423)
+
nombre
total
de
postes
vacants
(22)
+
nombre
total
de
non
titulaires
permanents
(178)
Le
nombre
d'emploi
vacants
est
déterminé
en
fonction
du
nombre
d'agents
ayant
quitté
la
collectivité
et
non
remplacés
sur
un
grade
identique,
des
postes
créés
en
Conseil
Municipal
et
non
encore
pourvus,
des
promotions
internes
et
avancements
de
grade
survenus
dans
l'année,
Il) Non-titulaires
permanents
Catégorie
|Effectifs
pourvus|
Rémunération*
Contrat**
DontiempEnon
complet
IB
979
CDI
2012
I1B
1015
3-3
IB 483
3-2
1B 635
3-2
712
CDI
2012
IB 434
3-2
IB 635
3-2
IB
434
3-2
IB 366
3-2
IB
373
3-2
IB 366
3-2
IB
366
3-2
IB 366
3-2
IB
429
3-2
principal
Rédacteur
r 1 1 1 1 1 1 ü 1 1 1 1 1 1
A06 DRH
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Catégorie
|Effectifs
pourvus|
Rémunération*
Contrat**
Dont
temps
non
complet
1
1B 351
3-2
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
C
1
IB
351
3-2
1
IB 351
3-2
Adjoint
administratif
C
10
IB
347
3-2
sous/total
26
filière technique
Technicien
principal
de
1ère
classe
B
1
IB
541
CDI
2012
Technicien
principal
de
2ème
classe
B
1
IB
502
"3-2
1
IB 389
3-2
Technicien
B
7
1
366
32
ue
1
IB 404
3-2
Agent
de
maîtrise
C
1
1B 353
32
1
IB 372
3-2
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
C
1
IB
362
3-2
2
1B 351
3-2
1
IB 347
CDI
2012
16,8/35èmes
1
IB 347
CDI
2012
17,5/35èmes
3
IB
347
CDI
2012
28/35èmes
Adjoint
technique
C
2
IB
347
CDI
2012
6
IB
347
3-2
17,5/35èmes
13
IB 347
3-2
28/35èmes
24
IB 347
3-2
sous/total
60
filière culturelle
:
|
|
.
s
1
IB 482
CDI
2012
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
1ère
classe
B
7
IE
384
32
7120èmes
.
,
.
Lu
s
1
iB 397
3-2
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
B
7
1B
377
32
T2/20Èmes
1
IB 366
3-2
6,50/20èmes
1
IB
366
3-2
17/20èmes
1
IB
373
3-2
13/20èmes
|
:
à
ee
1
IB
366
3-2
8/20èmes
Assistant
d'enseignement
artistique
B
7
1B
366
32
14/20èmes
1
IB 366
3-2
7120èmes
1
IB 366
3-2
3/20èmes
2
IB 366
3-2
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2ème
classe
C
0
IB
342
3-2
Adjoint
du
patrimoine
C
0
sous/total
13
AO%
31/12/2017 DRH Educateur
des
APS
sous/total
filière
sociale
Educateur
de
jeunes
enfants
TSEM
principal
de
2ème
classe
social
de
2ème
classe
social
filière
médico-sociale
jaire
de
lture
principal
de
2èle
classe
filière
animation
Animateur
joint
d'animation
principal
de
2ème
classe
nt
d'animation
sous/total
es
Ill} Non
permanents
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Catégorie
B
Effectifs
pourvus
Rémunération*
IB 366 IB
377
IB
351
IB
351
IB
351
IB
347
IB 351 1B 406 IB 351 IB 351 1B 347
Contrat**
3-2 3-2
CDI
2012 3-2 3-2 3-2
Dont
temps
non
com 14/35èmes
Effectifs
Cadre
ou
emplois
Fr
Effectifs
pourvus|
Rémunération*
Contrat**
postes
vacants
budgétaires
Assistantes
maternelles
32
30
SMIC
2
Contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
13
8
SMIC
5
Emploi
d'avenir
12
7
SMIC
5
Contrat
Adulte
Relais
2
1
SMIC
1
Apprentis
5
0
%
du
SMIC
5
Vacataires
(cars-cantines)
18
18
11,32€
3-1°
0
Vacataires
CDI
(cars-cantines)
1
1
11,32
€
CDI
2012
0
Vacataires
(ménage
scolaire+
restauration/
hygiène)
1
1
IB
347
3-1°
0
Vacataires
(point
école)
12
42
SMIC
3-1°
0
J/08
31/12/2017 DRH
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
.
Effectifs
.
:
Pr
Cadre
ou
emplois
Le
Effectifs
pourvus!
Rémunération*
Contrat**
postes
vacants
budgétaires
Vacataires
CDI
{point
école)
2
2
SMIC
0
Vacataires
(professeurs
- seniors)
2
2
25,51€
et 31€
0
Vacataires
animation
7
3
IB 351
3-1°
4
Vacataires
CDI
(régisseur-placier)
1
1
30,70
€
CDI
2012
0
Vacataires
(accompagnement
scolaire)
13
13
1,5
SMIC
3-1°
0
Vacataires
(Clé
des
Champs)
2
2
SMIC
3-2
0
Vacataires
(études
surveillées)
11
5
1,5
SMIC
3-1°
6
Vacataires
(Temps
d'Activités
Périscolaires)
11
0
3-1°
11
Remplacants
10
TOTAL
des
non-permanents
145
116
39
(1):
effectif
titulaires
(pourvus
et
vacants)+
non
titulaires
* Mode
de
rémunération
“
Motif
du
contrat
(Loi
n°84-53
du
26 janvier
1984
modifiée
par
la
loi n°2012-347
du
12
mars
2012)
3-1:
remplacement
de
fonctionnaire
ou
agent
non
titulaire
momentanément
indisponible
3-2:
vacance
d'un
emploi
3-3-2°
: catégorie
A
(ancien
3-5-7)
3-5
: CDI
précédent
(ancien
3-5-8)
CDI
2012
: CDI
conclu
suite
à
la
loi
du
12
mars
2012
A6
31/12/2017 NNEXE
No
ou
Intitulé
1
D
ne
de
l'AP.
Pour
mémoire
AP
votée
y
compri:
|
ajustement
ï
—
Dépenses Recettes {1) ll s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandels émis. <2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révislons.
_.
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
_____
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
B21
B2.1
- SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
_Montant
des AP
U
|
Montant des CP
_
EE
Un
Révision
Total
cumulé
{toutes
Crédits
de
palement
Crédits
de
paiement
Crédits
de
paiement
Restes
à financer
CR
de
l'exercice
2017
les
délibérations
antérieurs
{réalisations
|
ouverts
au
titre
de
réalisés
durant
(exercices
au
delà
de
cumulées
au
|
mn.
:
N
.
|
|
y compris pour
2017)
o1/01/2017)(1)
l'exercice
2017(2)
|
l'exercice
2017
2017)
AA0 No ou intitulé
TT
de l'AE.
!
ajustement
|Dépenses
En
|
| |Recettes
|
Pour
mémoire
AE
votée
y
compris
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE PROGRAMME
ET
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT_
LS
ROGRAMME ET
AUTORIS
B2.2
__]
SITUATION
DES
AUTO
IS: ATIONS
D'ENGAGEMENT
Ê
Total cumulé
{toutes
Crédits de paiement
Crédits de paiement
Crédits de paiement
|
Restes à financer
ui
de
l'exercice
2017
les
délibérations
antérieurs
(réalisations
ouverts
au
titre
de
réalisés
durant
(exercices
au
delà
de
|
y compris pour 2017)
mn
l'exercice 2017{2}
l'exercice 2017
2017)
_L
EE
_
01/01:
41) 1 s'agit des réalisations effect
comespondant aux mandats émis.
€2) I s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier congé
des révisions. IV
- ANNEXE
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2017
C12
C1.2
—- ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2017
ELUS
BENEFICIAIRES
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ACTIONS
DE
FORMATION
FINANCEES
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L’ETABLISSEMENT
Formation
26
élus
Le prisme
positif,
facteur de satisfaction
et
d'engagement
Mme
Le
Maire.
Mmes
KANE,
GUILLEUX,
FAROUX,
FAUCHEUX
et SAKHI.
Messieurs
BELLENGER,
MEYER,
LERSTEAU,
MODESTE
et SISSOKO.
11ème
journée
Universités
des
maires
des
Yvelines
{1) Articles
L. 2123-12
et L. 2123-14-1
du CGCT.
NAE IV - ANNEXE
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
A
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
c2
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ÉTÉ
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles
L.2313-1
et
L.2313-1-1
du
CGCT)
Les
documents
financiers
et
comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la disposition
du
public
à
l'Hôtel
de
Ville.
Toute
personne
a
le droit
de
demander
communication
sur
place
et de
prendre
copie
totale
ou
partielle
à
ses
frais.
La
nature
de
l'engagement
Nom
de
l'organisme
Raison
sociale
de
l'organisme
Nature
juridique
de
l'organisme
Montant
de
l'engagement
Délégation
de
service
public
KIEARNIT
Détention
d'une
part
du
capital
NI
EANIT
Garantie
ou
cautionnement
d'un
emprunt
Voir
dette
garantie
page
97
- 98
Subventions
supérieures
à
75
000
€
ou
représentant
plus
de
50
%
du
produit
figurant
au
compte
de
résultat
de
l'organisme
NE
ZAUNTITT
documents
en
annexe
Autres
ZAIRTITT
AÀÂR W
- ANNEXE
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENTS
C3.1
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
PAR
LA
COMMUNE
C3.2
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
B.A.
Cc3.3
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
B.A
C3.4
C3.1
- LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
DÉSIGNATION
DES
ORGANISMES
DATE
D'ADHESION
MODE
DE
FINANCEMENT
MONTANT
DU
FINANCEMENT
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale
[SIAMS
22/01/1987
Sans
fiscalité
28
437,74
SiPTG
23/02/1954
Redevance
NEANT
eau
potable
[SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
note
Additi
DU
CENTRE
DE
SECOURS
DE
PLAISIR
22/06/1979
Fiscalité
Additionnelle
NEANT
Autres
organismes
de
regroupement
CR
E
Ed
CRIE
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
ke
L
ï.
.
-
N°
et date
Nature
de
l'activité
à
Catégorie
d'établissement
Intitulé/objet
de
l'établissement
Date
de
création
délibération
{SPICISPA)
TVA
{oui/non)
1986
DES
ECOLES
1882
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
a
A
2
u
.
N°
et
date
Nature
de
l'activité
.
Catégorie
d'établissement
Intitulé/objet
de
l'établissement
Date
de
création
délibération
{SPICISPA)
TVA
{oui/non)
CT
TT
social
et médico-social
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
d'établissement
Intitulé/objet
de
l'établissement
Date
de
création
délibération
TVA
{oulinon)
2
AA {1} Y compris les rattachements
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
.
IV - ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
c3.5
C3.5
- PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
+-
BUDGET
PRINCIPAL
,
!
Réalisations
-
SECTION
GPO
RAR NT)
| mandats ou titres | ReStes sa
AU}
Crédits annulés
INVESTISSEMENT |
=
…
DÉPENSES
|
33 730 782,80
16 386 000,64
3427 411,60)
13 924 370,56.
|
33739782,80|
20 987 031.78
734 138,12)
12 018 612,90!
FONC
MENT
ie
|
|
Î
DEPENSES
50 079 609,11
46 002 883,94!
4 076 725,17
RECETTES
50 079 609,11
49 144 392,64|
985 216,47
2-
BUDGETS
ANNEXES
(1}/ 03
: BUDGET
THEATRE
ESPACE
COLUCHE
N°
SIRET
: 21780490500420
.
Î 7
Réalisations-
|
e
SECTION
BP DMRAR NT)
| mandat ou titres
| Restes 2 réRlISer au)
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
E
|
DÉPENSES
|
RECETTES
|
i
_ FONCTIONNEMENT
LL
i
DEPENSES
1078 100,43.
993 383,80!
84 716,63
RECETTES
1.078 100,43
1 014 287,86
63 812,57
ont
pas
pris
en
compte
les
CCAS
et
caisses
des
écoles,
régies personnalisées
…
Qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la commune
ou
de
l'établissement
de
rattachement
juridique.
(2) Y
compris
les
rattachements.
réciproques)
3-
PRESENTATION
AGRÉGÉE
DU
BUDGET
PRIMITIF
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(avant
la neutralisation
des
flux
|
Crédits
ouverts
Réalisations
-
: ÎRestes
à réaliser au
SECTION
| (BP+DM+RAR
N-1)
|
nr:
titres :
31/12
Crédits
annulés
DS
i
__ INVESTISSEMENT
|
DEPENSES
33
739
782,80
16
388
000,64
3 427
411,60
13
924
370,56
RECETTES
33
739
782,80
20
987
031,78
734
138,12
12
018
612,90
FONCTIONNEMENT
n
]
DEPENSES
51
157
709,54
46
996
267,74
4
161
441,80
RECETTES
51 157 709,54|
50 158 680,50
999 029,04
! TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
84
897
492,34
63
384
268,38
3 427
411,60
18
085
812,36
; TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
ï
84
897
492,34
71
145
712,28
734
138,12
13
017
641,94
(1) Y compris les rattachements
ANS VILLE DE PLAISIR
COMPTE
ADMINISTRATIF
2017
ARRETE
-SIGNATURES
DES
ELUS
PRESENTS
Présenté
par le Maire
1. AL
SUBAIHI
À PLAISIR
le 30
MAI
2018
F.
METAIS
Le
Mairs,
Joséphine
KOLLMANNSBERGER
B. ANSART
B.
MEYER
G. BELLENGER
D.
MODESTE
Voté
par
le
Conseil
Municipal
le
30
MAI
2018
et conforme
à la
délibération
IG.
BERNOLLIN
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
R.
MORTIER
S.
FILLIOUD
F. BUSSY
D.
NIATI
M.
GINESTON
B.
CGAPDEVIELLE
P.
GINTER
A.
NIKOLIC
A.
GREGORONI
S. CARNEIRO
M.H,
PIGAGNOL
V. GUERNON
P.
CORDAT
A. GUILLEUX
P.
PLANTADIS
C.
GUYARD
E.
DECROIX
A.J.
PRIOU-HASNI
D. JENASTE
d.F.
DUCHAS
S.
KANE
M.
SAKHI
S.KOBA
B.
FABRY
C.
SISSOKO
H.P.
LERSTEAU
G.
FAROUX
J.
MARANJON
S. VAN
DERSTEEN
Y.
FAUCHEUX
B. VOIRIN-METAIRIE