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Convocation - 2025 009
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Convocation - 2025 009)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication. 1/1
Département des B.D.R.
Arrondissement de MARSEILLE
Canton d’ALLAUCH
Commune de BELCODÈNE
D É L I B É R A T I O N
OBJET : APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE PORTANT DEPLOIEMENT DES ATELIERS DE LA MÉTROPOLE A DESTINATION DES AGENTS DE SES COMMUNES MEMBRES.
L’an deux mille vingt-cinq, le 25 février, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Patrick PIN, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 18/02/2025.
Présents : Patrick PIN, Gabriel SCHANG, Évelyne COQUERAN, Pierre TAGLIAFERRO, Jean-Noël BISACCIA, Patrick VAN MOERKERCKE, Gilles COLLOMB, Nathalie CRESPY, Laurent JULLIEN, Gilbert CIAMPI, Francis BONORA, Antoine DUPLA, Claudia CUORDIFEDE, Valérie SCOTTO DI CESARE.
Absents : Audrey CICCARIELLO,
Absents ayant donné procurations : Julie MACHET à Gabriel SCHANG, Barbara GANGI à Patrick PIN, Sandrine MAROC à Évelyne COQUERAN, Jean-François BERNARD à Valérie SCOTTO DI CESARE.
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
N°2025-009
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi n°2022-217 du 21 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la Déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale ; Vu la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; Vu la délibération n°FBPA-041-12581/22/CM du Conseil de la Métropole du 20 octobre 2022 portant proposition de formation métropolitaine à destination des agents des communes membres de la Métropole Aix-Marseille- Provence.
Vu la délibération n°FBPA-043-12949-22-CM du Conseil de la Métropole du 15 décembre 2024 portant sur l’approbation d'une convention cadre portant déploiement des ateliers de la Métropole à destination des agents de ses communes-membres ;
Monsieur le Maire explique que la Métropole ouvre à ses communes membres des ateliers de partage de procédures et de connaissances relatifs à des thématiques et projets Métropolitains. Elle propose aussi aux néo managers des communes du territoire, un cursus de formation permettant de créer du lien, des connaissances communes de manière à simplifier et fluidifier les échanges.
Afin de faire bénéficier les agents municipaux de la Commune de Belcodène, de ces dispositifs métropolitains, il convient d’approuver la convention, objet de la présente, relative à l’organisation des ateliers/formations.
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
APPROUVE la convention cadre portant déploiement des ateliers de la Métropole à destination des agents de ses communes membres.
Conforme au registre des délibérations,
Belcodène, le 25/02/2025.
Le Maire, La secrétaire de séance, Patrick PIN. Evelyne COQUERAN.