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Séance - SEANCE DU 16 juin 2021
Document publié le Mercredi 16 juin 2021 par la commune de Champagnac-la-Noaille.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 16 juin 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Institutions publiques,
SEANCE DU 16 juin 2021
18 Heures 30
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Présents : TAUTOU Bernadette, MANOUX Gérard, BUISSON Jacqueline, Michel BONAVITACOLA, NALDO Serge, MARCHAND Pascale, Claire SOUBRANNE, Jean-Pierre VALADOUR.
Absente excusée : DE SOUSA Séverine, LEYMARIE Hervé, VERNEJOUX Ludovic. Séverine DE SOUSA et Hervé LEYMARIE ont donnés procuration à Jean-Pierre VALADOUR.
1. Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Le dispositif du parcours emploi compétences a pour objet l’insertion professionnelle des personnes
sans emploi rencontrant des difficultés particulières d’accès à l’emploi.
La mise en œuvre du parcours emploi compétences repose sur le triptyque emploi-formation-
accompagnement : un emploi permettant de développer des compétences transférables, un accès
facilité à la formation et un accompagnement tout au long du parcours tant par l’employeur que par
le service public de l’emploi, avec pour objectif l’inclusion durable dans l’emploi des personnes les plus
éloignées du marché du travail.
Ce dispositif, qui concerne, notamment, les collectivités territoriales et leurs établissements, prévoit
l’attribution d’une aide de l’Etat à hauteur de 80 % du SMIC.
Les personnes sont recrutées dans le cadre d’un contrat de travail de droit privé. Ce contrat bénéficie
des exonérations de charges appliquées aux contrats d’accompagnement dans l’emploi.
La durée hebdomadaire afférente à l’emploi est de 28 heures par semaine, la durée du contrat est de
12 mois et la rémunération doit être au minimum égale au SMIC.
Monsieur le Maire propose de créer UN emploi dans le cadre du parcours emploi compétences dans
les conditions suivantes :
Contenu du poste : Aménagement et entretien des espaces verts
Durée du contrat : 12 mois (renouvelable une fois)
Durée hebdomadaire de travail : 28 heures
Rémunération : 1 313 € SMIC,
et de l’autoriser à intervenir à la signature de la convention avec Pôle Emploi et du contrat de travail à
durée déterminée avec la personne qui sera recrutée.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- DECIDE de créer UN poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences dans les
conditions suivantes :
Contenu du poste : Aménagement et entretien des espaces verts
Durée du contrat : 12 mois (renouvelable une fois)
Durée hebdomadaire de travail : 28 heures
Rémunération : 1 313 € SMIC, 3. Questions diverses
Café associatif :
Afin d’évaluer les besoins de la commune sur le projet de café associatif, Monsieur le Maire et quelques
élus ont eu une réunion avec la société « Mile café », sollicité afin d’avoir leur expertise sur le projet.
Le service de « Mille café » est gratuit et il ne s’agit que de conseils.
Il est ressorti de cette réunion l’élaboration d’un questionnaire à adapter à notre projet afin
d’interroger les habitants de la commune et permettre au Conseil de mieux définir leurs attentes.
Le questionnaire sera distribué en même temps que le bulletin municipal de juin 2021.
Après le dépouillement du questionnaire, une enquête publique, sera organisée en présence de la
société « Mille café ».
Plus rien n’étant à délibérer, la séance est levée à 20H00
LE CONSEIL MUNICIPAL
Jean-Pierre VALADOUR
Bernadette TAUTOU
Serge NALDO
Pascale MARCHAND
Séverine DE SOUSA Absente excusée a donné procuration à Jean-Pierre VALADOUR
Hervé LEYMARIE Absent excusé a donné procuration à Jean- Pierre VALADOUR
Michel BONAVITACOLA
Jacqueline BUISSON
Gérard MANOUX
Claire SOUBRANNE
Ludovic VERNEJOUX Absent excusé