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Arrêté - AR2024 544 Circulation faubourg de Besancon Ville de Montbeliard
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 544 Circulation faubourg de Besancon Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-544/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Et afin de permettre le bon déroulement de parcours
de la flamme olympique faubourg de Besançon, tout
en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation faubourg de Besançon — VILLE DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
Les carrefours à feux suivants :
+ 388K12A (Faubourg de Besançon/rue Jules Grosjean)
+ 388K12B (Faubourg de Besançon/rue Louis Pardonnet)
+ 388K12C (Faubourg de Besançon/rue de la Tuilerie)
+ 388K6 (avenue De Lattre de Tassigny/Faubourg de Besançon/rue Charles Contejean/rue de Saint-Hippolyte), si nécessaire
+ 388K106 (Faubourg de Besançon/rue Charles Lalance), si nécessaire seront mis en mode orange clignotants, le mardi 25 juin 2024 de 12 h 30 à
16 h 30.
Article 2 :
La mise des feux tricolores en mode orange clignotant sera assurée par Pays Montbéliard Agglomération. Astreinte de maintenance SLT PMA 7/7j et 24/24h au N° 03 81 31 89 77.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le lundi 24 Juin 2024 Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Affiché le : 25/06/2024
Notifié le : Gilles Maillard
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
24/295 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard.com