Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre à vingt heures trente, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence d’Etienne Glémot, Président
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
N° Objet Décision 2023-09-28-01 Présentation du rapport d’activité de 3RD’Anjou ADOPTEE 2023-09-28-02 Modification de la composition des commissions thématiques de la CCVHA
ADOPTEE
2023-09-28-03 Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs
ADOPTEE
2023-09-28-04 Premier arrêt de projet du programme local de l’habitat intercommunal
ADOPTEE
2023-09-28-05 Prescription de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la
commune de Thorigné-d’Anjou
ADOPTEE
2023-09-28-06 Prescription de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Thorigné-d’Anjou
ADOPTEE
2023-09-28-07 Avis sur la demande de permis de construire n°04934422N0013 concernant l’implantation d’un projet
de centrale photovoltaïque au sol sur Thorigné-d’Anjou
ADOPTEE
2023-09-28-08 Décision modificative n°1 au budget assainissement DSP ADOPTEE 2023-09-28-09 Versement d’une avance du budget principal au budget zones d’activités économiques
ADOPTEE
2023-09-28-10 Adhésion à l’appel d’offres du CDG 49 pour l’assurance statutaire
ADOPTEE
2023-09-28-11 Refonte du système des astreintes des services techniques
ADOPTEE
2023-09-28-12 Modification du tableau des effectifs ADOPTEE 2023-09-28-13 Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Chazé-sur-Argos
ADOPTEE
2023-09-28-14 Avenant à la convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Bécon-les-Granits
ADOPTEE
2023-09-28-15 Prise de participation supplémentaire à la SAEML ALTER Energies
ADOPTEE
2023-09-28-16 Contrat opérationnel des mobilités ADOPTEE 2023-09-28-17 Avenant avec Klaxit pour la mise en place d’une plateforme de covoiturage domicile-travail –
Augmentation de la participation financière
ADOPTEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS Publié sur le site internet de la collectivité le 9 octobre 2023
2023-09-28-18 Arrêt de l’inventaire des zones d’activités économiques de la CCVHA
ADOPTEE
2023-09-28-19 Compte-rendu annuel à la collectivité d’Alter Cités pour l’année 2022- ZAC de la Grée
ADOPTEE
2023-09-28-20 Dispositif « Territoires pilotes transmission »- Modification du plan de financement
ADOPTEE
2023-09-28-21 Prise de participation supplémentaire à la SAEML Alter Eco
ADOPTEE
2023-09-28-22 Actualisation du projet de cession des pôles et maisons de santé- convention de partenariat tripartite de gestion
locative
ADOPTEE
2023-09-28-23 Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif
ADOPTEE
2023-09-28-24 Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif
ADOPTEE
2023-09-28-25 Accord de cession de ressources au profit des écoles du territoire
ADOPTEE
2023-09-28-26 Attribution d’une subvention à la bibliothèque associative de Brissarthe pour l’exercice 2023
ADOPTEE