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Document publié le Jeudi 2 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 2 mars 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Égalité et non-discrimination,
L’an deux mille vingt-trois, le deux mars à vingt heures trente, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence d’Etienne Glémot, Président
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
N° Objet Décision 2023-03-02-01 Etat annuel des indemnités des élus de la CCVHA ADOPTEE 2023-03-02-02 Modification du tableau des effectifs ADOPTEE
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2023-03-02-10 Tarifs sortie exceptionnelle ALSH en régie ADOPTEE 2023-03-02-11 Tarifs séjour ALSH en régie ADOPTEE
Affiché le 10 mars 2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS