Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - L
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 12 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 12 fevrier 2026)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
L’an deux mille vingt-six, le douze février à vingt heures trente, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence d’Etienne Glémot.
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
N° Objet Décision 2026-02-12-01 Approbation de la révision n°1 du PLU de la commune déléguée de Querré- Commune des Hauts-d’Anjou
ADOPTEE
2026-02-12-02 Bilan de la concertation du projet de déclaration de projet n°3 emportant mise en compatibilité du PLU de
Thorigné-d’Anjou
ADOPTEE
2026-02-12-03 Approbation de la carte communale de Chenillé- Champteussé et abrogation de la carte communale de
Champteussé-sur-Baconne
ADOPTEE
2026-02-12-04 Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la
commune du Lion-d’Angers
ADOPTEE
2026-02-12-05 Retrait partiel de la délégation de l’exercice du droit de préemption urbain (DPU) accordée à la commune de
Sceaux-d’Anjou sur les parcelles de secteurs
opérationnels et délégation de l’exercice du DPU sur ce
périmètre à ALTER Public en application d’une
convention de portage foncier
ADOPTEE
2026-02-12-06 Avenant à la convention opération de revitalisation de territoire
ADOPTEE
2026-02-12-07 Avenant à la convention cadre Petites Villes de Demain pour la commune des Hauts-d’Anjou
ADOPTEE
2026-02-12-08 Placement à court terme ADOPTEE 2026-02-12-09 Projet de liaison cyclable entre Le Lion-d’Angers et Thorigné-d’Anjou : fonds de concours des communes
et accord de principe sur les modalités
d’échelonnement des versements
ADOPTEE
2026-02-12-10 Programme Transmission agricole 2026/2029 ADOPTEE 2026-02-12-11 Convention d’abondement au fonds de prêt initiative Anjou 2026
ADOPTEE
2026-02-12-12 Subvention ADIL 49 – exercice 2026 du pacte territorial France Renov’
ADOPTEE
2026-02-12-13 Révision du plan de financement du déploiement d’un service itinérant hors les murs (multi-services
itinérant)
ADOPTEE
2026-02-12-14 Remboursement de travaux de centre bourg La Jaille- Yvon
ADOPTEE
2026-02-12-15 Subvention 2026 – maison des ados ADOPTEE 2026-02-12-16 Attribution d’une subvention pour l’exercice 2026 à AFR Erdre-en-Anjou
ADOPTEE
2026-02-12-17 Modification des modalités de versement du bonus trajectoire pour VYV 3 au titre de l’année 2025
ADOPTEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 FEVRIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS 2026-02-12-18 Modification des modalités de versement du bonus trajectoire pour l’association Khera au titre de l’année
2025
ADOPTEE
2026-02-12-19 Attribution d’une subvention au gestionnaire petite enfance VYV 3 au titre de l’année 2026
ADOPTEE
2026-02-12-20 Attribution d’une subvention au gestionnaire petite enfance Khera au titre de l’année 2026
ADOPTEE
Publié sur le site internet de la collectivité le 19 février 2026