Ordre du Jour - ODJ FINAL 25 FEV 2023

Documents similaires

Note de Synthèse - NOTE DE SYNTHESE 25 FEV

Ordre du Jour - ODJ FINAL

Ordre du Jour - ODJ FINAL DEPART

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 25 02 2023 47

Compte-Rendu - 28 fev 18

Ordre du Jour - ODJ DEPART JEU

Compte-Rendu - 17 fev 15

Ordre du Jour - ODJ

Compte-Rendu - 24 fev 16

Ordre du Jour - ODJ RECTIFICATIF

Ordre du Jour - ODJ FINAL 25 FEV 2023 Document publié le Samedi 25 février 2023 par la commune d'Avignon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ FINAL 25 FEV 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU : 25 FEVRIER 2023 A 09 HEURES DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE - 1 - SOLIDARITES INTERNATIONALES : Madame Cécile HELLE, Rapporteur Tremblement de terre en Turquie et en Syrie - Participation de la Ville au fonds d'action extérieure des Collectivités Locales. 2 - URBANISME : Monsieur Paul-Roger GONTARD, Rapporteur Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme. 3 - URBANISME : Monsieur Paul-Roger GONTARD, Rapporteur Institution d’un droit de préemption urbain et d’un droit de préemption urbain renforcé – Mise à jour des périmètres en cohérence avec le nouveau Plan Local d’Urbanisme approuvé. 4 - URBANISME : Monsieur Paul-Roger GONTARD, Rapporteur Modification d’une servitude de passage sur la parcelle section DI n°307 sise rue de la Vieille Juiverie. 5 - URBANISME : Monsieur Paul-Roger GONTARD, Rapporteur Désaffectation et déclassement d'une fraction du domaine public - Avenue de la Synagogue. 6 - URBANISME : Monsieur Paul-Roger GONTARD, Rapporteur Cession aux propriétaires de l'immeuble de la résidence Bonaventure d'une parcelle - Avenue de la Synagogue. 7 - HABITAT : Madame Isabelle LABROT, Rapporteur Approbation de l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle du NPNRU des Quartiers Sud, Saint-Chamand et Nord-Est d’Avignon. 8 - URBANISME : Monsieur Jean-Marc BLUY, Rapporteur Cession de trois immeubles de logements sur le site des "Bains Pommer" sise rue Philonarde / rue du Four de la Terre.9 - HABITAT : Monsieur Jean-Marc BLUY, Rapporteur Aides aux propriétaires OPAH-RU (2020-2025). 10 - DEFENSE ET PROTECTION CONTRE LES EAUX : Madame Isabelle PORTEFAIX, Rapporteur Avis de la ville d’Avignon sur la demande d’autorisation au titre du Code de l’Environnement, de la réalisation de passes à poissons sur les seuils 66-67-68 (Durance) présentée par le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD). 11 - DEFENSE ET PROTECTION CONTRE LES EAUX : Madame Isabelle PORTEFAIX, Rapporteur Avis de la Ville d’Avignon sur la demande d’autorisation au titre du Code de l’Energie de la réalisation d'une passe à poissons au barrage de Bonpas (Durance) présentée par EDF. 12 - PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL : Monsieur Claude NAHOUM, Rapporteur Plan concerté de valorisation du patrimoine entre le conseil régional SUD-Provence Alpes Côte d’Azur et la Ville d’Avignon pour la période 2023 / 2026. 13 - ATTRACTIVITE : Madame Laurence LEFEVRE, Rapporteur TERRASSES : Charte des terrasses 2023. 14 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TARIFS : Madame Laurence LEFEVRE, Rapporteur Quartiers Prioritaires de la Ville et Nouveau Programme de Renouvellement Urbain - Tarifs chantiers de démolition et occupation illégale du domaine public. 15 - ATTRACTIVITE : Madame Laurence LEFEVRE, Rapporteur Square Agricol Perdiguier - Espace buvette et petite restauration. 16 - STATIONNEMENT : Monsieur Fabrice MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Stationnement sur voirie et en ouvrage - Adoption des nouvelles grilles tarifaires. 17 - MOBILITE : Monsieur Fabrice MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Fonds d'aide municipal « Tous à Vélo ». 18 - ATTRACTIVITE : Monsieur Claude TUMMINO, Rapporteur FOIRES ET MARCHES : Transfert du marché du dimanche de l'avenue Pierre de Coubertin sur l'avenue Fontcouverte.19 - FINANCES : Monsieur Joël PEYRE, Rapporteur Sollicitation du fonds de soutien d'urgence énergétique du Grand Avignon. 20 - FINANCES : Monsieur Joël PEYRE, Rapporteur Entretien de la voirie communautaire : convention de prestations de services avec le Grand Avignon pour la période 2023 / 2026. 21 - FINANCES : Monsieur Joël PEYRE, Rapporteur Avenant n°1 de la convention relative à la répartition des recettes issues des Forfaits de Post Stationnement. 22 - FINANCES : Monsieur Joël PEYRE, Rapporteur Prêt d’un montant de 900 000 € souscrit par la SAS VILLA IMMO SUR, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l’opération « Villa Créative » - Garantie d’emprunt demandée à hauteur de 50% du montant de ce prêt. 23 - FINANCES : Monsieur Joël PEYRE, Rapporteur Réalisation d’un prêt au moyen d’une convention intracting d’avance remboursable d’un montant total de 993 903 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des travaux de réhabilitation de la piscine Chevalier de Folard. 24 - FINANCES : Monsieur Joël PEYRE, Rapporteur Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 80 % par la SPL Grand Avignon Aménagement relative à un prêt de la Banque Postale de 4 000 000 € dans le cadre de la concession Eco-quartier Joly Jean. 25 - TOURISME : Monsieur Joël PEYRE, Rapporteur Halte nautique - Approbation des grilles tarifaires pour l'année 2023. 26 - AVIGNON - TERRE DE CULTURE 2025 : Monsieur Claude NAHOUM, Rapporteur Établissement de conventions d'acomptes 2023 - Associations Parcours de l'Art et Sonograf. 27 - AVIGNON - TERRE DE CULTURE 2025 : Monsieur Claude NAHOUM, Rapporteur Convention d'objectifs 2023 / 2025 avec l'Association La Boite.28 - CITE EDUCATIVE : Monsieur Claude NAHOUM, Rapporteur Conventions dans le cadre de la Cité éducative concernant les actions micro école / séjours éducatifs et réalisation de capsules vidéo - Attribution d'une subvention à l'association Matarrou. 29 - SPORTS - AVIGNON TERRE DE JEUX 2024 : Madame Zinèbe HADDAOUI, Rapporteur Relais de la flamme Olympique - Convention avec le Département de Vaucluse et le Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques. 30 - SPORTS - AVIGNON TERRE DE JEUX 2024 : Madame Zinèbe HADDAOUI, Rapporteur Course caritative l'Avignonnaise, édition 2023 : convention de partenariat. 31 - RESTAURATION SCOLAIRE : Monsieur Christian ROCCI, Rapporteur Convention constitutive d'un groupement de commandes entre collectivités pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires. 32 - PROTECTION ANIMALE : Monsieur Christian ROCCI, Rapporteur Attribution de subventions - Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis. 33 - PERSONNEL : Monsieur David FOURNIER, Rapporteur Dispositions visant à satisfaire des besoins permanents / non permanents en matière de ressources humaines. ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.