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Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM
Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Consommateurs,
ORDRE
DU
JOUR
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24/06/2024,
Convocation
à été adressée
à
chacun
des
conseillers
municipaux,
conformément
aux
dispositions
de l'article L. 2121-10
du
code général des
collectivités
territoriales.
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
22.04.2024.
2-
Dépenses
à imputer
au
compte
6232
« fêtes
et cérémonies
».
3-
Liquidation
du
syndicat
intercommunal
de
gestion
du
relais
d'assistantes
maternelles
«
les
collines
».
Reprise
des
résultats
2023
sur
le budget
primitif de
la commune.
4-
Modification
de
la
liste
des
emplois
permanents
du
personnel
municipal,
5-
Désignation
d'un
délégué
au
sein
de
l'office
de
tourisme
intercommunal
du
pays
d'Aubagne
et de
l'étoile.
6-
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
pour
la
période
2024-2027,
7-
Approbation
de
la
mise
à jour
du
règlement
de
fonctionnement
de
la
structure
multi-
accueil
«
Lei
Cigaloun
».
8-
Approbation
de
la
mise
à jour
du
règlement
de
fonctionnement
de
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement.
9-
Approbation
du
règlement
de
fonctionnement
des
études
surveillées.
10-
Cession
de
parcelle
appartenant
à
la
commune.
11-Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
et
transfert
dans
le
domaine
privé
communal.
Modification
de
la délibération
n°2779
du
02
février
1998.
12-
Garantie
d'emprunt
accordée
à Logis
Méditerranée
pour
la résidence
«
Le Colombier
».
13-
Actualisation
de
la
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
(TLPE).
Information
du
conseil
municipal
:
-
Mise
à disposition
partielle d'un
agent
titulaire de
la commune
de
Peypin
auprès
du
SMED
13.
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