Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Banque,
9-
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 24/02/2025.
Convocation a été adressée à chacun des conseillers municipaux, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales.
Approbation du procès-verbal de la séance du 16.12.2024.
Convention d'objectifs et de financement avec le Comité des Œuvres Sociales.
Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation de Soutien à
L'investissement Local (DSIL) pour la construction d'une crèche municipale.
Approbation des conventions de financement de travaux pour l'intégration des ouvrages
de distribution publique d'énergie électrique et des réseaux de communications
électronique avec le SMED 13. Programme 2024.
Modification de la liste des emplois permanents du personnel municipal.
Création de 3 emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité pour
l'année 2025.
Création de 17 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour
l'année 2025.
Création de 6 emplois non permanents dans le cadre des contrats d'engagement éducatif.
Actualisation de la délibération 070_2024.
Frais de déplacement. Actualisation de la délibération 035_2023.
10- Approbation de l'adhésion au groupement de commande permanent en vue de la
passation de marchés publics sur la thématique de la prévention et de la protection des
risques entre la Métropole AMP et les communes de l'aire métropolitaine.
11- Acquisition amiable de parcelle.
12- Approbation du protocole transactionnel entre la commune et M. Albert SALE.
13- Débat sur le rapport d'orientation budgétaires de la commune. Exercice 2025.
Page 2 sur 2