Procès Verbal - 3.PV du CM du 30.05.2023

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Procès Verbal - 3.PV du CM du 30.05.2023 Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Modène. Lien du pdf (Procès Verbal - 3.PV du CM du 30.05.2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi, PROCÉS VERBAL

DE LA RÉUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 MAI 2023

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

HOTEL DE VILLE

31 rue Sainte Catherine

84330 MODENE

REPUBLIQUE FRANÇAISE

____________

Présents : Norbert LEPATRE, Alexandre ALLÈGRE, Marie-Hélène ENRIETTO, Yannick CORBIN, Nancy DUFOUR, Christian RIPERT, Laëtitia ALONSO, Sonia JACOBÉE, Antonia DURAND

Absents excusés : Ivan ROBERT pouvoir à Y. CORBIN

Public : néant

Secrétaire de séance : L. ALONSO

Secrétaire adjointe : A. PASCAL

Monsieur le Maire remercie l’ensemble des membres d’être présents et déclare la séance ouverte à 20h00. Il donne lecture du PV de la séance précédente, du 28 mars 2023 ; PV approuvé à l’unanimité des membres présents.

1. Comptes-rendus des différentes réunions des syndicats et commissions

EPAGE (Y. CORBIN) : Réunion du 29 mars : Approbation des budgets

Syndicat d’énergie Vauclusien (N. LEPATRE) : Néant

Syndicat Rhône Ventoux (A. ALLEGRE) : prochaine réunion le 29.06.2023. M.H ENRIETTO demande si la date de raccordement à la nouvelle station est connue : Monsieur le maire répond que normalement d’ici la fin de l’année cela doit être fait mais pour le moment rien n’est acté. Le chemin du mauvais pas sera bien rénové en intégralité.

Syndicat Forestier (Y. CORBIN) : prochaine réunion le 5.06.2023

Parc Naturel Régional (PNR) (S. JACOBEE) :

COVE – action éducatives (N. DUFOUR) : le tarif du ticket de cantine dans les ERPI passe de 3€ à 3.10€ 2. Délibération : Annule et remplace la délibération n°2023.05

Vote des taux des taxes : Les services de la préfecture ont relevé plusieurs anomalies sur la délibération n°2023.05 relatives au vote des taux des impôts locaux 2023 (conseil municipal du 28/03/2023) : Le taux de THRS voté à hauteur de 7.50 % n'est pas conforme aux dispositions de l'article 1636 B sexies du code général des impôts. En effet, entre l'année de vote des taux (N) et l'année précédente (N-1), le taux de TH ne peut pas augmenter plus ou diminuer moins que le taux de TFB. Par ailleurs, il ne peut pas augmenter plus ou diminuer moins que le taux moyen pondéré de TFB et TFNB. Avec un taux de TFPB identique à celui de 2022 voté à hauteur de 22.13% et un taux de TFNB identique à celui de 2022 voté à hauteur de 23.70%, le taux de THRS autorisé par les règles de lien ne peut pas être supérieur à 4.50 %. Il convient donc de délibérer à nouveau le vote des taux des TFB, TFNB et TH. Monsieur le maire propose de ne pas augmenter les taux des taxes pour cette année soit 22.13% pour la TFB, 23.70% pour la TFNB et 4.50% pour la TH.

Vote des taux des taxes voté POUR à l’unanimité des membres présents.

3. Fonds de concours cove 2023

Il s’agit du fonds de concours annuel versé par la Cove.

Au titre de l'année 2023, l'enveloppe totale allouée par la CoVe à notre Commune sous forme de Fonds de Concours s'élève à : 11 173€.

Délibération : Fond de concours 2023 approuvé à l’unanimité des membres présents.

4. Toiture mairie 1900Toujours 2 devis et un gros écart entre les 2. Le 3ème maçon n’est pas venu. Monsieur le maire propose de demander à un autre maçon. Une déclaration de sinistre au titre de la sécheresse a été faite aux assurances. Un rendez-vous a été demandé avec le sous-préfet pour se protéger.

5. Inauguration de l’aire nature et loisirs

• Les invitations sont prêtes et les nominatives ont été envoyées. La distribution pour les habitants se fera un peu plus tard.

• Date arrêtée au 7juillet à 17h30.

• Réception du devis food truck « coco et lilly » : trop onéreux : 2€/bouchée/personne. Un autre devis sera demandé à l’entreprise Pomona

• Réservation du groupe de musique de Stéphane (400€).

• Il reste à installer le mobilier, construire la fontaine (demander à Mr Albert, les pierres seront récupérées à l’aire de jeux)

• Un devis à l’UPV a été établi pour l’arrachage de l’herbe, prix : 905€ pour une intervention d’une journée avec une équipe. Intervention avant l’inauguration.

6. Personnel communal

Une offre a été déposée sur pôle emploi pour une embauche saisonnière pour le service technique. 3 candidatures ont été reçues. Celles-ci ne correspondent pas aux besoins recherchés. C. RIPERT propose de contacter une agence d’intérimaire.

7. Vidéoprotection

Il y a toujours plusieurs problèmes et notamment la lecture des plaques la nuit qui ne se fait pas correctement. A. ALLEGRE va prendre contact avec la commune de Malemort pour se renseigner quant à ce problème.

8. Questions diverses et sociales

• La plateforme au niveau des cloches doit être rebouchée.

• Il a été constaté que les chaises et les tables sont de plus en plus dégradées. La caution mise en place n’est pas adaptée. Il est proposé de revoir le fonctionnement des prêts et faire payer une location pour pouvoir renouveler le matériel.

• Un don au CCAS a été fait.

• La mise en place d’une récompense pour les bacheliers avec « mention très bien » sera mis en place pour ceux qui se manifesteront.

• La fête des écoles aura lieu le 23 juin 2023.

• La fête des voisins organisée par une nouvelle habitante du village a été un grand succès.

Monsieur le Maire demande le huis clos pour les questions sociales à 22h20. Pour à l’unanimité Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22h45

Le Maire La secrétaire de séance Norbert LEPATRE Laëtitia ALONSO