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Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Vaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 29.11.2023 Site Internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mmes BOLOT Hélène, BRUNDU-REMY Isabelle, COLLET
Nicole, DAAB Sandra, DECAMUS Sophie, LAUER Martine
Mrs ANCIEN Stéphane, FAVRE Christian, LECLAIRE Fabrice,
RAJAONARISON Michel, SCHARFF Christophe, THOMAS
Julian
: /
Mme HEITZ Daphné, Mr. MOSCATO
Georges
Mme. BRUNDU-REMY Isabelle
Procès-verbal du conseil municipal du 26 Octobre 2023
Monsieur le maire donne lecture du procès-verbal et demande s’il y a des observations, aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
Puis Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour et demande l’autorisation au Conseil Municipal de rajouter un point concernant une demande de subvention.
42-2023) REVISION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES AU 1er JANVIER 2024
PETITE SALLE VALOIS EXTERIEURS * 1 Jour
Du Lundi au Jeudi de 10h à 19h (hors période scolaire et jours fériés) 100 130
* Week-end complet ou Jour Férié
Du Vendredi 18h au Dimanche 18h 200 380
GRANDE SALLE VALOIS EXTERIEURS * 1 Jour
Du Lundi au Jeudi de 10h à 19h (hors période scolaire et jours fériés) 170 310
* Week-end complet
Du Vendredi 14h au Lundi 10h 350 790
La vaisselle est comprise dans le prix de la location.
Les réservations et contrats faits avant le 1er Décembre 2023 pour l’année 2024, restent à l’ancien tarif. 43-2023) DECISION MODIFICATIVE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de prendre une décision modificative de la façon suivante :
A la section de Fonctionnement :
En dépenses :
- Au compte 6450 : + 13 000,- €
En recettes :
- Au compte 752 : + 13 000,- €
44-2023) RENOUVELLEMENT D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF EN CDD
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de renouveler un poste d’adjoint administratif en CDD d’un an pour Monsieur Arthur BLAISE (du 13 janvier 2024 au 12 janvier 2025). Il sera rémunéré sur la base du 1er échelon du grade d’adjoint administratif catégorie C, Indice Brut 354, indice majoré 361, à raison de 35 heures semaine soit 35/35ème.
Ce poste palie à la suppression du poste d’adjoint adjoint administratif territorial principal de 1ère classe de Madame Ghislaine CIESLAK faisant valoir ses droits à la retraite au 30 Novembre 2023.
45-2023) SUBVENTION – « LES P’TITS LOUPS »
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide :
- D’octroyer une subvention exceptionnelle de 400 € à l’association « Les P’tits Loups » au
titre de l’organisation de la fête patronale 2023 par les différentes associations de la
commune.