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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
€
COMMUNIQUÉ
,
Surgères,
le
12
septembre
2023
æœ
Ü
æ
\
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Ma
Communauté
de
Communes
Lundi 18 septembre
2023 à 18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Mariin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.ASSEMBLEE Installation
d'un
nouvel
élu
communautaire
2.
Présentation
de
l'IFPAI
de
l'entreprise
Fountaine
Pajot
par
Monsieur
Nicolas
GARDIES,
Directeur
Général
&
Madame
Patriciü
MEIGNEN,
Responsable
Ecole
Métiers
et
Développement
des
compétences
3.DEVELOPEMENT
ECONOMIQUE
3.1
Acquisitions
foncières
pour
l'extension
ZA
du
Fief
Girard
Est
(Aigrefeuille)
4.PLANIFICATION 4.1
Modification
simplifiée
n°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
tenant
lieu
de
Programme
Local
de
l'Habitat
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
—
Définition
des
modalités
de
mise
à
disposition
du
public
5.FINANCES 5.1
Fonds
national
de
Péréquation
des
ressources
Intercommunales
et
Communales
(FPIC)
2023
: Modalités
de
répartition
du
reversement
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
les
communes
membres
5.2
Taxe
d'enlèvement
des
Ordures
Ménagères
: Exonération
pour
les
locaux
industriels
et
commerciaux 5.3
Création
d'une
autorisation
de
programme
sur
crédits
de
paiement
n°2023-01
nouveau
conservatoire
de
musique
Aunis
Sud
6.POLE
ENFANCE
DE
BALLON
6.1
Autorisation
de
signature
d'un
acte
de
renonciation
à
accession
entre
la
Commune
de
Ballon,
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
le SIVOS
Ballon
—
Ciré
d'Aunis
6.2
Autorisation
de
signature
d'un
état
descriptif
de
division
en
volume
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
le
SIVOS
Ballon
-— Ciré
d'Aunis
7.BATIMENTS 7.1
Exploitation
des
installations
de
chauffage,
climatisation,
eau
chaude
sanitaire
et
ventilation
—
avenant
n°2
au
marché
conclu
avec
l'entreprise
IDEX
8.MARCHÉ
PUBLIC
8.1
Réhabilitation
d'un
ensemble
immobilier
pour
la
création
d'Un
nouveau
Conservatoire
intercommunal
de
Musique
—
Autorisation
au
Président
de
signer
le
marché
de
moïftrise
d'œuvre
45
avenue
Martin
Luther
King
+ BP
50089
. 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
- Fax
05
46
07
72
60
- contact@aunis-sudl.fr
www.aunis-sud.fr 9.ADMINISTRATION
GENERALE
9.1
Densification
de
la
vidéoprotection
du
secteur
de
la
gare
SNCF
de
Surgères
-
Convention
de
délégation
de
Maitrise
d'ouvrage
9.2
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
communautaires
du
16
mai
2023,
20
juin
2023
et
18 juillet
2023
9.3
Rapport
d'activité
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
de
l'année
2022
-
Approbation 10.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
11.REMERCIEMENTS
A af:
45
avenue
Martin
Luther
King
- BP
50089
-. 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
- Fax
05
46
07
72
60.
contact@aunis-sud.fr
Ma
Communauté
de
Communes
www.aunis-sud.fr